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352 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Subdivision de Ligueil, déviation de Descartes, CD n° 31 (Indre-et-Loire) et CD n° 58 (Vienne) : dossier d'enquête publique.
Cote
2663W98 (Cote)
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Voirie
  • Gestion de la voirie communale
  • Toutes Communes
  • Subdivision de Ligueil, déviation de Descartes, CD...
Résultat n°2

Chemins ruraux. - Circulation et projets d'aliénation classement par commune (Cussay, Descartes, Draché, Marcé-sur-Esves, Neuilly-le-Brignon, Sepmes) : avis du subdivisionnaire, rapport du subdivisionnaire, extrait de registre des délibérations, arrêtés municipaux.
Cote
2663W97 (Cote)
 Date
1971-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Voirie
  • Gestion de la voirie communale
  • Toutes Communes
  • Chemins ruraux. - Circulation et projets d'aliénation...
Résultat n°3

Chemins ruraux. - Classement en voies départementales :- Commune de Boussay CR n° 1, 2, 3 et 6- Commune de Chambon CR n° 3- Commune de Saint-Flovier CR n° 1 et 9.
Cote
2663W96 (Cote)
 Date
1949-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Voirie
  • Gestion de la voirie communale
  • Toutes Communes
  • Chemins ruraux. - Classement en voies départementales...
Résultat n°4

IGN. - Repère de nivellement : répertoire des emplacements et altitude des repères.
Cote
2663W95 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Voirie
  • Gestion de la voirie communale
  • Toutes Communes
  • IGN. - Repère de nivellement : répertoire des emplacements...
Résultat n°5

Voirie communales. - Classement, élargissement et réfection :- classement des rues de la Cité des Papeteries- élargissement du CR n° 17- réfection du CV n° 6.
Cote
2663W94 (Cote)
 Date
1958-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Voirie
  • Gestion de la voirie communale
  • SIVOM de Descartes, Abilly, la Celle-Saint-Avant
  • Voirie communales. - Classement, élargissement et réfection...
Résultat n°6

Rescindement d'un bâtiment communal place Mado Robin situé le long et à gauche du CD n° 104 dans la traverse de la commune : dossiers annexes de rescindement, pv de réception de travaux, certificat de paiement, correspondance.
Cote
2663W93 (Cote)
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Voirie
  • Gestion de la voirie communale
  • Yzeures-sur-Creuse
  • Rescindement d'un bâtiment communal place Mado Robin...
Résultat n°7

Classement et déclassement RD 104. - Déviation poids lourds : dossier d'enquête publique, plans.
Cote
2663W92 (Cote)
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Voirie
  • Gestion de la voirie communale
  • Yzeures-sur-Creuse
  • Classement et déclassement RD 104. - Déviation poids...
Résultat n°8

Construction du chemin de la baignade. - Classement dans la voirie communale : enquête publique.
Cote
2663W91 (Cote)
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Voirie
  • Gestion de la voirie communale
  • Yzeures-sur-Creuse
  • Construction du chemin de la baignade. - Classement...
Résultat n°9

CR n° 74. - Classement dans la voirie communale : enquête publique.
Cote
2663W90 (Cote)
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Voirie
  • Gestion de la voirie communale
  • Yzeures-sur-Creuse
  • CR n° 74. - Classement dans la voirie communale : enquête...
Résultat n°10

Chemins ruraux. - Classement en voies communales : dossiers d'enquête publique, tableau de classement, cartes.
Cote
2663W89 (Cote)
 Date
1964-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Voirie
  • Gestion de la voirie communale
  • Yzeures-sur-Creuse
  • Chemins ruraux. - Classement en voies communales :...
Résultat n°11

