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19 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Elections au Conseil de prud'hommes : listes électorales.

Date

1920-1959

Cote

EDEP009/K13 (Cote)

Résultat n°2

Conseil des prud'hommes

Date

1854-1893

Cote

EDEP141/1K13 (Cote)

Résultat n°3

Election des membres du conseil des prud'hommes : liste électorale ; élection à la chambre des métiers : liste électorale.

Date

1939

Cote

EDEP099/K10 (Cote)

Résultat n°4

Conseil de prud'hommes : listes des électeurs.

Date

1905-1939

Cote

EDEP166/K10 (Cote)

Résultat n°5

Conseil de Prud'hommes : listes électorales

Date

1893-1910

Cote

EDEP100/K7 (Cote)

Résultat n°6

Conseil des prud'hommes

Date

1929-1957

Cote

EDEP010/K13 (Cote)

Résultat n°7

Elections prud'homales : listes électorales, déclarations nominatives, procès-verbaux.

Date

1883-1982

Cote

EDEP054/K13 (Cote)

Résultat n°8

Elections prud'homales : listes électorales.

Date

1908-1919

Cote

EDEP139/K1 (Cote)

Résultat n°9

Liste pour les élections au conseil des prud'hommes de Tours.

Date

1922

Cote

EDEP083/K3 (Cote)

Résultat n°10

Conseil de Prud'hommes

Date

1908-1958

Cote

EDEP075/K13 (Cote)

Résultat n°11

Conseil des prud'hommes : liste des électeurs

Date

1864-1874

Cote

EDEP152/K9 (Cote)

Résultat n°12

Conseil de prud'hommes : liste des électeurs.

Date

1931

Cote

EDEP146/K1 (Cote)

Résultat n°13

Elections aux prud'hommes : délibérations portant nomination des électeurs de la commune

Date

1908

Cote

EDEP008/K4 (Cote)

Résultat n°14

Elections prud'homales : listes électorales.

Date

1883-1909

Cote

EDEP116/K4 (Cote)

Résultat n°15

Conseil de Prud'hommes : liste électorale.

Date

1939-1955

Cote

EDEP085/K11 (Cote)

Résultat n°16

Elections professionnelles : Chambre d'agriculture : listes électorales et d'émargement (1941-1964) ; dépouillement des votes [sans date] ; procès-verbaux (1946-1964). Chambre de métiers : listes électorales 1958-1968. Conseil de prud'hommes : listes électorales 1958-1969.

Date

1941-1969

Cote

EDEP135/K3 (Cote)

Résultat n°17

Listes électorales : registre des procès-verbaux constatant le dépôt de la liste des électeurs et du tableau de rectification au secrétariat de la mairie ; affaires diverses concernant l'établissement des listes électorales 1822-1914. Plébiscites, élections sénatoriales, élections législatives, élections cantonales, élections municipales : correspondance et procès-verbaux d'élection 1837-1919. Maires, adjoints et conseillers municipaux : listes, nominations, démissions, affaires diverses 1821-1912. Elections au tribunal de commerce de Tours : listes électorales 1872-1885. Elections au conseil de prud'hommes de Tours : listes électorales 1877-1884.

Date

1821-1919

Cote

EDEP124/K1 (Cote)

Résultat n°18

Conseil des prud'hommes : listes d'inscription des électeurs.

Date

1884-1930

Cote

EDEP041/F7 (Cote)

Résultat n°19

Conseil des prud'hommes.

Date

1975-1987

Cote

EDEP147/K13 (Cote)