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106 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Recensement des véhicules automobiles, tracteurs : liste nominative.

    Date

    1910-1938

    Cote

    EDEP054/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Administration militaire
    • Recensement des véhicules automobiles, tracteurs :...
  2. Résultat n°2

    Bossay, Bossée, le Boulay, Bourgueil, Bréhémont, Chemillé-sur-Dême, Ciran, la Guerche, Ingrandes-de-Touraine, Lignières-de-Touraine.

    Cote

    2R46 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Recensement et réquisitions de voitures et de chevaux
    • Réquisition des automobiles, chevaux, juments, mulets,...
    • Bossay, Bossée, le Boulay, Bourgueil, Bréhémont, Chemillé-sur-Dême,...
  3. Résultat n°3

    Automobiles et cycles à moteur, recensement : instructions, formulaires de déclaration, correspondance.

    Date

    1934-1937

    Cote

    4M386 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Automobiles et cycles à moteur, recensement : instructions,...
  4. Résultat n°4

    1794-1901

    Date

    1794-1901

    Cote

    EDEP113/2H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 2 H : Administration militaire
    • Recensement des chevaux, mulets, voitures attelées...
    • 1794-1901
  5. Résultat n°5

    7 octobre 1929 - 6 mars 1930 (HD 6001-8000)

    Date

    7 octobre 1929-6 mars 1930

    Cote

    4M364 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 7 octobre 1929 - 6 mars 1930 (HD 6001-8000)
  6. Résultat n°6

    21 avril 1934 - 24 octobre 1934 (HD2 6001-8000)

    Date

    21 avril 1934-24 octobre 1934

    Cote

    4M374 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 21 avril 1934 - 24 octobre 1934 (HD2 6001-8000)
  7. Résultat n°7

    1918-1925

    Date

    1918-1925

    Cote

    2R29 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Recensement et réquisitions de voitures et de chevaux
    • Chevaux, juments, mulets, mules, voitures attelées,...
    • 1918-1925
  8. Résultat n°8

    Recensement des voitures attelées et véhicules automobiles susceptibles d'être requis : listes nominatives.

    Date

    1883-1904

    Cote

    EDEP080/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des voitures attelées et véhicules automobiles...
  9. Résultat n°9

    13 janvier 1928 - 29 septembre 1928

    Date

    13 janvier 1928-29 septembre 1928

    Cote

    4M360 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 13 janvier 1928 - 29 septembre 1928
  10. Résultat n°10

    Recensement des véhicules automobiles : registres de déclaration.

    Date

    1877-1921

    Cote

    EDEP065/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles : registres de...
  11. Résultat n°11

    20 octobre 1939 - 10 décembre 1940 (HD4 4001-6000)

    Date

    20 octobre 1939-10 décembre 1940

    Cote

    4M383 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 20 octobre 1939 - 10 décembre 1940 (HD4 4001-6000)
  12. Résultat n°12

    Recensement des chevaux, mulets, voitures attelées et automobiles : tableaux.

    Date

    1874-1919

    Cote

    EDEP084/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, mulets, voitures attelées...
  13. Résultat n°13

    Abilly, Artannes, Azay-sur-Indre, Ballan, Barrou, Beaulieu, Beaumont-en-Véron, Beaumont-la-Ronce, Beaumont-Village, Benais, Berthenay, Betz, Bléré.

    Cote

    2R45 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Recensement et réquisitions de voitures et de chevaux
    • Réquisition des automobiles, chevaux, juments, mulets,...
    • Abilly, Artannes, Azay-sur-Indre, Ballan, Barrou, Beaulieu,...
  14. Résultat n°14

    2 avril 1932 - 5 septembre 1932 (HD1 8001-9999)

    Date

    2 avril 1932-5 septembre 1932

    Cote

    4M370 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 2 avril 1932 - 5 septembre 1932 (HD1 8001-9999)
  15. Résultat n°15

    Arrondissements de Tours (1907), de Chinon, Loches et Tours (1908)

    Date

    1907-1908

    Cote

    2R34 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Recensement et réquisitions de voitures et de chevaux
    • Chevaux, juments, mulets, mules, voitures attelées,...
    • Arrondissements de Tours (1907), de Chinon, Loches...
  16. Résultat n°16

