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529 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Police des métiers, boulangerie et blé : affaires diverses
Cote
EDEP132/FF16 (Cote)
 Date
1654-1790
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police des métiers, boulangerie et blé : affaires diverses
Résultat n°2

Police des métiers, bouchers : procès-verbaux d'audiences et enregistrement des prix (1769-1780)
Cote
EDEP132/FF18 (Cote)
 Date
1667-1790
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, tarif

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police des métiers, bouchers : procès-verbaux d'audiences...
Résultat n°3

Police des métiers, drapiers, lettres patentes du roi, règlement (1737-1746), statuts (1668), procès-verbaux d'audiences
Cote
EDEP132/FF19 (Cote)
 Date
1668-1787
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, correspondance, statut, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police des métiers, drapiers, lettres patentes du roi,...
Résultat n°4

Police des métiers, boulangers : procès-verbaux d'audiences
Cote
EDEP132/FF17 (Cote)
 Date
1707-1777
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police des métiers, boulangers : procès-verbaux d'audiences
Résultat n°5

Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
Cote
EDEP132/FF11 (Cote)
 Date
1709-1749
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
  • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
Résultat n°6

Police des métiers, tailleurs - rotisseurs à patissiers (1779-1782), maréchaux-ferrants - serruriers - taillandiers - ferblantiers - éporenniers - ferrailleurs - coutelliers - armuriers (1778-1781), fondeurs - épingliers - balanciers - chaudronniers - potiers d'étain (1779-1782), maçons (1179), chirurgiens (1770-1779), réception des maîtres du ressort du bailliage de Loches (1748-1775), tailleurs-frippiers d'habits (1778-1784), épiciers-crémiers-chandeliers (1779-1783), marchands-drapiers (1778-1787), perruquiers (1712-1787), billards-spectables (1787), bouerie (1740-1773), arts-et-métiers (1777-1781) : procès-verbaux d'audiences, suppliques, certificats de maîtrise.
Cote
EDEP132/FF20 (Cote)
 Date
1710-1787
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police des métiers, tailleurs - rotisseurs à patissiers...
Résultat n°7

Police des métiers, agriculture, fenaison et vendanges : abonnements et procès-verbaux
Cote
EDEP132/FF21 (Cote)
 Date
1711-1789
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police des métiers, agriculture, fenaison et vendanges...
Résultat n°8

Police ordinaire ; audiences : procès-verbaux (1746-1749), plumitifs d'audience (1767-1788), plumitif d'audience de police du bailliage de Loches (1780-1789), enregistrement des édits, ordonnances, règlements et certificats (1780-1788)
Cote
EDEP132/FF10 (Cote)
 Date
1746-1789
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre d'audience, texte officiel, procès-verbal d'infraction, règlement

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police ordinaire ; audiences : procès-verbaux (1746-1749),...
Résultat n°9

Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
Cote
EDEP132/FF12 (Cote)
 Date
1750-1769
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
  • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
Résultat n°10

Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
Cote
EDEP132/FF14 (Cote)
 Date
1769-1789
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
  • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
Résultat n°11

Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
Cote
EDEP132/FF13 (Cote)
 Date
1770-1781
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
  • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
Résultat n°12

Police générale : règlements, correspondance, affiche.
Cote
EDEP139/I2 (Cote)
 Date
1791-an VIII
 Lieu
Luynes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, correspondance, affiche

  • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police générale : règlements, correspondance, affiche.
Résultat n°13

Bans de vendange et grapillage : arrêtés municipaux, correspondance (an X-1880).
Cote
4M629 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Police rurale
  • Police rurale, réglementation
  • Bans de vendange et grapillage : arrêtés municipaux,...
Résultat n°14

Etat statistique des hôtels, auberges et maisons garnies : circulaire ministérielle, correspondance, fiches statistiques par communes (classement par arrondissement, canton, commune), état récapitulatif par commune (1874).
Cote
4M428 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Hôtels, auberges, maisons et chambres garnies
  • Dénombrement et statistiques.
  • Etat statistique des hôtels, auberges et maisons garnies...
Résultat n°15

Echenillage : loi, circulaires ministérielles, arrêtés municipaux et préfectoraux, correspondance (1825-1920).
Cote
4M631 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Police rurale
  • Police rurale, réglementation
  • Echenillage : loi, circulaires ministérielles, arrêtés...
Résultat n°16

