Filtrer les résultats
Multimédias
  • 523
  • 6
Période
  • 3
  • 26
  • 224
  • 444
  • 5
Nom de l'inventaire
  • 503
  • 11
  • 5
  • 4
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 37
  • 12
  • 4
  • 2
  • 2
Afficher plus
Typologies
  • 88
  • 79
  • 52
  • 46
  • 36
Afficher plus
Sujets
  • 529
  • 204
  • 109
  • 100
  • 100
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
Producteurs
  • 503
  • 11
  • 5
  • 4
  • 1
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP132/FF16 (Cote)
Date
1654-1790
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police des métiers, boulangerie et blé : affaires diverses
Résultat n°2
Cote
EDEP132/FF18 (Cote)
Date
1667-1790
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, tarif
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police des métiers, bouchers : procès-verbaux d'audiences...
Résultat n°3
Cote
EDEP132/FF19 (Cote)
Date
1668-1787
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, correspondance, statut, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police des métiers, drapiers, lettres patentes du roi,...
Résultat n°4
Cote
EDEP132/FF17 (Cote)
Date
1707-1777
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police des métiers, boulangers : procès-verbaux d'audiences
Résultat n°5
Cote
EDEP132/FF11 (Cote)
Date
1709-1749
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
  • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
Résultat n°6
Cote
EDEP132/FF20 (Cote)
Date
1710-1787
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police des métiers, tailleurs - rotisseurs à patissiers...
Résultat n°7
Cote
EDEP132/FF21 (Cote)
Date
1711-1789
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police des métiers, agriculture, fenaison et vendanges...
Résultat n°8
Cote
EDEP132/FF10 (Cote)
Date
1746-1789
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre d'audience, texte officiel, procès-verbal d'infraction, règlement
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police ordinaire ; audiences : procès-verbaux (1746-1749),...
Résultat n°9
Cote
EDEP132/FF12 (Cote)
Date
1750-1769
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
  • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
Résultat n°10
Cote
EDEP132/FF14 (Cote)
Date
1769-1789
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
  • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
Résultat n°11
Cote
EDEP132/FF13 (Cote)
Date
1770-1781
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
  • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
Résultat n°12
Cote
EDEP139/I2 (Cote)
Date
1791-an VIII
Lieu
Luynes (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, correspondance, affiche
  • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police générale : règlements, correspondance, affiche.
Résultat n°13
Cote
4M629 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Police rurale
  • Police rurale, réglementation
  • Bans de vendange et grapillage : arrêtés municipaux,...
Résultat n°14
Cote
4M428 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
statistique
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Hôtels, auberges, maisons et chambres garnies
  • Dénombrement et statistiques.
  • Etat statistique des hôtels, auberges et maisons garnies...
Résultat n°15
Cote
4M631 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Police rurale
  • Police rurale, réglementation
  • Echenillage : loi, circulaires ministérielles, arrêtés...
Résultat n°16
Cote
4M290 (Cote)
Date
an XII-1918
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Réglementation de l'ouverture et surveillance des cabarets...
Résultat n°17
Cote
4M630 (Cote)
Date- Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France), Thizay (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Police rurale
  • Police rurale, réglementation
  • Dévastation des bois et élagage des arbres : correspondance...
Résultat n°18
Cote
4M326 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Pêche
  • Police de la pêche.
  • Application de la réglementation nationale : instructions,...
Résultat n°19
Cote
4M331 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Pêche
  • Police de la pêche.
  • Réglementation de la pêche fluviale : affiches administratives...
  • Arrêtés préfectoraux (1831-1926).
Résultat n°20
Cote
4M632 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Police rurale
  • Police rurale, réglementation
  • Echardonnage : arrêtés préfectoraux, rapports et procès-verbaux...
Résultat n°21
Cote
4M634 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
rapport de gendarmerie
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Police rurale
  • Police rurale, réglementation
  • Pacage des animaux : délibérations des conseils municipaux...
Résultat n°22
Cote
4M332 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Pêche
  • Police de la pêche.
  • Réglementation de la pêche fluviale : affiches administratives...
  • Avis relatifs aux interdictions périodiques de la pêche...
Résultat n°23
Cote
4M333 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Pêche
  • Police de la pêche.
  • Réglementation de la pêche fluviale : affiches administratives...
