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106 résultats

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  1. Résultat n°1

    Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets ; taxe sur les gardes chasses, les chiens : registre de déclaration ; patentes : carnet d'enregistrement.

    Date

    1806-1971

    Cote

    EDEP099/G22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets...
  2. Résultat n°2

    Séries 8000, 9000, 11000

    Cote

    4M525 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Circulation et stationnement des nomades (1920-1940).
    • Délivrance de plaques d'immatriculation pour les véhicules...
    • Séries 8000, 9000, 11000
  3. Résultat n°3

    Séries 1000 - 2000

    Cote

    4M522 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Circulation et stationnement des nomades (1920-1940).
    • Délivrance de plaques d'immatriculation pour les véhicules...
    • Séries 1000 - 2000
  4. Résultat n°4

    Séries 3000, 5000, 6000

    Cote

    4M523 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Circulation et stationnement des nomades (1920-1940).
    • Délivrance de plaques d'immatriculation pour les véhicules...
    • Séries 3000, 5000, 6000
  5. Résultat n°5

    Série 7000

    Cote

    4M524 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Circulation et stationnement des nomades (1920-1940).
    • Délivrance de plaques d'immatriculation pour les véhicules...
    • Série 7000
  6. Résultat n°6

    Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que des voitures hippomobiles (1926; 1952)

    Date

    1926-1952

    Cote

    EDEP052/H10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi...
  7. Résultat n°7

    Matrice générale des contributions foncière, personnelle, mobilière et des patentes sur les voitures, chevaux et taxe sur les chiens.

    Date

    1927-1951

    Cote

    EDEP134/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice générale des contributions foncière, personnelle,...

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Véhicules automobiles, permis de conduite, déclarations : bordereaux, registre.

    Date

    1926-1950

    Cote

    EDEP064/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Véhicules automobiles, permis de conduite, déclarations...
  9. Résultat n°9

    Véhicules automobiles, déclaration : registre.

    Date

    1940-1946

    Cote

    EDEP029/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Véhicules automobiles, déclaration : registre.
  10. Résultat n°10

    Contribution sur les voitures, remorques, chevaux, mules et mulets : registres de déclarations, listes nominatives.

    Date

    1905-1946

    Cote

    EDEP076/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contribution sur les voitures, remorques, chevaux,...
  11. Résultat n°11

    Troupes d'occupation, réquisition de locaux, matériel, bicyclettes et céréales : instructions, ordres de réquisition, tableaux, listes nominatives, correspondance (1940-1944). Recensement de véhicules motorisés : listes nominatives (1941).

    Date

    1940-1944

    Cote

    EDEP063/4H18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Seconde guerre mondiale
    • Troupes d'occupation, réquisition de locaux, matériel,...
  12. Résultat n°12

    Réquisitions de voitures de tourisme, camions, autobus et tracteurs, armes à feu déposées à la mairie : listes nominatives.

    Date

    1940-1944

    Cote

    EDEP134/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Réquisitions de voitures de tourisme, camions, autobus...

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Recensement des chevaux et mules, recensement des automobiles.

    Date

    1923-1944

    Cote

    EDEP111/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux et mules, recensement des automobiles.
  14. Résultat n°14

    Voitures de tourisme, camions, autobus et tracteurs : listes nominatives des propriétaires

    Date

    1944

    Cote

    EDEP144/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Voitures de tourisme, camions, autobus et tracteurs...
  15. Résultat n°15

    Bossay, Bossée, le Boulay, Bourgueil, Bréhémont, Chemillé-sur-Dême, Ciran, la Guerche, Ingrandes-de-Touraine, Lignières-de-Touraine.

    Cote

    2R46 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Recensement et réquisitions de voitures et de chevaux
    • Réquisition des automobiles, chevaux, juments, mulets,...
    • Bossay, Bossée, le Boulay, Bourgueil, Bréhémont, Chemillé-sur-Dême,...
  16. Résultat n°16

    Abilly, Artannes, Azay-sur-Indre, Ballan, Barrou, Beaulieu, Beaumont-en-Véron, Beaumont-la-Ronce, Beaumont-Village, Benais, Berthenay, Betz, Bléré.

    Cote

    2R45 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Recensement et réquisitions de voitures et de chevaux
    • Réquisition des automobiles, chevaux, juments, mulets,...
    • Abilly, Artannes, Azay-sur-Indre, Ballan, Barrou, Beaulieu,...
  17. Résultat n°17

    Recensement des chevaux, juments, mulets et mules : liste nominative des propriétaires (1926 ; 1938-1940) ; recensement des voitures de tourisme et motocyclettes : listes nominatives des propriétaires (1911-1920) ; recensement des véhicules automobiles : liste nominative des propriétaires (1927-1935)

    Date

    1911-1940

    Cote

    EDEP132/2H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 2 H - Administration militaire
    • Recensement des chevaux, juments, mulets et mules :...
  18. Résultat n°18

    Recensement des véhicules et des chevaux : listes nominatives, tableaux, feuilles de déclaration de propriété

    Date

    1896-1940

    Cote

    EDEP048/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules et des chevaux : listes nominatives,...
  19. Résultat n°19

    Louestault, le Louroux, Marray, Monthodon, Mosnes, Orbigny, Paulmy, Saint-Antoine-du-Rocher, Saint-Avertin, Saint-Benoît, Saint-Christophe, Saint-Denis-hors, Saint-Paterne, Saint-Patrice.

