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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Règlement d'eau du moulin de Pied et du moulin du Gruteau.
Cote
EDEP057/O11 (Cote)
 Date
1855-1880
 Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Gruteau, La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France) -- moulin d'Épié
 Type de document
règlement

  • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Règlement d'eau du moulin de Pied et du moulin du Gruteau.
Résultat n°2

Contentieux opposant la commune à M. et Mme de la Rochejacquelain relatif à un droit de passage sur les terres du moulin de Chambon : jugements (3 pièces)
Cote
EDEP048/D5 (Cote)
 Date
1867-1869
 Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte civil public

  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Contentieux opposant la commune à M. et Mme de la Rochejacquelain...
Résultat n°3

Usines et moulins. Moulin du pont de Bléré, contestation et reconnaissance de droits aux propriétaires : correspondance (1817-1842). Usine sur le Cher canalisé, autorisation d'établissement : lettre (1889).
Cote
EDEP027/3O6 (Cote)
 Date
1817-1889
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 3O Navigation et régime des eaux
  • Usines et moulins. Moulin du pont de Bléré, contestation...
Résultat n°4

Acte de vente du Moulin Neuf ou Moulin de La Couldraie à Francueil par Charles Decours et Françoise Joulin, sa femme, à Pierre Aubéry, le 8 décembre 1627.
Cote
1J516 (Cote)
 Date
1627
 Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France) -- le moulin Neuf, Francueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Acte de vente du Moulin Neuf ou Moulin de La Couldraie...
Résultat n°5

Plans du moulin d'Artannes appartenant à Monsieur Rahard
Cote
164Fi6 (Cote)
 Date
1ère moitié du 20e siècle
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France) -- moulin d'Artannes
 Type de document
plan

  • Contexte : 164Fi - Cartes et plans entrés par voie extraordinaire...

  • Plans du moulin d'Artannes appartenant à Monsieur Rahard
Résultat n°6

Moulins : arrêté, correspondance, procès-verbaux de récolement
Cote
EDEP119/3O3 (Cote)
 Date
1857-1925
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux
  • Moulins : arrêté, correspondance, procès-verbaux de...
Résultat n°7

Moulins d'Azay-le-Rideau sur l'Indre, entretien : rapports de l'ingénieur, procès-verbaux de récolement, correspondance
Cote
EDEP014/O9 (Cote)
 Date
1852-1880
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
  • Moulins d'Azay-le-Rideau sur l'Indre, entretien : rapports...
Résultat n°8

Pompes publiques, construction : cahier des charges, extraits de délibérations, plan.
Cote
EDEP107/M1 (Cote)
 Date
1900-1932
 Lieu
Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, délibération, plan

  • Contexte : E-dépôt 107 - Commune de Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Pompes publiques, construction : cahier des charges,...
Résultat n°9

Bail des moulins de Courçay, le 8 avril 1573
Cote
1J503/1 (Cote)
 Date
XVIe Siècle- XVIIIe Siècle
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Courçay, Courçay (Indre-et-Loire, France), Courçay (Indre-et-Loire, France) -- moulin de la Doué, Courçay (Indre-et-Loire, France) -- moulin de la Thibaudière
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Chapitre Saint-Martin de Tours.
  • Bail des moulins de Courçay, le 8 avril 1573
Résultat n°10

Usine des Grands Moulins : réglement d'eau.
Cote
EDEP113/3O3 (Cote)
 Date
1862-1901
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
règlement

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Sous-série 3 : Navigation et régime des eaux
  • Usine des Grands Moulins : réglement d'eau.
Résultat n°11

Moulins sur la rivière de la Choisille de Semblançay et curage de ruisseaux : rapports, correspondance
Cote
EDEP152/O7 (Cote)
 Date
1818-1859
 Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Moulins sur la rivière de la Choisille de Semblançay...
Résultat n°12

Veigné, Moulin de Bourroux. - Aménagement d'un barrage, remise en état des ouvrages, projets : correspondance, dossier technique, photographies (1989-1994). Aménagement d'un ouvrage mobile et d'un déversoir, avant-projet sommaire : plans, notice technique (1991). Remise en eau du bief du Moulin de Bourroux, avant-projet : notice explicative, plans (1994).
Cote
2600W4 (Cote)
 Date
1989-1994
 Lieu
Veigné (Indre-et-Loire, France), Bourroux (Veigné, Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2600W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon...

