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Résultat n°1

Généralité de Tours : bailliages ou juridictions assimilées ayant formé unité électorale en 1789.

Date

[1789]

Cote

I/3/4/6 (Cote)

Résultat n°2
Carte du département d'Indre-et-Loire divisé en 3 arrondissements et 35 cantons, réduit à 22 justices de paix, dressée par P. G. Chanlaire, l'un des auteurs de l'atlas national.

1 media

Carte du département d'Indre-et-Loire divisé en 3 arrondissements et 35 cantons, réduit à 22 justices de paix, dressée par P. G. Chanlaire, l'un des auteurs de l'atlas national.

Date

[1802]

Cote

I/4/3 (Cote)

Résultat n°3

Jugement à Tours de la Commission militaire révolutionnaire condamnant à mort Jean-Joseph Dabilly, ex-avoué à Chinon

Date

Année II de la République, mois de pluviôse (calendrier républicain)

Cote

1J/1639 (Cote)

Résultat n°4

Élection des juges du Tribunal de commerce de Tours

Date

an V (calendrier républicain)

Cote

1J/1763 (Cote)

Résultat n°5

Association des maires d'Indre-et-Loire : procès-verbaux de réunions.

Date

1984-2000

Cote

71J1 (Cote)

Résultat n°6

Azay-le-Rideau (1981-1989), Ballan-Miré (1985-2000), L'Ile-Bouchard (1989).

Date

1981-2000

Cote

71J2 (Cote)

Résultat n°7

Montbazon (1987), Neuillé-Pont-Pierre (1989), Neuvy-le-Roi (1989), Preuilly-sur-Claise (1985).

Date

1985-1989

Cote

71J3 (Cote)

Résultat n°8

Vouvray.

Date

1985-1990

Cote

71J4 (Cote)

Résultat n°9

Projet d'implantation d'un lycée d'enseignement général et technologique à Château-Renault. - Étude démographique : correspondance, tableau de bord de l'académie Orléans-Tours, documentation.

Date

1987-1994

Cote

71J5 (Cote)

Résultat n°10

Subvention à une association : avis défavorable de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales : correspondance.

Date

1977

Cote

71J6 (Cote)

Résultat n°11

1988-1990

Date

1988-1990

Cote

71J7 (Cote)

Résultat n°12

1991

Date

1991

Cote

71J8 (Cote)

Résultat n°13

1992-1993 (contient des dossiers du personnel).

Date

1992-1993

Cote

71J9 (Cote)

Résultat n°14

1995

Date

1995

Cote

71J10 (Cote)

Résultat n°15

Commission départementale d'attribution du fonds de solidarité au logement et association de gestion du fonds : règlement intérieur, procès-verbaux de réunions.

Date

1991-1992

Cote

71J11 (Cote)

Résultat n°16

Octobre à décembre.

Date

1996

Cote

71J12 (Cote)

Résultat n°17

Janvier et février.

Date

1997

Cote

71J13 (Cote)

Résultat n°18

Mars à décembre (contient des articles de presse).

Date

1997

Cote

71J14 (Cote)

Résultat n°19

Janvier à juin.

Date

1998

Cote

71J15 (Cote)

Résultat n°20

Juillet à octobre.

Date

1998

Cote

71J16 (Cote)

Résultat n°21

1999

Date

1999

Cote

71J17 (Cote)

Résultat n°22

2000

Date

2000

Cote

71J18 (Cote)

Résultat n°23

Décentralisation : textes officiels, synthèse départementale, repères économiques (2001), revue de presse sur un voyage des élus du Conseil général présidé par André-Georges Voisin, en Russie (1975).

Date

1975-2001

Cote

71J19 (Cote)

Résultat n°24

Personnel : organigrammes, notes et correspondance concernant des membres du personnel.

Date

1992-1999

Cote

71J20 (Cote)

Résultat n°25

Informatisation des services départementaux : rapports, procès-verbaux de réunions.

Date

1984-1991

Cote

71J21 (Cote)

Résultat n°26

Déviation de la route nationale n° 152 (Langeais, Cinq Mars la Pile), interventions personnelles : correspondance.

Date

1987-1990

Cote

71J22 (Cote)

Résultat n°27

Construction du boulevard périphérique : études, correspondance.

Date

1987-1999

Cote

71J23 (Cote)

Résultat n°28

Autoroute Alençon-Tours : études, correspondance.

Date

1979-1980

Cote

71J24 (Cote)

Résultat n°29

Autoroute Angers-Tours-Vierzon : études, pétitions, correspondance.

Date

1976-1994

Cote

71J25 (Cote)

Résultat n°30

Aménagement routier. - Schéma départemental des itinéraires routiers (1999), plan de relance routier, infrastructure routière de l'agglomération de Tours : notes, délibération du Conseil général (1997).

Date

1997-2000

Cote

71J26 (Cote)

Résultat n°31

rapports, monographie des communes, tableaux de bord des zones d'habitat.

Date

1985-1991

Cote

71J27 (Cote)

Résultat n°32

1985-1988

Date

1985-1988

Cote

71J28 (Cote)

Résultat n°33

1991-1994

Date

1991-1994

Cote

71J29 (Cote)

Résultat n°34

Commission départementale d'attribution du fonds de solidarité au logement et association de gestion du fonds : règlement intérieur, procès-verbaux de réunions.

Date

1991-1992

Cote

71J30 (Cote)

Résultat n°35

Office public d'aménagement et de construction, O.P.A.C. : procès-verbaux de réunions du bureau et du conseil d'administration, correspondance concernant des locataires (1993).

Date

1990-1993

Cote

71J31 (Cote)

Résultat n°36

Réseau associatif au service de l'habitat (PACT), action pour le logement : procès-verbaux de réunions.

Date

1990-1992

Cote

71J32 (Cote)

Résultat n°37

Actions du département en faveur du logement : cartes, fiches, notes.

Date

1995

Cote

71J33 (Cote)

Résultat n°38

SNCF, TGV, dessertes ferroviaires, interventions : rapports, correspondance.

Date

1987-1991

Cote

71J34 (Cote)

Résultat n°39

TAT, fonctionnement : procès-verbaux du conseil d'administration.

Date

1989-1991

Cote

71J35 (Cote)

Résultat n°40

Problèmes relatifs au lait et à la viticulture : rapports, correspondance, discours de M. Delaneau prononcé au cours de la 27ème foire agricole de Tours le 18 septembre 1987.

Date

1978-1991

Cote

71J36 (Cote)