    18 mars 1939 - 20 octobre 1939 (HD4 2001-4000)

    Date

    18 mars 1939-20 octobre 1939

    Cote

    4M382 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 18 mars 1939 - 20 octobre 1939 (HD4 2001-4000)
  17. Résultat n°17

    Recensement des véhicules : répertoires chronologiques, recensement général et permanent des propriétaires de véhicules, listes nominatives, registres

    Date

    1877-1925

    Cote

    EDEP089/ H16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Véhicules
    • Recensement des véhicules : répertoires chronologiques,...
  18. Résultat n°18

    Troupes d'occupation, réquisition de locaux, matériel, bicyclettes et céréales : instructions, ordres de réquisition, tableaux, listes nominatives, correspondance (1940-1944). Recensement de véhicules motorisés : listes nominatives (1941).

    Date

    1940-1944

    Cote

    EDEP063/4H18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Seconde guerre mondiale
    • Troupes d'occupation, réquisition de locaux, matériel,...
  19. Résultat n°19

    Demandes d'autorisations : dossiers (1899-1939).

    Cote

    4M391 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Courses et rallyes automobiles, cycles et motocycles.
    • Demandes d'autorisations : dossiers (1899-1939).
  20. Résultat n°20

    1923-1939

    Date

    1923-1939

    Cote

    EDEP085/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Chevaux, juments, mulets et véhicules : recensement.
    • 1923-1939
  21. Résultat n°21

    Recensement des voitures attelées ou non attelées et des véhicules automobiles : tableaux.

    Date

    1877-1924

    Cote

    EDEP075/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des voitures attelées ou non attelées et...
  22. Résultat n°22

    6 mars 1930 - 6 juin 1930 (HD 8001-9999)

    Date

    6 mars 1930-6 juin 1930

    Cote

    4M365 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 6 mars 1930 - 6 juin 1930 (HD 8001-9999)
  23. Résultat n°23

    17 avril 1937 - 22 décembre 1937 (HD3 6001-8000)

    Date

    17 avril 1937-22 décembre 1937

    Cote

    4M379 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 17 avril 1937 - 22 décembre 1937 (HD3 6001-8000)
  24. Résultat n°24

    Déclaration des voitures automobiles de 1ére et 2éme catégories.

    Date

    1920

    Cote

    EDEP021/H13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Déclaration des voitures automobiles de 1ére et 2éme...
  25. Résultat n°25

    Arrondissements de Chinon, Loches et Tours (1909-1911)

    Date

    1909-1911

    Cote

    2R35 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Recensement et réquisitions de voitures et de chevaux
    • Chevaux, juments, mulets, mules, voitures attelées,...
    • Arrondissements de Chinon, Loches et Tours (1909-1911)
  26. Résultat n°26

    Séries 8000, 9000, 11000

    Cote

    4M525 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Circulation et stationnement des nomades (1920-1940).
    • Délivrance de plaques d'immatriculation pour les véhicules...
    • Séries 8000, 9000, 11000
  27. Résultat n°27

    28 septembre 1933 - 21 avril 1934 (HD2 4001-6000)

    Date

    28 septembre 1933-21 avril 1934

    Cote

    4M373 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 28 septembre 1933 - 21 avril 1934 (HD2 4001-6000)
  28. Résultat n°28

    1er octobre 1928 - 2 mars 1929 (HD 1-2000)

    Date

    1 octobre 1928-2 mars 1929

    Cote

    4M361 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 1er octobre 1928 - 2 mars 1929 (HD 1-2000)
  29. Résultat n°29

    Recensement des voitures attelées, des véhicules automobiles, voitures de tourisme, motocyclettes : registres de déclaration

    Date

    1878-1926

    Cote

    EDEP112/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires
    • Recensement des voitures attelées, des véhicules automobiles,...
  30. Résultat n°30

    Réquisitions de voitures de tourisme, camions, autobus et tracteurs, armes à feu déposées à la mairie : listes nominatives.

    Date

    1940-1944

    Cote

    EDEP134/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Réquisitions de voitures de tourisme, camions, autobus...

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  31. Résultat n°31

    Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets ; taxe sur les gardes chasses, les chiens : registre de déclaration ; patentes : carnet d'enregistrement.

