Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 539
Période
  • 1
  • 18
  • 1 224
  • 432
Nom de l'inventaire
  • 335
  • 189
  • 148
  • 137
  • 124
Afficher plus
Lieux
  • 140
  • 125
  • 99
  • 60
  • 32
Afficher plus
Typologies
  • 632
  • 245
  • 173
  • 103
  • 10
Afficher plus
Sujets
  • 1 539
  • 238
  • 124
  • 37
  • 27
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Producteurs
  • 335
  • 124
  • 124
  • 49
  • 26
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

1 539 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    L'Île-Bouchard. PA03711973L0181 - Modification du règlement au lotissement de La Garnauderie », NOBILLEAU Michel (1973). LT3711980F0011 - Modification du règlement au lotissement de « Saint-Gilles », POLOUET Georgette, CABALLERO Sylvain (1980).

    Cote

    2549W131 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • L'Île-Bouchard. PA03711973L0181 - Modification du règlement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  2. Résultat n°2

    L'Île-Bouchard. LT371199550001 - Lotissement « Villaudron », RANCHER Michel et MARIE Colette (1995).

    Cote

    2549W134 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • L'Île-Bouchard. LT371199550001 - Lotissement « Villaudron...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  3. Résultat n°3

    L'Île-Bouchard. LT3711981F0024 - Zone Industrielle et Artisanale Saint-Lazare, propriété de la commune (1981). LT3711983F0001 – Lotissement « La Gare », propriété de la commune (1983). LT371199070012 - Lotissement « Le Dolmen », LLAGONNE Serge et OLIVERES Marie-Hélène (1990).

    Cote

    2549W132 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • L'Île-Bouchard. LT3711981F0024 - Zone Industrielle...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  4. Résultat n°4

    L'Île-Bouchard. LT371199470001 - Lotissement « Saint Lazare », propriété de la commune (1994).

    Cote

    2549W133 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • L'Île-Bouchard. LT371199470001 - Lotissement « Saint...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  5. Résultat n°5

    Année 2007 : permis de construire n° 1-4. Année 2008 : permis de construire n° 1-3.

    Date

    2007-2008

    Cote

    2636W74 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Le Liège
    • Année 2007 : permis de construire n° 1-4. Année 2008...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  6. Résultat n°6

    Année 1986 : certificats d'urbanisme valant division n° 10. Année 1998 : certificats d'urbanisme valant division n° 1-2. Année 1986 : permis de lotir n°27 « Les Boires ». Année 2007 : permis de construire n° 1-4, 6. Année 2008 : permis de construire n° 2-5, 7.

    Date

    1986-2008

    Cote

    2636W29 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Bridoré
    • Année 1986 : certificats d'urbanisme valant division...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  7. Résultat n°7

    Année 1991 : permis de construire n° 371329190073 - OPAC 37, aménagement de 4 logements dans un bâtiment ancien rue Saint-Antoine ; permis de démolir n° 371329190072 - OPAC 37, démolition de 2 bâtiments rue Saint-Antoine et rue Traversière, 371329190104 - SNCF, démolition de bâtiments situés à la gare. Année 1993 : certificat d'installation et travaux divers n° 41 [création d'un étang à Neuville]. Année 1995 : permis de construire n° 371329590017, Hôpital de Loches, construction d'un local technique au Puits Gibault. Année 2006 : permis de construire n° 371320690012 - Conseil général d'Indre-et-Loire, construction de 3 logements de fonction au collège Georges Besse. Année 2007 : permis de construire n° 371320730006 - Hôpital de Loches, projet d'un bâtiment situé à l'entrée zone scanner. Année 2008 : permis de construire n° 371320830056 - DDE Loches, remplacement d'un bungalow.

    Date

    1991-2008

    Cote

    2636W80 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Loches
    • Année 1991 : permis de construire n° 371329190073 -...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  8. Résultat n°8

    Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 5. Année 2007 : permis de construire n° 1, 3-4, 6-10. Année 2008 : permis de construire n° 1-3, 5-6.

    Date

    1991-2008

    Cote

    2636W153 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Saint-Quentin-sur-Indrois
    • Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  9. Résultat n°9

    Année 2006 : permis de construire n° 2, 4. Année 2007 : permis de construire n° 2, 4-6 ; permis de démolir n° 1. Année 2008 : permis de construire n° 1-3.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2636W24 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Bournan
    • Année 2006 : permis de construire n° 2, 4. Année 2007...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  10. Résultat n°10

    Année 2008 : permis de construire n° 1-9.

