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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Elections au Conseil de prud'hommes : listes électorales.

    Date

    1920-1959

    Cote

    EDEP009/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Elections au Conseil de prud'hommes : listes électorales.
  2. Résultat n°2

    Conseil des prud'hommes

    Date

    1854-1893

    Cote

    EDEP141/1K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 1K
    • Elections consulaires : listes électorales
    • Conseil des prud'hommes

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Election des membres du conseil des prud'hommes : liste électorale ; élection à la chambre des métiers : liste électorale.

    Date

    1939

    Cote

    EDEP099/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Election des membres du conseil des prud'hommes : liste...
  4. Résultat n°4

    Conseil de prud'hommes : listes des électeurs.

    Date

    1905-1939

    Cote

    EDEP166/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections professionnelles
    • Conseil de prud'hommes : listes des électeurs.
  5. Résultat n°5

    Conseil de Prud'hommes : listes électorales

    Date

    1893-1910

    Cote

    EDEP100/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Conseil de Prud'hommes : listes électorales
  6. Résultat n°6

    Conseil des prud'hommes

    Date

    1929-1957

    Cote

    EDEP010/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 010 - Commune d'Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Élections. Personnel.
    • Elections professionnelles : listes des électeurs.
    • Conseil des prud'hommes
  7. Résultat n°7

    Elections prud'homales : listes électorales, déclarations nominatives, procès-verbaux.

    Date

    1883-1982

    Cote

    EDEP054/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles.
    • Elections prud'homales : listes électorales, déclarations...
  8. Résultat n°8

    Elections prud'homales : listes électorales.

    Date

    1908-1919

    Cote

    EDEP139/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections prud'homales : listes électorales.

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Liste pour les élections au conseil des prud'hommes de Tours.

    Date

    1922

    Cote

    EDEP083/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections
    • Liste pour les élections au conseil des prud'hommes...
  10. Résultat n°10

    Conseil de Prud'hommes

    Date

    1908-1958

    Cote

    EDEP075/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : listes électorales
    • Conseil de Prud'hommes
  11. Résultat n°11

    Conseil des prud'hommes : liste des électeurs

    Date

    1864-1874

    Cote

    EDEP152/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Conseil des prud'hommes : liste des électeurs
  12. Résultat n°12

    Conseil de prud'hommes : liste des électeurs.

    Date

    1931

    Cote

    EDEP146/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Conseil de prud'hommes : liste des électeurs.
  13. Résultat n°13

    Elections aux prud'hommes : délibérations portant nomination des électeurs de la commune

    Date

    1908

    Cote

    EDEP008/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Élections. Personnel.
    • Elections aux prud'hommes : délibérations portant nomination...
  14. Résultat n°14

    Elections prud'homales : listes électorales.

    Date

    1883-1909

    Cote

    EDEP116/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections prud'homales : listes électorales.
  15. Résultat n°15

    Conseil de Prud'hommes : liste électorale.

    Date

    1939-1955

    Cote

    EDEP085/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Conseil de Prud'hommes : liste électorale.
  16. Résultat n°16

    Elections professionnelles : Chambre d'agriculture : listes électorales et d'émargement (1941-1964) ; dépouillement des votes [sans date] ; procès-verbaux (1946-1964). Chambre de métiers : listes électorales 1958-1968. Conseil de prud'hommes : listes électorales 1958-1969.

    Date

    1941-1969

    Cote

    EDEP135/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Listes électorales : registre des procès-verbaux constatant le dépôt de la liste des électeurs et du tableau de rectification au secrétariat de la mairie ; affaires diverses concernant l'établissement des listes électorales 1822-1914. Plébiscites, élections sénatoriales, élections législatives, élections cantonales, élections municipales : correspondance et procès-verbaux d'élection 1837-1919. Maires, adjoints et conseillers municipaux : listes, nominations, démissions, affaires diverses 1821-1912. Elections au tribunal de commerce de Tours : listes électorales 1872-1885. Elections au conseil de prud'hommes de Tours : listes électorales 1877-1884.

    Date

    1821-1919

    Cote

    EDEP124/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales : registre des procès-verbaux constatant...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Conseil des prud'hommes : listes d'inscription des électeurs.

    Date

    1884-1930

    Cote

    EDEP041/F7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Conseil des prud'hommes : listes d'inscription des...
  19. Résultat n°19

    Conseil des prud'hommes.

    Date

    1975-1987

    Cote

    EDEP147/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : listes des électeurs et...
    • Conseil des prud'hommes.