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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4M364 (Cote)
Date
7 octobre 1929-6 mars 1930
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 7 octobre 1929 - 6 mars 1930 (HD 6001-8000)
Résultat n°2
Cote
4M374 (Cote)
Date
21 avril 1934-24 octobre 1934
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 21 avril 1934 - 24 octobre 1934 (HD2 6001-8000)
Résultat n°3
Cote
4M360 (Cote)
Date
13 janvier 1928-29 septembre 1928
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 13 janvier 1928 - 29 septembre 1928
Résultat n°4
Cote
4M383 (Cote)
Date
20 octobre 1939-10 décembre 1940
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 20 octobre 1939 - 10 décembre 1940 (HD4 4001-6000)
Résultat n°5
Cote
5M19 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
diplôme
  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Professions médicales et paramédicales
  • Personnel de santé
  • Médecins, chirurgiens dentistes, officiers de santé,...
  • Arrondissement de Loches (1877-1957).
  • 1894 - 1957
Résultat n°6
Cote
EDEP132/2J8 (Cote)
Date
1893-1935
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série J - Police, justice, hygiéne
  • 2 J - Police générale
  • Etrangers, immatriculation : registre.
Résultat n°7
Cote
4M370 (Cote)
Date
2 avril 1932-5 septembre 1932
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 2 avril 1932 - 5 septembre 1932 (HD1 8001-9999)
Résultat n°8
Cote
4M382 (Cote)
Date
18 mars 1939-20 octobre 1939
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 18 mars 1939 - 20 octobre 1939 (HD4 2001-4000)
Résultat n°9
Cote
4M365 (Cote)
Date
6 mars 1930-6 juin 1930
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 6 mars 1930 - 6 juin 1930 (HD 8001-9999)
Résultat n°10
Cote
4M379 (Cote)
Date
17 avril 1937-22 décembre 1937
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 17 avril 1937 - 22 décembre 1937 (HD3 6001-8000)
Résultat n°11
Cote
5M17 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
diplôme
  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Professions médicales et paramédicales
  • Personnel de santé
  • Médecins, chirurgiens dentistes, officiers de santé,...
  • Arrondissement de Tours (1859-1935).
Résultat n°12
Cote
4M525 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Circulation et stationnement des nomades (1920-1940).
  • Délivrance de plaques d'immatriculation pour les véhicules...
  • Séries 8000, 9000, 11000
Résultat n°13
Cote
4M373 (Cote)
Date
28 septembre 1933-21 avril 1934
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 28 septembre 1933 - 21 avril 1934 (HD2 4001-6000)
Résultat n°14
Cote
4M361 (Cote)
Date
1 octobre 1928-2 mars 1929
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 1er octobre 1928 - 2 mars 1929 (HD 1-2000)
Résultat n°15
Associations n°386-492

141 medias

Cote
4 M 199 (Cote)
Date
16 septembre 1921-29 novembre 1923
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
  • Registres d'inscription (1901-1945).
  • Associations n°386-492
Résultat n°16
Cote
4M522 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Circulation et stationnement des nomades (1920-1940).
  • Délivrance de plaques d'immatriculation pour les véhicules...
  • Séries 1000 - 2000
Résultat n°17
Cote
4M353 (Cote)
Date
2 janvier 1906-25 mai 1914
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 2 janvier 1906 - 25 mai 1914
Résultat n°18
Cote
4M380 (Cote)
Date
22 décembre 1937-2 août 1938
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 22 décembre 1937 - 2 août 1938 (HD3 8001-9999)
Résultat n°19
Associations n°248-385

178 medias

Cote
4 M 198 (Cote)
Date
25 avril 1914-12 septembre 1921
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
  • Registres d'inscription (1901-1945).
  • Associations n°248-385
Résultat n°20
Associations n°493-884

