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1 202 résultats

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Résultat n°1

Généralité de Tours : bailliages ou juridictions assimilées ayant formé unité électorale en 1789.

Date

[1789]

Cote

I/3/4/6 (Cote)

Résultat n°2
Carte du département d'Indre-et-Loire divisé en 3 arrondissements et 35 cantons, réduit à 22 justices de paix, dressée par P. G. Chanlaire, l'un des auteurs de l'atlas national.

1 media

Carte du département d'Indre-et-Loire divisé en 3 arrondissements et 35 cantons, réduit à 22 justices de paix, dressée par P. G. Chanlaire, l'un des auteurs de l'atlas national.

Date

[1802]

Cote

I/4/3 (Cote)

Résultat n°3

Jugement à Tours de la Commission militaire révolutionnaire condamnant à mort Jean-Joseph Dabilly, ex-avoué à Chinon

Date

Année II de la République, mois de pluviôse (calendrier républicain)

Cote

1J/1639 (Cote)

Résultat n°4

Élection des juges du Tribunal de commerce de Tours

Date

an V (calendrier républicain)

Cote

1J/1763 (Cote)

Résultat n°5

Association des maires d'Indre-et-Loire : procès-verbaux de réunions.

Date

1984-2000

Cote

71J1 (Cote)

Résultat n°6

Azay-le-Rideau (1981-1989), Ballan-Miré (1985-2000), L'Ile-Bouchard (1989).

Date

1981-2000

Cote

71J2 (Cote)

Résultat n°7

Montbazon (1987), Neuillé-Pont-Pierre (1989), Neuvy-le-Roi (1989), Preuilly-sur-Claise (1985).

Date

1985-1989

Cote

71J3 (Cote)

Résultat n°8

Vouvray.

Date

1985-1990

Cote

71J4 (Cote)

Résultat n°9

Projet d'implantation d'un lycée d'enseignement général et technologique à Château-Renault. - Étude démographique : correspondance, tableau de bord de l'académie Orléans-Tours, documentation.

Date

1987-1994

Cote

71J5 (Cote)

Résultat n°10

Subvention à une association : avis défavorable de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales : correspondance.

Date

1977

Cote

71J6 (Cote)

Résultat n°11

1988-1990

Date

1988-1990

Cote

71J7 (Cote)

Résultat n°12

1991

Date

1991

Cote

71J8 (Cote)

Résultat n°13

1992-1993 (contient des dossiers du personnel).

Date

1992-1993

Cote

71J9 (Cote)

Résultat n°14

1995

Date

1995

Cote

71J10 (Cote)

Résultat n°15

Commission départementale d'attribution du fonds de solidarité au logement et association de gestion du fonds : règlement intérieur, procès-verbaux de réunions.

Date

1991-1992

Cote

71J11 (Cote)

Résultat n°16

Octobre à décembre.

Date

1996

Cote

71J12 (Cote)

Résultat n°17

Janvier et février.

Date

1997

Cote

71J13 (Cote)

Résultat n°18

Mars à décembre (contient des articles de presse).

Date

1997

Cote

71J14 (Cote)

Résultat n°19

Janvier à juin.

Date

1998

Cote

71J15 (Cote)

Résultat n°20

Juillet à octobre.

Date

1998

Cote

71J16 (Cote)