Personnel et fonctionnement.Juges, suppléants, greffiers : correspondance, procès-verbal, extrait de délibération, mémoire de frais de justice criminelle (1790-1887). Instructions diverses : correspondance (an III-1872).
Date
1790-1887
Cote
EDEP027/3I4 (Cote)
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Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
- Archives postérieures à 1789
- Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
- 3 I - Justice
- Simple police et justice de paix
- Justice de paix de Bléré.
- Personnel et fonctionnement.Juges, suppléants, greffiers...