    Date

    2008

    Cote

    2636W182 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 2008 : permis de construire n° 1-9.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  11. Résultat n°11

    Année 1979 : permis de lotir n° 79 ES 71 « La Taille des Plaisances ». Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 7-8, 11, 13-14. Année 1993 : permis de construire n° 2, 4, 8. Année 1994 : permis de construire n° 1-3, 5, permis de construire n° 370789480004 - OPAC 37, construction de 6 logements à « La Taille des Plaisances 2 ». Année 1995 : permis de construire n° 2. Année 2006 : permis de construire n° 2. Année 2007 : permis de construire n° 1, 3-6. Année 2008 : permis de construire n° 1-2.

    Date

    1979-2008

    Cote

    2636W49 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Ciran
    • Année 1979 : permis de lotir n° 79 ES 71 « La Taille...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  12. Résultat n°12

    Année 2008 : permis de construire n° 1-3, 5-6.

    Date

    2008

    Cote

    2636W30 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • La Celle Guenand
    • Année 2008 : permis de construire n° 1-3, 5-6.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  13. Résultat n°13

    Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 8. Année 1993 : certificats d'urbanisme valant division n° 9. Année 1999 : certificats d'urbanisme valant division n° 2. Année 2007 : permis de construire n° 1. Année 2008 : permis de construire n° 1-4, 6.

    Date

    1991-2008

    Cote

    2636W13 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Beaumont-Village
    • Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  14. Résultat n°14

    Année 1977 : permis de lotir n° 77 ES 114 « La Treurie ». Année 1979 : permis de lotir n° 79 ES 10 « Les Bourdons ». Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 16, 20. Année 1992 : certificats d'urbanisme valant division n° 3, 24. Année 1993 : certificats d'urbanisme valant division n° 12, 20, 22. Année 1994 : certificats d'urbanisme valant division n° 1. Année 1995 : certificats d'urbanisme valant division n° 1-2, 5, 7, 11 ; permis de lotir n°1 « Les Vignes des Croix ». Année 1996 : certificats d'urbanisme valant division n° 3, 5, 9, 10, 12. Année 1997 : certificats d'urbanisme valant division n° 6-7. Année 1998 : certificats d'urbanisme valant division n° 1, 8. Année 1999 : certificats d'urbanisme valant division n° 1, 3-4. Année 2008 : permis de construire n° 12, 14-15.

    Date

    1977-2008

    Cote

    2636W129 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Orbigny
    • Année 1977 : permis de lotir n° 77 ES 114 « La Treurie...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  15. Résultat n°15

    Année 2006 : certificats d'urbanisme valant division n° 1-2. Année 2007 : permis de construire n° 1-4 . Année 2008 : permis de construire n° 1-3.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2636W116 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Neuilly-le-Brignon
    • Année 2006 : certificats d'urbanisme valant division...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  16. Résultat n°16

    Année 1959 : permis de lotir n° 59 L 106 « rue du Prêche » et « rue Saint-Pierre » ; 59 L 107 « rue Saint-Pierre ». Année 1962 : permis de lotir n° 62 L 28 « Les Varennes » ; 62 L 32 « La Saulaie ». Année 1967 : permis de lotir n° 67 L 28 « La Petite Malvoisine ». Année 1970 : permis de lotir n° 70 L 50 « Saint-Nicolas ». Année 1971 : permis de lotir n° 71 L 50 « Saint-Nicolas » ; 71 L 104 « La Garenne ». Année 1975 : permis de lotir n° 75 L 65 « Les Tilleuls » ; 75 L 189 « La Croix ». Année 1976 : permis de lotir n° 76 ES 99 « Pouplouroux ». Année 2006 : certificats d'urbanisme valant division n° 11. Année 2008 : permis de construire n° 1 ; permis de démolir n° 1.

    Date

    1959-2008

    Cote

    2636W135 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Preuilly-sur-Claise
    • Année 1959 : permis de lotir n° 59 L 106 « rue du Prêche...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  17. Résultat n°17

    Année 2007 : permis de construire n° 2, 4-8. Année 2008 : permis de construire n° 2, 4-7, 9-11.

    Date

    2007-2008

    Cote

    2636W128 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Orbigny
    • Année 2007 : permis de construire n° 2, 4-8. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  18. Résultat n°18

    Année 2008 : permis de construire n° 7-14.

    Date

    2008

    Cote

    2636W7 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Barrou
    • Année 2008 : permis de construire n° 7-14.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  19. Résultat n°19

    Année 2008 : permis de construire n° 1-3.

    Date

    2008

    Cote

    2636W162 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Tournon-Saint-Pierre
    • Année 2008 : permis de construire n° 1-3.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  20. Résultat n°20

    Année 2008 : permis de construire n° 1-6.

    Date

    2008

    Cote

    2636W6 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Barrou
    • Année 2008 : permis de construire n° 1-6.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches