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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossier constitutif de l'association : déclaration à la préfecture, liste des membres, délibération du conseil général du 23 septembre 1991, procès-verbal de réunion du comité technique paritaire, règlement intérieur, statuts.

    Date

    1991

    Cote

    254J1 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Dossier constitutif de l'association : déclaration...

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    1991-2001

    Date

    1991-2001

    Cote

    254J2 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Procès-verbaux de réunions du conseil d'administration
    • 1991-2001

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    2002-2013

    Date

    2002-2013

    Cote

    254J3 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Procès-verbaux de réunions du conseil d'administration
    • 2002-2013

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    1999-2003

    Date

    1999-2003

    Cote

    254J4 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Comptes rendus de réunions de l'assemblée générale
    • 1999-2003

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    2004-2006 (comptes rendus lacunaires en 2006).

    Date

    2004-2006

    Cote

    254J5 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Comptes rendus de réunions de l'assemblée générale
    • 2004-2006 (comptes rendus lacunaires en 2006).

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    207-2009 (comptes rendus lacunaires en 2007).

    Date

    2007-2009

    Cote

    254J6 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Comptes rendus de réunions de l'assemblée générale
    • 207-2009 (comptes rendus lacunaires en 2007).

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    2010-2012

    Date

    2010-2012

    Cote

    254J7 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Comptes rendus de réunions de l'assemblée générale
    • 2010-2012

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Comptes rendus de réunions des correspondants (2008-2012) et des réunions inter - COS (2003-2010).

    Date

    2003-2012

    Cote

    254J8 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Comptes rendus de réunions des correspondants (2008-2012)...

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Comptes rendus de réunions du bureau (1992-2001), relevé de conclusions de la commission de suivi (1997-1998, 2002).

    Date

    1992-2003

    Cote

    254J9 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Comptes rendus de réunions du bureau (1992-2001), relevé...

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Fête de l'arbre de Noël et concours photos, organisation, budget : programme, carton d'invitation, procès-verbaux de réunions préparatoires, contrats de spectacles, listes des lauréats du concours.

    Date

    2004

    Cote

    254J10 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Fête de l'arbre de Noël et concours photos, organisation,...

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles nominatives (1869), liste des maires et adjoints des arrondissements de Chinon et Loches (1871), liste des maires et adjoints relative à leur opinion politique pour l'arrondissement de Tours (1893), mesures disciplinaires : circulaires (1880-1908), état des fonctionnaires révoqués, suspendus ou déplacés du 16 mai au 18 décembre 1877, correspondance, arrêtés préfectoraux relatifs aux mesures prises en 1890 (1890).

    Date

    1869- 1893

    Cote

    1M180 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  12. Résultat n°12

    Simplification administrative, organisation, fonctionnement de la commission d'enquête départementale : procès-verbaux de réunion de la commission, enquête auprès du personnel, contre-proposition du personnel.

    Date

    1948-1951

    Cote

    70W1 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Personnel communal
    • Gestion
    • Simplification administrative, organisation, fonctionnement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  13. Résultat n°13

    1945

    Date

    1945

    Cote

    76W1 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Personnel communal
    • Gestion
    • Recensement des effectifs
    • Par année
    • 1945

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  14. Résultat n°14

    Nouveau statut général des fonctionnaires. - Loi du 28 avril 1952, application : tableaux numériques par commune.

    Date

    1952

    Cote

    76W2 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Personnel communal
    • Gestion
    • Nouveau statut général des fonctionnaires. - Loi du...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  15. Résultat n°15

    Arrondissement de Chinon.

    Date

    1959-1967

    Cote

    76W3 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Personnel communal
    • Gestion
    • Recensement des effectifs
    • Par arrondissement
    • Arrondissement de Chinon.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  16. Résultat n°16

    Arrondissement de Loches.

    Date

    1959-1967

    Cote

    76W4 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Personnel communal
    • Gestion
    • Recensement des effectifs
    • Par arrondissement
    • Arrondissement de Loches.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  17. Résultat n°17

    Arrondissement de Tours.

    Date

    1959-1967

    Cote

    76W5 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Personnel communal
    • Gestion
    • Recensement des effectifs
    • Par arrondissement
    • Arrondissement de Tours.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  18. Résultat n°18

    Militaires démobilisés. - Incorporation dans l'administration : états nominatifs par commune.

    Date

    1943-1944

    Cote

    76W7 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Personnel communal
    • Gestion
    • Militaires démobilisés. - Incorporation dans l'administration...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  19. Résultat n°19

    Secrétaires de mairie. - Examens d'aptitude, candidatures : sujets d'examens, copies d'examens, listes des lauréats.

    Date

    1941

    Cote

    76W8 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Personnel communal
    • Gestion
    • Secrétaires de mairie. - Examens d'aptitude, candidatures...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  20. Résultat n°20

    Ville de Tours et communes de Tours-nord.

    Date

    1941-1946

    Cote

    76W9 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Personnel communal
    • Rémunération
    • Indemnités et allocations complémentaires
    • Ville de Tours et communes de Tours-nord.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales