fonctionnement - Recherche

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1

Camping, fonctionnement : tableaux statistiques, enquêtes, règlement intérieur.

Date

1980-1987

Cote

EDEP063/3R7 (Cote)

2

Installations sportives et de loisirs, gestion et fonctionnement : règlement intérieur, compte rendu de réunion, planning, circulaires, correspondance, subvention.

Date

1972-1987

Cote

EDEP063/3R8 (Cote)

3

Musée Lansyer, fonctionnement : catalogue (1902), inventaire (1905), marché et rapport de l'architecte pour travaux de réparations, prêts pour expositions

Date

1902-1987

Cote

EDEP132/2R13 (Cote)

4

Commission administrative, fonctionnement et composition ; délibérations, arrêtés.

Date

1919-1983

Cote

EDEP054/Q3 (Cote)

5

Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement : devis descriptifs, estimatifs, cahier des charges, rapport, certificats de travaux, déclarations d'intention de soumissionner, dossier de subvention, marché de gré à gré, correspondance, plans.

Date

1968-1982

Cote

EDEP063/3R2 (Cote)

6

Bureau d'aide sociale, fonctionnement : arrêtés, délibérations de la commission, délibérations du conseil municipal, correspondance, convocations

Date

1955-1982

Cote

EDEP119/1Q1 (Cote)

7

Collége, dénomination, fonctionnement, mobilier : correspondance, liste du matériel.

Date

1975-1982

Cote

EDEP104/R3 (Cote)

8

Bibliothèque, organisation et fonctionnement : rapports annuels, listes d'ouvrages, achats et dons de mobilier et de livres, règlements, cahiers de prêt, correspondance

Date

1819-1982

Cote

EDEP132/2R8 (Cote)

9

1948-1980

Date

1948-1980

Cote

EDEP104/Q3 (Cote)

10

Centre de secours, fonctionnement : rapport, inventaire général (8 février 1959) ; achat de médailles, correspondance, statistique des interventions (1976) ; protection civile : correspondance, notes de renseignement (1948-1976) ; aide à la SNCF en cas de catastrophe ; recensement des personnes ayant des tonnes à eau : règlement, recensement, arrêté du maire, liste nominative (1949-T952) ; inauguration du nouveau centre : correspondance, extrait du registre des délibérations, liste des invitations, programme, dépenses prévues (1969) ; local des pompes d'Armaillé, travaux : demandes de subventions, correspondance, mémoires de travaux, procès-verbal de réception définitive, plans, extraits de délibérations, devis estimatifs, arrêtés (1948-1949) ; réparation des bornes incendie : procès-verbal de réception définitive, cahier des charges, mandat de paiement, correspondance (1920-1922) ; protection des bâtiments communaux, achat d'extincteurs, commission locale de sécurité : nomination des membres, rapport, procès-verbal, brochures d'extincteurs, correspondance (1932-1979)

Date

1920-1979

Cote

EDEP132/4H6 (Cote)

11

Postes, télégrammes, téléphones, organisation et fonctionnement : correspondance

Date

1833-1977

Cote

EDEP132/3G3 (Cote)

12

1977

Date

1977

Cote

EDEP063/3R6 (Cote)

13

1973

Date

1973

Cote

EDEP063/3R5 (Cote)

14

Musée du terroir, fonctionnement : achats d'œuvres et objets anciens, installation de vitrines, inauguration, fréquentation annuelle : cahier des charges, devis, plaquettes, brochures, correspondance

Date

1914-1973

Cote

EDEP132/2R14 (Cote)

15

Société hippique de Loches (créée le 2 mars 1904), fonctionnement des courses et paris : documents comptables, engagements, programmes, correspondance.

Date

1904-1972

Cote

EDEP132/S19 (Cote)

16

1972

Date

1972

Cote

EDEP063/3R4 (Cote)

17

Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement : devis descriptifs, estimatifs, cahier des charges, rapport, certificats de travaux, déclarations d'intention de soumissionner, dossier de subvention, marché de gré à gré, correspondance, plans.

Date

1962

Cote

EDEP063/3R1 (Cote)

18

Bureau de poste, construction, aménagement et fonctionnement : procès-verbal d'adjudication, plan, procès-verbaux de réception des travaux, rapports.

Date

1906-1958

Cote

EDEP085/M1 (Cote)

19

Organisation et fonctionnement des écoles, nomination des instituteurs (1833 - 1955) ; enquête sur la situation de l'école publique de garçons : questionnaire (1834).