    Cote

    2R47 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Recensement et réquisitions de voitures et de chevaux
    • Réquisition des automobiles, chevaux, juments, mulets,...
    • Louestault, le Louroux, Marray, Monthodon, Mosnes,...
  20. Résultat n°20

    1906-1940

    Date

    1906-1940

    Cote

    EDEP079/H10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux et des voitures
    • 1906-1940
  21. Résultat n°21

    1926-1940

    Date

    1926-1940

    Cote

    2R30 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Recensement et réquisitions de voitures et de chevaux
    • Chevaux, juments, mulets, mules, voitures attelées,...
    • 1926-1940
  22. Résultat n°22

    1933-1940

    Date

    1933-1940

    Cote

    EDEP113/2H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 2 H : Administration militaire
    • Recensement des chevaux, mulets, voitures attelées...
    • 1933-1940
  23. Résultat n°23

    20 octobre 1939 - 10 décembre 1940 (HD4 4001-6000)

    Date

    20 octobre 1939-10 décembre 1940

    Cote

    4M383 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 20 octobre 1939 - 10 décembre 1940 (HD4 4001-6000)
  24. Résultat n°24

    Demandes d'autorisations : dossiers (1899-1939).

    Cote

    4M391 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Courses et rallyes automobiles, cycles et motocycles.
    • Demandes d'autorisations : dossiers (1899-1939).
  25. Résultat n°25

    1923-1939

    Date

    1923-1939

    Cote

    EDEP085/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Chevaux, juments, mulets et véhicules : recensement.
    • 1923-1939
  26. Résultat n°26

    1905-1939

    Date

    1905-1939

    Cote

    EDEP078/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, mulets, voitures attelées...
    • 1905-1939
  27. Résultat n°27

    Réglementation : circulaires ministérielles, arrêtés préfectoraux, télégrammes (1901-1908).

    Cote

    4M390 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Courses et rallyes automobiles, cycles et motocycles.
    • Réglementation : circulaires ministérielles, arrêtés...
  28. Résultat n°28

    Recensement et classement des voitures attelées et des automobiles : registres, listes nominatives

    Date

    1877-1939

    Cote

    EDEP141/2H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 2H
    • Recensement et classement des voitures attelées et...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    18 mars 1939 - 20 octobre 1939 (HD4 2001-4000)

    Date

    18 mars 1939-20 octobre 1939

    Cote

    4M382 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 18 mars 1939 - 20 octobre 1939 (HD4 2001-4000)
  30. Résultat n°30

    2 août 1938 - 18 mars 1939 (HD4 1-2000)

    Date

    2 août 1938-18 mars 1939

    Cote

    4M381 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 2 août 1938 - 18 mars 1939 (HD4 1-2000)
  31. Résultat n°31

    Recensement des véhicules automobiles, tracteurs : liste nominative.

    Date

    1910-1938

    Cote

    EDEP054/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Administration militaire
    • Recensement des véhicules automobiles, tracteurs :...
  32. Résultat n°32

    22 décembre 1937 - 2 août 1938 (HD3 8001-9999)

    Date

    22 décembre 1937-2 août 1938

    Cote

    4M380 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 22 décembre 1937 - 2 août 1938 (HD3 8001-9999)
  33. Résultat n°33

    Automobiles et cycles à moteur, recensement : instructions, formulaires de déclaration, correspondance.

    Date

    1934-1937

    Cote

    4M386 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Automobiles et cycles à moteur, recensement : instructions,...
  34. Résultat n°34

    Recensement des chevaux, juments, mulets et mules, véhicules hippomobiles : registres uniques

    Date

    1913-1937

    Cote

    EDEP148/H11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mulets et mules,...
  35. Résultat n°35

    17 avril 1937 - 22 décembre 1937 (HD3 6001-8000)

    Date

    17 avril 1937-22 décembre 1937

    Cote

    4M379 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 17 avril 1937 - 22 décembre 1937 (HD3 6001-8000)
  36. Résultat n°36

    27 août 1936 - 17 avril 1937 (HD3 4001-6000)

    Date

    27 août 1936-17 avril 1937

    Cote

    4M378 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 27 août 1936 - 17 avril 1937 (HD3 4001-6000)
  37. Résultat n°37

    31 janvier 1936 - 27 août 1936 (HD3 2001-4000)

    Date

    31 janvier 1936-27 août 1936

    Cote

    4M377 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 31 janvier 1936 - 27 août 1936 (HD3 2001-4000)
  38. Résultat n°38

    4 juin 1935 - 29 janvier 1936 (HD3 1-2000)

    Date

    4 juin 1935-29 janvier 1936

    Cote

    4M376 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 4 juin 1935 - 29 janvier 1936 (HD3 1-2000)
  39. Résultat n°39

    Véhicules automobiles, tracteurs agricoles et remorques, recensement : listes nominatives communales de propriétaires.

    Date

    1935

    Cote

    2R43 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Recensement et réquisitions de voitures et de chevaux
    • Véhicules automobiles, tracteurs agricoles et remorques,...
  40. Résultat n°40

    Recensement des voitures attelées et automobiles : listes nominatives.

    Date

    1911-1935

    Cote

    EDEP050/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des voitures attelées et automobiles :...