422 medias

Cote
4 M 200 (Cote)
Date
4 décembre 1923-17 novembre 1931
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
  • Registres d'inscription (1901-1945).
  • Associations n°493-884
Résultat n°21
Cote
4M271 (Cote)
Date
24 décembre 1864-17 avril 1868
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Enregistrement des demandes de succession, transfert...
  • 24 décembre 1864 - 17 avril 1868.
Résultat n°22
Cote
4M270 (Cote)
Date
25 décembre 1861-2 janvier 1863
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Enregistrement des demandes de succession, transfert...
  • 25 décembre 1861 - 2 janvier 1863.
Résultat n°23
Cote
5M18 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
diplôme
  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Professions médicales et paramédicales
  • Personnel de santé
  • Médecins, chirurgiens dentistes, officiers de santé,...
  • Arrondissement de Loches (1877-1957).
  • 1877 - 1912
Résultat n°24
Cote
4M377 (Cote)
Date
31 janvier 1936-27 août 1936
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 31 janvier 1936 - 27 août 1936 (HD3 2001-4000)
Résultat n°25
Cote
4M355 (Cote)
Date
2 décembre 1920-29 septembre 1922
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 2 décembre 1920 - 29 septembre 1922
Résultat n°26
Cote
4M363 (Cote)
Date
11 juin 1929-7 octobre 1929
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 11 juin 1929 - 7 octobre 1929 (HD 4001-6000)
Résultat n°27
Cote
4M366 (Cote)
Date
16 juin 1930-31 octobre 1930
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 16 juin 1930 - 31 octobre 1930 (HD1 1-2000)
Résultat n°28
Cote
4M367 (Cote)
Date
31 octobre 1930-22 avril 1931
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 31 octobre 1930 - 22 avril 1931 (HD1 2001-4000)
Résultat n°29
Cote
4M359 (Cote)
Date
5 novembre 1926-13 janvier 1928
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 5 novembre 1926 - 13 janvier 1928
Résultat n°30
Cote
EDEP060/I1 (Cote)
Date
1894-1918
Lieu
Chargé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Immatriculation des étrangers : registre.
Résultat n°31
Cote
4M369 (Cote)
Date
15 septembre 1931-2 avril 1932
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 15 septembre 1931 - 2 avril 1932 (HD1 6001-8000)
Résultat n°32
Cote
4M371 (Cote)
Date
5 septembre 1932-7 avril 1933
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 5 septembre 1932 - 7 avril 1933 (HD2 1-2000)
Résultat n°33
Cote
4M1050 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Passeports
  • Passeports pour l'étranger.
  • Enregistrement des passeports délivrés en Indre-et-Loire...
Résultat n°34
Cote
5M224 (Cote)
Date
1843-1848
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
  • Registres des établissements autorisés ou interdits...
  • 1843 - 1848
Résultat n°35
Cote
4M352 (Cote)
Date
15 mai 1899-30 décembre 1905
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 15 mai 1899 - 30 décembre 1905
Résultat n°36
Cote
4M272 (Cote)
Date
17 avril 1868-1 janvier 1871
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Enregistrement des demandes de succession, transfert...
  • 17 avril 1868 - 1er janvier 1871.
Résultat n°37
Cote
4M273 (Cote)
Date
1 janvier 1871-22 juillet 1880
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Enregistrement des demandes de succession, transfert...
  • 1er janvier 1871 - 21 juillet 1880.
Résultat n°38
Cote
EDEP021/I8 (Cote)
Date
1927-1935
Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiéne publique.
  • Etrangers
  • Etrangers : registre d'immatriculation
Résultat n°39
Cote
EDEP105/I10 (Cote)
Date
1902-1949
Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre, liste nominative, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Etrangers et réfugiés étrangers, contrôle : registre...
Résultat n°40
Cote
4M523 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Circulation et stationnement des nomades (1920-1940).
  • Délivrance de plaques d'immatriculation pour les véhicules...
  • Séries 3000, 5000, 6000
Résultat n°41
Cote
4M381 (Cote)
Date
2 août 1938-18 mars 1939
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 2 août 1938 - 18 mars 1939 (HD4 1-2000)
Résultat n°42
Cote
4M375 (Cote)
Date
24 octobre 1934-4 juin 1935
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 24 octobre 1934 - 4 juin 1935 (HD2 8001-9999)
Résultat n°43
Cote
4M372 (Cote)
Date
7 avril 1933-28 septembre 1933
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 7 avril 1933 - 28 septembre 1933 (HD2 2001-4000)
Résultat n°44
Cote
4M195 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Loches (1901-2000).
  • Registre d'inscription (1901-1926).
Résultat n°45
Cote
4M368 (Cote)
Date
22 avril 1931-15 septembre 1931
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 22 avril 1931 - 15 septembre 1931 (HD1 4001-6000)
Résultat n°46
Cote
EDEP148/I2 (Cote)
Date
1903-1928
Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Etrangers, enregistrement des demandes de visas d'arrivée...
Résultat n°47
Cote
4M186 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Chinon (1901-2000).
  • Registre d'inscription (1901-1940).
Résultat n°48
Associations n°885-1312