Réglementation de l'ouverture et surveillance des cabarets et débits de boissons : contraventions, arrêtés de fermeture, rapports de police, correspondance (an XII-1918) ; plaintes et contentieux : procès-verbaux et rapports de police, pétitions, correspondance (1876-1915).
Cote
4M290 (Cote)
 Date
an XII-1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Réglementation de l'ouverture et surveillance des cabarets...
Résultat n°17

Dévastation des bois et élagage des arbres : correspondance (1830-1834), mémoire des communes de Faye et Thizay (1813-1834).
Cote
4M630 (Cote)
 Date- Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France), Thizay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Police rurale
  • Police rurale, réglementation
  • Dévastation des bois et élagage des arbres : correspondance...
Résultat n°18

Application de la réglementation nationale : instructions, circulaires ministérielles, décrets, projets de règlements, extraits de délibérations du Conseil général, codes et lois de la pêche fluviale (an X-1917).
Cote
4M326 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Pêche
  • Police de la pêche.
  • Application de la réglementation nationale : instructions,...
Résultat n°19

Arrêtés préfectoraux (1831-1926).
Cote
4M331 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Pêche
  • Police de la pêche.
  • Réglementation de la pêche fluviale : affiches administratives...
  • Arrêtés préfectoraux (1831-1926).
Résultat n°20

Echardonnage : arrêtés préfectoraux, rapports et procès-verbaux de police, correspondance (1852-1864).
Cote
4M632 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Police rurale
  • Police rurale, réglementation
  • Echardonnage : arrêtés préfectoraux, rapports et procès-verbaux...
Résultat n°21

Pacage des animaux : délibérations des conseils municipaux (an VI-1833) ; sanction : correspondance, procès-verbaux de gendarmerie (1852-1853).
Cote
4M634 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport de gendarmerie

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Police rurale
  • Police rurale, réglementation
  • Pacage des animaux : délibérations des conseils municipaux...
Résultat n°22

Avis relatifs aux interdictions périodiques de la pêche (1879-1932).
Cote
4M332 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Pêche
  • Police de la pêche.
  • Réglementation de la pêche fluviale : affiches administratives...
  • Avis relatifs aux interdictions périodiques de la pêche...
Résultat n°23

Décrets relatifs à la reproduction du poisson (1889-1934).
Cote
4M333 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Pêche
  • Police de la pêche.
  • Réglementation de la pêche fluviale : affiches administratives...
  • Décrets relatifs à la reproduction du poisson (1889-1934).
Résultat n°24

Glanage, rattelage et bottelage : arrêtés municipaux, correspondance (1806-1857).
Cote
4M633 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Police rurale
  • Police rurale, réglementation
  • Glanage, rattelage et bottelage : arrêtés municipaux,...
Résultat n°25

Liste des hôteliers, logeurs et autres loueurs de garnis de la ville de Tours (1870).
Cote
4M427 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Hôtels, auberges, maisons et chambres garnies
  • Dénombrement et statistiques.
  • Liste des hôteliers, logeurs et autres loueurs de garnis...
Résultat n°26

an IX (vendémiaire) - an X (ventôse)
Cote
1M55 (Cote)
 Date
vendémiaire an IX-ventôse an X
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Correspondance
  • Bureau particulier - Secrétariat général - Bureau de...
  • Police et secrétariat particulier
  • Affaires particulières : correspondance de police administrative...
  • an IX (vendémiaire) - an X (ventôse)
Résultat n°27

Registre des primes (1817-1849)
Cote
4M317 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Destruction des loups.
  • Attribution de primes (1817-1849).
  • Registre des primes (1817-1849)
Résultat n°28

Organisation de battues : correspondance, rapport (an X-1826).
Cote
4M316 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Destruction des loups.
  • Organisation de battues : correspondance, rapport (an...
Résultat n°29

an X - 1856
Cote
4M432 (Cote)
 Date
an X-1856
 Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Loteries et tombolas
  • Demandes d'autorisation de loteries : correspondance,...
  • an X - 1856
Résultat n°30

Plaintes et réclamations : correspondance (an XIV-1834).
Cote
4M627 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Police rurale
  • Police communale et rurale.
  • Plaintes et réclamations : correspondance (an XIV-1834).
Résultat n°31

Etats des sommes payées, correspondance (1818-1831).
Cote
4M318 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Destruction des loups.
  • Attribution de primes (1817-1849).
  • Etats des sommes payées, correspondance (1818-1831).
Résultat n°32

Réglementation : circulaires, ordonnance de police, correspondance (an X-1817).
Cote
4M626 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Police rurale
  • Police communale et rurale.
  • Réglementation : circulaires, ordonnance de police,...
Résultat n°33

