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  1. Résultat n°1

    Secrétaire général, recrutement : avis et déroulement du concours, copies, affiche de l'Ecole des hautes études municipales

    Date

    1946é

    Cote

    EDEP132/2K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 2 K - Personnel municipal
    • Secrétaire général, recrutement : avis et déroulement...
  2. Résultat n°2

    Collecteurs, nomination : état et tableau des habitants de la paroisse d'Assay, procès-verbal d'assemblée des habitants de la paroisse d'Ouzilly.

    Date

    1717, 1719

    Cote

    C 1138 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Loudun 1717 - 1783
    • Impôts directs
    • Affaires administratives
    • Collecteurs, nomination : état et tableau des habitants...
  3. Résultat n°3

    Officiers de l'élection. - Greffier et huissier audiencier, réception : procès-verbaux, information de vie et bonnes moeurs (1695, 1737). Receveur, procédure : assignation pour MM. les officiers (1695).

    Date

    1695, 1737

    Cote

    C 982 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Généralités
    • Personnel
    • Officiers de l'élection. - Greffier et huissier audiencier,...
  4. Résultat n°4

    Offices (taxes, gages, hérédité), création et taxation : édits, arrêts du conseil, quittances, procès-verbaux d'évaluation.

    Date

    1685-1771

    Cote

    C 1146 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Personnel
    • Offices (taxes, gages, hérédité), création et taxation...
  5. Résultat n°5

    Syndics et greffiers des rôles de taille, nomination et réception : requêtes et sentences.

    Date

    1692-1782

    Cote

    C 1160 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Affaires administratives
    • Syndics et greffiers des rôles de taille, nomination...
  6. Résultat n°6

    Aides, réception du personnel.

    Date

    1692-1789

    Cote

    C 1264 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Aides, réception du personnel.
  7. Résultat n°7

    Office de greffier alternatif des rôles de taille et autres impositions, achat : quittance du trésorier des revenus casuels.

    Date

    1695

    Cote

    C 1110 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Chinon 1661-1788
    • Généralités
    • Personnel
    • Office de greffier alternatif des rôles de taille et...
  8. Résultat n°8

    Greffiers et huissiers des rôles de tailles, nomination et réception : requêtes et sentences.

    Date

    1695

    Cote

    C 983 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Affaires administratives
    • Greffiers et huissiers des rôles de tailles, nomination...
  9. Résultat n°9

    Officiers de l'élection et du grenier à sel, installation et réception : procès-verbaux, sentences d'enregistrement, pièces annexes.

    Date

    1695-1786

    Cote

    C 1147 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Personnel
    • Officiers de l'élection et du grenier à sel, installation...
  10. Résultat n°10

    Officiers de l'élection : état des finances et intérêts qui leur sont dus.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    C 1127 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Loches 1709 - 1773
    • Généralités
    • Personnel
    • Officiers de l'élection : état des finances et intérêts...
  11. Résultat n°11

    Collecteurs, nomination et décharge : procès-verbaux et sentences, tableaux des collecteurs et habitants, pièces annexes, assemblée d'habitant pour nommer les collecteurs.

    Date

    1710-1789

    Cote

    C 1161 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Affaires administratives
    • Collecteurs, nomination et décharge : procès-verbaux...
  12. Résultat n°12

    Personnel, réception : procès-verbaux, sentences d'enregistrement.

    Date

    1711-1777

    Cote

    C 1278 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Tabac
    • Personnel, réception : procès-verbaux, sentences d'enregistrement.
  13. Résultat n°13

    Receveurs des tailles, 1716-1785.

    Cote

    C 1173 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Recette
    • Personnel de la recette, réception.
    • Receveurs des tailles, 1716-1785.
  14. Résultat n°14

    Chefs, hommes et huissiers de garnison, huissiers de contrainte, 1761-1787.

    Cote

    C 1174 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Recette
    • Personnel de la recette, réception.
    • Chefs, hommes et huissiers de garnison, huissiers de...
  15. Résultat n°15

    Aides : tableaux nominatifs des employés, procès-verbaux de réception.

    Date

    1725-1756

    Cote

    C 1091 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts indirects
    • Aides : tableaux nominatifs des employés, procès-verbaux...
  16. Résultat n°16

    Collecteurs de taille et de sel, nomination : tableaux des collecteurs et habitants des paroisses de l'élection, procès-verbaux de nomination, ordonnance de l'intendant.

    Date

    1728-1783

    Cote

    C 1111 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Chinon 1661-1788
    • Impôts directs
    • Affaires administratives
    • Collecteurs de taille et de sel, nomination : tableaux...
  17. Résultat n°17

    Mémoires des droits de perception et des jugements, 1733-1740.

