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Résultat n°1

Relevé des sommes perçues par les employés communaux

Date

1945

Cote

EDEP048/L7 (Cote)

Résultat n°2

Etats mensuels des indemnités à payer aux employés auxiliaires du service des allocations militaires.

Date

1917-1920

Cote

2M55 (Cote)

Résultat n°3

Employés communaux (receveur de la bascule, concierge, agent de police, surveillant des travaux communaux, expéditionnaire, femmes de ménage, préposée des bains-douches) : états de traitement, arrêtés, extraits de délibérations, certificats d'emploi, correspondance

Date

1916-1976

Cote

EDEP132/2K5 (Cote)

Résultat n°4

Indemnités de déplacement, relèvement des taux de vacation des sapeurs-pompiers volontaires (1952) : extraits du registre des délibérations (1942-1954)

Date

1942-1954

Cote

EDEP132/4H8 (Cote)

Résultat n°5

Indemnités de résidence, versement : décrets, circulaires, correspondance (1913-1935). Indemnités de logement versées au secrétaire général de la préfecture : correspondance (1866-1867).

Date

1866-1935

Cote

2M49 (Cote)

Résultat n°6

Pensions, versement : décrets, circulaires, correspondance.

Date

1918-1938

Cote

2M47 (Cote)

Résultat n°7

Traitement du desservant : état nominatif des souscripteurs, correspondance ; extrait du registre des actes de la préfecture, rôle.

Date

1806-1824

Cote

EDEP099/P2 (Cote)

Résultat n°8

Personnel de la mairie, rémunération : récépissé.

Date

1807-1873

Cote

EDEP091/K4 (Cote)

Résultat n°9

Salaires : livres et registres de paie (1932-1933 ; 1939-1950)

Date

1932-1950

Cote

EDEP132/3L1 (Cote)

Résultat n°10

Attribution d'une pension au desservant : extraits du registre des délibérations, correspondance.

Date

1902-1906

Cote

EDEP147/P3 (Cote)

Résultat n°11

Nomination et rémunération du receveur municipal : arrêtés, délibérations du conseil municipal, relevés de décompte

Date

1867-1987

Cote

EDEP079/K13 (Cote)

Résultat n°12

Situation des dépenses faites sur les allocations affectées aux traitements et indemnités : circulaires, tableaux, correspondance.

Date

1834-1844

Cote

2M43 (Cote)

Résultat n°13

Etats nominatifs des indemnités de licenciement des employés auxiliaires (1919), correspondance (1919-1921).

Date

1919-1920

Cote

2M57 (Cote)

Résultat n°14

Indemnités de chargé de famille : décrets, circulaires, correspondance.

Date

1934-1937

Cote

2M51 (Cote)

Résultat n°15

Nomination et rémunération de l'instituteur

Date

1847-1850

Cote

EDEP082/R1 (Cote)

Résultat n°16

Personnel municipal : nomination et traitement : arrêtés, correspondance.

Date

1828-1904

Cote

EDEP116/K5 (Cote)

Résultat n°17

Paiement des gages de Colas Dechasteaux pour son office de garde de la porte du chastel du Meilleu à Chinon

Date

1390

Cote

1J/1629 (Cote)

Résultat n°18

Arrêtés, extraits des délibérations du conseil général, correspondance.

Date

1868-1939

Cote

2M39 (Cote)

Résultat n°19

1894-1908

Date

1894-1908

Cote

2M42 (Cote)

Résultat n°20

Service du travail obligatoire, paiement des civils à la garde de la gare de Château-Renault : états de liquidations de salaires, états horaires, correspondance (1943-1945). Recensement des civils requis en Allemagne : répertoire, fiches individuelles (1943-1945). Arbre de Noël offert aux enfants des travailleurs français en Allemagne : liste nominative, programme (3 pièces) (1943).

Date

1943-1945

Cote

EDEP063/4H13 (Cote)

Résultat n°21

Rôle dressé pour le traitement du vicaire.

Date

1815

Cote

EDEP113/1G25 (Cote)

Résultat n°22

Nomination et rémunération du garde-champêtre : arrêtés, délibérations du conseil municipal

Date

1815-1982

Cote

EDEP079/K14 (Cote)

Résultat n°23

Gratifications : état de propositions (1847-1876), arrêtés nominatifs relatifs à leur répartition (1879-1895), demandes de subventions au ministère de l'Intérieur (1899-1914).

