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  1. Résultat n°1

    Police des métiers, boulangerie et blé : affaires diverses

    Date

    1654-1790

    Cote

    EDEP132/FF16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série FF : Justice Procédures Police
    • Police des métiers, boulangerie et blé : affaires diverses
  2. Résultat n°2

    Police des métiers, bouchers : procès-verbaux d'audiences et enregistrement des prix (1769-1780)

    Date

    1667-1790

    Cote

    EDEP132/FF18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série FF : Justice Procédures Police
    • Police des métiers, bouchers : procès-verbaux d'audiences...
  3. Résultat n°3

    Police des métiers, drapiers, lettres patentes du roi, règlement (1737-1746), statuts (1668), procès-verbaux d'audiences

    Date

    1668-1787

    Cote

    EDEP132/FF19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série FF : Justice Procédures Police
    • Police des métiers, drapiers, lettres patentes du roi,...
  4. Résultat n°4

    Police des métiers, boulangers : procès-verbaux d'audiences

    Date

    1707-1777

    Cote

    EDEP132/FF17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série FF : Justice Procédures Police
    • Police des métiers, boulangers : procès-verbaux d'audiences
  5. Résultat n°5

    Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.

    Date

    1709-1749

    Cote

    EDEP132/FF11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série FF : Justice Procédures Police
    • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
    • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
  6. Résultat n°6

    Police des métiers, tailleurs - rotisseurs à patissiers (1779-1782), maréchaux-ferrants - serruriers - taillandiers - ferblantiers - éporenniers - ferrailleurs - coutelliers - armuriers (1778-1781), fondeurs - épingliers - balanciers - chaudronniers - potiers d'étain (1779-1782), maçons (1179), chirurgiens (1770-1779), réception des maîtres du ressort du bailliage de Loches (1748-1775), tailleurs-frippiers d'habits (1778-1784), épiciers-crémiers-chandeliers (1779-1783), marchands-drapiers (1778-1787), perruquiers (1712-1787), billards-spectables (1787), bouerie (1740-1773), arts-et-métiers (1777-1781) : procès-verbaux d'audiences, suppliques, certificats de maîtrise.

    Date

    1710-1787

    Cote

    EDEP132/FF20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série FF : Justice Procédures Police
    • Police des métiers, tailleurs - rotisseurs à patissiers...
  7. Résultat n°7

    Police des métiers, agriculture, fenaison et vendanges : abonnements et procès-verbaux

    Date

    1711-1789

    Cote

    EDEP132/FF21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série FF : Justice Procédures Police
    • Police des métiers, agriculture, fenaison et vendanges...
  8. Résultat n°8

    Police ordinaire ; audiences : procès-verbaux (1746-1749), plumitifs d'audience (1767-1788), plumitif d'audience de police du bailliage de Loches (1780-1789), enregistrement des édits, ordonnances, règlements et certificats (1780-1788)

    Date

    1746-1789

    Cote

    EDEP132/FF10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série FF : Justice Procédures Police
    • Police ordinaire ; audiences : procès-verbaux (1746-1749),...
  9. Résultat n°9

    Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.

    Date

    1750-1769

    Cote

    EDEP132/FF12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série FF : Justice Procédures Police
    • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
    • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
  10. Résultat n°10

    Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.

    Date

    1769-1789

    Cote

    EDEP132/FF14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série FF : Justice Procédures Police
    • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
    • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
  11. Résultat n°11

    Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.

    Date

    1770-1781

    Cote

    EDEP132/FF13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série FF : Justice Procédures Police
    • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
    • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
  12. Résultat n°12

    Police générale : règlements, correspondance, affiche.

    Date

    1791-an VIII

    Cote

    EDEP139/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police générale : règlements, correspondance, affiche.

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Bans de vendange et grapillage : arrêtés municipaux, correspondance (an X-1880).

