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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Traitement du garde champêtre : rôle d'imposition.
Cote
EDEP060/G1 (Cote)
 Date
1823
 Lieu
Chargé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Traitement du garde champêtre : rôle d'imposition.
Résultat n°2

3 janvier 1852 - 12 mars 1874
Cote
4M52 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et personnel de police
  • Personnel
  • Gardes particuliers, demande d'agréments
  • Registres des demandes (1852-1948).
  • 3 janvier 1852 - 12 mars 1874
Résultat n°3

1921
Cote
4M57 (Cote)
 Date
1921
 Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et personnel de police
  • Personnel
  • Gardes particuliers, agrément : dossiers individuels...
  • 1921
Résultat n°4

Procès - verbaux dressés par le garde - champêtre.
Cote
EDEP020/I1 (Cote)
 Date
1829 - 1841
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Procès - verbaux dressés par le garde - champêtre.
Résultat n°5

1931
Cote
4M63 (Cote)
 Date
1931
 Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et personnel de police
  • Personnel
  • Gardes particuliers, agrément : dossiers individuels...
  • 1931
Résultat n°6

Bulletins nominatifs (classement par arrondissement) : Enquête de 1852.
Cote
4M43 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et personnel de police
  • Personnel
  • Gardes champêtres.
  • Contrôle et information du préfet (1812-1875).
  • Bulletins nominatifs (classement par arrondissement)...
Résultat n°7

Logement du garde-champêtre, travaux : devis, extrait du registre des délibérations (2 pièces)
Cote
EDEP028/M15 (Cote)
 Date
1908
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, délibération

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Logement du garde-champêtre, travaux : devis, extrait...
Résultat n°8

Receveur, gardes messiers, gardes-champêtres, cantonniers : nominations, correspondance
Cote
EDEP141/2K1 (Cote)
 Date
1789-1924
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Sous-série 2 K
  • Receveur, gardes messiers, gardes-champêtres, cantonniers...
Résultat n°9

Traitement : états communaux (1813-1875).
Cote
4M45 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et personnel de police
  • Personnel
  • Gardes champêtres.
  • Traitement : états communaux (1813-1875).
Résultat n°10

Nomination et mutation : correspondance, tableau des nominations par commune, arrêté préfectoral (1807-1860).
Cote
4M40 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et personnel de police
  • Personnel
  • Gardes champêtres.
  • Nomination et mutation : correspondance, tableau des...
Résultat n°11

Arrêtés de police municipale (1863, 1904-1905). Registre des procès-verbaux de garde-champêtre (1844-1913)
Cote
EDEP080/I1 (Cote)
 Date
1844-1913
 Lieu
Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, registre

  • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Arrêtés de police municipale (1863, 1904-1905). Registre...
Résultat n°12

Gardes-champêtres, recrutement : correspondance
Cote
EDEP119/2K2 (Cote)
 Date
1905-1914
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Gardes-champêtres, recrutement : correspondance
Résultat n°13

Garde-champêtre, révocation : arrêté préfectoral.
Cote
EDEP065/K11 (Cote)
 Date
1859
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Garde-champêtre, révocation : arrêté préfectoral.
Résultat n°14

Bulletins nominatifs (classement par arrondissement) : Enquête de 1852.
Cote
4M44 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et personnel de police
  • Personnel
  • Gardes champêtres.
  • Contrôle et information du préfet (1812-1875).
  • Bulletins nominatifs (classement par arrondissement)...
Résultat n°15

1935
Cote
4M66 (Cote)
 Date
1935
 Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et personnel de police
  • Personnel
  • Gardes particuliers, agrément : dossiers individuels...
  • 1935
Résultat n°16

Gardes messiers, nomination, destitution : procès-verbal de nomination, extrait de délibération, cahier pour l'enregistrement des candidats, correspondance, notes.
Cote
EDEP027/2K6 (Cote)
 Date
1790-1791
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, délibération, correspondance, note

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série K : Elections. Personnel.
  • 2 K - Personnel municipal
  • Gardes messiers, nomination, destitution : procès-verbal...
Résultat n°17

Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets ; taxe sur les gardes chasses, les chiens : registre de déclaration ; patentes : carnet d'enregistrement.
Cote
EDEP099/G22 (Cote)
 Date
1806-1971
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition, registre

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets...
Résultat n°18

1er avril 1874 - 21 août 1914 [Comprend également les demandes d'agrément des agents de la Compagnie de chemin de fer.]
Cote
4M53 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et personnel de police
  • Personnel
  • Gardes particuliers, demande d'agréments
  • Registres des demandes (1852-1948).
  • 1er avril 1874 - 21 août 1914 [Comprend également les...
Résultat n°19

COU-H
Cote
4M47 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et personnel de police
  • Personnel
  • Gardes champêtres.
  • Déroulement de carrière : dossiers individuels (classement...
  • COU-H
Résultat n°20

1793 (21 avril) - an III (17 thermidor)
Cote
EDEP027/1I4 (Cote)
 Date
1793-an III
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
  • Police locale
  • Gardes messiers, inscription de leurs déclarations.
  • 1793 (21 avril) - an III (17 thermidor)
Résultat n°21

1929
Cote
4M61 (Cote)
 Date
1929
 Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et personnel de police
  • Personnel
  • Gardes particuliers, agrément : dossiers individuels...
  • 1929
Résultat n°22

