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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Secrétaire général, recrutement : avis et déroulement du concours, copies, affiche de l'Ecole des hautes études municipales
Cote
EDEP132/2K4 (Cote)
 Date
1946é
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche, avis

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série K : Elections Personnel
  • 2 K - Personnel municipal
  • Secrétaire général, recrutement : avis et déroulement...
Résultat n°2

Collecteurs, nomination : état et tableau des habitants de la paroisse d'Assay, procès-verbal d'assemblée des habitants de la paroisse d'Ouzilly.
Cote
C 1138 (Cote)
 Date
1717, 1719
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Ouzilly (Vienne, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Loudun 1717 - 1783
  • Impôts directs
  • Affaires administratives
  • Collecteurs, nomination : état et tableau des habitants...
Résultat n°3

Officiers de l'élection. - Greffier et huissier audiencier, réception : procès-verbaux, information de vie et bonnes moeurs (1695, 1737). Receveur, procédure : assignation pour MM. les officiers (1695).
Cote
C 982 (Cote)
 Date
1695, 1737
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Généralités
  • Personnel
  • Officiers de l'élection. - Greffier et huissier audiencier,...
Résultat n°4

Offices (taxes, gages, hérédité), création et taxation : édits, arrêts du conseil, quittances, procès-verbaux d'évaluation.
Cote
C 1146 (Cote)
 Date
1685-1771
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Généralités
  • Personnel
  • Offices (taxes, gages, hérédité), création et taxation...
Résultat n°5

Syndics et greffiers des rôles de taille, nomination et réception : requêtes et sentences.
Cote
C 1160 (Cote)
 Date
1692-1782
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts directs
  • Affaires administratives
  • Syndics et greffiers des rôles de taille, nomination...
Résultat n°6

Aides, réception du personnel.
Cote
C 1264 (Cote)
 Date
1692-1789
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts indirects
  • Aides et droits joints
  • Aides, réception du personnel.
Résultat n°7

Office de greffier alternatif des rôles de taille et autres impositions, achat : quittance du trésorier des revenus casuels.
Cote
C 1110 (Cote)
 Date
1695
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Chinon 1661-1788
  • Généralités
  • Personnel
  • Office de greffier alternatif des rôles de taille et...
Résultat n°8

Greffiers et huissiers des rôles de tailles, nomination et réception : requêtes et sentences.
Cote
C 983 (Cote)
 Date
1695
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Impôts directs
  • Affaires administratives
  • Greffiers et huissiers des rôles de tailles, nomination...
Résultat n°9

Officiers de l'élection et du grenier à sel, installation et réception : procès-verbaux, sentences d'enregistrement, pièces annexes.
Cote
C 1147 (Cote)
 Date
1695-1786
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Généralités
  • Personnel
  • Officiers de l'élection et du grenier à sel, installation...
Résultat n°10

Officiers de l'élection : état des finances et intérêts qui leur sont dus.
Cote
C 1127 (Cote)
 Date
XVIIIe s.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Loches 1709 - 1773
  • Généralités
  • Personnel
  • Officiers de l'élection : état des finances et intérêts...
Résultat n°11

Collecteurs, nomination et décharge : procès-verbaux et sentences, tableaux des collecteurs et habitants, pièces annexes, assemblée d'habitant pour nommer les collecteurs.
Cote
C 1161 (Cote)
 Date
1710-1789
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts directs
  • Affaires administratives
  • Collecteurs, nomination et décharge : procès-verbaux...
Résultat n°12

Personnel, réception : procès-verbaux, sentences d'enregistrement.
Cote
C 1278 (Cote)
 Date
1711-1777
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts indirects
  • Tabac
  • Personnel, réception : procès-verbaux, sentences d'enregistrement.
Résultat n°13

Receveurs des tailles, 1716-1785.
Cote
C 1173 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts directs
  • Recette
  • Personnel de la recette, réception.
  • Receveurs des tailles, 1716-1785.
Résultat n°14

