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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1J1606/1 (Cote)
Date
1730-1732
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France), Cher (France ; cours d'eau)
Type de document -
  • Contexte : 1J1606 - Deux affaires de voirie traitées par le bureau...

  • Contentieux sur les droits de péage sur la rivière...
Résultat n°2
Cote
1J1606/2 (Cote)
Date
1758
Lieu
Ballée (Mayenne, France) [aujourd'hui : Val-du-Maine (Mayenne, France)], Val-du-Maine (Mayenne, France)
Type de document -
  • Contexte : 1J1606 - Deux affaires de voirie traitées par le bureau...

  • Condamnation rendue exécutoire du sieur Farcy, seigneur...