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56 résultats

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  1. Résultat n°1

    Biens divers, arbres du mail, abreuvoir des ponts, petit mail, maison du sanitas

    Date

    1573-1788

    Cote

    EDEP132/DD7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
    • Biens divers, arbres du mail, abreuvoir des ponts,...
  2. Résultat n°2

    Vente par adjudication de saules et de bois de la forêt

    Date

    1767-1835

    Cote

    EDEP089/N5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Vente par adjudication de saules et de bois de la forêt
  3. Résultat n°3

    Vente par adjudication de prés et d'arbres.

    Date

    1796-1883

    Cote

    EDEP083/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Biens communaux
    • Vente par adjudication de prés et d'arbres.
  4. Résultat n°4

    1854 - 1886

    Cote

    7M11 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Affaires générales et réglementation
    • Situation de l'agriculture dans le département
    • 1854 - 1886
  5. Résultat n°5

    1800 - 1848

    Cote

    7M132 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Productions agricoles
    • Sériciculture : correspondance, instructions, états...
    • 1800 - 1848
  6. Résultat n°6

    1854 - 1865

    Cote

    7M133 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Productions agricoles
    • Sériciculture : correspondance, instructions, états...
    • 1854 - 1865
  7. Résultat n°7

    Pépinière départementale de Loches, création et organisation : arrêtés du préfet, correspondance, rapports de fonctionnement, devis de travaux, factures, listes nominatives et statistiques des arbres de la pépinière, règlement, états des dépenses et des recettes, plans.

    Date

    an X-1870

    Cote

    7M221 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Établissements et laboratoires agronomiques
    • Pépinière départementale de Loches, création et organisation...
  8. Résultat n°8

    1866 - 1921

    Cote

    7M134 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Productions agricoles
    • Sériciculture : correspondance, instructions, états...
    • 1866 - 1921
  9. Résultat n°9

    Pépinière nationale sise à l'ancien couvent de la Visitation de Tours, création et organisation : circulaires, correspondance, demandes et avis d'envoi de plants et de graines, relevés des espèces d'arbres, listes des bénéficiaires d'arbres, pièces comptables, plan général de la Préfecture avec projet de création d'un jardin botanique.

    Date

    an X-1833

    Cote

    7M220 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Établissements et laboratoires agronomiques
    • Pépinière nationale sise à l'ancien couvent de la Visitation...
  10. Résultat n°10

    Pépinières départementales, fonctionnement : instructions, demandes et envois de plants.

    Date

    an XI-1833

    Cote

    7M222 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Établissements et laboratoires agronomiques
    • Pépinières départementales, fonctionnement : instructions,...
  11. Résultat n°11

    Landes communales : vente d'ajoncs, perception d'un droit de pacage et d'un droit pour dépôts effectués dans les landes ; affermage du droit de chasse ; location des landes à l'armée pour servir de champ de manoeuvres et affermage par l'armée des droits de pacage et de récolte 1806-1905. Biens communaux : affaires diverses 1826-1905. Location à des particuliers de bâtiments appartenant à la commune 1860-1886.

    Date

    1806-1905

    Cote

    EDEP124/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Landes communales : vente d'ajoncs, perception d'un...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Culture du mûrier, du prunier, du maïs, de l'anis, de la coriandre et de la réglisse, enquête : correspondance, tableaux communaux.

    Date

    1808

    Cote

    7M138 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Productions agricoles
    • Culture du mûrier, du prunier, du maïs, de l'anis,...
  13. Résultat n°13

    Listes des établissements, écoles, jardins horticoles ou botaniques pépiniéristes établis conformément à la convention internationale phylloxérique de Berne (1886-1919).

    Cote

    7M218 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Productions agricoles
    • Viticulture
    • Phylloxera (1871-1919).
    • Associations et syndicats anti-phylloxera, création,...
    • Listes des établissements, écoles, jardins horticoles...
  14. Résultat n°14

    1808

    Cote

    7M191 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Productions agricoles
    • Viticulture
    • Viticulture et commerce des vins : instructions, correspondance,...
    • 1808
  15. Résultat n°15

    Organisation de pépinières communales ou privées et de cours de greffage : correspondance, instructions, avis de subventions, délibérations de conseils municipaux, demandes de plants par des viticulteurs et des pépinières communales et cantonales (1891-1897).

    Cote

    7M219 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Productions agricoles
    • Viticulture
    • Phylloxera (1871-1919).
    • Associations et syndicats anti-phylloxera, création,...
    • Organisation de pépinières communales ou privées et...
  16. Résultat n°16

    Culture de la réglisse, du coton, du pastel, de l'indigotier, du maïs, du trèfle, du colza, du riz, des plantes tinctoriales , du châtaignier, du cassis, de l'osier et des cultures potagères : correspondance, instructions, rapports, voux, prospectus.

    Date

    1808-1939

    Cote

    7M139 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Productions agricoles
    • Culture de la réglisse, du coton, du pastel, de l'indigotier,...
  17. Résultat n°17

    Procédure judiciaire opposant François Jouzeau Gripouilleau à Jean Verna, tous deux marchands et habitants de Beaumont-la-Ronce, pour expertise de bottes de bourdaine : jugement des commis du tribunal de commerce de Tours (juillet 1812)

    Date

    1812

    Cote

    1J170/2 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Famille Jouzeau, demeurant à Beaumont-la-Ronce.
    • Procédure judiciaire opposant François Jouzeau Gripouilleau...
  18. Résultat n°18

    Exploitation des bois communaux, ventes d'arbres : extrait du registre des délibérations.

    Date

    1820-1828

    Cote

    EDEP113/1N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Sous-série 1 N : Biens communaux
    • Exploitation des bois communaux, ventes d'arbres :...
  19. Résultat n°19

    Vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication (3 pièces).

    Date

    1822-1843

    Cote

    EDEP030/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication (3 pièces).
  20. Résultat n°20

    Grande voirie, abattage d'arbres, demandes d'alignement et d'indemnités : tableaux, rapports, plans.

    Date

    1824-1935

    Cote

    EDEP063/1O24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Grande voirie, abattage d'arbres, demandes d'alignement...