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  1. Résultat n°1

    Personnel et fonctionnement.Juges, suppléants, greffiers : correspondance, procès-verbal, extrait de délibération, mémoire de frais de justice criminelle (1790-1887). Instructions diverses : correspondance (an III-1872).

    Date

    1790-1887

    Cote

    EDEP027/3I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 3 I - Justice
    • Simple police et justice de paix
    • Justice de paix de Bléré.
    • Personnel et fonctionnement.Juges, suppléants, greffiers...
  2. Résultat n°2

    Ancien hospice. Organisation et fonctionnement : notice descriptive et plan du bâtiment occupé par les Soeurs de la Charité à Bléré , extraits de délibérations relatifs à l' arrêt des comptes de gestion, à la reprise de l'administration par la municipalité (1792-1793), à la disposition des locaux pour le logement des instituteurs et de leurs classes (an III). Revenus et impositions : état du revenu de 1790, circulaire, lettre (1791-1792), mémoires de dépenses en faveur des indigents acquittées sur le revenu de l'Hôpital (1793, an IV), lettre relative aux impositions (1792), extrait de délibération relative aux titres, quittance d'intérêt de rente (an III).

    Date

    1791-an IV

    Cote

    EDEP027/3Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 3 Q - Etablissements hospitaliers, hospitalisation
    • Ancien hospice. Organisation et fonctionnement : notice...
  3. Résultat n°3

    Comités de subsistances, magasins publics de grains et fourrages, organisation et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations, états de stocks et de chargement, billets de route (1793-an II). Réquisitions de denrées diverses, vin, porcs, savon : correspondance, extraits de délibérations (an II-an III).

    Date

    1793-an III

    Cote

    EDEP027/4F30 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • 4 F Subsistances
    • Réquisitions, approvisionnement
    • Comités de subsistances, magasins publics de grains...
  4. Résultat n°4

    Services préfectoraux, organisation et fonctionnement : rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance, circulaires.

    Date

    an VIII-1939

    Cote

    1M5 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Organisation des services
    • Services préfectoraux, organisation et fonctionnement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  5. Résultat n°5

    Activités préfectorales : journal des opérations administratives [Mention de la division préfectorale.] (24 floréal an VIII / 14 mai 1800-8 nivôse an IX / 29 décembre 1800).

    Date

    an VIII-an IX

    Cote

    1M4 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Organisation des services
    • Activités préfectorales : journal des opérations administratives...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  6. Résultat n°6

    1925-1926

    Cote

    5M84 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
    • 1925-1926
  7. Résultat n°7

    1934-1935

    Cote

    5M92 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
    • 1934-1935
  8. Résultat n°8

    Installation et fonctionnement du conseil municipal

    Date

    1811-1907

    Cote

    EDEP008/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Élections. Personnel.
    • Installation et fonctionnement du conseil municipal
  9. Résultat n°9

    Fabrique, fonctionnement : budget (1813-1824, 1880), procès-verbal de délibération (1892).

    Date

    1813-1892

    Cote

    EDEP104/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique, fonctionnement : budget (1813-1824, 1880),...
  10. Résultat n°10

    Fonctionnement de la poste : correspondance

    Date

    1814-1926

    Cote

    EDEP141/3G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 3G
    • Fonctionnement de la poste : correspondance

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Timbres et cachets des préfectures, sous-préfectures et communes, fourniture et modification : correspondance (1814-1815, 1852-1860).

    Date

    1814-1860

    Cote

    1M8 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Organisation des services
    • Timbres et cachets des préfectures, sous-préfectures...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  12. Résultat n°12

    Bibliothèque, organisation et fonctionnement : rapports annuels, listes d'ouvrages, achats et dons de mobilier et de livres, règlements, cahiers de prêt, correspondance

    Date

    1819-1982

    Cote

    EDEP132/2R8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
    • 2 R - Oeuvres scolaires et périscolaires
    • Bibliothèque, organisation et fonctionnement : rapports...
  13. Résultat n°13

    Correspondance, pièces comptables (1820-1830).

