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77 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Gardes champêtres, réglementation du service : circulaires, instructions (1850-1875) ; plaintes et dénonciations : correspondance (1830-1863).

    Date

    1830-1875

    Cote

    1M134 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Dossiers par catégorie de personnel
    • Gardes champêtres, réglementation du service : circulaires,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Registre du parcours du garde-champêtre

    Date

    1872

    Cote

    EDEP152/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Registre du parcours du garde-champêtre
  3. Résultat n°3

    Nominations de gardes champêtres et de cantonniers.

    Date

    1851-1929

    Cote

    EDEP143/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Nominations de gardes champêtres et de cantonniers.
  4. Résultat n°4

    Rapports du garde champêtre.

    Date

    1808-1880

    Cote

    EDEP143/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Rapports du garde champêtre.
  5. Résultat n°5

    Receveur, gardes messiers, gardes-champêtres, cantonniers : nominations, correspondance

    Date

    1789-1924

    Cote

    EDEP141/2K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 2 K
    • Receveur, gardes messiers, gardes-champêtres, cantonniers...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Gardes-champêtres : rapports

    Date

    1810-1895

    Cote

    EDEP141/1I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 1I
    • Gardes-champêtres : rapports

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Tambour-afficheur : registre des publications faites pour la mairie (1915-1935) ; plan et itinéraire des devis à faire, règlementation, correspondance

    Date

    1911-1953

    Cote

    EDEP132/2K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 2 K - Personnel municipal
    • Tambour-afficheur : registre des publications faites...
  8. Résultat n°8

    Garde-champétre et garde de ville, recrutement : avis et déroulement du concours, candidatures, copies, commission de nomination, traitement et attributions, arrêté

    Date

    1810-1953

    Cote

    EDEP132/2K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 2 K - Personnel municipal
    • Garde-champétre et garde de ville, recrutement : avis...
  9. Résultat n°9

    Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les billards, les gardes-chasse, les chiens : registres des déclarations.

    Date

    1913-1932

    Cote

    EDEP126/G17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets,...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Secrétaires de mairie, gardes-champêtres, cantonniers, personnels divers : nominations, traitements, affaires diverses.

    Date

    1844-1905

    Cote

    EDEP124/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Secrétaires de mairie, gardes-champêtres, cantonniers,...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Gardes-champêtres, recrutement : correspondance

    Date

    1905-1914

    Cote

    EDEP119/2K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Gardes-champêtres, recrutement : correspondance
  12. Résultat n°12

    Contributions sur les voitures, chevaux, mulets et mules, taxe sur les vélocipèdes, taxe sur les billards, taxe sur les gardes-chasses et taxe sur les chiens : registre d'inscription des déclarations, souches

    Date

    1879-1931

    Cote

    EDEP119/1G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions sur les voitures, chevaux, mulets et...
  13. Résultat n°13

    Gardes-champêtres, nomination : correspondance.

    Date

    1860-1888

    Cote

    EDEP114/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Gardes-champêtres, nomination : correspondance.
  14. Résultat n°14

    Nomination et traitement du cantonnier et du garde-champêtre : extraits du registre des délibérations.

    Date

    1875-1924

    Cote

    EDEP113/2K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 2 K : Personnel
    • Nomination et traitement du cantonnier et du garde-champêtre...
  15. Résultat n°15

    Garde champêtre : nomination, rémunération, correspondance, rôle, arrêtés municipaux.

    Date

    1808-1821

    Cote

    EDEP099/K14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel communal
    • Garde champêtre : nomination, rémunération, correspondance,...
  16. Résultat n°16

    Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets ; taxe sur les gardes chasses, les chiens : registre de déclaration ; patentes : carnet d'enregistrement.

    Date

    1806-1971

    Cote

    EDEP099/G22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets...
  17. Résultat n°17

    Garde-champêtre, nomination et rémunération : arrêtés municipaux.

    Date

    1807-1949

    Cote

    EDEP091/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Personnel municipal
    • Garde-champêtre, nomination et rémunération : arrêtés...
  18. Résultat n°18

    Rapports du garde-champêtre : registre.

    Date

    1846-1871

    Cote

    EDEP087/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Rapports du garde-champêtre : registre.
  19. Résultat n°19

    Personnel communal : commission du cantonnier et du garde-champêtre.

    Date

    1855-1913

    Cote

    EDEP085/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel communal : commission du cantonnier et du...
  20. Résultat n°20

    Garde champêtre : arrêtés de nomination et de révocation ; prestation de serment ; extraits de délibérations. 1877-1884, 1837 ; an IV-an VI .

    Date

    1795-1884

    Cote

    EDEP083/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Garde champêtre : arrêtés de nomination et de révocation...