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77 résultats

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Résultat n°1

Feuilles de semaine du garde champêtre.

Date

sans date

Cote

EDEP021/I1 (Cote)

Résultat n°2

Receveur, gardes messiers, gardes-champêtres, cantonniers : nominations, correspondance

Date

1789-1924

Cote

EDEP141/2K1 (Cote)

Résultat n°3

Gardes messiers, nomination, destitution : procès-verbal de nomination, extrait de délibération, cahier pour l'enregistrement des candidats, correspondance, notes.

Date

1790-1791

Cote

EDEP027/2K6 (Cote)

Résultat n°4

1790 (12 juin) - 1791 (8 mars)

Date

1790-1791

Cote

EDEP027/1I1 (Cote)

Résultat n°5

Gardes particuliers : procès-verbaux des gardes des bois et domaines de la terre de Bléré appartenant à M. Malon de Bercy (1791), demandes d'agrément d'agents (1812-1842).

Date

1791-1842

Cote

EDEP027/1I6 (Cote)

Résultat n°6

1791 (14 avril) - 1792 (14 août)

Date

1791-1792

Cote

EDEP027/1I2 (Cote)

Résultat n°7

1792 (20 août-17 octobre)

Date

1792

Cote

EDEP027/1I3 (Cote)

Résultat n°8

1793 (21 avril) - an III (17 thermidor)

Date

1793-an III

Cote

EDEP027/1I4 (Cote)

Résultat n°9

Gardes champêtres, recrutement, nomination, réquisition, suspension, discipline, traitement : correspondance, extraits de délibérations.

Date

an III-1927

Cote

EDEP027/2K5 (Cote)

Résultat n°10

Garde champêtre : arrêtés de nomination et de révocation ; prestation de serment ; extraits de délibérations. 1877-1884, 1837 ; an IV-an VI .

Date

1795-1884

Cote

EDEP083/K6 (Cote)

Résultat n°11

Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets ; taxe sur les gardes chasses, les chiens : registre de déclaration ; patentes : carnet d'enregistrement.

Date

1806-1971

Cote

EDEP099/G22 (Cote)

Résultat n°12

Garde-champêtre, nomination et traitement : arrêtés, correspondance.

Date

1806-1855

Cote

EDEP077/K12 (Cote)

Résultat n°13

Bulletins nominatifs (classement par arrondissement) : Enquête de 1852.

Date

-

Cote

4M43 (Cote)

Résultat n°14

Traitement : états communaux (1813-1875).

Date

-

Cote

4M45 (Cote)

Résultat n°15

Nomination et mutation : correspondance, tableau des nominations par commune, arrêté préfectoral (1807-1860).

Date

-

Cote

4M40 (Cote)

Résultat n°16

Bulletins nominatifs (classement par arrondissement) : Enquête de 1852.

Date

-

Cote

4M44 (Cote)

Résultat n°17

Registre de l'arrondissement de Tours.

Date

-

Cote

4M50 (Cote)

Résultat n°18

Garde champêtre, enregistrement des procès-verbaux : registre.

Date

1807-1955

Cote

EDEP007/I3 (Cote)

Résultat n°19

Contribution extraordinaire pour le traitement des gardes champêtres et frais de recouvrement (centimes additionnels) : matrice, table de répartition.

Date

1807

Cote

EDEP027/2G5 (Cote)

Résultat n°20

Bulletin nominatif.

Date

-

Cote

4M51 (Cote)

Résultat n°21

Etats nominatifs : Ensemble du département (1821-1831).

Date

-

Cote

4M42 (Cote)

Résultat n°22

Garde-champêtre, nomination et rémunération : arrêtés municipaux.

Date

1807-1949

Cote

EDEP091/K3 (Cote)

Résultat n°23

Etats nominatifs : Classement par arrondissement (1812-1875).

Date

-

Cote

4M41 (Cote)

Résultat n°24

Rapports du garde champêtre.

Date

1808-1880

Cote

EDEP143/I1 (Cote)

Résultat n°25

Gardes champêtres : procès-verbaux.

Date

1808-1893

Cote

EDEP027/1I5 (Cote)

Résultat n°26

Garde champêtre : nomination, rémunération, correspondance, rôle, arrêtés municipaux.

Date

1808-1821

Cote

EDEP099/K14 (Cote)

Résultat n°27

Personnel : rapport sur la conduite du garde-champêtre, correspondance

Date

1809-1859

Cote

EDEP082/K4 (Cote)

Résultat n°28

Nomination des agents administratifs de la mairie, du garde champêtre et des cantonniers

Date

1809-1938

Cote

EDEP008/K8 (Cote)

Résultat n°29

Gardes-champêtres : rapports

Date

1810-1895

Cote

EDEP141/1I1 (Cote)

Résultat n°30

Garde-champétre et garde de ville, recrutement : avis et déroulement du concours, candidatures, copies, commission de nomination, traitement et attributions, arrêté

Date

1810-1953

Cote

EDEP132/2K1 (Cote)

Résultat n°31

Nomination et rémunération du garde-champêtre : arrêtés, délibérations du conseil municipal

Date

1815-1982

Cote

EDEP079/K14 (Cote)

Résultat n°32

Traitement du garde champêtre : rôle d'imposition.

Date

1823

Cote

EDEP060/G1 (Cote)

Résultat n°33

Procès - verbaux dressés par le garde - champêtre.

Date

1829 - 1841

Cote

EDEP020/I1 (Cote)

Résultat n°34

Gardes champêtres, réglementation du service : circulaires, instructions (1850-1875) ; plaintes et dénonciations : correspondance (1830-1863).

Date

1830-1875

Cote

1M134 (Cote)

Résultat n°35

Arrêtés de police municipale (1863, 1904-1905). Registre des procès-verbaux de garde-champêtre (1844-1913)

Date

1844-1913

Cote

EDEP080/I1 (Cote)

Résultat n°36

Garde champêtre : registre des rapports (1844-1881), arrêté de nomination (1895)

Date

1844-1895

Cote

EDEP075/I1 (Cote)

Résultat n°37

Secrétaires de mairie, gardes-champêtres, cantonniers, personnels divers : nominations, traitements, affaires diverses.

Date

1844-1905

Cote

EDEP124/K2 (Cote)

Résultat n°38

Garde - champêtre, nomination : pétition, extrait de délibération, correspondance, lettres de candidature.

Date

1845 - 1902

Cote

EDEP020/K15 (Cote)

Résultat n°39

Rapports du garde-champêtre : registre.

Date

1846-1871

Cote

EDEP087/I1 (Cote)

Résultat n°40

Nominations de gardes champêtres et de cantonniers.

Date

1851-1929

Cote

EDEP143/K2 (Cote)