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106 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets ; taxe sur les gardes chasses, les chiens : registre de déclaration ; patentes : carnet d'enregistrement.

    Date

    1806-1971

    Cote

    EDEP099/G22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets...
  2. Résultat n°2

    Séries 8000, 9000, 11000

    Cote

    4M525 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Circulation et stationnement des nomades (1920-1940).
    • Délivrance de plaques d'immatriculation pour les véhicules...
    • Séries 8000, 9000, 11000
  3. Résultat n°3

    Séries 1000 - 2000

    Cote

    4M522 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Circulation et stationnement des nomades (1920-1940).
    • Délivrance de plaques d'immatriculation pour les véhicules...
    • Séries 1000 - 2000
  4. Résultat n°4

    Séries 3000, 5000, 6000

    Cote

    4M523 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Circulation et stationnement des nomades (1920-1940).
    • Délivrance de plaques d'immatriculation pour les véhicules...
    • Séries 3000, 5000, 6000
  5. Résultat n°5

    Série 7000

    Cote

    4M524 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Circulation et stationnement des nomades (1920-1940).
    • Délivrance de plaques d'immatriculation pour les véhicules...
    • Série 7000
  6. Résultat n°6

    Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que des voitures hippomobiles (1926; 1952)

    Date

    1926-1952

    Cote

    EDEP052/H10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi...
  7. Résultat n°7

    Matrice générale des contributions foncière, personnelle, mobilière et des patentes sur les voitures, chevaux et taxe sur les chiens.

    Date

    1927-1951

    Cote

    EDEP134/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice générale des contributions foncière, personnelle,...

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Véhicules automobiles, permis de conduite, déclarations : bordereaux, registre.

    Date

    1926-1950

    Cote

    EDEP064/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Véhicules automobiles, permis de conduite, déclarations...
  9. Résultat n°9

    Véhicules automobiles, déclaration : registre.

    Date

    1940-1946

    Cote

    EDEP029/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Véhicules automobiles, déclaration : registre.
  10. Résultat n°10

    Contribution sur les voitures, remorques, chevaux, mules et mulets : registres de déclarations, listes nominatives.

    Date

    1905-1946

    Cote

    EDEP076/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contribution sur les voitures, remorques, chevaux,...
  11. Résultat n°11

    Troupes d'occupation, réquisition de locaux, matériel, bicyclettes et céréales : instructions, ordres de réquisition, tableaux, listes nominatives, correspondance (1940-1944). Recensement de véhicules motorisés : listes nominatives (1941).

    Date

    1940-1944

    Cote

    EDEP063/4H18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Seconde guerre mondiale
    • Troupes d'occupation, réquisition de locaux, matériel,...
  12. Résultat n°12

    Réquisitions de voitures de tourisme, camions, autobus et tracteurs, armes à feu déposées à la mairie : listes nominatives.

    Date

    1940-1944

    Cote

    EDEP134/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Réquisitions de voitures de tourisme, camions, autobus...

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Recensement des chevaux et mules, recensement des automobiles.

    Date

    1923-1944

    Cote

    EDEP111/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux et mules, recensement des automobiles.
  14. Résultat n°14

    Voitures de tourisme, camions, autobus et tracteurs : listes nominatives des propriétaires

    Date

    1944

    Cote

    EDEP144/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Voitures de tourisme, camions, autobus et tracteurs...
  15. Résultat n°15

    Bossay, Bossée, le Boulay, Bourgueil, Bréhémont, Chemillé-sur-Dême, Ciran, la Guerche, Ingrandes-de-Touraine, Lignières-de-Touraine.

    Cote

    2R46 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Recensement et réquisitions de voitures et de chevaux
    • Réquisition des automobiles, chevaux, juments, mulets,...
    • Bossay, Bossée, le Boulay, Bourgueil, Bréhémont, Chemillé-sur-Dême,...
  16. Résultat n°16

    Abilly, Artannes, Azay-sur-Indre, Ballan, Barrou, Beaulieu, Beaumont-en-Véron, Beaumont-la-Ronce, Beaumont-Village, Benais, Berthenay, Betz, Bléré.

    Cote

    2R45 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Recensement et réquisitions de voitures et de chevaux
    • Réquisition des automobiles, chevaux, juments, mulets,...
    • Abilly, Artannes, Azay-sur-Indre, Ballan, Barrou, Beaulieu,...
  17. Résultat n°17

    Recensement des chevaux, juments, mulets et mules : liste nominative des propriétaires (1926 ; 1938-1940) ; recensement des voitures de tourisme et motocyclettes : listes nominatives des propriétaires (1911-1920) ; recensement des véhicules automobiles : liste nominative des propriétaires (1927-1935)

    Date

    1911-1940

    Cote

    EDEP132/2H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 2 H - Administration militaire
    • Recensement des chevaux, juments, mulets et mules :...
  18. Résultat n°18

    Recensement des véhicules et des chevaux : listes nominatives, tableaux, feuilles de déclaration de propriété

    Date

    1896-1940

    Cote

    EDEP048/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules et des chevaux : listes nominatives,...
  19. Résultat n°19

    Louestault, le Louroux, Marray, Monthodon, Mosnes, Orbigny, Paulmy, Saint-Antoine-du-Rocher, Saint-Avertin, Saint-Benoît, Saint-Christophe, Saint-Denis-hors, Saint-Paterne, Saint-Patrice.

    Cote

    2R47 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Recensement et réquisitions de voitures et de chevaux
    • Réquisition des automobiles, chevaux, juments, mulets,...
    • Louestault, le Louroux, Marray, Monthodon, Mosnes,...
  20. Résultat n°20

    1906-1940

    Date

    1906-1940

    Cote

    EDEP079/H10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux et des voitures
    • 1906-1940