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761 résultats

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  1. Résultat n°1

    Personnel communal, assurances décès : avenant au contrat, liste des agents titulaires, renouvellement de contrat.

    Date

    1962-1989

    Cote

    EDEP054/K24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel communal
    • Personnel communal, assurances décès : avenant au contrat,...
  2. Résultat n°2

    Stagiaires TUC, recrutement : conventions, listes nominatives, correspondance.

    Date

    1984-1988

    Cote

    EDEP063/2K15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Stagiaires TUC, recrutement : conventions, listes nominatives,...
  3. Résultat n°3

    A-G

    Date

    1985-1988

    Cote

    EDEP063/2K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Stagiaires TUC, admission, démission et demande d'admission...
    • A-G
  4. Résultat n°4

    H-V

    Date

    1985-1988

    Cote

    EDEP063/2K14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Stagiaires TUC, admission, démission et demande d'admission...
    • H-V
  5. Résultat n°5

    13 février 1984-27 octobre 1987

    Date

    1984-1987

    Cote

    EDEP063/2K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Personnel communal, nomination et classement indiciaire...
    • 13 février 1984-27 octobre 1987
  6. Résultat n°6

    Nomination et rémunération du receveur municipal : arrêtés, délibérations du conseil municipal, relevés de décompte

    Date

    1867-1987

    Cote

    EDEP079/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel
    • Nomination et rémunération du receveur municipal :...
  7. Résultat n°7

    Personnel communal, augmentation de traitement et rémunération : demandes, listes nominatives (1910-1927, 1985-1986). Situation des effectifs et attribution : tableaux annuels, listes (1952-1973). Aménagement du temps de travail et création de postes : rapports (1968).

    Date

    1910-1986

    Cote

    EDEP063/2K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Personnel communal, augmentation de traitement et rémunération...
  8. Résultat n°8

    G-L

    Date

    1940-1986

    Cote

    EDEP063/2K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Dossiers de personnel.
    • G-L
  9. Résultat n°9

    R-W

    Date

    1940-1986

    Cote

    EDEP063/2K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Dossiers de personnel.
    • R-W
  10. Résultat n°10

    A-B

    Date

    1940-1986

    Cote

    EDEP063/2K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Dossiers de personnel.
    • A-B
  11. Résultat n°11

    C-F

    Date

    1940-1986

    Cote

    EDEP063/2K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Dossiers de personnel.
    • C-F
  12. Résultat n°12

    M-P

    Date

    1940-1986

    Cote

    EDEP063/2K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Dossiers de personnel.
    • M-P
  13. Résultat n°13

    21 mars 1979-31 janvier 1984

    Date

    1979-1984

    Cote

    EDEP063/2K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Personnel communal, nomination et classement indiciaire...
    • 21 mars 1979-31 janvier 1984
  14. Résultat n°14

    Nomination et rémunération du secrétaire de mairie : arrêtés, délibérations du conseil municipal

    Date

    1815-1983

    Cote

    EDEP079/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel
    • Nomination et rémunération du secrétaire de mairie...
  15. Résultat n°15

    Personnel communal, accidents du travail : dossiers individuels

    Date

    1982-1983

    Cote

    EDEP063/2K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Personnel communal, accidents du travail : dossiers...
  16. Résultat n°16

    Secrétaire général, recrutement : avis et déroulement du concours, copies, affiche de l'Ecole des hautes études municipales

    Date

    1946é

    Cote

    EDEP132/2K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 2 K - Personnel municipal
    • Secrétaire général, recrutement : avis et déroulement...
  17. Résultat n°17

    Nomination et rémunération du garde-champêtre : arrêtés, délibérations du conseil municipal

    Date

    1815-1982

    Cote

    EDEP079/K14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel
    • Nomination et rémunération du garde-champêtre : arrêtés,...
  18. Résultat n°18

    Personnel communal, organisation générale du travail : délibérations du conseil municipal

    Date

    1961-1982

    Cote

    EDEP119/2K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Personnel communal, organisation générale du travail...
  19. Résultat n°19

    Personnel communal : déclarations annuelles des salaires à l'URSAFF.

    Date

    1961-1982

    Cote

    EDEP054/K22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel communal
    • Personnel communal : déclarations annuelles des salaires...
  20. Résultat n°20

    Personnel communal, IRCANTEC : bordereaux de déclarations annuelles.

    Date

    1973-1982

    Cote

    EDEP054/K23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel communal
    • Personnel communal, IRCANTEC : bordereaux de déclarations...