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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Relevé des sommes perçues par les employés communaux
Cote
EDEP048/L7 (Cote)
 Date
1945
 Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Relevé des sommes perçues par les employés communaux
Résultat n°2

Etats mensuels des indemnités à payer aux employés auxiliaires du service des allocations militaires.
Cote
2M55 (Cote)
 Date
1917-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel préfectoral
  • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
  • Personnel administratif
  • Traitement et indemnités
  • Indemnités du personnel auxiliaire
  • Etats mensuels des indemnités à payer aux employés...
Résultat n°3

Employés communaux (receveur de la bascule, concierge, agent de police, surveillant des travaux communaux, expéditionnaire, femmes de ménage, préposée des bains-douches) : états de traitement, arrêtés, extraits de délibérations, certificats d'emploi, correspondance
Cote
EDEP132/2K5 (Cote)
 Date
1916-1976
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, arrêté du maire, délibération, certificat, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série K : Elections Personnel
  • 2 K - Personnel municipal
  • Employés communaux (receveur de la bascule, concierge,...
Résultat n°4

Indemnités de déplacement, relèvement des taux de vacation des sapeurs-pompiers volontaires (1952) : extraits du registre des délibérations (1942-1954)
Cote
EDEP132/4H8 (Cote)
 Date
1942-1954
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires
  • 4 H - Sapeurs-pompiers
  • Indemnités de déplacement, relèvement des taux de vacation...
Résultat n°5

Indemnités de résidence, versement : décrets, circulaires, correspondance (1913-1935). Indemnités de logement versées au secrétaire général de la préfecture : correspondance (1866-1867).
Cote
2M49 (Cote)
 Date
1866-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel préfectoral
  • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
  • Personnel administratif
  • Traitement et indemnités
  • Indemnités du personnel titulaire
  • Indemnités de résidence, versement : décrets, circulaires,...
Résultat n°6

Pensions, versement : décrets, circulaires, correspondance.
Cote
2M47 (Cote)
 Date
1918-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel préfectoral
  • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
  • Personnel administratif
  • Traitement et indemnités
  • Traitement du personnel titulaire
  • Pensions, versement : décrets, circulaires, correspondance.
Résultat n°7

Traitement du desservant : état nominatif des souscripteurs, correspondance ; extrait du registre des actes de la préfecture, rôle.
Cote
EDEP099/P2 (Cote)
 Date
1806-1824
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, liste nominative, correspondance, rôle

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série P : Cultes.
  • Traitement du desservant : état nominatif des souscripteurs,...
Résultat n°8

Personnel de la mairie, rémunération : récépissé.
Cote
EDEP091/K4 (Cote)
 Date
1807-1873
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Personnel municipal
  • Personnel de la mairie, rémunération : récépissé.
Résultat n°9

Salaires : livres et registres de paie (1932-1933 ; 1939-1950)
Cote
EDEP132/3L1 (Cote)
 Date
1932-1950
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, livre comptable

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune
  • 3 L- Dépenses
  • Salaires : livres et registres de paie (1932-1933 ;...
Résultat n°10

Attribution d'une pension au desservant : extraits du registre des délibérations, correspondance.
Cote
EDEP147/P3 (Cote)
 Date
1902-1906
 Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série P : Cultes.
  • Attribution d'une pension au desservant : extraits...
Résultat n°11

Nomination et rémunération du receveur municipal : arrêtés, délibérations du conseil municipal, relevés de décompte
Cote
EDEP079/K13 (Cote)
 Date
1867-1987
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, délibération

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel
  • Nomination et rémunération du receveur municipal :...
Résultat n°12

Situation des dépenses faites sur les allocations affectées aux traitements et indemnités : circulaires, tableaux, correspondance.
Cote
2M43 (Cote)
 Date
1834-1844
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel préfectoral
  • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
  • Personnel administratif
  • Traitement et indemnités
  • Traitement du personnel titulaire
  • Situation des dépenses faites sur les allocations affectées...
Résultat n°13

Etats nominatifs des indemnités de licenciement des employés auxiliaires (1919), correspondance (1919-1921).
Cote
2M57 (Cote)
 Date
1919-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel préfectoral
  • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
  • Personnel administratif
  • Traitement et indemnités
  • Indemnités du personnel auxiliaire
  • Etats nominatifs des indemnités de licenciement des...
Résultat n°14

