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  1. Résultat n°1

    Paiement des gages de Colas Dechasteaux pour son office de garde de la porte du chastel du Meilleu à Chinon

    Date

    1390

    Cote

    1J/1629 (Cote)

    • Contexte : Paiement des gages de Colas Dechasteaux pour son office...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Arrêtés, extraits des délibérations du conseil général, correspondance.

    Date

    1868-1939

    Cote

    2M39 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Traitement du personnel titulaire
    • Arrêtés, extraits des délibérations du conseil général,...
  3. Résultat n°3

    Etats nominatifs et renseignements sur le personnel de la préfecture et des sous-préfectures d'Indre-et-Loire.

    Date

    1875-1918

    Cote

    2M40 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Traitement du personnel titulaire
    • Etats nominatifs et renseignements sur le personnel...
  4. Résultat n°4

    1878-1893

    Date

    1878-1893

    Cote

    2M41 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Traitement du personnel titulaire
    • Registres des états de traitement du personnel de la...
    • 1878-1893
  5. Résultat n°5

    1894-1908

    Date

    1894-1908

    Cote

    2M42 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Traitement du personnel titulaire
    • Registres des états de traitement du personnel de la...
    • 1894-1908
  6. Résultat n°6

    Situation des dépenses faites sur les allocations affectées aux traitements et indemnités : circulaires, tableaux, correspondance.

    Date

    1834-1844

    Cote

    2M43 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Traitement du personnel titulaire
    • Situation des dépenses faites sur les allocations affectées...
  7. Résultat n°7

    Enquêtes concernant le traitement du personnel des préfectures et sous-préfectures des autres départements : questionnaires, projet d'échelle de traitement.

    Date

    1831,1938

    Cote

    2M44 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Traitement du personnel titulaire
    • Enquêtes concernant le traitement du personnel des...
  8. Résultat n°8

    Fonds d'abonnement [somme forfaitaire allouée par le gouvernement aux préfets et sous-préfets pour les frais de bureaux et d'administration].

    Date

    1835-1881

    Cote

    2M45 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Traitement du personnel titulaire
    • Fonds d'abonnement [somme forfaitaire allouée par le...
  9. Résultat n°9

    Gratifications : état de propositions (1847-1876), arrêtés nominatifs relatifs à leur répartition (1879-1895), demandes de subventions au ministère de l'Intérieur (1899-1914).

    Date

    1847-1914

    Cote

    2M46 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Traitement du personnel titulaire
    • Gratifications : état de propositions (1847-1876),...
  10. Résultat n°10

    Pensions, versement : décrets, circulaires, correspondance.

    Date

    1918-1938

    Cote

    2M47 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Traitement du personnel titulaire
    • Pensions, versement : décrets, circulaires, correspondance.
  11. Résultat n°11

    Indemnités accordées aux employés de la préfecture et des sous-préfectures du département pour le travail extraordinaire effectué pour le recensement des gardes nationaux mobilisables en 1848 : état des employés, correspondance.

    Date

    1848

    Cote

    2M48 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Indemnités du personnel titulaire
    • Indemnités accordées aux employés de la préfecture...
  12. Résultat n°12

    Indemnités de résidence, versement : décrets, circulaires, correspondance (1913-1935). Indemnités de logement versées au secrétaire général de la préfecture : correspondance (1866-1867).

    Date

    1866-1935

    Cote

    2M49 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Indemnités du personnel titulaire
    • Indemnités de résidence, versement : décrets, circulaires,...
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Indemnités de chargé de famille : décrets, circulaires, correspondance.

    Date

    1934-1937

    Cote

    2M51 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Indemnités du personnel titulaire
    • Indemnités de chargé de famille : décrets, circulaires,...
  15. Résultat n°15

    Circulaires, correspondance.

    Date

    1916-1920

    Cote

    2M52 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Traitement du personnel auxiliaire
    • Circulaires, correspondance.
  16. Résultat n°16

    Etats mensuels des sommes à payer aux employés auxiliaires de la préfecture pour leur traitement.

    Date

    1917-1920

    Cote

    2M53 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Traitement du personnel auxiliaire
    • Etats mensuels des sommes à payer aux employés auxiliaires...
  17. Résultat n°17

    Etats nominatifs du personnel auxiliaire rétribué sur le fonds du chapitre 13bis du budget du ministère de l'Intérieur.

    Date

    1916-1917

    Cote

    2M54 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Traitement du personnel auxiliaire
    • Etats nominatifs du personnel auxiliaire rétribué sur...
  18. Résultat n°18

    Etats mensuels des indemnités à payer aux employés auxiliaires du service des allocations militaires.

    Date

    1917-1920

    Cote

    2M55 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Indemnités du personnel auxiliaire
    • Etats mensuels des indemnités à payer aux employés...
  19. Résultat n°19

    Etats nominatifs du personnel auxiliaire rétribué sur le fonds du chapitre 17 du budget du ministère de l'Intérieur.

