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52 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Forêt d'Orléans

Date

-

Cote

7M536 (Cote)

Résultat n°2

Forêt de Blois

Date

-

Cote

7M534 (Cote)

Résultat n°3

Forêt de Loches

Date

-

Cote

7M535 (Cote)

Résultat n°4

Forêt de Chinon

Date

-

Cote

7M533 (Cote)

Résultat n°5

Registre des primes (1817-1849)

Date

-

Cote

4M317 (Cote)

Résultat n°6

Organisation de battues : correspondance, rapport (an X-1826).

Date

-

Cote

4M316 (Cote)

Résultat n°7

Etats des sommes payées, correspondance (1818-1831).

Date

-

Cote

4M318 (Cote)

Résultat n°8

Adjudication du droit de chasse et autorisations exceptionnelles de chasser, gestion : instructions, correspondance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, plans des lots, affiches.

Date

an X-1938

Cote

7M351 (Cote)

Résultat n°9

Police de la chasse. Délivrance des permis de port d'armes et de chasse : correspondance (1810-1847). Organisation et police de la chasse : correspondance, pétition (1808-1898).

Date

1808-1898

Cote

EDEP027/1I22 (Cote)

Résultat n°10

Lieutenants de louveterie, nomination : arrêtés préfectoraux, correspondance, rapport de l'Inspection des Eaux et Forêts.

Date

1808-1939

Cote

4M315 (Cote)

Résultat n°11

Table alphabétique des permis (janvier 1808-décembre 1810).

Date

-

Cote

4M302 (Cote)

Résultat n°12

Registres chronologiques d'inscription (janvier 1808-décembre 1810).

Date

-

Cote

4M301 (Cote)

Résultat n°13

Police locale : fêtes publiques ; débits de boissons, crimes, délits, suicides, accidents, pompes funèbres et transports de corps ; affaires diverses 1809-1939. Sinistres (grêle, inondations, orages, gel, sécheresse) : indemnisation des victimes 1822-1893. Police rurale : usages locaux, vaine pâture, police de la chasse.

Date

1809-1939

Cote

EDEP124/I1 (Cote)

Résultat n°14

Braconnage et délits de chasse, répression et sanctions : procès-verbaux de gendarmerie, extraits de délibérations du Conseil général, relevés des débiteurs pour des condamnations pour délits de chasse.

Date

1822-1925

Cote

4M309 (Cote)

Résultat n°15

Délivrance des autorisations pour les battues municipales : états des autorisations (1918, 1937, 1939-1940).

Date

-

Cote

4M312 (Cote)

Résultat n°16

Pourvoi contre les arrêtés préfectoraux ordonnant des battues (arrêt du Conseil d'Etat du 1er avril 1881) : dossiers Schneider et Gravier (1880-1881).

Date

-

Cote

4M313 (Cote)

Résultat n°17

Autorisation et contrôle : lettres de demande (l'année 1938 correspond à un échantillonnage), correspondance, arrêtés municipaux, extraits de délibération du Conseil général, états des animaux pris ou tués (1830-1940).

Date

-

Cote

4M311 (Cote)

Résultat n°18

Droits de chasse dans les communes, réglementation : arrêtés municipaux et préfectoraux, délibérations des conseils municipaux, rapports, correspondance.

Date

1830-1940

Cote

4M304 (Cote)

Résultat n°19

Arrêtés préfectoraux d'ouverture de la chasse (1872-1934).

Date

-

Cote

4M299 (Cote)

Résultat n°20

Arrêtés préfectoraux de clôture de la chasse (1837-1933).

Date

-

Cote

4M300 (Cote)

Résultat n°21

Arrêtés préfectoraux relatifs à la police de la chasse (1865-1924).

Date

-

Cote

4M298 (Cote)

Résultat n°22

Police de la chasse, réglementation : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance (1841-1939) ; déclaration d'ouverture et de clôture de la chasse : rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance (1879-1937).

Date

1841-1939

Cote

4M297 (Cote)

Résultat n°23

Police de la chasse : liste des propriétaires qui interdisent la chasse sur leurs terres aux étrangers à la commune, permis de chasse refusés

Date

1845-1890

Cote

EDEP141/1I9 (Cote)

Résultat n°24

Police de la chasse, autorisations et condamnations : avis de condamnation, permis.

Date

1847-1912

Cote

EDEP021/I4 (Cote)

Résultat n°25

Importation et transport de gibier, réglementation : instructions, délibérations du Conseil général, arrêtés préfectoraux, liste des autorisations, correspondance.

Date

1860-1936

Cote

4M305 (Cote)

Résultat n°26

Enquête auprès des maires : réponses au questionnaire de la société impériale d'acclimatation (1860-1861).

Date

-

Cote

4M319 (Cote)

Résultat n°27

Arrêté préfectoral, correspondance (1862-1864).

Date

-

Cote

4M320 (Cote)

Résultat n°28

Certificats constatant la destruction des vipères (1935).

Date

-

Cote

4M321 (Cote)

Résultat n°29

Oiseaux utiles et nuisibles, protection et autorisation de chasse : circulaires, correspondance (1861-1927) ; contrôle de la vente de faisans de chasse : rapports de police, correspondance (1903) ; réglementation de la chasse à l'alouette : arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations du Conseil général, correspondance (1881-1914).