    Cote

    4M629 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Police rurale
    • Police rurale, réglementation
    • Bans de vendange et grapillage : arrêtés municipaux,...
  14. Résultat n°14

    Etat statistique des hôtels, auberges et maisons garnies : circulaire ministérielle, correspondance, fiches statistiques par communes (classement par arrondissement, canton, commune), état récapitulatif par commune (1874).

    Cote

    4M428 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Hôtels, auberges, maisons et chambres garnies
    • Dénombrement et statistiques.
    • Etat statistique des hôtels, auberges et maisons garnies...
  15. Résultat n°15

    Echenillage : loi, circulaires ministérielles, arrêtés municipaux et préfectoraux, correspondance (1825-1920).

    Cote

    4M631 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Police rurale
    • Police rurale, réglementation
    • Echenillage : loi, circulaires ministérielles, arrêtés...
  16. Résultat n°16

    Réglementation de l'ouverture et surveillance des cabarets et débits de boissons : contraventions, arrêtés de fermeture, rapports de police, correspondance (an XII-1918) ; plaintes et contentieux : procès-verbaux et rapports de police, pétitions, correspondance (1876-1915).

    Date

    an XII-1918

    Cote

    4M290 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Réglementation de l'ouverture et surveillance des cabarets...
  17. Résultat n°17

    Dévastation des bois et élagage des arbres : correspondance (1830-1834), mémoire des communes de Faye et Thizay (1813-1834).

    Cote

    4M630 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Police rurale
    • Police rurale, réglementation
    • Dévastation des bois et élagage des arbres : correspondance...
  18. Résultat n°18

    Application de la réglementation nationale : instructions, circulaires ministérielles, décrets, projets de règlements, extraits de délibérations du Conseil général, codes et lois de la pêche fluviale (an X-1917).

    Cote

    4M326 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Pêche
    • Police de la pêche.
    • Application de la réglementation nationale : instructions,...
  19. Résultat n°19

    Arrêtés préfectoraux (1831-1926).

    Cote

    4M331 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Pêche
    • Police de la pêche.
    • Réglementation de la pêche fluviale : affiches administratives...
    • Arrêtés préfectoraux (1831-1926).
  20. Résultat n°20

    Echardonnage : arrêtés préfectoraux, rapports et procès-verbaux de police, correspondance (1852-1864).

    Cote

    4M632 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Police rurale
    • Police rurale, réglementation
    • Echardonnage : arrêtés préfectoraux, rapports et procès-verbaux...
  21. Résultat n°21

    Pacage des animaux : délibérations des conseils municipaux (an VI-1833) ; sanction : correspondance, procès-verbaux de gendarmerie (1852-1853).

    Cote

    4M634 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Police rurale
    • Police rurale, réglementation
    • Pacage des animaux : délibérations des conseils municipaux...
  22. Résultat n°22

    Avis relatifs aux interdictions périodiques de la pêche (1879-1932).

    Cote

    4M332 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Pêche
    • Police de la pêche.
    • Réglementation de la pêche fluviale : affiches administratives...
    • Avis relatifs aux interdictions périodiques de la pêche...
  23. Résultat n°23

    Décrets relatifs à la reproduction du poisson (1889-1934).

    Cote

    4M333 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Pêche
    • Police de la pêche.
    • Réglementation de la pêche fluviale : affiches administratives...
    • Décrets relatifs à la reproduction du poisson (1889-1934).
  24. Résultat n°24

    Glanage, rattelage et bottelage : arrêtés municipaux, correspondance (1806-1857).

    Cote

    4M633 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Police rurale
    • Police rurale, réglementation
    • Glanage, rattelage et bottelage : arrêtés municipaux,...
  25. Résultat n°25

    Liste des hôteliers, logeurs et autres loueurs de garnis de la ville de Tours (1870).