Indemnités de chargé de famille : décrets, circulaires, correspondance.
Cote
2M51 (Cote)
 Date
1934-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel préfectoral
  • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
  • Personnel administratif
  • Traitement et indemnités
  • Indemnités du personnel titulaire
  • Indemnités de chargé de famille : décrets, circulaires,...
Résultat n°15

Nomination et rémunération de l'instituteur
Cote
EDEP082/R1 (Cote)
 Date
1847-1850
 Lieu
Continvoir (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Nomination et rémunération de l'instituteur
Résultat n°16

Personnel municipal : nomination et traitement : arrêtés, correspondance.
Cote
EDEP116/K5 (Cote)
 Date
1828-1904
 Lieu
Les Hermites (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal : nomination et traitement : arrêtés,...
Résultat n°17

Paiement des gages de Colas Dechasteaux pour son office de garde de la porte du chastel du Meilleu à Chinon
Cote
1J/1629 (Cote)
 Date
1390
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France), Chinon, château de (Indre-et-Loire, France), Chinon, château de (Indre-et-Loire, France) -- château du Milieu
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : Paiement des gages de Colas Dechasteaux pour son office...
Résultat n°18

Arrêtés, extraits des délibérations du conseil général, correspondance.
Cote
2M39 (Cote)
 Date
1868-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel préfectoral
  • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
  • Personnel administratif
  • Traitement et indemnités
  • Traitement du personnel titulaire
  • Arrêtés, extraits des délibérations du conseil général,...
Résultat n°19

1894-1908
Cote
2M42 (Cote)
 Date
1894-1908
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel préfectoral
  • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
  • Personnel administratif
  • Traitement et indemnités
  • Traitement du personnel titulaire
  • Registres des états de traitement du personnel de la...
  • 1894-1908
Résultat n°20

Service du travail obligatoire, paiement des civils à la garde de la gare de Château-Renault : états de liquidations de salaires, états horaires, correspondance (1943-1945). Recensement des civils requis en Allemagne : répertoire, fiches individuelles (1943-1945). Arbre de Noël offert aux enfants des travailleurs français en Allemagne : liste nominative, programme (3 pièces) (1943).
Cote
EDEP063/4H13 (Cote)
 Date
1943-1945
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, correspondance, répertoire, notice individuelle, liste nominative, programme

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Mesures d'exception et faits de guerre
  • Seconde guerre mondiale
  • Service du travail obligatoire, paiement des civils...
Résultat n°21

Rôle dressé pour le traitement du vicaire.
Cote
EDEP113/1G25 (Cote)
 Date
1815
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
rôle

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Sous-série 1G : Impôts directs
  • Cadastre napoléonien
  • Rôle dressé pour le traitement du vicaire.
Résultat n°22

Nomination et rémunération du garde-champêtre : arrêtés, délibérations du conseil municipal
Cote
EDEP079/K14 (Cote)
 Date
1815-1982
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, délibération

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel
  • Nomination et rémunération du garde-champêtre : arrêtés,...
Résultat n°23

Gratifications : état de propositions (1847-1876), arrêtés nominatifs relatifs à leur répartition (1879-1895), demandes de subventions au ministère de l'Intérieur (1899-1914).
Cote
2M46 (Cote)
 Date
1847-1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel préfectoral
  • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
  • Personnel administratif
  • Traitement et indemnités
  • Traitement du personnel titulaire
  • Gratifications : état de propositions (1847-1876),...
Résultat n°24

Etats nominatifs et renseignements sur le personnel de la préfecture et des sous-préfectures d'Indre-et-Loire.
Cote
2M40 (Cote)
 Date
1875-1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel préfectoral
  • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
  • Personnel administratif
  • Traitement et indemnités
  • Traitement du personnel titulaire
  • Etats nominatifs et renseignements sur le personnel...
Résultat n°25

Constitution d'une rente au profit de Louis Garnier, prêtre et ci-devant aumônier des religieuses de la Bourdillière.
Cote
EDEP111/P1 (Cote)
 Date
1780
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série P : Cultes.
  • Constitution d'une rente au profit de Louis Garnier,...
Résultat n°26