    Cote

    C 1148 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Personnel
    • Epices et vacations :
    • Mémoires des droits de perception et des jugements,...
  18. Résultat n°18

    Registres de perception tenus par le greffier en chef, 1740-1780.

    Cote

    C 1149 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Personnel
    • Epices et vacations :
    • Registres de perception tenus par le greffier en chef,...
  19. Résultat n°19

    Compte pour le partage des épices et vacations, 1741-1761.

    Cote

    C 1150 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Personnel
    • Epices et vacations :
    • Compte pour le partage des épices et vacations, 1741-1761.
  20. Résultat n°20

    Procès entre les officiers de l'élection et les avocats du duché-pairie de Richelieu : assignation.

    Date

    1751

    Cote

    C 1151 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Personnel
    • Procès entre les officiers de l'élection et les avocats...
  21. Résultat n°21

    Tabac, réception du personnel : procès-verbal de prestation de serment.

    Date

    1755

    Cote

    C 1093 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts indirects
    • Tabac, réception du personnel : procès-verbal de prestation...
  22. Résultat n°22

    Salaire des huissiers et chefs de garnison : ordonnance, tarif.

    Date

    1773

    Cote

    C 1178 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Recette
    • Salaire des huissiers et chefs de garnison : ordonnance,...
  23. Résultat n°23

    Receveur, gardes messiers, gardes-champêtres, cantonniers : nominations, correspondance

    Date

    1789-1924

    Cote

    EDEP141/2K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 2 K
    • Receveur, gardes messiers, gardes-champêtres, cantonniers...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    Gardes messiers, nomination, destitution : procès-verbal de nomination, extrait de délibération, cahier pour l'enregistrement des candidats, correspondance, notes.

    Date

    1790-1791

    Cote

    EDEP027/2K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 2 K - Personnel municipal
    • Gardes messiers, nomination, destitution : procès-verbal...
  25. Résultat n°25

    Curés reclus : délibérations, correspondance

    Date

    1790-an IV

    Cote

    EDEP132/1P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série P : Cultes
    • 1 P - Culte catholique
    • Curés reclus : délibérations, correspondance
  26. Résultat n°26

    Assemblées primaires : état imprimé des assemblées du département, liste des citoyens actifs, nominations des notables et officiers municipaux, élection du juge de paix

    Date

    1790

    Cote

    EDEP132/1K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 1 K - Elections
    • Assemblées primaires : état imprimé des assemblées...
  27. Résultat n°27

    Personnel et fonctionnement.Juges, suppléants, greffiers : correspondance, procès-verbal, extrait de délibération, mémoire de frais de justice criminelle (1790-1887). Instructions diverses : correspondance (an III-1872).

    Date

    1790-1887

    Cote

    EDEP027/3I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 3 I - Justice
    • Simple police et justice de paix
    • Justice de paix de Bléré.
    • Personnel et fonctionnement.Juges, suppléants, greffiers...
  28. Résultat n°28

    Secrétaire-greffier, traitement : correspondance, mandats de paiement.

    Date

    1791-1886

    Cote

    EDEP027/2K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 2 K - Personnel municipal
    • Secrétaire-greffier, traitement : correspondance, mandats...
  29. Résultat n°29

    Nomination et installation des curés et desservants : extraits du registre des délibérations.

    Date

    1791-1792

    Cote

    EDEP113/1P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Sous-série 1P : Culte catholique
    • Nomination et installation des curés et desservants...
  30. Résultat n°30

    Nomination de deux religieuses comme institutrices et d'un maître d'école : procès-verbal, correspondance.

    Date

    1792-1892

    Cote

    EDEP113/1R6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Sous-série 1R : Instruction publique
    • Nomination de deux religieuses comme institutrices...
  31. Résultat n°31

    Concierge et émissaire : correspondance, mandats de paiement et récépissés, états de voyages et mémoires.

    Date

    1793-1824

    Cote

    EDEP027/2K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 2 K - Personnel municipal
    • Concierge et émissaire : correspondance, mandats de...
  32. Résultat n°32

    Instituteurs : nominations, installation, révocation

    Date

    an II-1938

    Cote

    EDEP141/1R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Sous-série 1R
    • Instituteurs : nominations, installation, révocation

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    Suspension d'un agent municipal à Esvres.

    Date

    1794-1796

    Cote

    EDEP083/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Suspension d'un agent municipal à Esvres.
  34. Résultat n°34

    Culte catholique, nomination du curé François Trougrion : extrait du registre des délibérations.

    Date

    an III

    Cote

    EDEP059/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 059 - Commune de Charentilly - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Culte catholique, nomination du curé François Trougrion...
  35. Résultat n°35

    Gardes champêtres, recrutement, nomination, réquisition, suspension, discipline, traitement : correspondance, extraits de délibérations.