    Cote

    4M427 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Hôtels, auberges, maisons et chambres garnies
    • Dénombrement et statistiques.
    • Liste des hôteliers, logeurs et autres loueurs de garnis...
  26. Résultat n°26

    an IX (vendémiaire) - an X (ventôse)

    Date

    vendémiaire an IX-ventôse an X

    Cote

    1M55 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Correspondance
    • Bureau particulier - Secrétariat général - Bureau de...
    • Police et secrétariat particulier
    • Affaires particulières : correspondance de police administrative...
    • an IX (vendémiaire) - an X (ventôse)

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  27. Résultat n°27

    Registre des primes (1817-1849)

    Cote

    4M317 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Destruction des loups.
    • Attribution de primes (1817-1849).
    • Registre des primes (1817-1849)
  28. Résultat n°28

    Organisation de battues : correspondance, rapport (an X-1826).

    Cote

    4M316 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Destruction des loups.
    • Organisation de battues : correspondance, rapport (an...
  29. Résultat n°29

    an X - 1856

    Date

    an X-1856

    Cote

    4M432 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Loteries et tombolas
    • Demandes d'autorisation de loteries : correspondance,...
    • an X - 1856
  30. Résultat n°30

    Plaintes et réclamations : correspondance (an XIV-1834).

    Cote

    4M627 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Police rurale
    • Police communale et rurale.
    • Plaintes et réclamations : correspondance (an XIV-1834).
  31. Résultat n°31

    Etats des sommes payées, correspondance (1818-1831).

    Cote

    4M318 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Destruction des loups.
    • Attribution de primes (1817-1849).
    • Etats des sommes payées, correspondance (1818-1831).
  32. Résultat n°32

    Réglementation : circulaires, ordonnance de police, correspondance (an X-1817).

    Cote

    4M626 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Police rurale
    • Police communale et rurale.
    • Réglementation : circulaires, ordonnance de police,...
  33. Résultat n°33

    Répression : états des amendes de police correctionnelle, municipale et rurale attribuées aux communes (1808-1814).

    Cote

    4M628 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Police rurale
    • Police communale et rurale.
    • Répression : états des amendes de police correctionnelle,...
  34. Résultat n°34

    an X (germinal) - an XI (germinal)

    Date

    germinal an X-germinal an XI

    Cote

    1M56 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Correspondance
    • Bureau particulier - Secrétariat général - Bureau de...
    • Police et secrétariat particulier
    • Affaires particulières : correspondance de police administrative...
    • an X (germinal) - an XI (germinal)

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  35. Résultat n°35

    Amendes de police attribuées à la commune : états.

    Date

    an XII-1807

    Cote

    EDEP027/2L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série L : Finances de la commune
    • 2 L - Revenus et charges de la commune
    • Amendes de police attribuées à la commune : états.
  36. Résultat n°36

    Etats numériques des arrestations de vagabonds, mendiants, nomades (1890-1906).

    Cote

    4M450 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Mendicité, vagabondage et indigence
    • Surveillance et répression du vagabondage et de la...
    • Etats numériques des arrestations de vagabonds, mendiants,...
  37. Résultat n°37

    1806-1819

    Date

    1806-1819

    Cote

    4M448 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Mendicité, vagabondage et indigence
    • Surveillance et répression du vagabondage et de la...
    • Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie,...
    • 1806-1819
  38. Résultat n°38

    Circulaires ministérielles, arrêtés et instructions préfectorales (1812-1917), articles de presse (1897-1903).

    Cote

    4M447 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Mendicité, vagabondage et indigence
    • Surveillance et répression du vagabondage et de la...
    • Circulaires ministérielles, arrêtés et instructions...
  39. Résultat n°39

    Société des crèches de Tours [Dénommée également « oeuvre des crèches de Tours », elle est reconnue établissement d'utilité publique le 1er mai 1867. Elle cesse son activité en 1963 et est dissoute en décembre 2001. ] (1861-2001), société médicale d'Indre-et-Loire [Fondée en 1801] (1807-1888), société musicale [Dite « de la rue Traversière ».] (1864), société phalanstérienne de Tours (1841), société pharmaceutique d'Indre-et-Loire (1850-1855), société typographique tourangelle (1871-1873), syndicat du commerce, de l'industrie et de l'agriculture (1872), union catholique de la Touraine (1874), société protectrice de l'enfance du département [Fondée en 1870, reconnue établissement publique le 13 mai 1873.] (1914-1958).

