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  1. Résultat n°1

    Généralité de Tours : bailliages ou juridictions assimilées ayant formé unité électorale en 1789.

    Date

    [1789]

    Cote

    I/3/4/6 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Cartes et plans généraux
    • Touraine
    • Généralité de Tours
    • Généralité de Tours : bailliages ou juridictions assimilées...
  2. Résultat n°2
    Carte du département d'Indre-et-Loire divisé en 3 arrondissements et 35 cantons, réduit à 22 justices de paix, dressée par P. G. Chanlaire, l'un des auteurs de l'atlas national.

    1 media

    Carte du département d'Indre-et-Loire divisé en 3 arrondissements et 35 cantons, réduit à 22 justices de paix, dressée par P. G. Chanlaire, l'un des auteurs de l'atlas national.

    Date

    [1802]

    Cote

    I/4/3 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Cartes et plans généraux
    • Département d'Indre-et-Loire
    • Carte du département d'Indre-et-Loire divisé en 3 arrondissements...
  3. Résultat n°3

    Jugement à Tours de la Commission militaire révolutionnaire condamnant à mort Jean-Joseph Dabilly, ex-avoué à Chinon

    Date

    Année II de la République, mois de pluviôse (calendrier républicain)

    Cote

    1J/1639 (Cote)

    • Contexte : Jugement à Tours de la Commission militaire révolutionnaire...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Tribunal civil de Chinon. Annonces de ventes publiques immobilières dans l'arrondissement de Chinon

    Date

    1811-1813

    Cote

    1J/1744 (Cote)

    • Contexte : Tribunal civil de Chinon. Annonces de ventes publiques...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Élection des juges du Tribunal de commerce de Tours

    Date

    an V (calendrier républicain)

    Cote

    1J/1763 (Cote)

    • Contexte : Élection des juges du Tribunal de commerce de Tours

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Association des maires d'Indre-et-Loire : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1984-2000

    Cote

    71J1 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Association des maires d'Indre-et-Loire : procès-verbaux...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Azay-le-Rideau (1981-1989), Ballan-Miré (1985-2000), L'Ile-Bouchard (1989).

    Date

    1981-2000

    Cote

    71J2 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Réunions des maires
    • Azay-le-Rideau (1981-1989), Ballan-Miré (1985-2000),...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Montbazon (1987), Neuillé-Pont-Pierre (1989), Neuvy-le-Roi (1989), Preuilly-sur-Claise (1985).

    Date

    1985-1989

    Cote

    71J3 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Réunions des maires
    • Montbazon (1987), Neuillé-Pont-Pierre (1989), Neuvy-le-Roi...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Vouvray.

    Date

    1985-1990

    Cote

    71J4 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Réunions des maires
    • Vouvray.

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Projet d'implantation d'un lycée d'enseignement général et technologique à Château-Renault. - Étude démographique : correspondance, tableau de bord de l'académie Orléans-Tours, documentation.

    Date

    1987-1994

    Cote

    71J5 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Projet d'implantation d'un lycée d'enseignement général...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Subvention à une association : avis défavorable de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales : correspondance.

    Date

    1977

    Cote

    71J6 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Subvention à une association : avis défavorable de...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    1988-1990

    Date

    1988-1990

    Cote

    71J7 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Centre hospitalier de Château-Renault
    • 1988-1990

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    1991

    Date

    1991

    Cote

    71J8 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Centre hospitalier de Château-Renault
    • 1991

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    1992-1993 (contient des dossiers du personnel).

    Date

    1992-1993

    Cote

    71J9 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Centre hospitalier de Château-Renault
    • 1992-1993 (contient des dossiers du personnel).

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    1995

    Date

    1995

    Cote

    71J10 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Centre hospitalier de Château-Renault
    • 1995

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Commission départementale d'attribution du fonds de solidarité au logement et association de gestion du fonds : règlement intérieur, procès-verbaux de réunions.

    Date

    1991-1992

    Cote

    71J11 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Centre hospitalier de Château-Renault
    • 1996
    • Commission départementale d'attribution du fonds de...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Octobre à décembre.

    Date

    1996

    Cote

    71J12 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Centre hospitalier de Château-Renault
    • 1996
    • Octobre à décembre.

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Janvier et février.

    Date

    1997

    Cote

    71J13 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Centre hospitalier de Château-Renault
    • 1997
    • Janvier et février.

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Mars à décembre (contient des articles de presse).

    Date

    1997

    Cote

    71J14 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Centre hospitalier de Château-Renault
    • 1997
    • Mars à décembre (contient des articles de presse).

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Janvier à juin.