  • Décrets relatifs à la reproduction du poisson (1889-1934).
Résultat n°24
Cote
4M633 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Police rurale
  • Police rurale, réglementation
  • Glanage, rattelage et bottelage : arrêtés municipaux,...
Résultat n°25
Cote
4M427 (Cote)
Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Hôtels, auberges, maisons et chambres garnies
  • Dénombrement et statistiques.
  • Liste des hôteliers, logeurs et autres loueurs de garnis...
Résultat n°26
Cote
1M55 (Cote)
Date
vendémiaire an IX-ventôse an X
Lieu - Type de document
correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Correspondance
  • Bureau particulier - Secrétariat général - Bureau de...
  • Police et secrétariat particulier
  • Affaires particulières : correspondance de police administrative...
  • an IX (vendémiaire) - an X (ventôse)
Résultat n°27
Cote
4M317 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Destruction des loups.
  • Attribution de primes (1817-1849).
  • Registre des primes (1817-1849)
Résultat n°28
Cote
4M316 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Destruction des loups.
  • Organisation de battues : correspondance, rapport (an...
Résultat n°29
Cote
4M432 (Cote)
Date
an X-1856
Lieu - Type de document
liste nominative
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Loteries et tombolas
  • Demandes d'autorisation de loteries : correspondance,...
  • an X - 1856
Résultat n°30
Cote
4M627 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Police rurale
  • Police communale et rurale.
  • Plaintes et réclamations : correspondance (an XIV-1834).
Résultat n°31
Cote
4M318 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Destruction des loups.
  • Attribution de primes (1817-1849).
  • Etats des sommes payées, correspondance (1818-1831).
Résultat n°32
Cote
4M626 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Police rurale
  • Police communale et rurale.
  • Réglementation : circulaires, ordonnance de police,...
Résultat n°33
Cote
4M628 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
statistique
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Police rurale
  • Police communale et rurale.
  • Répression : états des amendes de police correctionnelle,...
Résultat n°34
Cote
1M56 (Cote)
Date
germinal an X-germinal an XI
Lieu - Type de document
correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Correspondance
  • Bureau particulier - Secrétariat général - Bureau de...
  • Police et secrétariat particulier
  • Affaires particulières : correspondance de police administrative...
  • an X (germinal) - an XI (germinal)
Résultat n°35
Cote
EDEP027/2L4 (Cote)
Date
an XII-1807
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'infraction, liste
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série L : Finances de la commune
  • 2 L - Revenus et charges de la commune
  • Amendes de police attribuées à la commune : états.
Résultat n°36
Cote
4M450 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
statistique
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Mendicité, vagabondage et indigence
  • Surveillance et répression du vagabondage et de la...
  • Etats numériques des arrestations de vagabonds, mendiants,...
Résultat n°37
Cote
4M448 (Cote)
Date
1806-1819
Lieu - Type de document
rapport de police, rapport de gendarmerie
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Mendicité, vagabondage et indigence
  • Surveillance et répression du vagabondage et de la...
  • Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie,...
  • 1806-1819
Résultat n°38
Cote
4M447 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
coupure de presse
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Mendicité, vagabondage et indigence
  • Surveillance et répression du vagabondage et de la...
  • Circulaires ministérielles, arrêtés et instructions...
Résultat n°39
Cote
4M172 (Cote)
Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Dossiers administratifs des associations créées et...
  • Tours (classement par ordre alphabétique des associations,...
  • Société des crèches de Tours [Dénommée également «...
Résultat n°40
Cote
4M170 (Cote)
Date- Lieu
Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France), Mettray (Indre-et-Loire, France), Montbazon (Indre-et-Loire, France), Montrésor (Indre-et-Loire, France), Mosnes (Indre-et-Loire, France), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France), Pernay (Indre-et-Loire, France), Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Razines (Indre-et-Loire, France), Restigné (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Saint-Christophe-sur-le-Nais (Indre-et-Loire, France), Saint-Épain (Indre-et-Loire, France), Saint-Nicolas-de-Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Saint-Paterne-Racan (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sainte-Radegonde-en-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France), Savigné-sur-Lathan (Indre-et-Loire, France), Semblançay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Dossiers administratifs des associations créées et...
  • Marcilly-sur-Maulne (1879), Mettray [Association La...