Répression : états des amendes de police correctionnelle, municipale et rurale attribuées aux communes (1808-1814).
Cote
4M628 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Police rurale
  • Police communale et rurale.
  • Répression : états des amendes de police correctionnelle,...
Résultat n°34

an X (germinal) - an XI (germinal)
Cote
1M56 (Cote)
 Date
germinal an X-germinal an XI
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Correspondance
  • Bureau particulier - Secrétariat général - Bureau de...
  • Police et secrétariat particulier
  • Affaires particulières : correspondance de police administrative...
  • an X (germinal) - an XI (germinal)
Résultat n°35

Amendes de police attribuées à la commune : états.
Cote
EDEP027/2L4 (Cote)
 Date
an XII-1807
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'infraction, liste

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série L : Finances de la commune
  • 2 L - Revenus et charges de la commune
  • Amendes de police attribuées à la commune : états.
Résultat n°36

Etats numériques des arrestations de vagabonds, mendiants, nomades (1890-1906).
Cote
4M450 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Mendicité, vagabondage et indigence
  • Surveillance et répression du vagabondage et de la...
  • Etats numériques des arrestations de vagabonds, mendiants,...
Résultat n°37

1806-1819
Cote
4M448 (Cote)
 Date
1806-1819
 Lieu - Type de document
rapport de police, rapport de gendarmerie

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Mendicité, vagabondage et indigence
  • Surveillance et répression du vagabondage et de la...
  • Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie,...
  • 1806-1819
Résultat n°38

Circulaires ministérielles, arrêtés et instructions préfectorales (1812-1917), articles de presse (1897-1903).
Cote
4M447 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
coupure de presse

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Mendicité, vagabondage et indigence
  • Surveillance et répression du vagabondage et de la...
  • Circulaires ministérielles, arrêtés et instructions...
Résultat n°39

Société des crèches de Tours [Dénommée également « oeuvre des crèches de Tours », elle est reconnue établissement d'utilité publique le 1er mai 1867. Elle cesse son activité en 1963 et est dissoute en décembre 2001. ] (1861-2001), société médicale d'Indre-et-Loire [Fondée en 1801] (1807-1888), société musicale [Dite « de la rue Traversière ».] (1864), société phalanstérienne de Tours (1841), société pharmaceutique d'Indre-et-Loire (1850-1855), société typographique tourangelle (1871-1873), syndicat du commerce, de l'industrie et de l'agriculture (1872), union catholique de la Touraine (1874), société protectrice de l'enfance du département [Fondée en 1870, reconnue établissement publique le 13 mai 1873.] (1914-1958).
Cote
4M172 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Dossiers administratifs des associations créées et...
  • Tours (classement par ordre alphabétique des associations,...
  • Société des crèches de Tours [Dénommée également «...
Résultat n°40

Marcilly-sur-Maulne (1879), Mettray [Association La Paternelle, fondée en 1839, déclarée d'utilité publique le 21 juillet 1853.] (1853-1972), Montbazon (1875), Montrésor (1865), Mosnes (1859-1865), Neuvy-le-Roi (1872-1889), Pernay (1879), Preuilly-sur-Claise (1864-1873), Razines (1867), Restigné (1852-1881), Richelieu (1859-1866), Rigny-Ussé (1865-1876), Saint-Christophe-sur-le-Nais (1879-1880), Saint-Epain (1880), Sainte-Maure-de-Touraine (1858-1880), Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1861-1888), Saint-Paterne-Racan (1880), Sainte-Radegonde (1877-1878), Savigné-sur-Lathan (1876-1877), Semblançay (1874).
Cote
4M170 (Cote)
 Date- Lieu
Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France), Mettray (Indre-et-Loire, France), Montbazon (Indre-et-Loire, France), Montrésor (Indre-et-Loire, France), Mosnes (Indre-et-Loire, France), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France), Pernay (Indre-et-Loire, France), Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Razines (Indre-et-Loire, France), Restigné (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Saint-Christophe-sur-le-Nais (Indre-et-Loire, France), Saint-Épain (Indre-et-Loire, France), Saint-Nicolas-de-Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Saint-Paterne-Racan (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sainte-Radegonde-en-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France), Savigné-sur-Lathan (Indre-et-Loire, France), Semblançay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Dossiers administratifs des associations créées et...
  • Marcilly-sur-Maulne (1879), Mettray [Association La...