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69 résultats

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  1. Résultat n°1

    Paiement des gages de Colas Dechasteaux pour son office de garde de la porte du chastel du Meilleu à Chinon

    Date

    1390

    Cote

    1J/1629 (Cote)

    • Contexte : Paiement des gages de Colas Dechasteaux pour son office...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Ville de Tours et communes de Tours-nord.

    Date

    1941-1946

    Cote

    76W9 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Personnel communal
    • Rémunération
    • Indemnités et allocations complémentaires
    • Ville de Tours et communes de Tours-nord.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  3. Résultat n°3

    Communes de Tours-sud.

    Date

    1941-1946

    Cote

    76W10 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Personnel communal
    • Rémunération
    • Indemnités et allocations complémentaires
    • Communes de Tours-sud.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  4. Résultat n°4

    Cantons de Bléré et de Château-Renault.

    Date

    1941-1946

    Cote

    76W11 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Personnel communal
    • Rémunération
    • Indemnités et allocations complémentaires
    • Cantons de Bléré et de Château-Renault.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  5. Résultat n°5

    Indemnité spéciale temporaire prévue par la loi du 23 mai 1941, indemnités aux maires (loi du 29 mai 1942). - Application, charges en personnel, aides de l'Etat : délibérations de conseils municipaux, états récapitulatifs par commune.

    Date

    1941-1949

    Cote

    76W12 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Personnel communal
    • Rémunération
    • Indemnité spéciale temporaire prévue par la loi du...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  6. Résultat n°6

    Arrêtés, extraits des délibérations du conseil général, correspondance.

    Date

    1868-1939

    Cote

    2M39 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Traitement du personnel titulaire
    • Arrêtés, extraits des délibérations du conseil général,...
  7. Résultat n°7

    Etats nominatifs et renseignements sur le personnel de la préfecture et des sous-préfectures d'Indre-et-Loire.

    Date

    1875-1918

    Cote

    2M40 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Traitement du personnel titulaire
    • Etats nominatifs et renseignements sur le personnel...
  8. Résultat n°8

    1878-1893

    Date

    1878-1893

    Cote

    2M41 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Traitement du personnel titulaire
    • Registres des états de traitement du personnel de la...
    • 1878-1893
  9. Résultat n°9

    1894-1908

    Date

    1894-1908

    Cote

    2M42 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Traitement du personnel titulaire
    • Registres des états de traitement du personnel de la...
    • 1894-1908
  10. Résultat n°10

    Situation des dépenses faites sur les allocations affectées aux traitements et indemnités : circulaires, tableaux, correspondance.

    Date

    1834-1844

    Cote

    2M43 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Traitement du personnel titulaire
    • Situation des dépenses faites sur les allocations affectées...
  11. Résultat n°11

    Enquêtes concernant le traitement du personnel des préfectures et sous-préfectures des autres départements : questionnaires, projet d'échelle de traitement.

    Date

    1831,1938

    Cote

    2M44 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Traitement du personnel titulaire
    • Enquêtes concernant le traitement du personnel des...
  12. Résultat n°12

    Fonds d'abonnement [somme forfaitaire allouée par le gouvernement aux préfets et sous-préfets pour les frais de bureaux et d'administration].

    Date

    1835-1881

    Cote

    2M45 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Traitement du personnel titulaire
    • Fonds d'abonnement [somme forfaitaire allouée par le...
  13. Résultat n°13

    Gratifications : état de propositions (1847-1876), arrêtés nominatifs relatifs à leur répartition (1879-1895), demandes de subventions au ministère de l'Intérieur (1899-1914).

    Date

    1847-1914

    Cote

    2M46 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Traitement du personnel titulaire
    • Gratifications : état de propositions (1847-1876),...
  14. Résultat n°14

    Pensions, versement : décrets, circulaires, correspondance.

    Date

    1918-1938

    Cote

    2M47 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Traitement du personnel titulaire
    • Pensions, versement : décrets, circulaires, correspondance.
  15. Résultat n°15

    Indemnités accordées aux employés de la préfecture et des sous-préfectures du département pour le travail extraordinaire effectué pour le recensement des gardes nationaux mobilisables en 1848 : état des employés, correspondance.

    Date

    1848

    Cote

    2M48 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Indemnités du personnel titulaire
    • Indemnités accordées aux employés de la préfecture...
  16. Résultat n°16

    Indemnités de résidence, versement : décrets, circulaires, correspondance (1913-1935). Indemnités de logement versées au secrétaire général de la préfecture : correspondance (1866-1867).

    Date

    1866-1935

    Cote

    2M49 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Indemnités du personnel titulaire
    • Indemnités de résidence, versement : décrets, circulaires,...
  17. Résultat n°17

    Indemnités de cherté de vie et majoration pour enfants : questionnaire sur les employés de la préfecture et des sous-préfectures du département susceptibles de recevoir l'indemnité (1917) ; état nominatif des fonctionnaires départementaux bénéficiant ou susceptibles de recevoir l'indemnité allouée par le conseil général : tableaux (1917-1918), correspondance (1917-1939) ; proposition d'allocation temporaire aux infirmières-visiteuses du département : tableaux des indemnités perçues, correspondance (1939).

    Date

    1917-1939

    Cote

    2M50 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Indemnités du personnel titulaire
    • Indemnités de cherté de vie et majoration pour enfants...
  18. Résultat n°18

    Indemnités de chargé de famille : décrets, circulaires, correspondance.

    Date

    1934-1937

    Cote

    2M51 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Indemnités du personnel titulaire
    • Indemnités de chargé de famille : décrets, circulaires,...
  19. Résultat n°19

    Circulaires, correspondance.

    Date

    1916-1920

    Cote

    2M52 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Traitement du personnel auxiliaire
    • Circulaires, correspondance.
  20. Résultat n°20

    Etats mensuels des sommes à payer aux employés auxiliaires de la préfecture pour leur traitement.

    Date

    1917-1920

    Cote

    2M53 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Traitement du personnel auxiliaire
    • Etats mensuels des sommes à payer aux employés auxiliaires...