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116 résultats

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  1. Résultat n°1

    Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles nominatives (1869), liste des maires et adjoints des arrondissements de Chinon et Loches (1871), liste des maires et adjoints relative à leur opinion politique pour l'arrondissement de Tours (1893), mesures disciplinaires : circulaires (1880-1908), état des fonctionnaires révoqués, suspendus ou déplacés du 16 mai au 18 décembre 1877, correspondance, arrêtés préfectoraux relatifs aux mesures prises en 1890 (1890).

    Date

    1869- 1893

    Cote

    1M180 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Fête de l'arbre de Noël et concours photos, organisation, budget : programme, carton d'invitation, procès-verbaux de réunions préparatoires, contrats de spectacles, listes des lauréats du concours.

    Date

    2004

    Cote

    254J10 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Fête de l'arbre de Noël et concours photos, organisation,...

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Comptes rendus de réunions du bureau (1992-2001), relevé de conclusions de la commission de suivi (1997-1998, 2002).

    Date

    1992-2003

    Cote

    254J9 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Comptes rendus de réunions du bureau (1992-2001), relevé...

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Comptes rendus de réunions des correspondants (2008-2012) et des réunions inter - COS (2003-2010).

    Date

    2003-2012

    Cote

    254J8 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Comptes rendus de réunions des correspondants (2008-2012)...

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    2010-2012

    Date

    2010-2012

    Cote

    254J7 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Comptes rendus de réunions de l'assemblée générale
    • 2010-2012

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    207-2009 (comptes rendus lacunaires en 2007).

    Date

    2007-2009

    Cote

    254J6 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Comptes rendus de réunions de l'assemblée générale
    • 207-2009 (comptes rendus lacunaires en 2007).

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    2004-2006 (comptes rendus lacunaires en 2006).

    Date

    2004-2006

    Cote

    254J5 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Comptes rendus de réunions de l'assemblée générale
    • 2004-2006 (comptes rendus lacunaires en 2006).

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    1999-2003

    Date

    1999-2003

    Cote

    254J4 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Comptes rendus de réunions de l'assemblée générale
    • 1999-2003

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    2002-2013

    Date

    2002-2013

    Cote

    254J3 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Procès-verbaux de réunions du conseil d'administration
    • 2002-2013

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    1991-2001

    Date

    1991-2001

    Cote

    254J2 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Procès-verbaux de réunions du conseil d'administration
    • 1991-2001

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Dossier constitutif de l'association : déclaration à la préfecture, liste des membres, délibération du conseil général du 23 septembre 1991, procès-verbal de réunion du comité technique paritaire, règlement intérieur, statuts.

    Date

    1991

    Cote

    254J1 (Cote)

    • Contexte : 254J - Fonds du Comité des œuvres sociales des agents...

    • Dossier constitutif de l'association : déclaration...

    Producteur :

    Comité des oeuvres sociales du conseil départemental (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Cantonnier communal, nomination : arrêtés du maire, correspondance

    Date

    1845-1913

    Cote

    EDEP203/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série K : Elections, personnel
    • Cantonnier communal, nomination : arrêtés du maire,...
  13. Résultat n°13

    Cantonniers : nomination et affaires diverses.

    Date

    1852-1911

    Cote

    EDEP150/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Cantonniers : nomination et affaires diverses.
  14. Résultat n°14

    Nominations de gardes champêtres et de cantonniers.

    Date

    1851-1929

    Cote

    EDEP143/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Nominations de gardes champêtres et de cantonniers.
  15. Résultat n°15

    Receveur, gardes messiers, gardes-champêtres, cantonniers : nominations, correspondance

    Date

    1789-1924

    Cote

    EDEP141/2K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 2 K
    • Receveur, gardes messiers, gardes-champêtres, cantonniers...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Comptabilité, traitement du personnel municipal et des services extérieurs : livre de paye, états, extraits du registre des délibérations, correspondance

    Date

    1863-1948

    Cote

    EDEP138/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité, traitement du personnel municipal et...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  17. Résultat n°17

    Personnel municipal, recrutement, logement, prestation de serment : correspondance, procès-verbal.

    Date

    1875-1952

    Cote

    EDEP138/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal, recrutement, logement, prestation...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  18. Résultat n°18

    Nomination de cantonier : arrêtés.

    Date

    1871-1874

    Cote

    EDEP135/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Nomination de cantonier : arrêtés.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Dépense faites par les officiers de l'Hôtel de Ville

    Date

    XVI

    Cote

    EDEP132/CC12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Pièces de dépense
    • Dépense faites par les officiers de l'Hôtel de Ville
  20. Résultat n°20

    Gages des officiers de l'Hôtel de Ville (barbiers, chirurgiens, portiers).