Date

1833 - 1955

Cote

EDEP020/R1 (Cote)

20

Usine des eaux, fonctionnement, installation de pompes : rapports, cahiers des charges, devis, plans, correspondance

Date

1913-1952

Cote

EDEP132/1O26 (Cote)

21

Téléphone automatique rural, installation : correspondance

Date

1949

Cote

EDEP028/G24 (Cote)

22

Bureau de poste, location consentie par la commune à l'administration des postes : contrat de bail, compte-rendu d'état des lieux (1931) ; fonctionnement : correspondance, extraits du registre des délibérations (1946-1948)

Date

1931-1948

Cote

EDEP028/G23 (Cote)

23

Comité sportif, fonctionnement : comptabilité, correspondance

Date

1923-1947

Cote

EDEP132/3R3 (Cote)

24

1880-1947

Date

1880-1947

Cote

EDEP104/Q2 (Cote)

25

Syndicats agricoles, organisation, fonctionnement : statuts, liste des membres.

Date

1906-1944

Cote

EDEP064/F4 (Cote)

26

Organisation et fonctionnement de la police : fiches de renseignements confidentiels

Date

1860-1941

Cote

EDEP008/I1 (Cote)

27

1925-1926

Date

-

Cote

5M84 (Cote)

28

1934-1935

Date

-

Cote

5M92 (Cote)

29

Fonctionnement : états statistiques des maladies et opérations de désinfection effectuées (1909-1940), correspondance (1914-1919).

Date

-

Cote

5M98 (Cote)

30

Fonctionnement : rapport, procès-verbaux de séances ; établissement des besoins des hôpitaux : correspondance, liste de fournitures.

Date

1934-1940

Cote

5M103 (Cote)

31

Organisation et fonctionnement : instructions, circulaires, correspondance.

Date

1937-1940

Cote

5M172 (Cote)

32

Services préfectoraux, organisation et fonctionnement : rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance, circulaires.

Date

an VIII-1939

Cote

1M5 (Cote)

33

Organisation et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal de Tours (1858-1935) ; exonération des droits d'inscription : extrait des délibérations du conseil municipal (1906-1938) ; attribution de bourses : dossiers de demandes (1921-1938) ; enseignement : affiches des programmes de cours (1927-1932).

Date

-

Cote

5M27 (Cote)

34

Création et fonctionnement : extrait de délibération du conseil général, instructions, correspondance.

Date

1903-1939

Cote

5M102 (Cote)

35

Etude d'un projet de laboratoire départemental : rapport, correspondance, circulaires, enquêtes (1907-1921) ; création : délibération de la commission administrative de l'hospice de Tours, note, correspondance, plans (1922-1925) ; organisation et fonctionnement : rapport, correspondance, statistiques, circulaires (1922-1939) ; nomination d'un chef de laboratoire : affiche de concours, correspondance, délibération de la Commission administrative de l'hospice (1922-1923).

Date

1907-1939

Cote

5M171 (Cote)

36

1938 - 1939

Date

1938-1939

Cote

5M94 (Cote)

37

1936 - 1937

Date

1936-1937

Cote

5M93 (Cote)

38

Ecole, fonctionnement et acquisition de matériel scolaire, balayage des classes : cahier des charges, extraits de délibérations, correspondance.

Date

1879-1937

Cote

EDEP009/R1 (Cote)

39

Compagnie de sapeurs-pompiers, fonctionnement : règlement, instructions, rapports d'incendies, liste nominative, correspondance (1877-1934). Elections au Conseil supérieur des pompiers : affiche, procès-verbaux d'élection, liste nominative, feuille d'inscription (1912-1927).

Date

1877-1934

Cote

EDEP063/3H1 (Cote)

40

1933

Date

1933

Cote

5M91 (Cote)

41

Locaux administratifs et monuments historiques, mise à disposition : correspondance.

Date

1908-1933

Cote

1M7 (Cote)

42

1932

Date

1932

Cote

5M90 (Cote)

43

1931

Date

1931

Cote

5M89 (Cote)

44

Bureau de bienfaisance, commission administrative, nomination, fonctionnement : procès-verbal d'élection, registre des délibérations.

Date

1870-1931

Cote

EDEP064/Q1 (Cote)

45

Bureau de bienfaisance : création (1824) et fonctionnement.

Date

1824-1931

Cote

EDEP021/Q1 (Cote)

46

Imprimés.

Date

1821-1931

Cote

1M9 (Cote)

47

1930

Date

1930

Cote

5M88 (Cote)

48

Abattoir municipal. Création et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations, tarif, règlement, convention avec la Société d'Electricité et du Gaz (1862-1908). Locaux : plans au sol et en coupe du grilloir (1875). Fournitures et entretien : pièces de comptes (1871-1929).

Date

1862-1929

Cote

EDEP027/1M21 (Cote)

49

Société de secours mutuels, mise en place, fonctionnement : statuts, règlements et membres honoraires, registre matricule, journal du trésorier, bons de denrées alimentaires, statistiques.