    Date

    1806-1971

    Cote

    EDEP099/G22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets...
  32. Résultat n°32

    Séries 1000 - 2000

    Cote

    4M522 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Circulation et stationnement des nomades (1920-1940).
    • Délivrance de plaques d'immatriculation pour les véhicules...
    • Séries 1000 - 2000
  33. Résultat n°33

    1874-1904

    Date

    1874-1904

    Cote

    EDEP078/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, mulets, voitures attelées...
    • 1874-1904
  34. Résultat n°34

    2 janvier 1906 - 25 mai 1914

    Date

    2 janvier 1906-25 mai 1914

    Cote

    4M353 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 2 janvier 1906 - 25 mai 1914
  35. Résultat n°35

    Arrondissements de Chinon et Tours (1916)

    Date

    1916

    Cote

    2R38 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Recensement et réquisitions de voitures et de chevaux
    • Chevaux, juments, mulets, mules, voitures attelées,...
    • Arrondissements de Chinon et Tours (1916)
  36. Résultat n°36

    Véhicules automobiles, déclaration : registre.

    Date

    1940-1946

    Cote

    EDEP029/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Véhicules automobiles, déclaration : registre.
  37. Résultat n°37

    22 décembre 1937 - 2 août 1938 (HD3 8001-9999)

    Date

    22 décembre 1937-2 août 1938

    Cote

    4M380 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 22 décembre 1937 - 2 août 1938 (HD3 8001-9999)
  38. Résultat n°38

    Recensement des chevaux et mules, recensement des automobiles.

    Date

    1923-1944

    Cote

    EDEP111/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux et mules, recensement des automobiles.
  39. Résultat n°39

    1874-1905

    Date

    1874-1905

    Cote

    EDEP079/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux et des voitures
    • 1874-1905
  40. Résultat n°40

    Contribution sur les voitures, remorques, chevaux, mules et mulets : registres de déclarations, listes nominatives.

    Date

    1905-1946

    Cote

    EDEP076/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contribution sur les voitures, remorques, chevaux,...
  41. Résultat n°41

    Recensement des chevaux et des voitures attelées

    Date

    1874-1897

    Cote

    EDEP008/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux et des voitures attelées
  42. Résultat n°42

    31 janvier 1936 - 27 août 1936 (HD3 2001-4000)

    Date

    31 janvier 1936-27 août 1936

    Cote

    4M377 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 31 janvier 1936 - 27 août 1936 (HD3 2001-4000)
  43. Résultat n°43

    Matrice générale des contributions foncière, personnelle, mobilière et des patentes sur les voitures, chevaux et taxe sur les chiens.

    Date

    1927-1951

    Cote

    EDEP134/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice générale des contributions foncière, personnelle,...

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  44. Résultat n°44

    1902-1932

    Date

    1902-1932

    Cote

    EDEP113/2H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 2 H : Administration militaire
    • Recensement des chevaux, mulets, voitures attelées...
    • 1902-1932
  45. Résultat n°45

    Véhicules automobiles, tracteurs agricoles et remorques, recensement : listes nominatives communales de propriétaires.

    Date

    1935

    Cote

    2R43 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Recensement et réquisitions de voitures et de chevaux
    • Véhicules automobiles, tracteurs agricoles et remorques,...
  46. Résultat n°46

    2 décembre 1920 - 29 septembre 1922

    Date

    2 décembre 1920-29 septembre 1922

    Cote

    4M355 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 2 décembre 1920 - 29 septembre 1922
  47. Résultat n°47

    11 juin 1929 - 7 octobre 1929 (HD 4001-6000)

    Date

    11 juin 1929-7 octobre 1929

    Cote

    4M363 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 11 juin 1929 - 7 octobre 1929 (HD 4001-6000)
  48. Résultat n°48

    16 juin 1930 - 31 octobre 1930 (HD1 1-2000)

    Date

    16 juin 1930-31 octobre 1930

    Cote

    4M366 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 16 juin 1930 - 31 octobre 1930 (HD1 1-2000)
  49. Résultat n°49

    Arrondissements de Chinon et Tours (1918-1919)