    Cote

    4M172 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Dossiers administratifs des associations créées et...
    • Tours (classement par ordre alphabétique des associations,...
    • Société des crèches de Tours [Dénommée également «...
  40. Résultat n°40

    Marcilly-sur-Maulne (1879), Mettray [Association La Paternelle, fondée en 1839, déclarée d'utilité publique le 21 juillet 1853.] (1853-1972), Montbazon (1875), Montrésor (1865), Mosnes (1859-1865), Neuvy-le-Roi (1872-1889), Pernay (1879), Preuilly-sur-Claise (1864-1873), Razines (1867), Restigné (1852-1881), Richelieu (1859-1866), Rigny-Ussé (1865-1876), Saint-Christophe-sur-le-Nais (1879-1880), Saint-Epain (1880), Sainte-Maure-de-Touraine (1858-1880), Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1861-1888), Saint-Paterne-Racan (1880), Sainte-Radegonde (1877-1878), Savigné-sur-Lathan (1876-1877), Semblançay (1874).

    Cote

    4M170 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Dossiers administratifs des associations créées et...
    • Marcilly-sur-Maulne (1879), Mettray [Association La...
  41. Résultat n°41

    Amboise (1843-1875), Artannes (1876), Azay-le-Rideau (1872-1876), Beaumont-la-Ronce (1861), Benais (1854-1868), Bléré (1872-1878), Bourgueil (1854-1873), Braye-sous-Faye (1853-1880), Candes-Saint-Martin (1874-1878), Cheillé (1873), Château-la-Vallière (1859-1879), Château-Renault (1865-1919), Chaveignes (1867), Chinon (1872-1880), Chouzé-sur-Loire (1859-1872), Cinq-Mars-la-Pile (1865-1879), Crotelles (1878-1879), Gizeux (1878), Ingrandes-de-Touraine (1862-1873), Joué-lès-Tours (1878-1882), La Chapelle-sur-Loire (1875), Langeais (1859-1895), La Membrolle-sur-Choisille (1873-1881), Larçay (1873), Lerné (1875), L'Ile-Bouchard (1872-1880), Loches (1824-1887), Luynes (1869-1887).

    Cote

    4M169 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Dossiers administratifs des associations créées et...
    • Amboise (1843-1875), Artannes (1876), Azay-le-Rideau...
  42. Résultat n°42

    1807 - 1830

    Date

    1807 - 1830

    Cote

    EDEP020/I16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police des personnes : passeports pour l'intérieur.
    • 1807 - 1830

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  43. Résultat n°43

    Association des anciens élèves et fonctionnaires du lycée de Tours (1870), association protestante de bienfaisance de Tours (1872), cercle catholique de Tours (1873), cercle catholique d'ouvriers (1873-1876), cercle catholique ouvrier dit "de Sainte-Marie et de Saint-Joseph" (1876-1890), cercle Colbert [Fondée en 1863.] (1863), cercle de l'Intendance (1868), cercle de l'union du commerce (1880-1884), cercle des amis réunis (1850-1857), cercle du commerce (1868-1877), cercle du commerce de la rue Royale [Fondée en 1788.] (1853-1863), cercle horticole de Tours (1878), cercle musical de Tours (1874), cercle musical des Beaux-arts (1858), cercle républicain radical d'Indre-et-Loire (1877-1889), cercle Saint-Clément (1863), cercle Saint-François (1863-1866), institution des jeunes orphelines de Tours (1825), oeuvre des jeunes jeunes économes [Fondée en 1830.] (1860-1875), institution maison des orphelins de Tours [Reconnue d'utilité publique le 10 février 1864] (fondation Verdier, 1864-1975), société archéologique de Touraine [Fondée en 1840, reconnue établissement d'utilité publique le 10 juin 1872.] (1869-1970), société d'amateurs artistes de la rue Traversière (1872), société de charité maternelle [Reconnue établissement d'utilité publique le 17 décembre 1864. Dissoute le 8 décembre 1982.] (1864-1953), société de protection des alsaciens-lorrains (1873), société de Sainte-Cécile de Tours (1860-1862).