Date

1889-1929

Cote

EDEP113/3Q12 (Cote)

50

1929

Date

1929

Cote

5M87 (Cote)

51

Réglementation administrative : arrêtés ministériels et préfectoraux.

Date

1908-1928

Cote

4M1125 (Cote)

52

Sociétés sportives. Société mixte de tir et de gymnastique La Patriote, création et fonctionnement : statuts et règlement, arrêté préfectoral d'autorisation, liste de sociétaires, correspondance, règlement de concours, pièces de comptes (1887-1928). fête de gymnastique : liste de souscription, état de dépenses, mémoire, compte général de recettes et de dépenses (1895). Société vélocipédique La Pédale bléroise : demande de subvention, autorisation d'émission de billets de tombola (1896-1897).

Date

1887-1928

Cote

EDEP027/3R1 (Cote)

53

1928

Date

1928

Cote

5M86 (Cote)

54

Postes, télégraphes et téléphone. Service journalier de poste, demande d'établissement : lettre de refus (1825). Bureau de poste, organisation et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations (1831-1928). Relais de poste, création à la Croix de Bléré : correspondance (1836). Bureau et lignes télégraphiques, création : correspondance, avis, modèle de convention, procès-verbal de récolement de la ligne de Tours à Luzillé (1865-1898). Téléphone, installation : lettre, extrait de délibération (1900-1901).

Date

1825-1928

Cote

EDEP027/3G5 (Cote)

55

1927

Date

1927

Cote

5M85 (Cote)

56

Expulsions : dossiers nominatifs.

Date

1921-1926

Cote

4M1174 (Cote)

57

Fonctionnement de la poste : correspondance

Date

1814-1926

Cote

EDEP141/3G5 (Cote)

58

Instructions, notes de service, correspondance.

Date

1894-1926

Cote

4M1126 (Cote)

59

Stade municipal, fonctionnement : devis pour travaux, pièces comptables, correspondance

Date

1922-1925

Cote

EDEP132/3R4 (Cote)

60

Registre chronologique d'envoi des rapports (16 décembre 1918 - 31 octobre 1924).

Date

-

Cote

4M1134 (Cote)

61

1924

Date

1924

Cote

5M83 (Cote)

62

1923 (23 octobre, n° 491) - 1924 (25 septembre, n° 318).

Date

23 octobre 1923-25 septembre 1924

Cote

4M1133 (Cote)

63

Dossier sur l'Union tourangelle de la libre pensée (1920-1923) et la Ligue des droits de l'homme (1919-1922).

Date

-

Cote

4M1163 (Cote)

64

1923

Date

1923

Cote

5M82 (Cote)

65

1920-1923

Date

1920-1923

Cote

4M1136 (Cote)

66

Rapports sur les réunions (1916-1922).

Date

-

Cote

4M1164 (Cote)

67

Fiches individuelles et photographies des représentants cheminots (1918-1921).

Date

-

Cote

4M1165 (Cote)

68

Listes des cheminots révoqués lors des grèves de 1920.

Date

-

Cote

4M1166 (Cote)

69

1922 (5 octobre, n° 3713) - 1923 (22 octobre, n° 490).

Date

5 octobre 1922-22 octobre 1923

Cote

4M1132 (Cote)

70

R - Z

Date

-

Cote

4M1173 (Cote)

71

Avis de recherche émanant du ministère de l'Intérieur (1916-1918).

Date

-

Cote

4M1170 (Cote)

72

Circulation des personnes, contrôle de la circulation automobile : arrêtés préfectoraux, correspondance, décrets ministériels, sauf-conduit temporaire (1914-1918) ; contrôle de la circulation dans la zone des armées : arrêté du général Nivelle, arrêtés préfectoraux, instructions, correspondance, carte pour la délivrance des titres de circulation, procès-verbaux d'arrestation.

Date

1916-1922

Cote

4M1157 (Cote)

73

Correspondance (1904-1914).

Date

-

Cote

4M1169 (Cote)

74

A - F

Date

-

Cote

4M1171 (Cote)

75

Etablissements publics et militaires, surveillance : rapports des inspecteurs au commissaire spécial.

Date

1916-1922

Cote

4M1156 (Cote)

76

Personnes en état d'arrestation, recherche : télégrammes, circulaires, procès-verbaux.

Date

1916-1922

Cote

4M1159 (Cote)

77

1922

Date

1922

Cote

5M81 (Cote)

78

Accidents mortels en gare et sur les lignes : dossiers nominatifs, télégrammes.

Date

1916-1922

Cote

4M1155 (Cote)

79

G - P

Date

-

Cote

4M1172 (Cote)

80

1921 (7 septembre, n° 1010) - 1922 (10 septembre, n° 305).

Date

7 septembre 1920-10 septembre 1922

Cote

4M1145 (Cote)

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