Nomination et rémunération du garde-champêtre : arrêtés, délibérations du conseil municipal
Cote
EDEP079/K14 (Cote)
 Date
1815-1982
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, délibération

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel
  • Nomination et rémunération du garde-champêtre : arrêtés,...
Résultat n°23

Contributions sur les voitures, chevaux, mulets et mules, taxe sur les vélocipèdes, taxe sur les billards, taxe sur les gardes-chasses et taxe sur les chiens : registre d'inscription des déclarations, souches
Cote
EDEP119/1G13 (Cote)
 Date
1879-1931
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions sur les voitures, chevaux, mulets et...
Résultat n°24

Dossier individuel de personnel ; traitement du garde-champêtre (1953-1959) ; du cantonnier.
Cote
EDEP042/K5 (Cote)
 Date
1953-1976
 Lieu
Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Dossier individuel de personnel ; traitement du garde-champêtre...
Résultat n°25

Enquête sur le fonctionnement de la police des campagnes : état statistique des gardes champêtres (classement par arrondissement, canton, commune), correspondance, questionnaire et état statistique sur la gendarmerie (1897) ; proposition de la Commission extra-parlementaire : rapport (1898) ; proposition de suppression et nouvelle répartition des brigades de gendarmerie : instructions, correspondance, fiches de propositions par brigade (1899).
Cote
4M455 (Cote)
 Date
1897-1899
 Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Mendicité, vagabondage et indigence
  • Enquête sur le fonctionnement de la police des campagnes...
Résultat n°26

1928
Cote
4M60 (Cote)
 Date
1928
 Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et personnel de police
  • Personnel
  • Gardes particuliers, agrément : dossiers individuels...
  • 1928
Résultat n°27

Gardes-champêtres : rapports
Cote
EDEP141/1I1 (Cote)
 Date
1810-1895
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport d'activité

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 1I
  • Gardes-champêtres : rapports
Résultat n°28

1936
Cote
4M67 (Cote)
 Date
1936
 Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et personnel de police
  • Personnel
  • Gardes particuliers, agrément : dossiers individuels...
  • 1936
Résultat n°29

Registre de l'arrondissement de Tours.
Cote
4M50 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et personnel de police
  • Personnel
  • Gardes champêtres.
  • Recensement (1936).
  • Registre de l'arrondissement de Tours.
Résultat n°30

Personnel : rapport sur la conduite du garde-champêtre, correspondance
Cote
EDEP082/K4 (Cote)
 Date
1809-1859
 Lieu
Continvoir (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel : rapport sur la conduite du garde-champêtre,...
Résultat n°31

Garde - champêtre, nomination : pétition, extrait de délibération, correspondance, lettres de candidature.
Cote
EDEP020/K15 (Cote)
 Date
1845 - 1902
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pétition, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel
  • Garde - champêtre, nomination : pétition, extrait de...
Résultat n°32

A-COR
Cote
4M46 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et personnel de police
  • Personnel
  • Gardes champêtres.
  • Déroulement de carrière : dossiers individuels (classement...
  • A-COR
Résultat n°33

Rapports du garde-champêtre : registre.
Cote
EDEP087/I1 (Cote)
 Date
1846-1871
 Lieu
Courcoué (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, registre

  • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Rapports du garde-champêtre : registre.
Résultat n°34

Gardes champêtres, recrutement, nomination, réquisition, suspension, discipline, traitement : correspondance, extraits de délibérations.
Cote
EDEP027/2K5 (Cote)
 Date
an III-1927
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série K : Elections. Personnel.
  • 2 K - Personnel municipal
  • Gardes champêtres, recrutement, nomination, réquisition,...
Résultat n°35

Garde champêtre : arrêtés de nomination et de révocation ; prestation de serment ; extraits de délibérations. 1877-1884, 1837 ; an IV-an VI .
Cote
EDEP083/K6 (Cote)
 Date
1795-1884
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Garde champêtre : arrêtés de nomination et de révocation...
Résultat n°36

Garde champêtre, enregistrement des procès-verbaux : registre.
Cote
EDEP007/I3 (Cote)
 Date
1807-1955
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal, registre

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série I: Police. Justice. Hygiène publique.
  • Garde champêtre, enregistrement des procès-verbaux...
Résultat n°37

1926
Cote
4M58 (Cote)
 Date
1926
 Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et personnel de police
  • Personnel
  • Gardes particuliers, agrément : dossiers individuels...
  • 1926
Résultat n°38

Nominations de gardes champêtres et de cantonniers.
Cote
EDEP143/K2 (Cote)
 Date
1851-1929
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Nominations de gardes champêtres et de cantonniers.
Résultat n°39

4 janvier 1930 - 14 janvier 1948 [Comporte un répertoire alphabétique.]
Cote
4M54 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et personnel de police
  • Personnel
  • Gardes particuliers, demande d'agréments
  • Registres des demandes (1852-1948).
  • 4 janvier 1930 - 14 janvier 1948 [Comporte un répertoire...
Résultat n°40

Gardes particuliers : procès-verbaux des gardes des bois et domaines de la terre de Bléré appartenant à M. Malon de Bercy (1791), demandes d'agrément d'agents (1812-1842).
Cote
EDEP027/1I6 (Cote)
 Date
1791-1842
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
  • Police locale
  • Gardes particuliers : procès-verbaux des gardes des...