5M (Cote)
Archives d'Indre-et-Loire
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Localisation physique
Biographie ou Histoire
Modalités d'entrées
Les documents proviennent de nombreux versements effectués par plusieurs bureaux de la préfecture comme la 2e et 3e division, le cabinet du préfet et le secrétariat général.
Présentation du contenu
Conditions d'accès
Communicable (Seules certaines pièces sont susceptibles de ne pas être communicables (protection du secret médical).)
Conditions d'utilisation
Reproduction libre sous réserve du respect du règlement de la salle de lecture.
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Documents en relation
Bibliographie
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Registres tenus en application de la loi du 19 ventôse an XI (1er mars 1803) puis de celle du 30 novembre 1892 abrogeant la première.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
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