Résultat n°41
Cote
4M169 (Cote)
Date- Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France), Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France), Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Benais (Indre-et-Loire, France), Bléré (Indre-et-Loire, France), Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France), Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Cheillé (Indre-et-Loire, France), Chinon (Indre-et-Loire, France), Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France), Crotelles (Indre-et-Loire, France), Gizeux (Indre-et-Loire, France), Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France), L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Langeais (Indre-et-Loire, France), Larçay (Indre-et-Loire, France), Lerné (Indre-et-Loire, France), Loches (Indre-et-Loire, France), Luynes (Indre-et-Loire, France)
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Dossiers administratifs des associations créées et...
  • Amboise (1843-1875), Artannes (1876), Azay-le-Rideau...
Résultat n°42
Cote
EDEP020/I16 (Cote)
Date
1807 - 1830
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
passeport
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police des personnes : passeports pour l'intérieur.
  • 1807 - 1830
Résultat n°43
Cote
4M171 (Cote)
Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Dossiers administratifs des associations créées et...
  • Tours (classement par ordre alphabétique des associations,...
  • Association des anciens élèves et fonctionnaires du...
Résultat n°44
Cote
4M173 (Cote)
Date- Lieu
Vallères (Indre-et-Loire, France), Vernou-sur-Brenne (Indre-et-Loire, France), Vouvray (Indre-et-Loire, France)
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Dossiers administratifs des associations créées et...
  • Vallères (1877), Vernou-sur-Brenne (1872), Vouvray...
Résultat n°45
Cote
4M315 (Cote)
Date
1808-1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Lieutenants de louveterie, nomination : arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°46
Cote
4M451 (Cote)
Date
1808-1813
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France) -- dépôt de mendicité
Type de document
statistique
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Mendicité, vagabondage et indigence
  • Projet d'établissement d'un dépôt de mendicité à Tours...
Résultat n°47
Cote
4M302 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
table, permis
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Permis de port d'armes à feu pour la chasse, enregistrement.
  • Table alphabétique des permis (janvier 1808-décembre...
Résultat n°48
Cote
4M301 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Permis de port d'armes à feu pour la chasse, enregistrement.
  • Registres chronologiques d'inscription (janvier 1808-décembre...
Résultat n°49
Cote
4M341 (Cote)
Date
1810-1936
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Police de la route.- Police du roulage : procès-verbaux...
Résultat n°50
Cote
1M57 (Cote)
Date
1810-1815
Lieu - Type de document
correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Correspondance
  • Bureau particulier - Secrétariat général - Bureau de...
  • Police et secrétariat particulier
  • Affaires particulières : correspondance de police administrative...
  • 1810 - 1815
Résultat n°51
Cote
4M651 (Cote)
Date
1811-1924
Lieu - Type de document
arreté du maire, arrêté préfectoral, affiche
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Voirie et quais
  • Voirie, quais, ports et promenades publiques, réglementation...
Résultat n°52
Cote
4M526 (Cote)
Date
1811-1852
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Vente à l'étalage, réglementation et contentieux :...
Résultat n°53
Cote
1M58 (Cote)
Date
avril-décembre 1816
Lieu - Type de document
correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Correspondance
  • Bureau particulier - Secrétariat général - Bureau de...
  • Police et secrétariat particulier
  • Police administrative, enregistrement de la correspondance...
  • 1816 (avril-décembre)
Résultat n°54
Cote
1M59 (Cote)
Date
janvier-mars 1817
Lieu - Type de document
correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Correspondance
  • Bureau particulier - Secrétariat général - Bureau de...
  • Police et secrétariat particulier
  • Police administrative, enregistrement de la correspondance...
  • 1817 (janvier-mars)
Résultat n°55
Cote
4M647 (Cote)
Date
1818-1909
Lieu - Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Transport de corps, inhumations, exhumations
  • Délivrance d'autorisations : instructions, arrêtés...
Résultat n°56
Cote
4M636 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
rapport de police
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Prostitution et affaires de moeurs
  • Police des moeurs.
  • Surveillance de la prostitution : procès-verbaux et...
Résultat n°57
Cote
4M637 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
rapport de police, arrêté du maire
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Prostitution et affaires de moeurs
  • Police des moeurs.
  • Prophylaxie des maladies vénériennes et santé dans...
Résultat n°58
Cote
4M635 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, arrêté du maire
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Prostitution et affaires de moeurs
  • Police des moeurs.