    Date

    1998

    Cote

    71J15 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Centre hospitalier de Château-Renault
    • 1998
    • Janvier à juin.

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    Juillet à octobre.

    Date

    1998

    Cote

    71J16 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Centre hospitalier de Château-Renault
    • 1998
    • Juillet à octobre.

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    1999

    Date

    1999

    Cote

    71J17 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Centre hospitalier de Château-Renault
    • 1999

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    2000

    Date

    2000

    Cote

    71J18 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Centre hospitalier de Château-Renault
    • 2000

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    Décentralisation : textes officiels, synthèse départementale, repères économiques (2001), revue de presse sur un voyage des élus du Conseil général présidé par André-Georges Voisin, en Russie (1975).

    Date

    1975-2001

    Cote

    71J19 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Organisation et fonctionnement du conseil général
    • Décentralisation : textes officiels, synthèse départementale,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    Personnel : organigrammes, notes et correspondance concernant des membres du personnel.

    Date

    1992-1999

    Cote

    71J20 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Organisation et fonctionnement du conseil général
    • Personnel : organigrammes, notes et correspondance...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    Informatisation des services départementaux : rapports, procès-verbaux de réunions.

    Date

    1984-1991

    Cote

    71J21 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Organisation et fonctionnement du conseil général
    • Informatisation des services départementaux : rapports,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    Déviation de la route nationale n° 152 (Langeais, Cinq Mars la Pile), interventions personnelles : correspondance.

    Date

    1987-1990

    Cote

    71J22 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Réseau routier
    • Déviation de la route nationale n° 152 (Langeais, Cinq...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    Construction du boulevard périphérique : études, correspondance.

    Date

    1987-1999

    Cote

    71J23 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Réseau routier
    • Construction du boulevard périphérique : études, correspondance.

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    Autoroute Alençon-Tours : études, correspondance.

    Date

    1979-1980

    Cote

    71J24 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Réseau routier
    • Autoroute Alençon-Tours : études, correspondance.

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    Autoroute Angers-Tours-Vierzon : études, pétitions, correspondance.

    Date

    1976-1994

    Cote

    71J25 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Réseau routier
    • Autoroute Angers-Tours-Vierzon : études, pétitions,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  31. Résultat n°31

    Aménagement routier. - Schéma départemental des itinéraires routiers (1999), plan de relance routier, infrastructure routière de l'agglomération de Tours : notes, délibération du Conseil général (1997).

    Date

    1997-2000

    Cote

    71J26 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Réseau routier
    • Aménagement routier. - Schéma départemental des itinéraires...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  32. Résultat n°32

    rapports, monographie des communes, tableaux de bord des zones d'habitat.

    Date

    1985-1991

    Cote

    71J27 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Logement
    • Conseil départemental de l'habitat
    • rapports, monographie des communes, tableaux de bord...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    1985-1988

    Date

    1985-1988

    Cote

    71J28 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Logement
    • Conseil départemental de l'habitat
    • Procès-verbaux de réunions
    • 1985-1988

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    1991-1994

    Date

    1991-1994

    Cote

    71J29 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Logement
    • Conseil départemental de l'habitat
    • Procès-verbaux de réunions
    • 1991-1994

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    Commission départementale d'attribution du fonds de solidarité au logement et association de gestion du fonds : règlement intérieur, procès-verbaux de réunions.

    Date

    1991-1992

    Cote

    71J30 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Logement
    • Commission départementale d'attribution du fonds de...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36

    Office public d'aménagement et de construction, O.P.A.C. : procès-verbaux de réunions du bureau et du conseil d'administration, correspondance concernant des locataires (1993).

    Date

    1990-1993

    Cote

    71J31 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Logement
    • Office public d'aménagement et de construction, O.P.A.C....

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    Réseau associatif au service de l'habitat (PACT), action pour le logement : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1990-1992

    Cote

    71J32 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Logement
    • Réseau associatif au service de l'habitat (PACT), action...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    Actions du département en faveur du logement : cartes, fiches, notes.

    Date

    1995

    Cote

    71J33 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Logement
    • Actions du département en faveur du logement : cartes,...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    SNCF, TGV, dessertes ferroviaires, interventions : rapports, correspondance.

    Date

    1987-1991

    Cote

    71J34 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Transports
    • SNCF, TGV, dessertes ferroviaires, interventions :...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    TAT, fonctionnement : procès-verbaux du conseil d'administration.

    Date

    1989-1991

    Cote

    71J35 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat départemental
    • Transports
    • TAT, fonctionnement : procès-verbaux du conseil d'administration.

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)