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744 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Janvier à mars 2015

Date

2015

Cote

67J117 (Cote)

Résultat n°2

2015 (contient également les affiches électorales cotées 67 J 107AF)

Date

2015

Cote

67J107 (Cote)

Résultat n°3

Affiches électorales.

Date

2015

Cote

67J107/AF (Cote)

Résultat n°4

Subventions accordées aux communes du canton de Ligueil par le département : notes, revue de presse.

Date

2011-2015

Cote

67J98 (Cote)

Résultat n°5

Cartes de voeux adressées à Monsieur Guignaudeau.

Date

2015

Cote

67J105 (Cote)

Résultat n°6

Juin à décembre 2014

Date

2014

Cote

67J116 (Cote)

Résultat n°7

Séances du 11 février 2008 au 12 décembre 2011.

Date

-

Cote

275J/3 (Cote)

Résultat n°8

Séances du 20 février 2012 au 3 mars 2014.

Date

-

Cote

275J/4 (Cote)

Résultat n°9

Séances du 31 mars 2008 au 17 juin 2011 (ainsi que 2 cahiers de notes manuscrites prises au cours des séances, 2008-2013).

Date

-

Cote

275J/1 (Cote)

Résultat n°10

Projet de construction d'une maison de santé pluridisciplinaire : note de présentation, procès-verbaux de réunions, plans, projet de statuts constitutifs.

Date

2012-2014

Cote

67J60 (Cote)

Résultat n°11

Collège Maurice Genevoix à Ligueil : procès-verbaux du conseil d'administration.

Date

2012-2014

Cote

67J100 (Cote)

Résultat n°12

Élections municipales des 23 et 30 mars 2014. - Candidature de Monsieur Guignaudeau : textes officiels, procès-verbaux des réunions préparatoires, listes et numéros de téléphones des électeurs, programme, tracts, revue de presse, lettres de félicitations adressés à Monsieur Guignaudeau pour son élection à Ligueil. [Contient des documents des élections municipales de 1989, 2001 et 2008].

Date

1989-2014

Cote

67J58 (Cote)

Résultat n°13

Séances du 27 juin 2011 au 3 mars 2014.

Date

-

Cote

275J/2 (Cote)

Résultat n°14

« La lettre de Michel Guignaudeau » : lettre d'information sur les actions menées et les réalisations dans le canton de Ligueil.

Date

2012-2014

Cote

67J104 (Cote)

Résultat n°15

Janvier à mai 2014

Date

2014

Cote

67J115 (Cote)

Résultat n°16

Élection des conseillers communautaires : analyse comparative des compétences des établissements publics de coopération intercommunale, E.P.C.I. du territoire de la Touraine côté sud, revue de presse [contient un document de présentation du syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable du canton de Ligueil (1984) et du comice agricole organisé en 1988].

Date

1984-2014

Cote

67J59 (Cote)

Résultat n°17

Sollicitations, interventions : correspondance.

Date

2011-2013

Cote

67J102 (Cote)

Résultat n°18

Permanences dans les communes du canton : planning, invitations.

Date

2011-2013

Cote

67J103 (Cote)

Résultat n°19

14 novembre 2012 au 25 septembre 2013. Un exemplaire du PLU annexé à la délibération du conseil municipal du 11 février 2013.

Date

-

Cote

275J/8 (Cote)

Résultat n°20

Autres instances municipales : arrêtés, programmes, comptes rendus, études, notes manuscrites. Vie politique : élections et associations locales : tracts, listes de candidats, lettres d'information, notes manuscrites.

Date

2008-2013

Cote

275J/9 (Cote)

Résultat n°21

Activités culturelles et sportives : programmes, invitations.

Date

2011-2013

Cote

67J101 (Cote)

Résultat n°22

11 mars 2009 au 21 septembre 2012.

Date

-

Cote

275J/7 (Cote)

Résultat n°23

Janvier à avril 2013

Date

2013

Cote

67J112 (Cote)

Résultat n°24

Août à décembre 2013

Date

2013

Cote

67J114 (Cote)

Résultat n°25

Commission aménagement du cadre de vie et développement durable du 11 septembre 2012 au 4 février 2014. Commission des finances du 13 septembre 2012 au 19 février 2014.

Date

-

Cote

275J/6 (Cote)

Résultat n°26

Mai à juillet 2013

Date

2013

Cote

67J113 (Cote)

Résultat n°27

Commission aménagement du cadre de vie et développement durable du 2 avril 2008 au 6 juin 2012. Commission des finances du 25 janvier 2010 au 14 juin 2012.

Date

-

Cote

275J/5 (Cote)

Résultat n°28

Octobre à décembre 2012

Date

2012

Cote

67J111 (Cote)

Résultat n°29

Juin à septembre 2012

Date

2012

Cote

67J110 (Cote)

Résultat n°30

Janvier à mai 2012

Date

2012

Cote

67J109 (Cote)

Résultat n°31

Utilisation du moulin du Louroux : demandes, convention.

Date

2012

Cote

67J99 (Cote)

Résultat n°32

Avril à décembre 2011

Date

2011

Cote

67J108 (Cote)

Résultat n°33

1J1569 - Pamphlet sur le mandat de Claude Roiron, présidente du Conseil général (2008-2011)

Date

2008-2011

Cote

1J/1569 (Cote)

Résultat n°34

2011

Date

2011

Cote

67J106 (Cote)

Résultat n°35

2001-2008

Date

2001-2008

Cote

71J99 (Cote)

Résultat n°36

Observations de la chambre régionale des comptes sur la gestion du Conseil général d'Indre-et-Loire : fiches d'information et d'entretien présentées par le département, jugement (2006), rapport d'observations définitives.

Date

1994-2008

Cote

71J96 (Cote)

Résultat n°37

Va à Vet.

Date

1998-2007

Cote

161J114 (Cote)

Résultat n°38

Ban à Bec.

Date

1998-2007

Cote

161J32 (Cote)

Résultat n°39

Musée Olivier Debré. - Projet de création d'un centre d'art contemporain autour de l'oeuvre d'Olivier Debré, porté par le Conseil général d'Indre-et-Loire : étude de faisabilité, correspondance, comptes-rendus de réunions du comité de pilotage.

Date

2006-2007

Cote

161J121 (Cote)

Résultat n°40

Cas à Ce.

Date

1998-2007

Cote

161J42 (Cote)