  • Réglementation : circulaires ministérielles, arrêtés...
Résultat n°59
Cote
4M334 (Cote)
Date
1822-1932
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Pêche
  • Pêche fluviale, réglementation et contrôle : rapports,...
Résultat n°60
Cote
4M309 (Cote)
Date
1822-1925
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Braconnage et délits de chasse, répression et sanctions...
Résultat n°61
Cote
4M648 (Cote)
Date
1822-1838
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Transport de corps, inhumations, exhumations
  • Successions vacantes dans les colonies, publicité :...
Résultat n°62
Cote
4M458 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
passeport
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Mendicité, vagabondage et indigence
  • Aide aux indigents.
  • Délivrance de passeports avec secours de route (1825-1870).
  • Souches des passeports délivrés (classement chronologique,1870)...
Résultat n°63
Cote
4M462 (Cote)
Date
1825-1939
Lieu - Type de document
rapport de police
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Navigation et manifestations aériennes
  • Navigation aérienne, réglementation : instructions,...
Résultat n°64
Cote
4M461 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Mendicité, vagabondage et indigence
  • Aide aux indigents.
  • Attribution de secours aux indigents (1869-1939).
  • Secours aux indigents de passage : notes du préfet...
Résultat n°65
Cote
4M459 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
passeport
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Mendicité, vagabondage et indigence
  • Aide aux indigents.
  • Délivrance de passeports avec secours de route (1825-1870).
  • Souches des passeports délivrés (classement chronologique,1870)...
Résultat n°66
Cote
4M460 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Mendicité, vagabondage et indigence
  • Aide aux indigents.
  • Attribution de secours aux indigents (1869-1939).
  • Aide au transport : notes de renseignements, correspondance...
Résultat n°67
Cote
4M456 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Mendicité, vagabondage et indigence
  • Aide aux indigents.
  • Délivrance de passeports avec secours de route (1825-1870).
  • Passeports d'indigents, correspondance, fiches de police,...
Résultat n°68
Cote
4M257 (Cote)
Date
1825-1953
Lieu - Type de document
statut d'association
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations et sections locales d'associations dont...
Résultat n°69
Cote
4M457 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
passeport
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Mendicité, vagabondage et indigence
  • Aide aux indigents.
  • Délivrance de passeports avec secours de route (1825-1870).
  • Souches des passeports délivrés (classement chronologique,1870)...
Résultat n°70
Cote
4M312 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Battues et destruction de nuisibles.
  • Délivrance des autorisations pour les battues municipales...
Résultat n°71
Cote
EDEP062/I4 (Cote)
Date
1830
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
règlement
  • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Règlement de police.
Résultat n°72
Cote
4M449 (Cote)
Date
1830-1906
Lieu - Type de document
rapport de police, rapport de gendarmerie
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Mendicité, vagabondage et indigence
  • Surveillance et répression du vagabondage et de la...
  • Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie,...
  • 1830-1906
Résultat n°73
Cote
4M313 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Battues et destruction de nuisibles.
  • Pourvoi contre les arrêtés préfectoraux ordonnant des...
Résultat n°74
Cote
4M426 (Cote)
Date
1830-1905
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Hôtels, auberges, maisons et chambres garnies
  • Surveillance des voyageurs, information du préfet :...
Résultat n°75
Cote
4M650 (Cote)
Date
1830-1882
Lieu - Type de document
rapport de police, rapport de gendarmerie
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Voirie et quais
  • Chiens errants sur la voie publique, répression du...
Résultat n°76
Cote
4M311 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Battues et destruction de nuisibles.
  • Autorisation et contrôle : lettres de demande (l'année...
Résultat n°77
Cote
4M304 (Cote)
Date
1830-1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Droits de chasse dans les communes, réglementation...
Résultat n°78
Cote
4M327 (Cote)
Date
1831-1894
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Pêche
  • Police de la pêche.
  • Réglementation dans le département d'Indre-et-Loire...
  • 1831 - 1894
Résultat n°79
Cote
EDEP020/I17 (Cote)
Date
1831 - 1850
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
passeport
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police des personnes : passeports pour l'intérieur.
  • 1831 - 1850
Résultat n°80
Cote
4M168 (Cote)
Date
1832-1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Instructions, correspondance, demandes de renseignement,...