Chefs, hommes et huissiers de garnison, huissiers de contrainte, 1761-1787.
Cote
C 1174 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts directs
  • Recette
  • Personnel de la recette, réception.
  • Chefs, hommes et huissiers de garnison, huissiers de...
Résultat n°15

Aides : tableaux nominatifs des employés, procès-verbaux de réception.
Cote
C 1091 (Cote)
 Date
1725-1756
 Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Impôts indirects
  • Aides : tableaux nominatifs des employés, procès-verbaux...
Résultat n°16

Collecteurs de taille et de sel, nomination : tableaux des collecteurs et habitants des paroisses de l'élection, procès-verbaux de nomination, ordonnance de l'intendant.
Cote
C 1111 (Cote)
 Date
1728-1783
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Chinon 1661-1788
  • Impôts directs
  • Affaires administratives
  • Collecteurs de taille et de sel, nomination : tableaux...
Résultat n°17

Mémoires des droits de perception et des jugements, 1733-1740.
Cote
C 1148 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Généralités
  • Personnel
  • Epices et vacations :
  • Mémoires des droits de perception et des jugements,...
Résultat n°18

Registres de perception tenus par le greffier en chef, 1740-1780.
Cote
C 1149 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Généralités
  • Personnel
  • Epices et vacations :
  • Registres de perception tenus par le greffier en chef,...
Résultat n°19

Compte pour le partage des épices et vacations, 1741-1761.
Cote
C 1150 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Généralités
  • Personnel
  • Epices et vacations :
  • Compte pour le partage des épices et vacations, 1741-1761.
Résultat n°20

Procès entre les officiers de l'élection et les avocats du duché-pairie de Richelieu : assignation.
Cote
C 1151 (Cote)
 Date
1751
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Généralités
  • Personnel
  • Procès entre les officiers de l'élection et les avocats...
Résultat n°21

Tabac, réception du personnel : procès-verbal de prestation de serment.
Cote
C 1093 (Cote)
 Date
1755
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Impôts indirects
  • Tabac, réception du personnel : procès-verbal de prestation...
Résultat n°22

Salaire des huissiers et chefs de garnison : ordonnance, tarif.
Cote
C 1178 (Cote)
 Date
1773
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts directs
  • Recette
  • Salaire des huissiers et chefs de garnison : ordonnance,...
Résultat n°23

Receveur, gardes messiers, gardes-champêtres, cantonniers : nominations, correspondance
Cote
EDEP141/2K1 (Cote)
 Date
1789-1924
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Sous-série 2 K
  • Receveur, gardes messiers, gardes-champêtres, cantonniers...
Résultat n°24

Gardes messiers, nomination, destitution : procès-verbal de nomination, extrait de délibération, cahier pour l'enregistrement des candidats, correspondance, notes.
Cote
EDEP027/2K6 (Cote)
 Date
1790-1791
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, délibération, correspondance, note

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série K : Elections. Personnel.
  • 2 K - Personnel municipal
  • Gardes messiers, nomination, destitution : procès-verbal...
Résultat n°25

Curés reclus : délibérations, correspondance
Cote
EDEP132/1P1 (Cote)
 Date
1790-an IV
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série P : Cultes
  • 1 P - Culte catholique
  • Curés reclus : délibérations, correspondance
Résultat n°26

Assemblées primaires : état imprimé des assemblées du département, liste des citoyens actifs, nominations des notables et officiers municipaux, élection du juge de paix
Cote
EDEP132/1K1 (Cote)
 Date
1790
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série K : Elections Personnel
  • 1 K - Elections
  • Assemblées primaires : état imprimé des assemblées...
Résultat n°27

Personnel et fonctionnement.Juges, suppléants, greffiers : correspondance, procès-verbal, extrait de délibération, mémoire de frais de justice criminelle (1790-1887). Instructions diverses : correspondance (an III-1872).
Cote
EDEP027/3I4 (Cote)
 Date
1790-1887
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, procès-verbal, délibération, mémoire, circulaire

