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  1. Résultat n°1

    Nomination et rémunération du garde-champêtre : arrêtés, délibérations du conseil municipal

    Date

    1815-1982

    Cote

    EDEP079/K14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel
    • Nomination et rémunération du garde-champêtre : arrêtés,...
  2. Résultat n°2

    Dossier individuel de personnel ; traitement du garde-champêtre (1953-1959) ; du cantonnier.

    Date

    1953-1976

    Cote

    EDEP042/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Dossier individuel de personnel ; traitement du garde-champêtre...
  3. Résultat n°3

    Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets ; taxe sur les gardes chasses, les chiens : registre de déclaration ; patentes : carnet d'enregistrement.

    Date

    1806-1971

    Cote

    EDEP099/G22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets...
  4. Résultat n°4

    Feuilles de semaine du garde champêtre.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP021/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiéne publique.
    • Feuilles de semaine du garde champêtre.
  5. Résultat n°5

    Garde champêtre, enregistrement des procès-verbaux : registre.

    Date

    1807-1955

    Cote

    EDEP007/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I: Police. Justice. Hygiène publique.
    • Garde champêtre, enregistrement des procès-verbaux...
  6. Résultat n°6

    Garde-champétre et garde de ville, recrutement : avis et déroulement du concours, candidatures, copies, commission de nomination, traitement et attributions, arrêté

    Date

    1810-1953

    Cote

    EDEP132/2K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 2 K - Personnel municipal
    • Garde-champétre et garde de ville, recrutement : avis...
  7. Résultat n°7

    Tambour-afficheur : registre des publications faites pour la mairie (1915-1935) ; plan et itinéraire des devis à faire, règlementation, correspondance

    Date

    1911-1953

    Cote

    EDEP132/2K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 2 K - Personnel municipal
    • Tambour-afficheur : registre des publications faites...
  8. Résultat n°8

    Garde-champêtre, nomination et rémunération : arrêtés municipaux.

    Date

    1807-1949

    Cote

    EDEP091/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Personnel municipal
    • Garde-champêtre, nomination et rémunération : arrêtés...
  9. Résultat n°9

    3 janvier 1852 - 12 mars 1874

    Cote

    4M52 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes particuliers, demande d'agréments
    • Registres des demandes (1852-1948).
    • 3 janvier 1852 - 12 mars 1874
  10. Résultat n°10

    1er avril 1874 - 21 août 1914 [Comprend également les demandes d'agrément des agents de la Compagnie de chemin de fer.]

    Cote

    4M53 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes particuliers, demande d'agréments
    • Registres des demandes (1852-1948).
    • 1er avril 1874 - 21 août 1914 [Comprend également les...
  11. Résultat n°11

    4 janvier 1930 - 14 janvier 1948 [Comporte un répertoire alphabétique.]

    Cote

    4M54 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes particuliers, demande d'agréments
    • Registres des demandes (1852-1948).
    • 4 janvier 1930 - 14 janvier 1948 [Comporte un répertoire...
  12. Résultat n°12

    Correspondance (1920-1939).

    Cote

    4M55 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes particuliers, demande d'agréments
    • Correspondance (1920-1939).
  13. Résultat n°13

    Bulletins nominatifs (classement par arrondissement) : Enquête de 1852.

    Cote

    4M43 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes champêtres.
    • Contrôle et information du préfet (1812-1875).
    • Bulletins nominatifs (classement par arrondissement)...
  14. Résultat n°14

    Traitement : états communaux (1813-1875).

    Cote

    4M45 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes champêtres.
    • Traitement : états communaux (1813-1875).
  15. Résultat n°15

    Nomination et mutation : correspondance, tableau des nominations par commune, arrêté préfectoral (1807-1860).

    Cote

    4M40 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes champêtres.
    • Nomination et mutation : correspondance, tableau des...
  16. Résultat n°16

    Bulletins nominatifs (classement par arrondissement) : Enquête de 1852.

    Cote

    4M44 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes champêtres.
    • Contrôle et information du préfet (1812-1875).
    • Bulletins nominatifs (classement par arrondissement)...
  17. Résultat n°17

    COU-H

    Cote

    4M47 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes champêtres.
    • Déroulement de carrière : dossiers individuels (classement...
    • COU-H
  18. Résultat n°18

    Registre de l'arrondissement de Tours.