    Cote

    5M13 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Professions médicales et paramédicales
    • Jury médical
    • Fonctionnement du jury médical.
    • Organisation des examens.
    • Correspondance, pièces comptables (1820-1830).
  14. Résultat n°14

    Perception : procès-verbal de remise de service de percepteur ; fonctionnement

    Date

    1820-1864

    Cote

    EDEP141/3G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 3G
    • Perception : procès-verbal de remise de service de...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Nomination des membres : arrêté préfectoral, arrêté ministériel, correspondance (1824-1859).

    Cote

    5M12 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Professions médicales et paramédicales
    • Jury médical
    • Fonctionnement du jury médical.
    • Nomination des membres : arrêté préfectoral, arrêté...
  16. Résultat n°16

    Imprimés.

    Date

    1821-1931

    Cote

    1M9 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Organisation des services
    • Imprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  17. Résultat n°17

    Bureau de bienfaisance : création (1824) et fonctionnement.

    Date

    1824-1931

    Cote

    EDEP021/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Bureau de bienfaisance : création (1824) et fonctionnement.
  18. Résultat n°18

    Postes, télégraphes et téléphone. Service journalier de poste, demande d'établissement : lettre de refus (1825). Bureau de poste, organisation et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations (1831-1928). Relais de poste, création à la Croix de Bléré : correspondance (1836). Bureau et lignes télégraphiques, création : correspondance, avis, modèle de convention, procès-verbal de récolement de la ligne de Tours à Luzillé (1865-1898). Téléphone, installation : lettre, extrait de délibération (1900-1901).

    Date

    1825-1928

    Cote

    EDEP027/3G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 3 G - Rapports de la commune avec les diverses administrations...
    • Postes, télégraphes et téléphone. Service journalier...
  19. Résultat n°19

    1831-1852

    Date

    1831-1852

    Cote

    5M14 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Professions médicales et paramédicales
    • Jury médical
    • Fonctionnement du jury médical.
    • Organisation des examens.
    • Procès-verbaux d'examen (1820-1854)
    • 1831-1852
  20. Résultat n°20

    Postes, télégrammes, téléphones, organisation et fonctionnement : correspondance

    Date

    1833-1977

    Cote

    EDEP132/3G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série G : Impôts Cadastre
    • 3 G - Rapports avec les diverses administrations financières
    • Postes, télégrammes, téléphones, organisation et fonctionnement...
  21. Résultat n°21

    Organisation et fonctionnement des écoles, nomination des instituteurs (1833 - 1955) ; enquête sur la situation de l'école publique de garçons : questionnaire (1834).

    Date

    1833 - 1955

    Cote

    EDEP020/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Organisation et fonctionnement des écoles, nomination...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  22. Résultat n°22

    Moulins sur la Claise, fonctionnement : réglement d'eau.

    Date

    1834-1881

    Cote

    EDEP064/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Moulins sur la Claise, fonctionnement : réglement d'eau.
  23. Résultat n°23

    Création et fonctionnement : arrêtés préfectoraux, liste des membres, correspondance.

    Date

    1836-1848

    Cote

    5M51 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Commission de salubrité du département
    • Création et fonctionnement : arrêtés préfectoraux,...
  24. Résultat n°24

    1838-1879

    Date

    1838-1879

    Cote

    EDEP104/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, fonctionnement : registre des...
    • 1838-1879
  25. Résultat n°25

    Bureau de bienfaisance, fonctionnement : registre des délibérations, budget et comptes.

    Date

    1838-1921

    Cote

    EDEP117/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 117 - Commune d'Hommes (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, fonctionnement : registre des...
  26. Résultat n°26

    Organisation et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal de Tours (1858-1935) ; exonération des droits d'inscription : extrait des délibérations du conseil municipal (1906-1938) ; attribution de bourses : dossiers de demandes (1921-1938) ; enseignement : affiches des programmes de cours (1927-1932).