    Date

    1918-1919

    Cote

    2R40 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Recensement et réquisitions de voitures et de chevaux
    • Chevaux, juments, mulets, mules, voitures attelées,...
    • Arrondissements de Chinon et Tours (1918-1919)
  50. Résultat n°50

    31 octobre 1930 - 22 avril 1931 (HD1 2001-4000)

    Date

    31 octobre 1930-22 avril 1931

    Cote

    4M367 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 31 octobre 1930 - 22 avril 1931 (HD1 2001-4000)
  51. Résultat n°51

    Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que des voitures hippomobiles (1926; 1952)

    Date

    1926-1952

    Cote

    EDEP052/H10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi...
  52. Résultat n°52

    5 novembre 1926 - 13 janvier 1928

    Date

    5 novembre 1926-13 janvier 1928

    Cote

    4M359 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 5 novembre 1926 - 13 janvier 1928
  53. Résultat n°53

    15 septembre 1931 - 2 avril 1932 (HD1 6001-8000)

    Date

    15 septembre 1931-2 avril 1932

    Cote

    4M369 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 15 septembre 1931 - 2 avril 1932 (HD1 6001-8000)
  54. Résultat n°54

    5 septembre 1932 - 7 avril 1933 (HD2 1-2000)

    Date

    5 septembre 1932-7 avril 1933

    Cote

    4M371 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 5 septembre 1932 - 7 avril 1933 (HD2 1-2000)
  55. Résultat n°55

    Arrondissements de Chinon, Loches et Tours (1912), de Chinon et Tours (1913)

    Date

    1912-1913

    Cote

    2R36 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Recensement et réquisitions de voitures et de chevaux
    • Chevaux, juments, mulets, mules, voitures attelées,...
    • Arrondissements de Chinon, Loches et Tours (1912),...
  56. Résultat n°56

    Recensement des chevaux et des voitures attelées

    Date

    1898-1923

    Cote

    EDEP008/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux et des voitures attelées
  57. Résultat n°57

    Véhicules automobiles, permis de conduite, déclarations : bordereaux, registre.

    Date

    1926-1950

    Cote

    EDEP064/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Véhicules automobiles, permis de conduite, déclarations...
  58. Résultat n°58

    1876-1901

    Date

    1876-1901

    Cote

    EDEP085/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Chevaux, juments, mulets et véhicules : recensement.
    • 1876-1901
  59. Résultat n°59

    15 mai 1899 - 30 décembre 1905

    Date

    15 mai 1899-30 décembre 1905

    Cote

    4M352 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 15 mai 1899 - 30 décembre 1905
  60. Résultat n°60

    Recensement des voitures attelées et automobiles : listes nominatives.

    Date

    1911-1935

    Cote

    EDEP050/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des voitures attelées et automobiles :...
  61. Résultat n°61

    1891-1894, 1908-1910, 1914

    Date

    1891-1894, 1908-1910, 1914, 1908-1910, 1914

    Cote

    2R28 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Recensement et réquisitions de voitures et de chevaux
    • Chevaux, juments, mulets, mules, voitures attelées,...
    • 1891-1894, 1908-1910, 1914
  62. Résultat n°62

    Arrondissements de Chinon, Loches et Tours (1889-1893)

    Date

    1889-1893

    Cote

    2R31 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Recensement et réquisitions de voitures et de chevaux
    • Chevaux, juments, mulets, mules, voitures attelées,...
    • Arrondissements de Chinon, Loches et Tours (1889-1893)
  63. Résultat n°63

    Arrondissements de Tours (1900), de Chinon et Tours (1901) et de Tours (1902)

    Date

    1900-1902

    Cote

    2R32 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Recensement et réquisitions de voitures et de chevaux
    • Chevaux, juments, mulets, mules, voitures attelées,...
    • Arrondissements de Tours (1900), de Chinon et Tours...
  64. Résultat n°64

    Recensement des véhicules automobiles

    Date

    1931-1933

    Cote

    EDEP052/H11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles
  65. Résultat n°65

    Réquisition : tableau de classement

    Date

    1878-1928

    Cote

    EDEP089/ H17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Véhicules
    • Réquisition : tableau de classement
  66. Résultat n°66

    Séries 3000, 5000, 6000

    Cote

    4M523 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Circulation et stationnement des nomades (1920-1940).
    • Délivrance de plaques d'immatriculation pour les véhicules...
    • Séries 3000, 5000, 6000
  67. Résultat n°67

    Recensement des véhicules automobiles : registres de déclaration, listes nominatives.