  • Ouvrages hydrauliques
  • Veigné, Moulin de Bourroux. - Aménagement d'un barrage,...
Résultat n°13

Plan parcellaire du territoire d'Yzeures où figurent le château de Grange ou Harambure, le moulin au Moine…
Cote
IV/58/1 (Cote)
 Date- Lieu
Grange ou Harambure, château de (Yzeures-sur-Creuse, Indre-et-Loire, France), Yzeures-sur-Creuse (Indre-et-Loire, France) -- moulin au Moine
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Plans classés par commune
  • Yzeures-sur-Creuse
  • Plan parcellaire du territoire d'Yzeures où figurent...
Résultat n°14

Usines et moulins : tableau des usines du canton de Neuvy-le-Roi.
Cote
EDEP041/O6 (Cote)
 Date
1833-1854
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Navigation et régime des eaux
  • Usines et moulins : tableau des usines du canton de...
Résultat n°15

Esvres. - Moulin de Port Joie, confortement du déversoir : correspondance (2000).
Cote
2600W4 (Cote)
 Date
2000
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France), Esvres (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Port Joie
 Type de document -

  • Contexte : 2600W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon...

  • Ouvrages hydrauliques
  • Esvres. - Moulin de Port Joie, confortement du déversoir...
Résultat n°16

Moulin du Chétellier, travaux : procès-verbal de récolement.
Cote
EDEP037/O3 (Cote)
 Date
1901
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Moulin du Chétellier, travaux : procès-verbal de récolement.
Résultat n°17

Moulin de La Barde (1451-1843)
Cote
1J492/5 (Cote)
 Date
XVIe Siècle-XVIIe Siècle
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) -- moulin de la Barde
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Beaumont-la-Ronce.
  • Archives domaniales concernant la commune de Beaumont-la-Ronce
  • Moulin de La Barde (1451-1843)
Résultat n°18

Plan des maisons et terrains acquis par M. Bacot près de son moulin de Vernou.
Cote
IV/54/2 (Cote)
 Date
Entre le 1er janvier 1775 et le 31 décembre 1799
 Lieu
Vernou-sur-Brenne (Indre-et-Loire, France) -- le moulin de Vernou
 Type de document
plan

  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Plans classés par commune
  • Vernou
  • Plan des maisons et terrains acquis par M. Bacot près...
Résultat n°19

Moulin de l'Ile Auger, réglement hydraulique : procès-verbaux de récolement, arrêté préfectoral
Cote
EDEP049/O9 (Cote)
 Date
1849-1905
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Moulin de l'Ile Auger, réglement hydraulique : procès-verbaux...
Résultat n°20

Château d'eau, acquisition de terrain : correspondance (1 pièce).
Cote
EDEP105/N1 (Cote)
 Date
1948
 Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Château d'eau, acquisition de terrain : correspondance...
Résultat n°21

Plan géométrique des moulins et papeteries de Corbery près Loches.
Cote
IV/31/9/1 (Cote)
 Date
[début 19e siècle]
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Corbery
 Type de document
plan

  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Plans classés par commune
  • Loches
  • Moulin et papèterie de Corbery
  • Plan géométrique des moulins et papeteries de Corbery...
Résultat n°22

Moulin des Thibaudières : règlement (1847); moulin du bourg, reconstruction de l'arche : rapport de l'agent voyer, plan, correspondance (1893)
Cote
EDEP100/O7 (Cote)
 Date
1847-1893
 Lieu
Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, rapport d'expertise, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux
  • Moulin des Thibaudières : règlement (1847); moulin...
Résultat n°23

Moulins de la Roche, rétablissement, entretien : ordonnances du roi, arrêtés, procès-verbaux de récolement des travaux.
Cote
EDEP078/O10 (Cote)
 Date
1835-1861
 Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Moulins de la Roche, rétablissement, entretien : ordonnances...
Résultat n°24

Moulin, création : procès-verbal
Cote
EDEP089/O5 (Cote)
 Date
1831
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Moulin, création : procès-verbal
Résultat n°25

Monts, restauration du plan d'eau du bourg : correspondance (1997-1998).
Cote
2600W4 (Cote)
 Date
1997-1998
 Lieu
Monts (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2600W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon...