    Cote

    5M27 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Enseignement médical
    • Fonds de la Préfecture
    • Ecole de médecine de Tours
    • Ecole préparatoire de médecine et de pharmacie de Tours.
    • Organisation et fonctionnement : correspondance, extraits...
  27. Résultat n°27

    Musique, fonctionnement et concours : correspondance, état nominatif, affiches, listes, règlements, publicités

    Date

    1845-1870

    Cote

    EDEP132/4H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 4 H - Sapeurs-pompiers
    • Musique, fonctionnement et concours : correspondance,...
  28. Résultat n°28

    Conseil d'hygiène et de salubrité du département d'Indre-et-Loire, création et fonctionnement : projet d'organisation présenté par le docteur GIRAUDET (1848), arrêté ministériel, liste des candidats, correspondance.

    Date

    1848-1885

    Cote

    5M53 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil d'hygiène et de salubrité du département d'Indre-et-Loire,...
  29. Résultat n°29

    Loches (1848-1871)

    Cote

    5M55 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseils d'hygiène d'arrondissement, création et fonctionnement...
    • Loches (1848-1871)
  30. Résultat n°30

    Création et fonctionnement : arrêtés préfectoraux, extrait des délibérations, correspondance.

    Date

    1848-1870

    Cote

    5M95 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Commissions d'hygiène publique et de salubrité
    • Création et fonctionnement : arrêtés préfectoraux,...
  31. Résultat n°31

    Chinon (1849-1871)

    Cote

    5M54 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseils d'hygiène d'arrondissement, création et fonctionnement...
    • Chinon (1849-1871)
  32. Résultat n°32

    Conseils d'hygiène publique et commissions de salubrité, création et fonctionnement : arrêtés ministériels, instructions, liste des membres, correspondance.

    Date

    1848-1901

    Cote

    5M52 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseils d'hygiène publique et commissions de salubrité,...
  33. Résultat n°33

    1849 - 1850

    Date

    1849-1850

    Cote

    5M58 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil central d'hygiène publique et de salubrité...
    • 1849 - 1850
  34. Résultat n°34

    1849 (6 juin) - 1879 (11 décembre)

    Date

    6 juin 1849-11 décembre 1879

    Cote

    5M56 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil central d'hygiène publique et de salubrité,...
    • 1849 (6 juin) - 1879 (11 décembre)
  35. Résultat n°35

    1852-1854

    Date

    1852-1854

    Cote

    5M15 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Professions médicales et paramédicales
    • Jury médical
    • Fonctionnement du jury médical.
    • Organisation des examens.
    • Procès-verbaux d'examen (1820-1854)
    • 1852-1854
  36. Résultat n°36

    Inspection spéciale de police de Tours, fonctionnement : instructions, circulaires, correspondance et rapports des commissaires, fiches nominatives des commissaires.

    Date

    1852

    Cote

    4M1123 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de l'inspecteur spécial de police de Tours (8ème...
    • Inspection spéciale de police de Tours, fonctionnement...
  37. Résultat n°37

    Salle d'asile (école maternelle). Autorisation, organisation et fonctionnement : extraits de délibérations (1853). Direction : correspondance et rapport sur Mlle Joly (1857-1862), correspondance relative au projet de direction congréganiste (1860). Subventions accordées par l'Etat et le département : correspondance, extraits de délibérations (1856-1863). Effectifs et discipline : correspondance pour demande de renseignements (1858-1868), règlement sur l'usage des bons points

    Date

    1853-1858

    Cote

    EDEP027/1R29 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • 1 R - Instruction publique
    • Enseignement libre
    • Salle d'asile (école maternelle). Autorisation, organisation...
  38. Résultat n°38

    Ecoles : organisation et fonctionnement

    Date

    1857-1895

    Cote

    EDEP062/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Ecoles : organisation et fonctionnement
  39. Résultat n°39

    Octroi, établissement : enquête, extraits de délibérations du Conseil municipal, plans, correspondance.

    Date

    1857-1910

    Cote

    EDEP063/2L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Revenus et charges de la commune
    • Octroi, établissement : enquête, extraits de délibérations...
  40. Résultat n°40

    Syndicat des eaux de la Choisille, organisation et fonctionnement : statuts, correspondance

    Date

    1858-1878

    Cote

    EDEP152/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Syndicat des eaux de la Choisille, organisation et...