Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Localisation physique
Origine
Modalités d'entrées
Archives des services allemands saisies ou abandonnées à Tours à partir du 21 août 1944.
Conditions d'accès
En vertu de l'arrêté du 29 avril 2002 instituant une dérogation générale pour la consultation des fonds d'archives publiques concernant la Seconde Guerre mondiale, le fonds est librement communicable à l'exception des articles 4ZA1-4 et 4ZA7-14, couverts par le secret médical.
Conditions d'utilisation
Reproduction libre des documents communicables sous réserve de leur état matériel et du respect du règlement de la salle de lecture.
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Documents en relation
Bibliographie
Informations sur le traitement
Traitement du fonds (2011)
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Date
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Petit registre contenant liste de 1868 fusils dans l'ordre de leur dépôt, sans distinction de communes (s.d.).
Longue liste semblable, mais par communes, que le rédacteur allemand déclare ne pouvoir faire concorder avec la liste des armes effectivement livrées (1940). Autres listes fournies par les maires, mêlées de correspondances avec diverses commandantures (octobre 1940).
Collection de contrats de prêt desdits fusils à des militaires allemands, avec réclamations des fusils non restitués (1942-1944). Deux listes des munitions de chasse délivrées, 04/03/1942 et 01/04/1942. La deuxième, dactylographiée, contient des bénéficiaires français.
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