Chemins ruraux. - Dossiers de : - projet d'aliénation du chemin rural de Marigny- projet d'aliénation du CR n° 44 dit de Thais- projet de construction du CR n° 10 de Bussay au Cormier- échange d'une partie du CR n° 19 au lieu dit les Terrives- projets d'aliénation des CR n° 63 et 78.- élargissement du CR n° 74 : enquête publique- construction du chemin de la Baignade : enquête publique- classement des CR n° 150 et 151.
Cote
2663W88 (Cote)
 Date
1949-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Voirie
  • Gestion de la voirie communale
  • Yzeures-sur-Creuse
  • Chemins ruraux. - Dossiers de : - projet d'aliénation...
Résultat n°12

Chemins ruraux. - Classement, reclassement, aliénation, construction : cartes vicinales, rapport du subdivisionnaire, inventaire des Chemins ruraux, plans, cartes, tableau général des Chemins ruraux, arrêtés.
Cote
2663W87 (Cote)
 Date
1879-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Voirie
  • Gestion de la voirie communale
  • Yzeures-sur-Creuse
  • Chemins ruraux. - Classement, reclassement, aliénation,...
Résultat n°13

Chemins ruraux. - Classement, construction, alignement :- plan géométral du chemin de moyenne communication n° 55- pv de reconnaissance des CR n° 22, 60, 62- plan pour la construction d'une bauchée sur le CV ordinaire n° 5- construction et modification des CV n° 20, 41- classement du CV n° 24- profils en long et en travers de la traverse d'Yzeures- dossier d'alignement du CV n° 17.
Cote
2663W86 (Cote)
 Date
1861-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Voirie
  • Gestion de la voirie communale
  • Yzeures-sur-Creuse
  • Chemins ruraux. - Classement, construction, alignement...
Résultat n°14

Chemins vicinaux : plans généraux, profils en long, demandes d'alignement, plan parcellaire, dossier de projet d'aliénation, pv d'adjudication.
Cote
2663W85 (Cote)
 Date
1986-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Voirie
  • Gestion de la voirie communale
  • Yzeures-sur-Creuse
  • Chemins vicinaux : plans généraux, profils en long,...
Résultat n°15

Chemins ruraux. - Classement, reclassement, aliénation, construction : cartes vicinales, rapport du subdivisionnaire, inventaire des Chemins ruraux, plans, cartes, tableau général des Chemins ruraux.
Cote
2663W84 (Cote)
 Date
1842-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Voirie
  • Gestion de la voirie communale
  • Yzeures-sur-Creuse
  • Chemins ruraux. - Classement, reclassement, aliénation,...
Résultat n°16

Voies communales. - Inventaire : tableau de classement unique des voies communales, carte des voies communales à caractère de chemins, voies communales à caractère de rues et de place publique.
Cote
2663W83 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Voirie
  • Gestion de la voirie communale
  • Yzeures-sur-Creuse
  • Voies communales. - Inventaire : tableau de classement...
Résultat n°17

Tournon-Saint-Pierre, rescindement de la propriété de Mme VACHER Colette située le long et à gauche du CD n°14 : dossier de rescindement; Rescindement du mur de clôture du CD n° 14 et 214 (1982).
Cote
2663W82 (Cote)
 Date
1972-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Voirie
  • Gestion de la voirie communale
  • Tournon-Saint-Pierre
  • Tournon-Saint-Pierre, rescindement de la propriété...
Résultat n°18

Aménagement du CD 14 du PK 9,800 à 10,360.
Cote
2663W81 (Cote)
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Voirie
  • Gestion de la voirie communale
  • Tournon-Saint-Pierre
  • Aménagement du CD 14 du PK 9,800 à 10,360.
Résultat n°19

Chemins ruraux. - Projet de classement : arrêté prescrivant une enquête publique, plan, notice explicative, extrait du registre des délibérations.
Cote
2663W80 (Cote)
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Voirie
  • Gestion de la voirie communale
  • Sepmes
  • Chemins ruraux. - Projet de classement : arrêté prescrivant...
Résultat n°20

Chemins ruraux. - Création et aménagement de la VC n° 5 : dossier.
Cote
2663W79 (Cote)
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Voirie
  • Gestion de la voirie communale
  • Sepmes
  • Chemins ruraux. - Création et aménagement de la VC...