  • Ouvrages hydrauliques
  • Monts, restauration du plan d'eau du bourg : correspondance...
Résultat n°26

Usines et moulins, réglements d'eau : arrêtés préfectoraux, rapports, pv d'enquêtes, pv de récolement des travaux, correspondance ; Syndicat de la vallée de l'Indre : projet de règlement, rapport de l'ingénieur du service hydraulique.
Cote
EDEP020/O18 (Cote)
 Date
1826 - 1895
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, rapport, procès-verbal d'enquête, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Usines et moulins, réglements d'eau : arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°27

Moulin de la Roche-Berland, travaux : arrêté préfectoral (1862), 1 pièce ; moulin de la Volette, règlement d'eau : procès-verbal de récolement, arrêtés préfectoraux (1898-1903)
Cote
EDEP028/O15 (Cote)
 Date
1862-1903
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, règlement, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Moulin de la Roche-Berland, travaux : arrêté préfectoral...
Résultat n°28

Artannes-sur-Indre. - Moulin de Pont-de-Ruan, réparation d'une vanne : correspondance, plans, photographies, dossier de marché, comptes rendus de suivi de chantier (1996-1998).
Cote
2600W4 (Cote)
 Date
1996-1998
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Pont-de-Ruan (Indre-et-Loire, France), Moulins de Pont-de-Ruan (Artannes-sur-Indre, Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2600W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon...

  • Ouvrages hydrauliques
  • Artannes-sur-Indre. - Moulin de Pont-de-Ruan, réparation...
Résultat n°29

Condamnation rendue exécutoire du sieur Farcy, seigneur de Ballée, à la réparation d'un chemin à la sortie du bourg de Ballée, élection de La Flèche.
Cote
1J1606/2 (Cote)
 Date
1758
 Lieu
Ballée (Mayenne, France) [aujourd'hui : Val-du-Maine (Mayenne, France)], Val-du-Maine (Mayenne, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J1606 - Deux affaires de voirie traitées par le bureau...

  • Condamnation rendue exécutoire du sieur Farcy, seigneur...
Résultat n°30

Moulin de Montbazon. - Remise en état de la retenue d'eau : correspondance, projet de convention avec le propriétaire, plans, dossier de marché, procès-verbaux de suivi de chantier, photographies ; Syndicat d'aménagement de la vallée de l'Indre (SAVI), différents travaux au Moulin de Montbazon, curage : correspondance (1991-1997).
Cote
2600W1 (Cote)
 Date
1990-1997
 Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2600W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon...

  • Ouvrages hydrauliques
  • Moulin de Montbazon. - Remise en état de la retenue...
Résultat n°31

Réglements d'eau.
Cote
EDEP111/O11 (Cote)
 Date
1852-1928
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Réglements d'eau.
Résultat n°32

Usines et moulins : règlement d'eau, correspondance
Cote
EDEP141/3O2 (Cote)
 Date
1793-1898
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Sous-série 3
  • Usines et moulins : règlement d'eau, correspondance
Résultat n°33

Moulins et usines sur la Veude, règlement d'eau : procès-verbaux de récolement, pétition, correspondance.
Cote
EDEP065/O2 (Cote)
 Date
1838-1902
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal, règlement, pétition, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Moulins et usines sur la Veude, règlement d'eau : procès-verbaux...
Résultat n°34

Rivière de l'Indre, entretien, réparations et curage des moulins, barrages, murs : règlements d'eau, rapports, contentieux, devis, plan, correspondance (1795-1965) ; la Garonne, bras de l'Indre, curage et faucardement : marché, devis, correspondance (1973-1975), contentieux, rapports d'experts; protection du hameau de Corbery contre les inondations causées par les crues : rapports (1926)
Cote
EDEP132/3O1 (Cote)
 Date
1795-1975
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, rapport, pièce comptable, plan, correspondance, marché public

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 3O - Navigation et régime des eaux
  • Rivière de l'Indre, entretien, réparations et curage...
Résultat n°35