    Date

    1877-1914

    Cote

    EDEP077/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Recensement des véhicules automobiles : registres de...
  68. Résultat n°68

    2 août 1938 - 18 mars 1939 (HD4 1-2000)

    Date

    2 août 1938-18 mars 1939

    Cote

    4M381 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 2 août 1938 - 18 mars 1939 (HD4 1-2000)
  69. Résultat n°69

    24 octobre 1934 - 4 juin 1935 (HD2 8001-9999)

    Date

    24 octobre 1934-4 juin 1935

    Cote

    4M375 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 24 octobre 1934 - 4 juin 1935 (HD2 8001-9999)
  70. Résultat n°70

    Classement et réquisition des voitures attelées ou non attelées : tableaux

    Date

    1895-1926

    Cote

    EDEP148/H12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Classement et réquisition des voitures attelées ou...
  71. Résultat n°71

    Arrondissements de Chinon et Tours (1920)

    Date

    1920

    Cote

    2R41 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Recensement et réquisitions de voitures et de chevaux
    • Chevaux, juments, mulets, mules, voitures attelées,...
    • Arrondissements de Chinon et Tours (1920)
  72. Résultat n°72

    Recensement des voitures attelées, des voitures automobiles : registres de déclaration, listes de recensement.

    Date

    1892-1921

    Cote

    EDEP126/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des voitures attelées, des voitures automobiles...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  73. Résultat n°73

    7 avril 1933 - 28 septembre 1933 (HD2 2001-4000)

    Date

    7 avril 1933-28 septembre 1933

    Cote

    4M372 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 7 avril 1933 - 28 septembre 1933 (HD2 2001-4000)
  74. Résultat n°74

    Recensement des chevaux, juments, mulets et mules : liste nominative des propriétaires (1926 ; 1938-1940) ; recensement des voitures de tourisme et motocyclettes : listes nominatives des propriétaires (1911-1920) ; recensement des véhicules automobiles : liste nominative des propriétaires (1927-1935)

    Date

    1911-1940

    Cote

    EDEP132/2H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 2 H - Administration militaire
    • Recensement des chevaux, juments, mulets et mules :...
  75. Résultat n°75

    Cantonnement des troupes : état des ressources de la commune (1878) ; recensement et classement des chevaux, juments, mulets et mules : registres de déclaration (1877-1908), listes de recensement (1876-1909), tableaux de classement (1875-1908) ; recensement des voitures attelées et automobiles (1877-1908).

    Date

    1875-1909

    Cote

    EDEP034/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Cantonnement des troupes : état des ressources de la...
  76. Résultat n°76

    Recensement des véhicules et des chevaux : listes nominatives, tableaux, feuilles de déclaration de propriété

    Date

    1896-1940

    Cote

    EDEP048/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules et des chevaux : listes nominatives,...
  77. Résultat n°77

    Recensement des véhicules automobiles : registres de déclaration, listes nominatives; classement et réquisition des voitures attelées ou non attelées : tableaux.

    Date

    1892-1925

    Cote

    EDEP103/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles : registres de...
  78. Résultat n°78

    Déclaration et taxe municipale des voitures suspendues et voitures de levées : listes nominatives.

    Date

    1883-1888

    Cote

    EDEP114/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Déclaration et taxe municipale des voitures suspendues...
  79. Résultat n°79

    22 avril 1931 - 15 septembre 1931 (HD1 4001-6000)

    Date

    22 avril 1931-15 septembre 1931

    Cote

    4M368 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
    • 22 avril 1931 - 15 septembre 1931 (HD1 4001-6000)
  80. Résultat n°80

    Arrondissements de Chinon, Loches et Tours (1914-1915)

    Date

    1914-1915

    Cote

    2R37 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Recensement et réquisitions de voitures et de chevaux
    • Chevaux, juments, mulets, mules, voitures attelées,...
    • Arrondissements de Chinon, Loches et Tours (1914-1915)