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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossier constitutif de l'association : déclaration à la préfecture, liste des membres, délibération du conseil général du 23 septembre 1991, procès-verbal de réunion du comité technique paritaire, règlement intérieur, statuts.
Cote
254J1 (Cote)
 Date
1991
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

  • Dossier constitutif de l'association : déclaration...
Résultat n°2

1991-2001
Cote
254J2 (Cote)
 Date
1991-2001
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

  • Procès-verbaux de réunions du conseil d'administration
  • 1991-2001
Résultat n°3

2002-2013
Cote
254J3 (Cote)
 Date
2002-2013
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

  • Procès-verbaux de réunions du conseil d'administration
  • 2002-2013
Résultat n°4

1999-2003
Cote
254J4 (Cote)
 Date
1999-2003
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

  • Comptes rendus de réunions de l'assemblée générale
  • 1999-2003
Résultat n°5

2004-2006 (comptes rendus lacunaires en 2006).
Cote
254J5 (Cote)
 Date
2004-2006
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

  • Comptes rendus de réunions de l'assemblée générale
  • 2004-2006 (comptes rendus lacunaires en 2006).
Résultat n°6

207-2009 (comptes rendus lacunaires en 2007).
Cote
254J6 (Cote)
 Date
2007-2009
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

  • Comptes rendus de réunions de l'assemblée générale
  • 207-2009 (comptes rendus lacunaires en 2007).
Résultat n°7

2010-2012
Cote
254J7 (Cote)
 Date
2010-2012
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

  • Comptes rendus de réunions de l'assemblée générale
  • 2010-2012
Résultat n°8

Comptes rendus de réunions des correspondants (2008-2012) et des réunions inter - COS (2003-2010).
Cote
254J8 (Cote)
 Date
2003-2012
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

  • Comptes rendus de réunions des correspondants (2008-2012)...
Résultat n°9

Comptes rendus de réunions du bureau (1992-2001), relevé de conclusions de la commission de suivi (1997-1998, 2002).
Cote
254J9 (Cote)
 Date
1992-2003
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

  • Comptes rendus de réunions du bureau (1992-2001), relevé...
Résultat n°10

Fête de l'arbre de Noël et concours photos, organisation, budget : programme, carton d'invitation, procès-verbaux de réunions préparatoires, contrats de spectacles, listes des lauréats du concours.
Cote
254J10 (Cote)
 Date
2004
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

  • Fête de l'arbre de Noël et concours photos, organisation,...
Résultat n°11

Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles nominatives (1869), liste des maires et adjoints des arrondissements de Chinon et Loches (1871), liste des maires et adjoints relative à leur opinion politique pour l'arrondissement de Tours (1893), mesures disciplinaires : circulaires (1880-1908), état des fonctionnaires révoqués, suspendus ou déplacés du 16 mai au 18 décembre 1877, correspondance, arrêtés préfectoraux relatifs aux mesures prises en 1890 (1890).
Cote
1M180 (Cote)
 Date
1869- 1893
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement), Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement), Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
statistique, notice individuelle, circulaire, correspondance, arrêté préfectoral

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Affaires communales
  • Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles...
Résultat n°12

Enquête statistique des employés communaux : fiches communales (classement par canton et arrondissement).
Cote
1M111 (Cote)
 Date
1931
 Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Fonctionnaires et personnel administatif
  • Enquête statistique des employés communaux : fiches...
Résultat n°13

Cantonnier : réglement de la commission des cantonniers communaux, arrêtés de nomination.
Cote
EDEP/058/O31 (Cote)
 Date
1847-1928
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Cantonnier : réglement de la commission des cantonniers...
Résultat n°14

Cantonniers : rapport de l'ingénieur sur la participation à l'augmentation du salaire des cantonniers communaux.
Cote
EDEP/058/O32 (Cote)
 Date
1928
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Cantonniers : rapport de l'ingénieur sur la participation...
Résultat n°15

Personnel, nomination, démission : arrêté municipal.
Cote
EDEP002/K5 (Cote)
 Date
1898-1946
 Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

  • Série K - Elections. Personnel.
  • Personnel, nomination, démission : arrêté municipal.
Résultat n°16

Nomination des agents administratifs de la mairie, du garde champêtre et des cantonniers
Cote
EDEP008/K8 (Cote)
 Date
1809-1938
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Élections. Personnel.
  • Nomination des agents administratifs de la mairie,...
Résultat n°17

Personnel communal, nomination et rémunération : arrêtés du maire, extraits de délibérations, cotisations sociales.
Cote
EDEP009/K16 (Cote)
 Date
1912-1957
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, délibération

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel communal, nomination et rémunération : arrêtés...
Résultat n°18

Receveur municipal, paiement d'indemnités de gestion : extraits de délibérations, correspondance.
Cote
EDEP009/K17 (Cote)
 Date
1922-1962
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Receveur municipal, paiement d'indemnités de gestion...
Résultat n°19

Cantonnier communal, nomination : arrêtés préfectoraux
Cote
EDEP016/K11 (Cote)
 Date
1847-1877
 Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections.Personnel
  • Cantonnier communal, nomination : arrêtés préfectoraux
Résultat n°20

Cantonnier, nomination : pv de la commission, arrêté municipal ; sapeurs - pompiers, promotion au grade de capitaine : arrêté préfectoral.
Cote
EDEP020/K16 (Cote)
 Date
1851 - 1937
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel
  • Cantonnier, nomination : pv de la commission, arrêté...
Résultat n°21