Date

1861-1927

Cote

4M306 (Cote)

Résultat n°30

Permis de chasse, demande et annulation : correspondance, permis de chasse (1862-1937) ; refus de permis aux étrangers pendant la Première Guerre mondiale : arrêtés préfectoraux, correspondance (1917-1918) ; recensement des permis et amendes de chasse : états statistiques par arrondissement (1901-1919).

Date

1862-1937

Cote

4M303 (Cote)

Résultat n°31

Police de la chasse et de la pêche, pacage : procès-verbal de police, plaintes

Date

1866-1897

Cote

EDEP008/I9 (Cote)

Résultat n°32

Chasse à courre, réglementation : arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1879-1904

Cote

4M307 (Cote)

Résultat n°33

Police de la chasse, destruction de sangliers par battues : arrêté préfectoral.

Date

1901

Cote

EDEP135/I4 (Cote)

Résultat n°34

Gardes chasse, recensement : bulletins communaux (classement par commune).

Date

1907

Cote

4M308 (Cote)

Résultat n°35

Garde-chasse, déclaration : registre.

Date

1913-1930

Cote

EDEP029/G16 (Cote)

Résultat n°36

Destruction des lapins, réglementation : loi du 13 mars 1930, arrêtés préfectoraux (1930-1940) ; délivrance d'autorisations : lettres de demande, arrêtés préfectoraux (1913-1932).

Date

1913-1940

Cote

4M323 (Cote)

Résultat n°37

Destruction des oiseaux nuisibles : instructions (1915-1939) ; délivrance d'autorisation : lettres et bulletins de demandes, arrêtés préfectoraux (1915-1938) ; autorisation de chasse avec un grand-duc : lettres de demande, arrêtés préfectoraux (1917-1938) ; attribution de primes à la destruction de pies et corbeaux : état récapitulatif par communes des sommes à payer (1938, échantillonnage des bulletins).

Date

1915-1939

Cote

4M322 (Cote)

Résultat n°38

Destruction des sangliers, délivrance d'autorisation de battues administratives : correspondance, rapports de l'inspection des Eaux et Forêts, arrêtés préfectoraux (1916-1922) ; attribution de primes par l'Etat : instruction, états nominatifs des primes allouées (1917-1923).

Date

1916-1923

Cote

4M325 (Cote)

Résultat n°39

Police de la chasse ; droit de passage dans la forêt de Loches.

Date

1922-1933

Cote

EDEP111/I3 (Cote)

Résultat n°40

Destruction d'animaux nuisibles par le poison, délivrance d'autorisations : lettres de demande, arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspecteur des Eaux et Forêts.

Date

1929-1940

Cote

4M314 (Cote)

Résultat n°41

Carte en 2 exemplaires des districts de chasse de l'Indre-et-Loire avec figures indiquant le genre de gibier existant. Petite collection de doubles de permis de chasse restés tels quels, français et allemands. Parmi les premiers, M. de Jouvencel au château des Arpentis (Saint-Règle) et M. de Champchevrier, maire de Charentilly, tous deux lieutenants de louveterie (septembre 1940-avril 1941). Nombreuses listes des officiers et soldats allemands autorisés à chasser par ordre de districts de chasse. A citer pour la forêt de Chinon quelques majors et généraux. Un petit supplément resté tel quel d'Abschusslisten c'est-à-dire de listes de gibier abattu (février-avril 1944).

Date

1934-1944

Cote

2ZA8 (Cote)

Résultat n°42

Circulaires et affaires générales regroupées au cours du triage.

Date

1934-1943

Cote

2ZA8 (Cote)

Résultat n°43

Destruction des cerfs et biches, délivrance d'autorisations : lettres de demande, arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspection des Eaux et Forêts.

Date

1939-1940

Cote

4M324 (Cote)

Résultat n°44

Chasse aux nuisibles, réglementation : arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspection des Eaux et Forêts.

Date

1939-1940

Cote

4M310 (Cote)

Résultat n°45

Fusils et munitions.

Date

1940-1944

Cote

2ZA9 (Cote)

Résultat n°46

Chasse au lapin.

Date

janvier 1940-décembre 1941

Cote

2ZA4 (Cote)

Résultat n°47

Prêt aux officiers et corps de troupe allemands de fusils de chasse en dépôt et de munitions de chasse. Décembre 1940-juin 1944. Constitution des centres de dépôt d'armes etc. Adjonction (postérieure) d'un petit lot de circulaires pour avril-juillet 1943.

Date

1940-1944

Cote

2ZA5 (Cote)

Résultat n°48

Permis de chasse délivrés.

Date

1940-1942

Cote

2ZA7 (Cote)

Résultat n°49

Correspondance à la sortie (Ausgang), Indre-et-Loire.

Date

30 août 1940-5 août 1944

Cote

2ZA3 (Cote)

Résultat n°50

Abschusslisten (listes du gibier tué) par districts de chasse et ensuite par villages et par titulaires de permis de chasse.

Date

septembre 1940-juillet 1944

Cote

2ZA6 (Cote)

Résultat n°51

Réglementation et circulaires.

Date

octobre 1941-octobre 1943

Cote

2ZA1 (Cote)

Résultat n°52

Correspondance à l'entrée (Eingang), Indre-et-Loire.

Date

avril 1942-juillet 1944

Cote

2ZA2 (Cote)