    Date

    an III-1927

    Cote

    EDEP027/2K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 2 K - Personnel municipal
    • Gardes champêtres, recrutement, nomination, réquisition,...
  36. Résultat n°36

    Garde champêtre : arrêtés de nomination et de révocation ; prestation de serment ; extraits de délibérations. 1877-1884, 1837 ; an IV-an VI .

    Date

    1795-1884

    Cote

    EDEP083/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Garde champêtre : arrêtés de nomination et de révocation...
  37. Résultat n°37

    Nomination des répartiteurs.

    Date

    an IV-1831

    Cote

    EDEP143/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Nomination des répartiteurs.
  38. Résultat n°38

    Contributions directes : nomination des répartiteurs ; mandements ; tableaux des sommes dues par les contribuables de la commune ; listes des trente plus imposés ; affaires diverses.

    Date

    An V-1908

    Cote

    EDEP124/G17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes : nomination des répartiteurs...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    Personnel de la direction des Contributions indirectes (1830-1894).

    Cote

    1M117 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Dossiers par catégorie de personnel
    • Personnel des Finances.
    • Contrôle et demande de renseignements : correspondance.
    • Personnel de la direction des Contributions indirectes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  40. Résultat n°40

    Personnel du Cadastre (1806-1807).

    Cote

    1M119 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Dossiers par catégorie de personnel
    • Personnel des Finances.
    • Contrôle et demande de renseignements : correspondance.
    • Personnel du Cadastre (1806-1807).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  41. Résultat n°41

    Réglementation : circulaires, instructions (an VII-1938) ; nominations et installations : correspondance (1831-1939).

    Cote

    1M115 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Dossiers par catégorie de personnel
    • Personnel des Finances.
    • Réglementation : circulaires, instructions (an VII-1938)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  42. Résultat n°42

    Personnel de la direction des Contributions directes (an VII-1894).

    Cote

    1M116 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Dossiers par catégorie de personnel
    • Personnel des Finances.
    • Contrôle et demande de renseignements : correspondance.
    • Personnel de la direction des Contributions directes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  43. Résultat n°43

    Personnel de la direction de l'Enregistrement et des Domaines (1806-1859).

    Cote

    1M118 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Dossiers par catégorie de personnel
    • Personnel des Finances.
    • Contrôle et demande de renseignements : correspondance.
    • Personnel de la direction de l'Enregistrement et des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  44. Résultat n°44

    Tours - Yzeures-sur-Creuse

    Cote

    3M28 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Tours - Yzeures-sur-Creuse

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  45. Résultat n°45

    Nomination : registre général des fonctionnaires de l'ordre administratif employés dans le département

    Date

    an VIII-1856

    Cote

    2M1 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel administratif
    • Nomination : registre général des fonctionnaires de...
  46. Résultat n°46

    Pont-de-Ruan - Saint-Branchs

    Cote

    3M25 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Pont-de-Ruan - Saint-Branchs

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  47. Résultat n°47

    Avoine - Bueil-en-Touraine

    Cote

    3M19 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Avoine - Bueil-en-Touraine

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  48. Résultat n°48

    Chisseaux - Huismes

    Cote

    3M22 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Chisseaux - Huismes

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  49. Résultat n°49
  50. Résultat n°50

    Registre de nominations, prestations de serment et d'installation des fonctionnaires publics du département (an VIII-1852).

    Cote

    2M2 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel administratif
    • Prestation de serment.
    • Registre de nominations, prestations de serment et...
  51. Résultat n°51
  52. Résultat n°52

    Joué-lès-Tours - Monts

    Cote

    3M23 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Joué-lès-Tours - Monts

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  53. Résultat n°53

    Saint-Christophe-sur-le-Nais - Saint-Pierre-des-Corps

    Cote

    3M26 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Saint-Christophe-sur-le-Nais - Saint-Pierre-des-Corps

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  54. Résultat n°54

    an VIII - 1834

    Date

    an VIII-1834

    Cote

    4M13 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Commissaires de police.
    • Etats nominatifs, ordonnances, correspondance (an VIII-1908).
    • an VIII - 1834
  55. Résultat n°55

    Nomination et installation du personnel judiciaire et des officiers publics et ministériels : certificats de vie et moeurs, procès-verbaux d'installation, correspondance .

    Date

    an VIII-an XII

    Cote

    2M4 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel administratif
    • Nomination et installation du personnel judiciaire...
  56. Résultat n°56

    De BESSON Gustave (1871-1878), BEURDELEY Robert (1905-1907), BRIN Gabriel (1896-1898), BRISAC Jules (1901-1905), BRUNEL Henri (1907-1927), CACAUD Michel (1933-1934, 1961), CAUSERET Jean (1916-1918), CAZALIS Frédéric (1879), COMBES Edgar (1893-1895).