    Cote

    4M50 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes champêtres.
    • Recensement (1936).
    • Registre de l'arrondissement de Tours.
  19. Résultat n°19

    A-COR

    Cote

    4M46 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes champêtres.
    • Déroulement de carrière : dossiers individuels (classement...
    • A-COR
  20. Résultat n°20

    1939-1940

    Date

    1939-1940

    Cote

    4M70 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes particuliers, agrément : dossiers individuels...
    • 1939-1940
  21. Résultat n°21

    PI-Y

    Cote

    4M49 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes champêtres.
    • Déroulement de carrière : dossiers individuels (classement...
    • PI-Y
  22. Résultat n°22

    Bulletin nominatif.

    Cote

    4M51 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes champêtres.
    • Recensement (1936).
    • Bulletin nominatif.
  23. Résultat n°23

    Etats nominatifs : Ensemble du département (1821-1831).

    Cote

    4M42 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes champêtres.
    • Contrôle et information du préfet (1812-1875).
    • Etats nominatifs : Ensemble du département (1821-1831).
  24. Résultat n°24

    Etats nominatifs : Classement par arrondissement (1812-1875).

    Cote

    4M41 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes champêtres.
    • Contrôle et information du préfet (1812-1875).
    • Etats nominatifs : Classement par arrondissement (1812-1875).
  25. Résultat n°25

    J-PE

    Cote

    4M48 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes champêtres.
    • Déroulement de carrière : dossiers individuels (classement...
    • J-PE
  26. Résultat n°26

    1938

    Date

    1938

    Cote

    4M69 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes particuliers, agrément : dossiers individuels...
    • 1938
  27. Résultat n°27

    Nomination des agents administratifs de la mairie, du garde champêtre et des cantonniers

    Date

    1809-1938

    Cote

    EDEP008/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Élections. Personnel.
    • Nomination des agents administratifs de la mairie,...
  28. Résultat n°28

    1937

    Date

    1937

    Cote

    4M68 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes particuliers, agrément : dossiers individuels...
    • 1937
  29. Résultat n°29

    1936

    Date

    1936

    Cote

    4M67 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes particuliers, agrément : dossiers individuels...
    • 1936
  30. Résultat n°30

    1935

    Date

    1935

    Cote

    4M66 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes particuliers, agrément : dossiers individuels...
    • 1935
  31. Résultat n°31

    1934

    Date

    1934

    Cote

    4M65 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes particuliers, agrément : dossiers individuels...
    • 1934
  32. Résultat n°32

    1932

    Date

    1932

    Cote

    4M64 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes particuliers, agrément : dossiers individuels...
    • 1932
  33. Résultat n°33

    Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les billards, les gardes-chasse, les chiens : registres des déclarations.

    Date

    1913-1932

    Cote

    EDEP126/G17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets,...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    1931

    Date

    1931

    Cote

    4M63 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes particuliers, agrément : dossiers individuels...
    • 1931
  35. Résultat n°35

    Contributions sur les voitures, chevaux, mulets et mules, taxe sur les vélocipèdes, taxe sur les billards, taxe sur les gardes-chasses et taxe sur les chiens : registre d'inscription des déclarations, souches

    Date

    1879-1931

    Cote

    EDEP119/1G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions sur les voitures, chevaux, mulets et...
  36. Résultat n°36

    1930

    Date

    1930

    Cote

    4M62 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes particuliers, agrément : dossiers individuels...
    • 1930
  37. Résultat n°37

    Garde-chasse, déclaration : registre.

    Date

    1913-1930

    Cote

    EDEP029/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Garde-chasse, déclaration : registre.
  38. Résultat n°38

    1929

    Date

    1929

    Cote

    4M61 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes particuliers, agrément : dossiers individuels...
    • 1929
  39. Résultat n°39

    Nominations de gardes champêtres et de cantonniers.

    Date

    1851-1929

    Cote

    EDEP143/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Nominations de gardes champêtres et de cantonniers.
  40. Résultat n°40

    1928

    Date

    1928

    Cote

    4M60 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Personnel
    • Gardes particuliers, agrément : dossiers individuels...
    • 1928