    Date

    XVI

    Cote

    EDEP132/CC11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Pièces de dépense
    • Gages des officiers de l'Hôtel de Ville (barbiers,...
  21. Résultat n°21

    Plan de mobilisation en temps de guerre : liste des points d'affichage, situation des effectifs et contrôle nominatif du personnel, correspondance

    Date

    1928-1939

    Cote

    EDEP132/5H10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 5 H - Mesures d'exception et faits de guerre
    • Plan de mobilisation en temps de guerre : liste des...
  22. Résultat n°22

    Indemnités de vie chére pour les employés communaux : pétition, correspondance

    Date

    1918-1919

    Cote

    EDEP132/2K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 2 K - Personnel municipal
    • Indemnités de vie chére pour les employés communaux...
  23. Résultat n°23

    Employés communaux (receveur de la bascule, concierge, agent de police, surveillant des travaux communaux, expéditionnaire, femmes de ménage, préposée des bains-douches) : états de traitement, arrêtés, extraits de délibérations, certificats d'emploi, correspondance

    Date

    1916-1976

    Cote

    EDEP132/2K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 2 K - Personnel municipal
    • Employés communaux (receveur de la bascule, concierge,...
  24. Résultat n°24

    Secrétaire général, recrutement : avis et déroulement du concours, copies, affiche de l'Ecole des hautes études municipales

    Date

    1946é

    Cote

    EDEP132/2K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 2 K - Personnel municipal
    • Secrétaire général, recrutement : avis et déroulement...
  25. Résultat n°25

    Cantonnier, recrutement : liste des candidats, nominations, pièces comptables, règlementation, correspondance

    Date

    1913-1959

    Cote

    EDEP132/2K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 2 K - Personnel municipal
    • Cantonnier, recrutement : liste des candidats, nominations,...
  26. Résultat n°26

    Assemblées primaires : état imprimé des assemblées du département, liste des citoyens actifs, nominations des notables et officiers municipaux, élection du juge de paix

    Date

    1790

    Cote

    EDEP132/1K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 1 K - Elections
    • Assemblées primaires : état imprimé des assemblées...
  27. Résultat n°27

    Service vicinal, gestion : budgets et création de ressources ; arrêtés de nomination du cantonnier, correspondance.

    Date

    1836-1904

    Cote

    EDEP129/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 129 - Commune de Ligré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Service vicinal, gestion : budgets et création de ressources...

    Producteur :

    Commune de Ligré (Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    Personnel municipal, nomination du cantonnier : extraits du registre des arrêtés du maire.

    Date

    1945-1957

    Cote

    EDEP126/K14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Personnel municipal, nomination du cantonnier : extraits...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    Secrétaires de mairie, gardes-champêtres, cantonniers, personnels divers : nominations, traitements, affaires diverses.

    Date

    1844-1905

    Cote

    EDEP124/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Secrétaires de mairie, gardes-champêtres, cantonniers,...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    Cantonnier, nomination : arrêté municipal.

    Date

    1910-1925

    Cote

    EDEP120/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 120 - Commune d'Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Cantonnier, nomination : arrêté municipal.
  31. Résultat n°31

    Personnel communal, organisation générale du travail : délibérations du conseil municipal

    Date

    1961-1982

    Cote

    EDEP119/2K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Personnel communal, organisation générale du travail...
  32. Résultat n°32

    Personnel municipal : nomination et traitement : arrêtés, correspondance.

    Date

    1828-1904

    Cote

    EDEP116/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal : nomination et traitement : arrêtés,...
  33. Résultat n°33

    Secours alloué à M. Brault Louis, cantonnier : correspondance.

    Date

    1880

    Cote

    EDEP113/3Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 3Q : Application des lois d'assistance et...
    • Secours alloué à M. Brault Louis, cantonnier : correspondance.
  34. Résultat n°34

    Nomination et traitement du cantonnier et du garde-champêtre : extraits du registre des délibérations.

    Date

    1875-1924

    Cote

    EDEP113/2K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 2 K : Personnel
    • Nomination et traitement du cantonnier et du garde-champêtre...
  35. Résultat n°35

    Personnel, nomination des membres du bureau de bienfaisance et de la commission administrative : arrêtés, procès-verbal d'élection.

    Date

    1830-1935

    Cote

    EDEP113/1Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 1Q : Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Personnel, nomination des membres du bureau de bienfaisance...
  36. Résultat n°36

    Bureau d'assistance, élection de deux délégués : procès-verbal d'élection; nomination d'un administrateur : arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations

    Date

    1893-1908

    Cote

    EDEP112/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau d'assistance, élection de deux délégués : procès-verbal...
  37. Résultat n°37

    Cantonnier, nomination : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire

    Date

    1839-1938

    Cote

    EDEP112/K15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections, personnel
    • Cantonnier, nomination : arrêtés préfectoraux, arrêtés...
  38. Résultat n°38

    Nominations de cantonniers.

    Date

    1857-1938

    Cote

    EDEP111/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Nominations de cantonniers.
  39. Résultat n°39

    Recrutement du secrétaire de mairie.

    Date

    1949

    Cote

    EDEP111/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Recrutement du secrétaire de mairie.
  40. Résultat n°40

    Personnel des services extérieurs, agents voyers : commission de cantonnier

    Date

    1846-1869

    Cote

    EDEP110/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel des services extérieurs, agents voyers :...