Personnel communal, (cantonnier, receveur, garde champêtre, sage-femme), nomination et rémunération.
Cote
EDEP021/K4 (Cote)
 Date
1818-1928
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Serie K : Elections et Personnel
  • Personnel communal, (cantonnier, receveur, garde champêtre,...
Résultat n°22

Secrétaire-greffier, traitement : correspondance, mandats de paiement.
Cote
EDEP027/2K1 (Cote)
 Date
1791-1886
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série K : Elections. Personnel.
  • 2 K - Personnel municipal
  • Secrétaire-greffier, traitement : correspondance, mandats...
Résultat n°23

Architecte et agent voyer municipal, rétribution : extrait de délibération, notes, mémoires d'honoraires, correspondance.
Cote
EDEP027/2K10 (Cote)
 Date
1867-1899
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, note, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série K : Elections. Personnel.
  • 2 K - Personnel municipal
  • Architecte et agent voyer municipal, rétribution :...
Résultat n°24

Secrétaire-greffier : journal.
Cote
EDEP027/2K2 (Cote)
 Date
1808-1810
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
agenda

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série K : Elections. Personnel.
  • 2 K - Personnel municipal
  • Secrétaire-greffier : journal.
Résultat n°25

Concierge et émissaire : correspondance, mandats de paiement et récépissés, états de voyages et mémoires.
Cote
EDEP027/2K3 (Cote)
 Date
1793-1824
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série K : Elections. Personnel.
  • 2 K - Personnel municipal
  • Concierge et émissaire : correspondance, mandats de...
Résultat n°26

Receveur municipal, traitement : lettre, décompte, extrait de délibération.
Cote
EDEP027/2K4 (Cote)
 Date
1887-1931
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, pièce comptable, délibération

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série K : Elections. Personnel.
  • 2 K - Personnel municipal
  • Receveur municipal, traitement : lettre, décompte,...
Résultat n°27

Gardes champêtres, recrutement, nomination, réquisition, suspension, discipline, traitement : correspondance, extraits de délibérations.
Cote
EDEP027/2K5 (Cote)
 Date
an III-1927
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série K : Elections. Personnel.
  • 2 K - Personnel municipal
  • Gardes champêtres, recrutement, nomination, réquisition,...
Résultat n°28

Gardes messiers, nomination, destitution : procès-verbal de nomination, extrait de délibération, cahier pour l'enregistrement des candidats, correspondance, notes.
Cote
EDEP027/2K6 (Cote)
 Date
1790-1791
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, délibération, correspondance, note

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série K : Elections. Personnel.
  • 2 K - Personnel municipal
  • Gardes messiers, nomination, destitution : procès-verbal...
Résultat n°29

Commissaire de police, nomination, départ : arrêté, correspondance.
Cote
EDEP027/2K7 (Cote)
 Date
1853-1858
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série K : Elections. Personnel.
  • 2 K - Personnel municipal
  • Commissaire de police, nomination, départ : arrêté,...
Résultat n°30

Cantonniers communaux, nomination et traitement : commissions (1845-1887), notes, correspondance, extrait de délibération, rôle (1836-1870).
Cote
EDEP027/2K8 (Cote)
 Date
1836-1887
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
note, correspondance, délibération

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série K : Elections. Personnel.
  • 2 K - Personnel municipal
  • Cantonniers communaux, nomination et traitement : commissions...
Résultat n°31

Tambour : lettre de sollicitation de la place, avec deux pièces relatives au requérant (1821-1823).
Cote
EDEP027/2K9 (Cote)
 Date
1821-1838
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série K : Elections. Personnel.
  • 2 K - Personnel municipal
  • Tambour : lettre de sollicitation de la place, avec...
Résultat n°32

Notes du secrétaire de mairie (minutes d'actes de naissances, mariages, décès).
Cote
EDEP027/E3 (Cote)
 Date
1875
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
note

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série E : Etat civil
  • Notes du secrétaire de mairie (minutes d'actes de naissances,...
Résultat n°33

Personnel municipal, nomination d'un secrétaire de mairie, d'une préposée à la cantine scolaire et de cantonniers : arrêtés
Cote
EDEP028/K6 (Cote)
 Date
1902-1951
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal, nomination d'un secrétaire de...
Résultat n°34

Nomination du cantonnier : arrêté, extrait du registre des délibérations, correspondance
Cote
EDEP035/K11 (Cote)
 Date
1859-1903
 Lieu
Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Personnel
  • Nomination du cantonnier : arrêté, extrait du registre...
Résultat n°35

Dossier individuel de personnel ; traitement du garde-champêtre (1953-1959) ; du cantonnier.
Cote
EDEP042/K5 (Cote)
 Date
1953-1976
 Lieu
Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Dossier individuel de personnel ; traitement du garde-champêtre...
Résultat n°36

Arrêtés de nomination du cantonnier.
Cote
EDEP045/K1 (Cote)
 Date
1907-1938
 Lieu
La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 045 - Commune de La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Arrêtés de nomination du cantonnier.
Résultat n°37

Nomination du cantonnier : commission
Cote
EDEP048/K7 (Cote)
 Date
1854
 Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Nomination du cantonnier : commission
Résultat n°38

Nomination et rétribution d'un sacristain : arrêté municipal
Cote
EDEP048/K8 (Cote)
 Date
1808
 Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Nomination et rétribution d'un sacristain : arrêté...
Résultat n°39

Relevé des sommes perçues par les employés communaux
Cote
EDEP048/L7 (Cote)
 Date
1945
 Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Relevé des sommes perçues par les employés communaux
Résultat n°40

Commission paritaire du personnel communal, élection : procès-verbaux.
Cote
EDEP054/K18 (Cote)
 Date
1954-1957
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles.
  • Commission paritaire du personnel communal, élection...