Solde de retraite, versement : état nominatif.
Cote
EDEP139/H4 (Cote)
 Date
1808
 Lieu
Luynes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Solde de retraite, versement : état nominatif.
Résultat n°27

Gages des officiers de l'Hôtel de Ville (barbiers, chirurgiens, portiers).
Cote
EDEP132/CC11 (Cote)
 Date
XVI
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Pièces de dépense
  • Gages des officiers de l'Hôtel de Ville (barbiers,...
Résultat n°28

Etats mensuels des sommes à payer aux employés auxiliaires de la préfecture pour leur traitement.
Cote
2M53 (Cote)
 Date
1917-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel préfectoral
  • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
  • Personnel administratif
  • Traitement et indemnités
  • Traitement du personnel auxiliaire
  • Etats mensuels des sommes à payer aux employés auxiliaires...
Résultat n°29

Eglise Saint-Ours, conseil de fabrique : budgets et comptes (1812-1888) ; traitement du vicaire : arrêté préfectoral (1816) ; travaux de réparations à l'église et à la sacristie : rapport du trésorier, extraits de délibérations (1886-1887) ; cérémonie du millénaire de l'église : projet de budget, programme, correspondance (1973)
Cote
EDEP132/1P4 (Cote)
 Date
1812-1973
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte de gestion, arrêté préfectoral, rapport, délibération, programme, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série P : Cultes
  • 1 P - Culte catholique
  • Eglise Saint-Ours, conseil de fabrique : budgets et...
Résultat n°30

Nomination et rémunération du secrétaire de mairie : arrêtés, délibérations du conseil municipal
Cote
EDEP079/K12 (Cote)
 Date
1815-1983
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, délibération

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel
  • Nomination et rémunération du secrétaire de mairie...
Résultat n°31

Culte catholique : lettre de l'archevêché relative au traitement du desservant ; budgets de la fabrique ; compte de gestion du comptable de la fabrique.
Cote
EDEP116/P1 (Cote)
 Date
1828-1899
 Lieu
Les Hermites (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, budget, compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

  • Série P : Cultes.
  • Culte catholique : lettre de l'archevêché relative...
Résultat n°32

Fonds d'abonnement [somme forfaitaire allouée par le gouvernement aux préfets et sous-préfets pour les frais de bureaux et d'administration].
Cote
2M45 (Cote)
 Date
1835-1881
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel préfectoral
  • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
  • Personnel administratif
  • Traitement et indemnités
  • Traitement du personnel titulaire
  • Fonds d'abonnement [somme forfaitaire allouée par le...
Résultat n°33

Offre volontaire faite par les habitants pour l'augmentation du traitement du desservant : rôle, extrait du registre des délibérations (voir également K8 : nomination et rétribution d'un sacristain, 1808)
Cote
EDEP048/P3 (Cote)
 Date
1812-1825
 Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, délibération

  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série P : Cultes.
  • Offre volontaire faite par les habitants pour l'augmentation...
Résultat n°34

Personnel communal : fiches de traitement (1960,1976-1979).
Cote
EDEP063/2L5 (Cote)
 Date
1960-1979
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
notice individuelle

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Revenus et charges de la commune
  • Personnel communal : fiches de traitement (1960,1976-1979).
Résultat n°35

Rôle pour le supplément du traitement du pasteur.
Cote
EDEP134/L5 (Cote)
 Date
1824
 Lieu
Louans (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle

  • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Rôle pour le supplément du traitement du pasteur.
Résultat n°36

Garde-champétre et garde de ville, recrutement : avis et déroulement du concours, candidatures, copies, commission de nomination, traitement et attributions, arrêté
Cote
EDEP132/2K1 (Cote)
 Date
1810-1953
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série K : Elections Personnel
  • 2 K - Personnel municipal
  • Garde-champétre et garde de ville, recrutement : avis...
Résultat n°37

Comptabilité, traitement du personnel municipal et des services extérieurs : livre de paye, états, extraits du registre des délibérations, correspondance
Cote
EDEP138/L2 (Cote)
 Date
1863-1948
 Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance, livre comptable

  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptabilité, traitement du personnel municipal et...
Résultat n°38

