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6 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Exploits d'huissiers, dispositif de jugement.
Cote
EDEP140/I5 (Cote)
 Date
1830-1900
 Lieu
Luzé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Exploits d'huissiers, dispositif de jugement.
Résultat n°2

Pièces d'une procédure, pour laquelle ont été requis les service de l'huissier Étienne Parfait Coursault aux fins d'exécution du jugement.
Cote
1J1742/5 (Cote)
 Date
1843-1844
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal

  • Contexte : 1J1742 - Familles alliées Veillault, Audebert et Coursault...

  • Famille Coursault
  • Pièces d'une procédure, pour laquelle ont été requis...
Résultat n°3

Liste du jury et exploits d'huissiers.
Cote
EDEP116/I2 (Cote)
 Date
1871-1903
 Lieu
Les Hermites (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, exploit d'huissier

  • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Liste du jury et exploits d'huissiers.
Résultat n°4

Huissiers : correspondance, sommations, procès-verbaux de saisie.
Cote
EDEP027/3I15 (Cote)
 Date
1809-1837
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 3 I - Justice
  • Officiers publics et ministériels
  • Huissiers : correspondance, sommations, procès-verbaux...
Résultat n°5

Justice : listes du jury ; exploits d'huissiers, affaires diverses.
Cote
EDEP124/I3 (Cote)
 Date
1827-1899
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, exploit d'huissier

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Justice : listes du jury ; exploits d'huissiers, affaires...
Résultat n°6

Exploits d'huissiers : copie.
Cote
EDEP049/I5 (Cote)
 Date- Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
exploit d'huissier

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Exploits d'huissiers : copie.