Date

1847-1914

Cote

2M46 (Cote)

Résultat n°24

Etats nominatifs et renseignements sur le personnel de la préfecture et des sous-préfectures d'Indre-et-Loire.

Date

1875-1918

Cote

2M40 (Cote)

Résultat n°25

Constitution d'une rente au profit de Louis Garnier, prêtre et ci-devant aumônier des religieuses de la Bourdillière.

Date

1780

Cote

EDEP111/P1 (Cote)

Résultat n°26

Solde de retraite, versement : état nominatif.

Date

1808

Cote

EDEP139/H4 (Cote)

Résultat n°27

Gages des officiers de l'Hôtel de Ville (barbiers, chirurgiens, portiers).

Date

XVI

Cote

EDEP132/CC11 (Cote)

Résultat n°28

Etats mensuels des sommes à payer aux employés auxiliaires de la préfecture pour leur traitement.

Date

1917-1920

Cote

2M53 (Cote)

Résultat n°29

Eglise Saint-Ours, conseil de fabrique : budgets et comptes (1812-1888) ; traitement du vicaire : arrêté préfectoral (1816) ; travaux de réparations à l'église et à la sacristie : rapport du trésorier, extraits de délibérations (1886-1887) ; cérémonie du millénaire de l'église : projet de budget, programme, correspondance (1973)

Date

1812-1973

Cote

EDEP132/1P4 (Cote)

Résultat n°30

Nomination et rémunération du secrétaire de mairie : arrêtés, délibérations du conseil municipal

Date

1815-1983

Cote

EDEP079/K12 (Cote)

Résultat n°31

Culte catholique : lettre de l'archevêché relative au traitement du desservant ; budgets de la fabrique ; compte de gestion du comptable de la fabrique.

Date

1828-1899

Cote

EDEP116/P1 (Cote)

Résultat n°32

Fonds d'abonnement [somme forfaitaire allouée par le gouvernement aux préfets et sous-préfets pour les frais de bureaux et d'administration].

Date

1835-1881

Cote

2M45 (Cote)

Résultat n°33

Offre volontaire faite par les habitants pour l'augmentation du traitement du desservant : rôle, extrait du registre des délibérations (voir également K8 : nomination et rétribution d'un sacristain, 1808)

Date

1812-1825

Cote

EDEP048/P3 (Cote)

Résultat n°34

Personnel communal : fiches de traitement (1960,1976-1979).

Date

1960-1979

Cote

EDEP063/2L5 (Cote)

Résultat n°35

Rôle pour le supplément du traitement du pasteur.

Date

1824

Cote

EDEP134/L5 (Cote)

Résultat n°36

Garde-champétre et garde de ville, recrutement : avis et déroulement du concours, candidatures, copies, commission de nomination, traitement et attributions, arrêté

Date

1810-1953

Cote

EDEP132/2K1 (Cote)

Résultat n°37

Comptabilité, traitement du personnel municipal et des services extérieurs : livre de paye, états, extraits du registre des délibérations, correspondance

Date

1863-1948

Cote

EDEP138/L2 (Cote)

Résultat n°38

Décompte servant à fixer le traitement du receveur.

Date

1927-1931

Cote

EDEP076/L5 (Cote)

Résultat n°39

Etats nominatifs du personnel auxiliaire rétribué sur le fonds du chapitre 17 du budget du ministère de l'Intérieur.

Date

1918-1920

Cote

2M56 (Cote)

Résultat n°40

Indemnités de vie chére pour les employés communaux : pétition, correspondance

Date

1918-1919

Cote

EDEP132/2K6 (Cote)

Résultat n°41

Receveur municipal, garde champêtre, tambour afficheur, secrétaire de mairie, balayeuse des classes et cantonnier, nomination et traitement : extraits du registre des délibérations, rapports, arrêtés du maire, correspondance.

Date

1912-1958

Cote

EDEP105/K17 (Cote)

Résultat n°42

Indemnités accordées aux employés de la préfecture et des sous-préfectures du département pour le travail extraordinaire effectué pour le recensement des gardes nationaux mobilisables en 1848 : état des employés, correspondance.

