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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Personnel communal, assurances décès : avenant au contrat, liste des agents titulaires, renouvellement de contrat.
Cote
EDEP054/K24 (Cote)
 Date
1962-1989
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, contrat

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel communal
  • Personnel communal, assurances décès : avenant au contrat,...
Résultat n°2

Stagiaires TUC, recrutement : conventions, listes nominatives, correspondance.
Cote
EDEP063/2K15 (Cote)
 Date
1984-1988
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
convention, liste nominative, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Stagiaires TUC, recrutement : conventions, listes nominatives,...
Résultat n°3

A-G
Cote
EDEP063/2K13 (Cote)
 Date
1985-1988
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Stagiaires TUC, admission, démission et demande d'admission...
  • A-G
Résultat n°4

H-V
Cote
EDEP063/2K14 (Cote)
 Date
1985-1988
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Stagiaires TUC, admission, démission et demande d'admission...
  • H-V
Résultat n°5

13 février 1984-27 octobre 1987
Cote
EDEP063/2K5 (Cote)
 Date
1984-1987
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Personnel communal, nomination et classement indiciaire...
  • 13 février 1984-27 octobre 1987
Résultat n°6

Nomination et rémunération du receveur municipal : arrêtés, délibérations du conseil municipal, relevés de décompte
Cote
EDEP079/K13 (Cote)
 Date
1867-1987
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, délibération

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel
  • Nomination et rémunération du receveur municipal :...
Résultat n°7

Personnel communal, augmentation de traitement et rémunération : demandes, listes nominatives (1910-1927, 1985-1986). Situation des effectifs et attribution : tableaux annuels, listes (1952-1973). Aménagement du temps de travail et création de postes : rapports (1968).
Cote
EDEP063/2K2 (Cote)
 Date
1910-1986
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, rapport

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Personnel communal, augmentation de traitement et rémunération...
Résultat n°8

G-L
Cote
EDEP063/2K8 (Cote)
 Date
1940-1986
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Dossiers de personnel.
  • G-L
Résultat n°9

R-W
Cote
EDEP063/2K10 (Cote)
 Date
1940-1986
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Dossiers de personnel.
  • R-W
Résultat n°10

A-B
Cote
EDEP063/2K6 (Cote)
 Date
1940-1986
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Dossiers de personnel.
  • A-B
Résultat n°11

C-F
Cote
EDEP063/2K7 (Cote)
 Date
1940-1986
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Dossiers de personnel.
  • C-F
Résultat n°12

M-P
Cote
EDEP063/2K9 (Cote)
 Date
1940-1986
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Dossiers de personnel.
  • M-P
Résultat n°13

21 mars 1979-31 janvier 1984
Cote
EDEP063/2K4 (Cote)
 Date
1979-1984
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Personnel communal, nomination et classement indiciaire...
  • 21 mars 1979-31 janvier 1984
Résultat n°14

Nomination et rémunération du secrétaire de mairie : arrêtés, délibérations du conseil municipal
Cote
EDEP079/K12 (Cote)
 Date
1815-1983
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, délibération

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel
  • Nomination et rémunération du secrétaire de mairie...
Résultat n°15

Personnel communal, accidents du travail : dossiers individuels
Cote
EDEP063/2K12 (Cote)
 Date
1982-1983
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Personnel communal, accidents du travail : dossiers...
Résultat n°16

Secrétaire général, recrutement : avis et déroulement du concours, copies, affiche de l'Ecole des hautes études municipales
Cote
EDEP132/2K4 (Cote)
 Date
1946é
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche, avis

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série K : Elections Personnel
  • 2 K - Personnel municipal
  • Secrétaire général, recrutement : avis et déroulement...
Résultat n°17

Nomination et rémunération du garde-champêtre : arrêtés, délibérations du conseil municipal
Cote
EDEP079/K14 (Cote)
 Date
1815-1982
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, délibération

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel
  • Nomination et rémunération du garde-champêtre : arrêtés,...
Résultat n°18

Personnel communal, organisation générale du travail : délibérations du conseil municipal
Cote
EDEP119/2K1 (Cote)
 Date
1961-1982
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Personnel communal, organisation générale du travail...
Résultat n°19

Personnel communal : déclarations annuelles des salaires à l'URSAFF.
Cote
EDEP054/K22 (Cote)
 Date
1961-1982
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel communal
  • Personnel communal : déclarations annuelles des salaires...
Résultat n°20

Personnel communal, IRCANTEC : bordereaux de déclarations annuelles.
Cote
EDEP054/K23 (Cote)
 Date
1973-1982
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel communal
  • Personnel communal, IRCANTEC : bordereaux de déclarations...