460 medias

Cote
4 M 201 (Cote)
Date
23 novembre 1931-21 août 1937
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
  • Registres d'inscription (1901-1945).
  • Associations n°885-1312
Résultat n°49
Associations n°1-247

292 medias

Cote
4 M 197 (Cote)
Date
28 août 1901-13 mars 1914
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
  • Registres d'inscription (1901-1945).
  • Associations n°1-247
Résultat n°50
Cote
4M354 (Cote)
Date
25 mai 1914-2 décembre 1920
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 25 mai 1914 - 2 décembre 1920
Résultat n°51
Cote
4M174 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées et autorisées de 1881 à juillet...
  • Registre d'inscription (1881-1901).
Résultat n°52
Cote
4M362 (Cote)
Date
2 mars 1929-11 juin 1929
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 2 mars 1929 - 11 juin 1929 (HD 2001-4000)
Résultat n°53
Cote
4M358 (Cote)
Date
1 octobre 1925-5 novembre 1926
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 1er octobre 1925 - 5 novembre 1926
Résultat n°54
Cote
5M225 (Cote)
Date
1849-1868
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
  • Registres des établissements autorisés ou interdits...
  • 1849 - 1868
Résultat n°55
Cote
4M357 (Cote)
Date
1 mai 1924-29 septembre 1925
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 1er mai 1924 - 29 septembre 1925
Résultat n°56
Cote
4M269 (Cote)
Date
6 janvier 1852-27 décembre 1858
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Enregistrement des demandes de succession, transfert...
  • 6 janvier 1852 - 27 décembre 1858.
Résultat n°57
Cote
4M524 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Circulation et stationnement des nomades (1920-1940).
  • Délivrance de plaques d'immatriculation pour les véhicules...
  • Série 7000
Résultat n°58
Cote
4M301 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Permis de port d'armes à feu pour la chasse, enregistrement.
  • Registres chronologiques d'inscription (janvier 1808-décembre...
Résultat n°59
Cote
4M378 (Cote)
Date
27 août 1936-17 avril 1937
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 27 août 1936 - 17 avril 1937 (HD3 4001-6000)
Résultat n°60
Associations n°1313-1744

480 medias

Cote
4 M 202 (Cote)
Date
25 août 1937-30 juillet 1945
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
  • Registres d'inscription (1901-1945).
  • Associations n°1313-1744
Résultat n°61
Cote
4M376 (Cote)
Date
4 juin 1935-29 janvier 1936
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 4 juin 1935 - 29 janvier 1936 (HD3 1-2000)
Résultat n°62
Cote
4M356 (Cote)
Date
30 septembre 1922-1 mai 1924
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Véhicules automobiles, déclaration de mise en circulation...
  • 30 septembre 1922 - 1er mai 1924
Résultat n°63
Cote
EDEP146/I2 (Cote)
Date
1893-1941
Lieu
Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre, notice individuelle
  • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Etrangers, immatriculation : registre, fiche.