Rivières et ruisseaux Le Breuil : curage de la rivière et de ses affluents ; réglement des moulins de Cutaisson et du Breuil ; établissement d'un bélier hydraulique moulin du Breuil ; construction d'un pont privé à l'Epinay 1842-1906. Etang de Crémille et ruisseau des Agneaux : curage 1910.
Cote
EDEP150/O2 (Cote)
 Date
1842-1910
 Lieu
Mazières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Rivières et ruisseaux Le Breuil : curage de la rivière...
Résultat n°36

Cantons de Loches à Vouvray
Cote
1R533 (Cote)
 Date- Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; canton), Montrésor (Indre-et-Loire, France ; canton), Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France ; canton), Richelieu (Indre-et-Loire, France ; canton), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton), Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • La Troisième République (1870-1940)
  • Dispense - Ajournement - Sursis - Réforme
  • Sursis d'appel concernant le personnel des minoteries,...
  • Cantons de Loches à Vouvray
Résultat n°37

Cours d'eau : curage et faucardement de l'Esves et de la Ligoire (1845-1903) ; réglements d'eau et travaux des moulins de Ménard, de Civray et de Fescheaux sur l'Esves (1849-1867)
Cote
EDEP080/O2 (Cote)
 Date
1845-1903
 Lieu
Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement

  • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Cours d'eau : curage et faucardement de l'Esves et...
Résultat n°38

Cession définitive de la propriété des domaines engagés aux ci-devant propriétaires engagistes, par paiement d'une somme égale au quart de la valeur des biens, en application de la loi du 14 ventôse an VII.
Cote
1Q676 (Cote)
 Date
an II-1839
 Lieu
Saint-Patrice (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), la Croix-Blanche, île de la (Saint-Patrice, Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- hôtel de la Monnaie, Chenonceaux (Indre-et-Loire, France), Ferrière-sur-Beaulieu, étangs de (Indre-et-Loire, France), Ferrière-sur-Beaulieu (Indre-et-Loire, France), Reugny (Indre-et-Loire, France), Reugny (Indre-et-Loire, France) -- terre de La Vallière, Rivière (Indre-et-Loire, France), Saint-Aubin-le-Dépeint (Indre-et-Loire, France), Loches, forêt de (Indre-et-Loire, France), Bléré (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Domaines engagés
  • Cession définitive de la propriété des domaines engagés...
Résultat n°39

Moulins et usine, fixation de la hauteur des eaux : procès-verbal ; Moulin du Gravier, pose de pierres : correspondance.
Cote
EDEP030/O13 (Cote)
 Date
1824-1826
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Régime des eaux
  • Moulins et usine, fixation de la hauteur des eaux :...
Résultat n°40

Moulins : procès-verbaux d'estimation et de réparations, délibérations, procès-verbal de vente du moulin de Saint-Germain du 21 germinal an II (1793-an IV).Inventaires et ventes des meubles et effets : - 4 affiches (1793) - ventes des meubles de Couet de la Turmelière (an II) - Jean Charles Ours de Quinemont (an II) - déclaration des biens meubles de Jolhain, ancien curé de Ferrières-sur-Beaulieu (an II).
Cote
1Q242 (Cote)
 Date
1793-an IV
 Lieu
Saint-Jean-Saint-Germain (Indre-et-Loire, France), Saint-Jean-Saint-Germain (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Saint-Germain
 Type de document
procès-verbal d'estimation, inventaire

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 2e origine
  • Moulins : procès-verbaux d'estimation et de réparations,...
Résultat n°41

Moulins, pont et chemins de Luré, entretien : corespondance
Cote
EDEP014/O7 (Cote)
 Date
1790-1836
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
  • Moulins, pont et chemins de Luré, entretien : corespondance
Résultat n°42

Sursis d'appel concernant le personnel des minoteries, contrôle et fonctionnement : dossiers de premières demandes et de prolongation, dossiers des minoteries classées "établissement nécessaire au ravitaillement civil".
Cote
1R531 (Cote)
 Date
1914-1918
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • La Troisième République (1870-1940)
  • Dispense - Ajournement - Sursis - Réforme
  • Sursis d'appel concernant le personnel des minoteries,...
Résultat n°43