Date

1848

Cote

2M48 (Cote)

Résultat n°43

Rétablissement du culte et création d'une église succursale ; nomination et traitement du desservant ; budgets et comptes de la fabrique ; affaires diverses.

Date

1792-1902

Cote

EDEP124/P1 (Cote)

Résultat n°44

Circulaires, correspondance.

Date

1916-1920

Cote

2M52 (Cote)

Résultat n°45

Nomination d'un prêtre et rémunération du desservant : délibérations

Date

1816-1846

Cote

EDEP152/P1 (Cote)

Résultat n°46

Personnel communal : déclarations annuelles des salaires à l'URSAFF.

Date

1961-1982

Cote

EDEP054/K22 (Cote)

Résultat n°47

Desservant, rémunération : correspondance.

Date

1828

Cote

EDEP065/P1 (Cote)

Résultat n°48

Garde champêtre : nomination, rémunération, correspondance, rôle, arrêtés municipaux.

Date

1808-1821

Cote

EDEP099/K14 (Cote)

Résultat n°49

Desservant de la cure de Neuil, traitement : délibération ; mense succursale et fabrique de Neuil, mise sous séquestre : procès-verbal de notification.

Date

1820-1906

Cote

EDEP165/P1 (Cote)

Résultat n°50

Institutrice, recrutement et traitement : extrait de délibérations, correspondance.

Date

1838

Cote

EDEP096/R1 (Cote)

Résultat n°51

Mesures d'exception : taxe sur les salaires : liste des taxes.

Date

An II

Cote

EDEP124/F6 (Cote)

Résultat n°52

Cours d'adultes, rétribution de l'instituteur : délibérations

Date

1884-1909

Cote

EDEP008/R6 (Cote)

Résultat n°53

Enquêtes concernant le traitement du personnel des préfectures et sous-préfectures des autres départements : questionnaires, projet d'échelle de traitement.

Date

1831,1938

Cote

2M44 (Cote)

Résultat n°54

Garde-champêtre, nomination et rémunération : arrêtés municipaux.

Date

1807-1949

Cote

EDEP091/K3 (Cote)

Résultat n°55

Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL), changement d'indice de traitement : déclarations individuelles, correspondance

Date

1952-1983

Cote

EDEP132/3L2 (Cote)

Résultat n°56

1878-1893

Date

1878-1893

Cote

2M41 (Cote)

Résultat n°57

Nomination et traitement du cantonnier et du garde-champêtre : extraits du registre des délibérations.

Date

1875-1924

Cote

EDEP113/2K1 (Cote)

Résultat n°58

Etats nominatifs du personnel auxiliaire rétribué sur le fonds du chapitre 13bis du budget du ministère de l'Intérieur.

Date

1916-1917

Cote

2M54 (Cote)

Résultat n°59

Indemnités de cherté de vie et majoration pour enfants : questionnaire sur les employés de la préfecture et des sous-préfectures du département susceptibles de recevoir l'indemnité (1917) ; état nominatif des fonctionnaires départementaux bénéficiant ou susceptibles de recevoir l'indemnité allouée par le conseil général : tableaux (1917-1918), correspondance (1917-1939) ; proposition d'allocation temporaire aux infirmières-visiteuses du département : tableaux des indemnités perçues, correspondance (1939).

Date

1917-1939

Cote

2M50 (Cote)

Résultat n°60

Décomptes pour servir de base à la fixation du traitement du receveur.

Date

1876-1938

Cote

EDEP111/L6 (Cote)

Résultat n°61

Garde-champêtre, nomination et traitement : arrêtés, correspondance.

Date

1806-1855

Cote

EDEP077/K12 (Cote)

Résultat n°62

Secrétaires de mairie, gardes-champêtres, cantonniers, personnels divers : nominations, traitements, affaires diverses.

Date

1844-1905

Cote

EDEP124/K2 (Cote)

Résultat n°63

Receveur municipal : rémunération, livre de paie des employés communaux.

Date

1876-1949

Cote

EDEP099/K13 (Cote)

Résultat n°64

Receveur municipal, révision du traitement : décomptes.

Date

1876-1910

Cote

EDEP088/L6 (Cote)

Résultat n°65

Personnel communal, régime de retraite et rémunération : règlement, extraits de délibérations du Conseil municipal, listes nominatives, correspondance.

Date

1922-1964

Cote

EDEP063/2K17 (Cote)