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77 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Gardes champêtres, réglementation du service : circulaires, instructions (1850-1875) ; plaintes et dénonciations : correspondance (1830-1863).

Date

1830-1875

Cote

1M134 (Cote)

Résultat n°2

Registre du parcours du garde-champêtre

Date

1872

Cote

EDEP152/I1 (Cote)

Résultat n°3

Nominations de gardes champêtres et de cantonniers.

Date

1851-1929

Cote

EDEP143/K2 (Cote)

Résultat n°4

Rapports du garde champêtre.

Date

1808-1880

Cote

EDEP143/I1 (Cote)

Résultat n°5

Receveur, gardes messiers, gardes-champêtres, cantonniers : nominations, correspondance

Date

1789-1924

Cote

EDEP141/2K1 (Cote)

Résultat n°6

Gardes-champêtres : rapports

Date

1810-1895

Cote

EDEP141/1I1 (Cote)

Résultat n°7

Tambour-afficheur : registre des publications faites pour la mairie (1915-1935) ; plan et itinéraire des devis à faire, règlementation, correspondance

Date

1911-1953

Cote

EDEP132/2K2 (Cote)

Résultat n°8

Garde-champétre et garde de ville, recrutement : avis et déroulement du concours, candidatures, copies, commission de nomination, traitement et attributions, arrêté

Date

1810-1953

Cote

EDEP132/2K1 (Cote)

Résultat n°9

Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les billards, les gardes-chasse, les chiens : registres des déclarations.

Date

1913-1932

Cote

EDEP126/G17 (Cote)

Résultat n°10

Secrétaires de mairie, gardes-champêtres, cantonniers, personnels divers : nominations, traitements, affaires diverses.

Date

1844-1905

Cote

EDEP124/K2 (Cote)

Résultat n°11

Gardes-champêtres, recrutement : correspondance

Date

1905-1914

Cote

EDEP119/2K2 (Cote)

Résultat n°12

Contributions sur les voitures, chevaux, mulets et mules, taxe sur les vélocipèdes, taxe sur les billards, taxe sur les gardes-chasses et taxe sur les chiens : registre d'inscription des déclarations, souches

Date

1879-1931

Cote

EDEP119/1G13 (Cote)

Résultat n°13

Gardes-champêtres, nomination : correspondance.

Date

1860-1888

Cote

EDEP114/K1 (Cote)

Résultat n°14

Nomination et traitement du cantonnier et du garde-champêtre : extraits du registre des délibérations.

Date

1875-1924

Cote

EDEP113/2K1 (Cote)

Résultat n°15

Garde champêtre : nomination, rémunération, correspondance, rôle, arrêtés municipaux.

Date

1808-1821

Cote

EDEP099/K14 (Cote)

Résultat n°16

Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets ; taxe sur les gardes chasses, les chiens : registre de déclaration ; patentes : carnet d'enregistrement.

Date

1806-1971

Cote

EDEP099/G22 (Cote)

Résultat n°17

Garde-champêtre, nomination et rémunération : arrêtés municipaux.

Date

1807-1949

Cote

EDEP091/K3 (Cote)

Résultat n°18

Rapports du garde-champêtre : registre.

Date

1846-1871

Cote

EDEP087/I1 (Cote)

Résultat n°19

Personnel communal : commission du cantonnier et du garde-champêtre.

Date

1855-1913

Cote

EDEP085/K12 (Cote)

Résultat n°20

Garde champêtre : arrêtés de nomination et de révocation ; prestation de serment ; extraits de délibérations. 1877-1884, 1837 ; an IV-an VI .

Date

1795-1884

Cote

EDEP083/K6 (Cote)