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 3 I - Justice
  • Simple police et justice de paix
  • Justice de paix de Bléré.
  • Personnel et fonctionnement.Juges, suppléants, greffiers...
Résultat n°28

Secrétaire-greffier, traitement : correspondance, mandats de paiement.
Cote
EDEP027/2K1 (Cote)
 Date
1791-1886
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série K : Elections. Personnel.
  • 2 K - Personnel municipal
  • Secrétaire-greffier, traitement : correspondance, mandats...
Résultat n°29

Nomination et installation des curés et desservants : extraits du registre des délibérations.
Cote
EDEP113/1P1 (Cote)
 Date
1791-1792
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série P : Cultes.
  • Sous-série 1P : Culte catholique
  • Nomination et installation des curés et desservants...
Résultat n°30

Nomination de deux religieuses comme institutrices et d'un maître d'école : procès-verbal, correspondance.
Cote
EDEP113/1R6 (Cote)
 Date
1792-1892
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Sous-série 1R : Instruction publique
  • Nomination de deux religieuses comme institutrices...
Résultat n°31

Concierge et émissaire : correspondance, mandats de paiement et récépissés, états de voyages et mémoires.
Cote
EDEP027/2K3 (Cote)
 Date
1793-1824
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série K : Elections. Personnel.
  • 2 K - Personnel municipal
  • Concierge et émissaire : correspondance, mandats de...
Résultat n°32

Instituteurs : nominations, installation, révocation
Cote
EDEP141/1R3 (Cote)
 Date
an II-1938
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Sous-série 1R
  • Instituteurs : nominations, installation, révocation
Résultat n°33

Suspension d'un agent municipal à Esvres.
Cote
EDEP083/K5 (Cote)
 Date
1794-1796
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Suspension d'un agent municipal à Esvres.
Résultat n°34

Culte catholique, nomination du curé François Trougrion : extrait du registre des délibérations.
Cote
EDEP059/P1 (Cote)
 Date
an III
 Lieu
Charentilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 059 - Commune de Charentilly - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Culte catholique, nomination du curé François Trougrion...
Résultat n°35

Gardes champêtres, recrutement, nomination, réquisition, suspension, discipline, traitement : correspondance, extraits de délibérations.
Cote
EDEP027/2K5 (Cote)
 Date
an III-1927
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série K : Elections. Personnel.
  • 2 K - Personnel municipal
  • Gardes champêtres, recrutement, nomination, réquisition,...
Résultat n°36

Garde champêtre : arrêtés de nomination et de révocation ; prestation de serment ; extraits de délibérations. 1877-1884, 1837 ; an IV-an VI .
Cote
EDEP083/K6 (Cote)
 Date
1795-1884
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Garde champêtre : arrêtés de nomination et de révocation...
Résultat n°37

Nomination des répartiteurs.
Cote
EDEP143/G6 (Cote)
 Date
an IV-1831
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Nomination des répartiteurs.
Résultat n°38

Contributions directes : nomination des répartiteurs ; mandements ; tableaux des sommes dues par les contribuables de la commune ; listes des trente plus imposés ; affaires diverses.
Cote
EDEP124/G17 (Cote)
 Date
An V-1908
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, liste

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes : nomination des répartiteurs...
Résultat n°39

Personnel de la direction des Contributions indirectes (1830-1894).
Cote
1M117 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Dossiers par catégorie de personnel
  • Personnel des Finances.
  • Contrôle et demande de renseignements : correspondance.
  • Personnel de la direction des Contributions indirectes...
Résultat n°40

Personnel du Cadastre (1806-1807).
Cote
1M119 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Dossiers par catégorie de personnel
  • Personnel des Finances.
  • Contrôle et demande de renseignements : correspondance.
  • Personnel du Cadastre (1806-1807).