    Date

    1918-1920

    Cote

    2M56 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Indemnités du personnel auxiliaire
    • Etats nominatifs du personnel auxiliaire rétribué sur...
  20. Résultat n°20

    Etats nominatifs des indemnités de licenciement des employés auxiliaires (1919), correspondance (1919-1921).

    Date

    1919-1920

    Cote

    2M57 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Personnel administratif
    • Traitement et indemnités
    • Indemnités du personnel auxiliaire
    • Etats nominatifs des indemnités de licenciement des...
  21. Résultat n°21

    Cours d'adultes, rétribution de l'instituteur : délibérations

    Date

    1884-1909

    Cote

    EDEP008/R6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Cours d'adultes, rétribution de l'instituteur : délibérations
  22. Résultat n°22

    Relevé des sommes perçues par les employés communaux

    Date

    1945

    Cote

    EDEP048/L7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Relevé des sommes perçues par les employés communaux
  23. Résultat n°23

    Offre volontaire faite par les habitants pour l'augmentation du traitement du desservant : rôle, extrait du registre des délibérations (voir également K8 : nomination et rétribution d'un sacristain, 1808)

    Date

    1812-1825

    Cote

    EDEP048/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Offre volontaire faite par les habitants pour l'augmentation...
  24. Résultat n°24

    Personnel communal : déclarations annuelles des salaires à l'URSAFF.

    Date

    1961-1982

    Cote

    EDEP054/K22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel communal
    • Personnel communal : déclarations annuelles des salaires...
  25. Résultat n°25

    Personnel communal, régime de retraite et rémunération : règlement, extraits de délibérations du Conseil municipal, listes nominatives, correspondance.

    Date

    1922-1964

    Cote

    EDEP063/2K17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Personnel communal, régime de retraite et rémunération...
  26. Résultat n°26

    Personnel communal : fiches de traitement (1960,1976-1979).

    Date

    1960-1979

    Cote

    EDEP063/2L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Revenus et charges de la commune
    • Personnel communal : fiches de traitement (1960,1976-1979).
  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28

    Desservant, rémunération : correspondance.

    Date

    1828

    Cote

    EDEP065/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Desservant, rémunération : correspondance.
  29. Résultat n°29

    Décompte servant à fixer le traitement du receveur.

    Date

    1927-1931

    Cote

    EDEP076/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Décompte servant à fixer le traitement du receveur.
  30. Résultat n°30

    Garde-champêtre, nomination et traitement : arrêtés, correspondance.

    Date

    1806-1855

    Cote

    EDEP077/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections professionnelles
    • Garde-champêtre, nomination et traitement : arrêtés,...
  31. Résultat n°31

    Nomination et rémunération du secrétaire de mairie : arrêtés, délibérations du conseil municipal

    Date

    1815-1983

    Cote

    EDEP079/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel
    • Nomination et rémunération du secrétaire de mairie...
  32. Résultat n°32

    Nomination et rémunération du receveur municipal : arrêtés, délibérations du conseil municipal, relevés de décompte

    Date

    1867-1987

    Cote

    EDEP079/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel
    • Nomination et rémunération du receveur municipal :...
  33. Résultat n°33

    Nomination et rémunération du garde-champêtre : arrêtés, délibérations du conseil municipal

    Date

    1815-1982

    Cote

    EDEP079/K14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel
    • Nomination et rémunération du garde-champêtre : arrêtés,...
  34. Résultat n°34

    Nomination et rémunération de l'instituteur

    Date

    1847-1850

    Cote

    EDEP082/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Nomination et rémunération de l'instituteur
  35. Résultat n°35

    Receveur municipal, révision du traitement : décomptes.

    Date

    1876-1910

    Cote

    EDEP088/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Receveur municipal, révision du traitement : décomptes.
  36. Résultat n°36

    Garde-champêtre, nomination et rémunération : arrêtés municipaux.

    Date

    1807-1949

    Cote

    EDEP091/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Personnel municipal
    • Garde-champêtre, nomination et rémunération : arrêtés...
  37. Résultat n°37

    Personnel de la mairie, rémunération : récépissé.

    Date

    1807-1873

    Cote

    EDEP091/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Personnel municipal
    • Personnel de la mairie, rémunération : récépissé.
  38. Résultat n°38

    Institutrice, recrutement et traitement : extrait de délibérations, correspondance.

    Date

    1838

    Cote

    EDEP096/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 096 - Commune de Dierre (Indre-et-Loire) -...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Institutrice, recrutement et traitement : extrait de...
  39. Résultat n°39

    Receveur municipal : rémunération, livre de paie des employés communaux.

    Date

    1876-1949

    Cote

    EDEP099/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel communal
    • Receveur municipal : rémunération, livre de paie des...
  40. Résultat n°40

    Garde champêtre : nomination, rémunération, correspondance, rôle, arrêtés municipaux.

    Date

    1808-1821

    Cote

    EDEP099/K14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel communal
    • Garde champêtre : nomination, rémunération, correspondance,...