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77 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Traitement du garde champêtre : rôle d'imposition.

Date

1823

Cote

EDEP060/G1 (Cote)

Résultat n°2

3 janvier 1852 - 12 mars 1874

Date

-

Cote

4M52 (Cote)

Résultat n°3

1921

Date

1921

Cote

4M57 (Cote)

Résultat n°4

Procès - verbaux dressés par le garde - champêtre.

Date

1829 - 1841

Cote

EDEP020/I1 (Cote)

Résultat n°5

1931

Date

1931

Cote

4M63 (Cote)

Résultat n°6

Bulletins nominatifs (classement par arrondissement) : Enquête de 1852.

Date

-

Cote

4M43 (Cote)

Résultat n°7

Logement du garde-champêtre, travaux : devis, extrait du registre des délibérations (2 pièces)

Date

1908

Cote

EDEP028/M15 (Cote)

Résultat n°8

Receveur, gardes messiers, gardes-champêtres, cantonniers : nominations, correspondance

Date

1789-1924

Cote

EDEP141/2K1 (Cote)

Résultat n°9

Traitement : états communaux (1813-1875).

Date

-

Cote

4M45 (Cote)

Résultat n°10

Nomination et mutation : correspondance, tableau des nominations par commune, arrêté préfectoral (1807-1860).

Date

-

Cote

4M40 (Cote)

Résultat n°11

Arrêtés de police municipale (1863, 1904-1905). Registre des procès-verbaux de garde-champêtre (1844-1913)

Date

1844-1913

Cote

EDEP080/I1 (Cote)

Résultat n°12

Gardes-champêtres, recrutement : correspondance

Date

1905-1914

Cote

EDEP119/2K2 (Cote)

Résultat n°13

Garde-champêtre, révocation : arrêté préfectoral.

Date

1859

Cote

EDEP065/K11 (Cote)

Résultat n°14

Bulletins nominatifs (classement par arrondissement) : Enquête de 1852.

Date

-

Cote

4M44 (Cote)

Résultat n°15

1935

Date

1935

Cote

4M66 (Cote)

Résultat n°16

Gardes messiers, nomination, destitution : procès-verbal de nomination, extrait de délibération, cahier pour l'enregistrement des candidats, correspondance, notes.

Date

1790-1791

Cote

EDEP027/2K6 (Cote)

Résultat n°17

Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets ; taxe sur les gardes chasses, les chiens : registre de déclaration ; patentes : carnet d'enregistrement.

Date

1806-1971

Cote

EDEP099/G22 (Cote)

Résultat n°18

1er avril 1874 - 21 août 1914 [Comprend également les demandes d'agrément des agents de la Compagnie de chemin de fer.]

Date

-

Cote

4M53 (Cote)

Résultat n°19

COU-H

Date

-

Cote

4M47 (Cote)

Résultat n°20

1793 (21 avril) - an III (17 thermidor)

Date

1793-an III

Cote

EDEP027/1I4 (Cote)

Résultat n°21

1929

Date

1929

Cote

4M61 (Cote)

Résultat n°22

Nomination et rémunération du garde-champêtre : arrêtés, délibérations du conseil municipal

Date

1815-1982

Cote

EDEP079/K14 (Cote)

Résultat n°23

Contributions sur les voitures, chevaux, mulets et mules, taxe sur les vélocipèdes, taxe sur les billards, taxe sur les gardes-chasses et taxe sur les chiens : registre d'inscription des déclarations, souches

Date

1879-1931

Cote

EDEP119/1G13 (Cote)

Résultat n°24

Dossier individuel de personnel ; traitement du garde-champêtre (1953-1959) ; du cantonnier.

Date

1953-1976

Cote

EDEP042/K5 (Cote)

Résultat n°25

Enquête sur le fonctionnement de la police des campagnes : état statistique des gardes champêtres (classement par arrondissement, canton, commune), correspondance, questionnaire et état statistique sur la gendarmerie (1897) ; proposition de la Commission extra-parlementaire : rapport (1898) ; proposition de suppression et nouvelle répartition des brigades de gendarmerie : instructions, correspondance, fiches de propositions par brigade (1899).

Date

1897-1899

Cote

4M455 (Cote)

Résultat n°26

1928

Date

1928

Cote

4M60 (Cote)

Résultat n°27

Gardes-champêtres : rapports

Date

1810-1895

Cote

EDEP141/1I1 (Cote)

Résultat n°28

1936

Date

1936

Cote

4M67 (Cote)

Résultat n°29

Registre de l'arrondissement de Tours.

Date

-

Cote

4M50 (Cote)

Résultat n°30

Personnel : rapport sur la conduite du garde-champêtre, correspondance

Date

1809-1859

Cote

EDEP082/K4 (Cote)

Résultat n°31

Garde - champêtre, nomination : pétition, extrait de délibération, correspondance, lettres de candidature.

Date

1845 - 1902

Cote

EDEP020/K15 (Cote)

Résultat n°32

A-COR

Date

-

Cote

4M46 (Cote)

Résultat n°33

Rapports du garde-champêtre : registre.

Date

1846-1871

Cote

EDEP087/I1 (Cote)

Résultat n°34

Gardes champêtres, recrutement, nomination, réquisition, suspension, discipline, traitement : correspondance, extraits de délibérations.

Date

an III-1927

Cote

EDEP027/2K5 (Cote)

Résultat n°35

Garde champêtre : arrêtés de nomination et de révocation ; prestation de serment ; extraits de délibérations. 1877-1884, 1837 ; an IV-an VI .

Date

1795-1884

Cote

EDEP083/K6 (Cote)

Résultat n°36

Garde champêtre, enregistrement des procès-verbaux : registre.

Date

1807-1955

Cote

EDEP007/I3 (Cote)

Résultat n°37

1926

Date

1926

Cote

4M58 (Cote)

Résultat n°38

Nominations de gardes champêtres et de cantonniers.

Date

1851-1929

Cote

EDEP143/K2 (Cote)

Résultat n°39

4 janvier 1930 - 14 janvier 1948 [Comporte un répertoire alphabétique.]

Date

-

Cote

4M54 (Cote)

Résultat n°40

Gardes particuliers : procès-verbaux des gardes des bois et domaines de la terre de Bléré appartenant à M. Malon de Bercy (1791), demandes d'agrément d'agents (1812-1842).

Date

1791-1842

Cote

EDEP027/1I6 (Cote)