Décompte servant à fixer le traitement du receveur.
Cote
EDEP076/L5 (Cote)
 Date
1927-1931
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Décompte servant à fixer le traitement du receveur.
Résultat n°39

Etats nominatifs du personnel auxiliaire rétribué sur le fonds du chapitre 17 du budget du ministère de l'Intérieur.
Cote
2M56 (Cote)
 Date
1918-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel préfectoral
  • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
  • Personnel administratif
  • Traitement et indemnités
  • Indemnités du personnel auxiliaire
  • Etats nominatifs du personnel auxiliaire rétribué sur...
Résultat n°40

Indemnités de vie chére pour les employés communaux : pétition, correspondance
Cote
EDEP132/2K6 (Cote)
 Date
1918-1919
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pétition, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série K : Elections Personnel
  • 2 K - Personnel municipal
  • Indemnités de vie chére pour les employés communaux...
Résultat n°41

Receveur municipal, garde champêtre, tambour afficheur, secrétaire de mairie, balayeuse des classes et cantonnier, nomination et traitement : extraits du registre des délibérations, rapports, arrêtés du maire, correspondance.
Cote
EDEP105/K17 (Cote)
 Date
1912-1958
 Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, rapport, arrêté du maire, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Receveur municipal, garde champêtre, tambour afficheur,...
Résultat n°42

Indemnités accordées aux employés de la préfecture et des sous-préfectures du département pour le travail extraordinaire effectué pour le recensement des gardes nationaux mobilisables en 1848 : état des employés, correspondance.
Cote
2M48 (Cote)
 Date
1848
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel préfectoral
  • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
  • Personnel administratif
  • Traitement et indemnités
  • Indemnités du personnel titulaire
  • Indemnités accordées aux employés de la préfecture...
Résultat n°43

Rétablissement du culte et création d'une église succursale ; nomination et traitement du desservant ; budgets et comptes de la fabrique ; affaires diverses.
Cote
EDEP124/P1 (Cote)
 Date
1792-1902
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série P : Cultes.
  • Rétablissement du culte et création d'une église succursale...
Résultat n°44

Circulaires, correspondance.
Cote
2M52 (Cote)
 Date
1916-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel préfectoral
  • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
  • Personnel administratif
  • Traitement et indemnités
  • Traitement du personnel auxiliaire
  • Circulaires, correspondance.
Résultat n°45

Nomination d'un prêtre et rémunération du desservant : délibérations
Cote
EDEP152/P1 (Cote)
 Date
1816-1846
 Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Nomination d'un prêtre et rémunération du desservant...
Résultat n°46

Personnel communal : déclarations annuelles des salaires à l'URSAFF.
Cote
EDEP054/K22 (Cote)
 Date
1961-1982
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel communal
  • Personnel communal : déclarations annuelles des salaires...
Résultat n°47

Desservant, rémunération : correspondance.
Cote
EDEP065/P1 (Cote)
 Date
1828
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Desservant, rémunération : correspondance.
Résultat n°48

Garde champêtre : nomination, rémunération, correspondance, rôle, arrêtés municipaux.
Cote
EDEP099/K14 (Cote)
 Date
1808-1821
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel communal
  • Garde champêtre : nomination, rémunération, correspondance,...
Résultat n°49

Desservant de la cure de Neuil, traitement : délibération ; mense succursale et fabrique de Neuil, mise sous séquestre : procès-verbal de notification.
Cote
EDEP165/P1 (Cote)
 Date
1820-1906
 Lieu
Neuil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Desservant de la cure de Neuil, traitement : délibération...
Résultat n°50

Institutrice, recrutement et traitement : extrait de délibérations, correspondance.
Cote
EDEP096/R1 (Cote)
 Date
1838
 Lieu
Dierre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 096 - Commune de Dierre (Indre-et-Loire) -...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Institutrice, recrutement et traitement : extrait de...
Résultat n°51

Mesures d'exception : taxe sur les salaires : liste des taxes.
Cote
EDEP124/F6 (Cote)
 Date
An II
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition, liste

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Mesures d'exception : taxe sur les salaires : liste...
Résultat n°52

Cours d'adultes, rétribution de l'instituteur : délibérations
Cote
EDEP008/R6 (Cote)
 Date
1884-1909
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Cours d'adultes, rétribution de l'instituteur : délibérations
Résultat n°53