    Cote

    2M10 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Corps preféctoral
    • Secrétaires généraux : dossiers individuels (classement...
    • De BESSON Gustave (1871-1878), BEURDELEY Robert (1905-1907),...
  57. Résultat n°57

    Morand - Pocé-sur-Cisse

    Cote

    3M24 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Morand - Pocé-sur-Cisse

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  58. Résultat n°58

    Dossiers individuels de commissaires et inspecteurs de police (classement alphabétique) (1851-1942).

    Cote

    1M125 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Dossiers par catégorie de personnel
    • Commissaires et inspecteurs de police, nominations...
    • Dossiers individuels de commissaires et inspecteurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  59. Résultat n°59

    Actes d'adhésion à la royauté, procès-verbal de prestation de serment d'obéissance et de fidélité au roi Louis XVIII des conseillers généraux, maires et notables du département (classement par arrondissement) (1814).

    Cote

    2M3 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel administratif
    • Prestation de serment.
    • Actes d'adhésion à la royauté, procès-verbal de prestation...
  60. Résultat n°60

    Abilly - Auzouer-en-Touraine

    Cote

    3M18 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Abilly - Auzouer-en-Touraine

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  61. Résultat n°61
  62. Résultat n°62

    Cangey - Chenusson

    Cote

    3M20 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Cangey - Chenusson

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  63. Résultat n°63

    an VIII-1811

    Date

    an VIII-1811

    Cote

    3M7 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Proposition de candidats aux fonctions de maires, adjoints...
    • an VIII-1811

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  64. Résultat n°64

    an VIII - 1829

    Date

    an VIII-1829

    Cote

    3M15 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Circulaires, instructions, ordonnances royales, arrêtés...
    • an VIII - 1829

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  65. Résultat n°65

    Demandes de renseignements, notices individuelles (an VIII-1920).

    Cote

    1M124 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Dossiers par catégorie de personnel
    • Commissaires et inspecteurs de police, nominations...
    • Demandes de renseignements, notices individuelles (an...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  66. Résultat n°66

    an VIII-1814

    Date

    An VIII-1814

    Cote

    3M5 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination et proposition : circulaires, arrêtés de...
    • an VIII-1814

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  67. Résultat n°67

    Instructions, circulaires (1887-1915).

    Cote

    1M123 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Dossiers par catégorie de personnel
    • Commissaires et inspecteurs de police, nominations...
    • Instructions, circulaires (1887-1915).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  68. Résultat n°68

    Chinon

    Cote

    3M21 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Chinon

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  69. Résultat n°69

    Saint-Quentin-sur-Indrois - Tournon-Saint-Pierre

    Cote

    3M27 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Saint-Quentin-sur-Indrois - Tournon-Saint-Pierre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  70. Résultat n°70

    1831

    Cote

    1V60 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 1V - Clergé catholique séculier
    • Traitements et bourses
    • Vicaires généraux, chanoines, curés, desservants, vicaires,...
    • 1831
  71. Résultat n°71
  72. Résultat n°72

    Fonctionnement et personnel

    Date

    1800-1942

    Cote

    4T86 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Musées
    • Musée des Beaux-Arts de Tours
    • Fonctionnement et personnel
  73. Résultat n°73

    1905

    Cote

    1V127 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 1V - Clergé catholique séculier
    • Traitements et bourses
    • Vicaires généraux, chanoines, curés, desservants, vicaires,...
    • 1905
  74. Résultat n°74

    1848

    Cote

    1V77 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 1V - Clergé catholique séculier
    • Traitements et bourses
    • Vicaires généraux, chanoines, curés, desservants, vicaires,...
    • 1848
  75. Résultat n°75
  76. Résultat n°76

    1826

    Cote

    1V55 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 1V - Clergé catholique séculier
    • Traitements et bourses
    • Vicaires généraux, chanoines, curés, desservants, vicaires,...
    • 1826
  77. Résultat n°77

    1901

    Cote

    1V123 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 1V - Clergé catholique séculier
    • Traitements et bourses
    • Vicaires généraux, chanoines, curés, desservants, vicaires,...
    • 1901
  78. Résultat n°78

    1830

    Cote

    1V59 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 1V - Clergé catholique séculier
    • Traitements et bourses
    • Vicaires généraux, chanoines, curés, desservants, vicaires,...
    • 1830
  79. Résultat n°79
  80. Résultat n°80

    an XII - 1811

    Cote

    1V45 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 1V - Clergé catholique séculier
    • Traitements et bourses
    • Vicaires généraux, chanoines, curés, desservants, vicaires,...
    • an XII - 1811