Ressources des minoteries et des meuneries, recensement : tableaux dressés par le comité départemental de ravitaillement de l'armée et des places fortes (1892-1896, 1903)
Cote
2R72 (Cote)
 Date
1892-1903
 Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Subsistances militaires ; ravitaillement ; habillement...
  • Ressources des minoteries et des meuneries, recensement...
Résultat n°44

Contentieux entre les communes d'Azay-le-Rideau et Cheillé et M.Lepert, propriétaire des moulins de Luré : pétitions des habitants, procès, jugement, correspondance
Cote
EDEP014/O8 (Cote)
 Date
1927-1967
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pétition, minute juridictionnelle, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
  • Contentieux entre les communes d'Azay-le-Rideau et...
Résultat n°45

Moulins situés sur l'Indre : réglement d'eau.
Cote
EDEP085/O5 (Cote)
 Date
1860-1861
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Moulins situés sur l'Indre : réglement d'eau.
Résultat n°46

Moulin du Pont Bouchet, construction : arrêté préfectoral.
Cote
EDEP077/O8 (Cote)
 Date
1830
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
  • Moulin du Pont Bouchet, construction : arrêté préfectoral.
Résultat n°47

3 plans identiques de la Belle filature appartenant à Mme veuve Letourmy.
Cote
IV/31/8/1-IV/31/8/3 (Cote)
 Date- Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France) -- filature de Loches
 Type de document
plan

  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Plans classés par commune
  • Loches
  • Filature
  • 3 plans identiques de la Belle filature appartenant...
Résultat n°48

Moulins sur la Claise, fonctionnement : réglement d'eau.
Cote
EDEP064/O7 (Cote)
 Date
1834-1881
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Moulins sur la Claise, fonctionnement : réglement d'eau.
Résultat n°49

Moulin de Parpin et Moulin Janot : travaux effectués conformément au règlement d'eau préfectoral
Cote
EDEP013/O3 (Cote)
 Date
1853-1859
 Lieu
Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Moulin de Parpin et Moulin Janot : travaux effectués...
Résultat n°50

Moulins, règlement hydraulique, construction de barrages : procès-verbal de pose d'échantillon, plan relevé des moulins.
Cote
EDEP104/O6 (Cote)
 Date
1817-1980
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, procès-verbal, plan

  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Moulins, règlement hydraulique, construction de barrages...
Résultat n°51

Moulins de Follaine et de Morillon, ponts sur l'Indre, construction et entretien : procès-verbaux de récolement, règlements d'eau, correspondance
Cote
EDEP016/O8 (Cote)
 Date
1860-1901
 Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, règlement, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Moulins de Follaine et de Morillon, ponts sur l'Indre,...
Résultat n°52

Rivière du Changeaon, curage : procès-verbaux d'adjudication, rapports de l'ingénieur, avis de mise en demeure, procès-verbaux de récolement, correspondance (1835-1953); moulis : règlements d'eau, procès-verbaux de récolement, enquête, correspondance (1849-1875); Syndicat intercommunal des cours d'eau du bassin de l'Authion : extraits de délibérations, correspondance (1953)
Cote
EDEP112/O10 (Cote)
 Date
1835-1953
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, procès-verbal, rapport d'expertise, règlement, correspondance, questionnaire d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Rivière du Changeaon, curage : procès-verbaux d'adjudication,...
Résultat n°53

Usine des eaux, fonctionnement, installation de pompes : rapports, cahiers des charges, devis, plans, correspondance
Cote
EDEP132/1O26 (Cote)
 Date
1913-1952
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, cahier des charges, pièce comptable, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
  • Usine des eaux, fonctionnement, installation de pompes...
Résultat n°54

Cantons d'Amboise à Ligueil
Cote
1R532 (Cote)
 Date- Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France ; canton), Bléré (Indre-et-Loire, France ; canton), Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton), Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton), Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France ; canton), Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton), Chinon (Indre-et-Loire, France ; canton), L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France ; canton), Langeais (Indre-et-Loire, France ; canton), La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France ; canton), Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France ; canton), Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • La Troisième République (1870-1940)
  • Dispense - Ajournement - Sursis - Réforme
  • Sursis d'appel concernant le personnel des minoteries,...
  • Cantons d'Amboise à Ligueil