    Cote

    4M171 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Dossiers administratifs des associations créées et...
    • Tours (classement par ordre alphabétique des associations,...
    • Association des anciens élèves et fonctionnaires du...
  44. Résultat n°44

    Vallères (1877), Vernou-sur-Brenne (1872), Vouvray (1872-1877).

    Cote

    4M173 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Dossiers administratifs des associations créées et...
    • Vallères (1877), Vernou-sur-Brenne (1872), Vouvray...
  45. Résultat n°45

    Lieutenants de louveterie, nomination : arrêtés préfectoraux, correspondance, rapport de l'Inspection des Eaux et Forêts.

    Date

    1808-1939

    Cote

    4M315 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Lieutenants de louveterie, nomination : arrêtés préfectoraux,...
  46. Résultat n°46

    Projet d'établissement d'un dépôt de mendicité à Tours : circulaire du ministère de l'Intérieur, état du nombre des pauvres et des ressources affectées à leur service dans les communes (classement par arrondissement et commune).

    Date

    1808-1813

    Cote

    4M451 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Mendicité, vagabondage et indigence
    • Projet d'établissement d'un dépôt de mendicité à Tours...
  47. Résultat n°47

    Table alphabétique des permis (janvier 1808-décembre 1810).

    Cote

    4M302 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Permis de port d'armes à feu pour la chasse, enregistrement.
    • Table alphabétique des permis (janvier 1808-décembre...
  48. Résultat n°48

    Registres chronologiques d'inscription (janvier 1808-décembre 1810).

    Cote

    4M301 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Permis de port d'armes à feu pour la chasse, enregistrement.
    • Registres chronologiques d'inscription (janvier 1808-décembre...
  49. Résultat n°49

    Police de la route.- Police du roulage : procès-verbaux de gendarmerie, correspondance (1810-1866), état des procès-verbaux en matière de grande voirie et de police du roulage envoyé aux tribunaux (1878-1913). Police auxiliaire, projet de création : délibération du Conseil général, rapport, correspondance (1933-1936).

    Date

    1810-1936

    Cote

    4M341 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Police de la route.- Police du roulage : procès-verbaux...
  50. Résultat n°50

    1810 - 1815

    Date

    1810-1815

    Cote

    1M57 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Correspondance
    • Bureau particulier - Secrétariat général - Bureau de...
    • Police et secrétariat particulier
    • Affaires particulières : correspondance de police administrative...
    • 1810 - 1815

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  51. Résultat n°51

    Voirie, quais, ports et promenades publiques, réglementation de police : arrêtés municipaux et préfectoraux, rapports de l'ingénieur des Ponts et Chaussées, correspondance.

    Date

    1811-1924

    Cote

    4M651 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Voirie et quais
    • Voirie, quais, ports et promenades publiques, réglementation...
  52. Résultat n°52

    Vente à l'étalage, réglementation et contentieux : dossier de l'affaire Salvador, marchand de draps, correspondance.

    Date

    1811-1852

    Cote

    4M526 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Vente à l'étalage, réglementation et contentieux :...
  53. Résultat n°53

    1816 (avril-décembre)

    Date

    avril-décembre 1816

    Cote

    1M58 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Correspondance
    • Bureau particulier - Secrétariat général - Bureau de...
    • Police et secrétariat particulier
    • Police administrative, enregistrement de la correspondance...
    • 1816 (avril-décembre)

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  54. Résultat n°54

    1817 (janvier-mars)

    Date

    janvier-mars 1817

    Cote

    1M59 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Correspondance
    • Bureau particulier - Secrétariat général - Bureau de...
    • Police et secrétariat particulier
    • Police administrative, enregistrement de la correspondance...
    • 1817 (janvier-mars)

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  55. Résultat n°55

    Délivrance d'autorisations : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1818-1909

    Cote

    4M647 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Transport de corps, inhumations, exhumations
    • Délivrance d'autorisations : instructions, arrêtés...
  56. Résultat n°56

    Surveillance de la prostitution : procès-verbaux et rapports de police, correspondance (1824-1917).

