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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur les bénéfices agricoles et industriels.
Cote
EDEP147/G11 (Cote)
 Date
1943-1963
 Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur les...
Résultat n°2

Impôt général sur le revenu : listes des contribuables assujettis à l'impôt et ayant fait leur déclaration; impôt sur le revenu des personnes physiques : listes des contribuables; impôt sur les sociétés : listes des contribuables assujettis à l'impôt; impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux, impôt sur les gbénéfices de l'exploitation agricole, impôt sur les bénéfices des professions non commerciales : listes des contribuables assujettis à l'impôt
Cote
EDEP119/1G11 (Cote)
 Date
1926-1958
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Impôt général sur le revenu : listes des contribuables...
Résultat n°3

Epicerie comptoir 26 rue Jehan Fouquet à Tours : livres journal
Cote
1J/1667/2 (Cote)
 Date
1927-1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J1667 - Alexis Popineau, commerçant à Tours.

  • Alexis Popineau, commerçant à Tours.
  • Epicerie comptoir 26 rue Jehan Fouquet à Tours : livres...
Résultat n°4

Commerce d'appareils automatiques à jetons : registres de comptabilité.
Cote
1J/1667/1 (Cote)
 Date
1921-1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J1667 - Alexis Popineau, commerçant à Tours.

  • Alexis Popineau, commerçant à Tours.
  • Commerce d'appareils automatiques à jetons : registres...
Résultat n°5

Liste des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu, à l'impôt sur les bénéfices agricoles, à l'impôt sur les bénéfices commerciaux et à l'impôt sur les bénéfices non commerciaux.
Cote
EDEP111/G18 (Cote)
 Date
1926-1950
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Liste des contribuables assujettis à l'impôt sur le...