Enquêtes concernant le traitement du personnel des préfectures et sous-préfectures des autres départements : questionnaires, projet d'échelle de traitement.
Cote
2M44 (Cote)
 Date
1831,1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel préfectoral
  • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
  • Personnel administratif
  • Traitement et indemnités
  • Traitement du personnel titulaire
  • Enquêtes concernant le traitement du personnel des...
Résultat n°54

Garde-champêtre, nomination et rémunération : arrêtés municipaux.
Cote
EDEP091/K3 (Cote)
 Date
1807-1949
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Personnel municipal
  • Garde-champêtre, nomination et rémunération : arrêtés...
Résultat n°55

Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL), changement d'indice de traitement : déclarations individuelles, correspondance
Cote
EDEP132/3L2 (Cote)
 Date
1952-1983
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
notice individuelle, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune
  • 3 L- Dépenses
  • Caisse nationale de retraites des agents des collectivités...
Résultat n°56

1878-1893
Cote
2M41 (Cote)
 Date
1878-1893
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel préfectoral
  • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
  • Personnel administratif
  • Traitement et indemnités
  • Traitement du personnel titulaire
  • Registres des états de traitement du personnel de la...
  • 1878-1893
Résultat n°57

Nomination et traitement du cantonnier et du garde-champêtre : extraits du registre des délibérations.
Cote
EDEP113/2K1 (Cote)
 Date
1875-1924
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Sous-série 2 K : Personnel
  • Nomination et traitement du cantonnier et du garde-champêtre...
Résultat n°58

Etats nominatifs du personnel auxiliaire rétribué sur le fonds du chapitre 13bis du budget du ministère de l'Intérieur.
Cote
2M54 (Cote)
 Date
1916-1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel préfectoral
  • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
  • Personnel administratif
  • Traitement et indemnités
  • Traitement du personnel auxiliaire
  • Etats nominatifs du personnel auxiliaire rétribué sur...
Résultat n°59

Indemnités de cherté de vie et majoration pour enfants : questionnaire sur les employés de la préfecture et des sous-préfectures du département susceptibles de recevoir l'indemnité (1917) ; état nominatif des fonctionnaires départementaux bénéficiant ou susceptibles de recevoir l'indemnité allouée par le conseil général : tableaux (1917-1918), correspondance (1917-1939) ; proposition d'allocation temporaire aux infirmières-visiteuses du département : tableaux des indemnités perçues, correspondance (1939).
Cote
2M50 (Cote)
 Date
1917-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel préfectoral
  • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
  • Personnel administratif
  • Traitement et indemnités
  • Indemnités du personnel titulaire
  • Indemnités de cherté de vie et majoration pour enfants...
Résultat n°60

Décomptes pour servir de base à la fixation du traitement du receveur.
Cote
EDEP111/L6 (Cote)
 Date
1876-1938
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Décomptes pour servir de base à la fixation du traitement...
Résultat n°61

Garde-champêtre, nomination et traitement : arrêtés, correspondance.
Cote
EDEP077/K12 (Cote)
 Date
1806-1855
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série K : Elections, Personnel
  • Elections professionnelles
  • Garde-champêtre, nomination et traitement : arrêtés,...
Résultat n°62

Secrétaires de mairie, gardes-champêtres, cantonniers, personnels divers : nominations, traitements, affaires diverses.
Cote
EDEP124/K2 (Cote)
 Date
1844-1905
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Secrétaires de mairie, gardes-champêtres, cantonniers,...
Résultat n°63

Receveur municipal : rémunération, livre de paie des employés communaux.
Cote
EDEP099/K13 (Cote)
 Date
1876-1949
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel communal
  • Receveur municipal : rémunération, livre de paie des...
Résultat n°64

Receveur municipal, révision du traitement : décomptes.
Cote
EDEP088/L6 (Cote)
 Date
1876-1910
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Receveur municipal, révision du traitement : décomptes.
Résultat n°65

Personnel communal, régime de retraite et rémunération : règlement, extraits de délibérations du Conseil municipal, listes nominatives, correspondance.
Cote
EDEP063/2K17 (Cote)
 Date
1922-1964
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, délibération, liste nominative, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Personnel communal, régime de retraite et rémunération...