    Cote

    4M636 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Prostitution et affaires de moeurs
    • Police des moeurs.
    • Surveillance de la prostitution : procès-verbaux et...
  57. Résultat n°57

    Prophylaxie des maladies vénériennes et santé dans l'armée : circulaires préfectorales et ministérielles, rapports de police, arrêtés municipaux, correspondance (1818-1919).

    Cote

    4M637 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Prostitution et affaires de moeurs
    • Police des moeurs.
    • Prophylaxie des maladies vénériennes et santé dans...
  58. Résultat n°58

    Réglementation : circulaires ministérielles, arrêtés municipaux et préfectoraux, ordonnance du préfet de police de Paris, correspondance (1910-1920).

    Cote

    4M635 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Prostitution et affaires de moeurs
    • Police des moeurs.
    • Réglementation : circulaires ministérielles, arrêtés...
  59. Résultat n°59

    Pêche fluviale, réglementation et contrôle : rapports, pétitions, lettres de demande d'autorisation, correspondance (1822-1932) ; organisation de la surveillance : rapports, circulaires (1863-1898).

    Date

    1822-1932

    Cote

    4M334 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Pêche
    • Pêche fluviale, réglementation et contrôle : rapports,...
  60. Résultat n°60

    Braconnage et délits de chasse, répression et sanctions : procès-verbaux de gendarmerie, extraits de délibérations du Conseil général, relevés des débiteurs pour des condamnations pour délits de chasse.

    Date

    1822-1925

    Cote

    4M309 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Braconnage et délits de chasse, répression et sanctions...
  61. Résultat n°61

    Successions vacantes dans les colonies, publicité : état des successions de français décédés aux colonies, circulaires, bordereau d'extraits mortuaires, correspondance.

    Date

    1822-1838

    Cote

    4M648 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Transport de corps, inhumations, exhumations
    • Successions vacantes dans les colonies, publicité :...
  62. Résultat n°62

    Souches des passeports délivrés (classement chronologique,1870) : Septembre (n° 160-491).

    Cote

    4M458 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Mendicité, vagabondage et indigence
    • Aide aux indigents.
    • Délivrance de passeports avec secours de route (1825-1870).
    • Souches des passeports délivrés (classement chronologique,1870)...
  63. Résultat n°63

    Navigation aérienne, réglementation : instructions, circulaires, correspondance (1909-1939) ; délivrance de permis de navigation : rapports, correspondance (1914-1927) ; réglementation des atterrissages et recensement des accidents : instructions, rapports de police, correspondance (1825, 1921-1937) ; répression des infractions : état des condamnations (1934-1939).

    Date

    1825-1939

    Cote

    4M462 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Navigation et manifestations aériennes
    • Navigation aérienne, réglementation : instructions,...
  64. Résultat n°64

    Secours aux indigents de passage : notes du préfet au commissaire de police de Tours (1922-1934).

    Cote

    4M461 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Mendicité, vagabondage et indigence
    • Aide aux indigents.
    • Attribution de secours aux indigents (1869-1939).
    • Secours aux indigents de passage : notes du préfet...
  65. Résultat n°65

    Souches des passeports délivrés (classement chronologique,1870) : Octobre-décembre (n° 492-819).

    Cote

    4M459 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Mendicité, vagabondage et indigence
    • Aide aux indigents.
    • Délivrance de passeports avec secours de route (1825-1870).
    • Souches des passeports délivrés (classement chronologique,1870)...
  66. Résultat n°66

    Aide au transport : notes de renseignements, correspondance (1869-1939).

    Cote

    4M460 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Mendicité, vagabondage et indigence
    • Aide aux indigents.
    • Attribution de secours aux indigents (1869-1939).
    • Aide au transport : notes de renseignements, correspondance...
  67. Résultat n°67

    Passeports d'indigents, correspondance, fiches de police, permis de séjour (1825-1870).

    Cote

    4M456 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Mendicité, vagabondage et indigence
    • Aide aux indigents.
    • Délivrance de passeports avec secours de route (1825-1870).
    • Passeports d'indigents, correspondance, fiches de police,...
  68. Résultat n°68

    Associations et sections locales d'associations dont le siège social ou administratif est situé hors de l'Indre-et-Loire : correspondance, statuts, prospectus (classement chronologique).

    Date

    1825-1953

    Cote

    4M257 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations et sections locales d'associations dont...
  69. Résultat n°69

    Souches des passeports délivrés (classement chronologique,1870) : Janvier-août (n° 1-159).

    Cote

    4M457 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Mendicité, vagabondage et indigence
    • Aide aux indigents.
    • Délivrance de passeports avec secours de route (1825-1870).
    • Souches des passeports délivrés (classement chronologique,1870)...
  70. Résultat n°70

    Délivrance des autorisations pour les battues municipales : états des autorisations (1918, 1937, 1939-1940).

    Cote

    4M312 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Battues et destruction de nuisibles.
    • Délivrance des autorisations pour les battues municipales...
  71. Résultat n°71

    Règlement de police.

    Date

    1830

    Cote

    EDEP062/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Règlement de police.
  72. Résultat n°72

    1830-1906

    Date

    1830-1906

    Cote

    4M449 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Mendicité, vagabondage et indigence
    • Surveillance et répression du vagabondage et de la...
    • Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie,...
    • 1830-1906
  73. Résultat n°73

    Pourvoi contre les arrêtés préfectoraux ordonnant des battues (arrêt du Conseil d'Etat du 1er avril 1881) : dossiers Schneider et Gravier (1880-1881).

    Cote

    4M313 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Battues et destruction de nuisibles.
    • Pourvoi contre les arrêtés préfectoraux ordonnant des...
  74. Résultat n°74

    Surveillance des voyageurs, information du préfet : correspondance.

    Date

    1830-1905

    Cote

    4M426 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Hôtels, auberges, maisons et chambres garnies
    • Surveillance des voyageurs, information du préfet :...
  75. Résultat n°75

    Chiens errants sur la voie publique, répression du vagabondage et lutte contre l'hydrophobie : instructions, procès-verbaux de police et de gendarmerie, correspondance.

    Date

    1830-1882

    Cote

    4M650 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Voirie et quais
    • Chiens errants sur la voie publique, répression du...
  76. Résultat n°76

    Autorisation et contrôle : lettres de demande (l'année 1938 correspond à un échantillonnage), correspondance, arrêtés municipaux, extraits de délibération du Conseil général, états des animaux pris ou tués (1830-1940).

    Cote

    4M311 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Battues et destruction de nuisibles.
    • Autorisation et contrôle : lettres de demande (l'année...
  77. Résultat n°77

    Droits de chasse dans les communes, réglementation : arrêtés municipaux et préfectoraux, délibérations des conseils municipaux, rapports, correspondance.

    Date

    1830-1940

    Cote

    4M304 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Droits de chasse dans les communes, réglementation...
  78. Résultat n°78

    1831 - 1894

    Date

    1831-1894

    Cote

    4M327 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Pêche
    • Police de la pêche.
    • Réglementation dans le département d'Indre-et-Loire...
    • 1831 - 1894
  79. Résultat n°79

    1831 - 1850

    Date

    1831 - 1850

    Cote

    EDEP020/I17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police des personnes : passeports pour l'intérieur.
    • 1831 - 1850

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  80. Résultat n°80

    Instructions, correspondance, demandes de renseignement, demandes d'autorisation sans suite, demandes rejetées.

    Date

    1832-1939

    Cote

    4M168 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Instructions, correspondance, demandes de renseignement,...