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625 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Imposition fiscale des forêts domaniales, contrôle : instructions, correspondance, rapports, notes de renseignements, relevés statistiques, états d'évaluation foncière, états comparatifs d'après le cadastre et les états d'assiette, états des contenances.

    Date

    1867-1938

    Cote

    7M380 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Administration générale
    • Imposition fiscale des forêts domaniales, contrôle...
  2. Résultat n°2

    Avis de contribution foncière sur les portes et fenêtres et contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets à payer par Charles Surchaire, Chinon (1894-1906)

    Date

    1894-1906

    Cote

    1J/1546 (Cote)

    • Contexte : Avis de contribution foncière sur les portes et fenêtres...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Rôle de bonnage et hanage (droit sur les récoltes) pour Villedômer : pièce de parchemin, non daté.

    Date

    quatorzième siècle

    Cote

    1J/1533 (Cote)

    • Contexte : Rôle de bonnage et hanage (droit sur les récoltes)...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire).
    Ce document émane des archives de la Chambre des comptes de Blois, dont plusieurs, celui-ci compris, ont été acquis par le Baron Joursanvault

  4. Résultat n°4

    Perception des aides et d'autres droits, réglementation : affiches, imprimés (notamment arrêts du conseil d'état du roi, édit du roi, lettres patentes du roi) rassemblés par Elie Piozet, sieur de La Houssaye à Villeloin, conseiller du roi, receveur des tailles en l'élection de Loches (1693, 1717-1748).

    Date

    1693, 1717-1748

    Cote

    1J114/1 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Famille Piozet.
    • Perception des aides et d'autres droits, réglementation...
  5. Résultat n°5

    Office de greffier alternatif des rôles de taille et autres impositions, achat : quittance du trésorier des revenus casuels.

    Date

    1695

    Cote

    C 1110 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Chinon 1661-1788
    • Généralités
    • Personnel
    • Office de greffier alternatif des rôles de taille et...
  6. Résultat n°6

    Débits de boissons, états des sommes imposables : listes des débitants

    Date

    1815

    Cote

    EDEP203/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série I : Police, justice, hygiène publique
    • Débits de boissons, états des sommes imposables : listes...
  7. Résultat n°7

    Taxe sur les chevaux, mules et mulets : rôle

    Date

    1895

    Cote

    EDEP203/G24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série G : Impôts, cadastre
    • Taxe sur les chevaux, mules et mulets : rôle
  8. Résultat n°8

    Remises et modérations d'impositions : correspondance

    Date

    1810-1827

    Cote

    EDEP203/G23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série G : Impôts, cadastre
    • Remises et modérations d'impositions : correspondance
  9. Résultat n°9

    Contributions directes : réclamations de contribuables

    Date

    1793-1890

    Cote

    EDEP203/G21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série G : Impôts, cadastre
    • Contributions directes : réclamations de contribuables
  10. Résultat n°10

    Listes des trente plus imposés de la commune

    Date

    1821-1881

    Cote

    EDEP203/G20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série G : Impôts, cadastre
    • Listes des trente plus imposés de la commune
  11. Résultat n°11

    Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles

    Date

    1891-1908

    Cote

    EDEP203/G19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série G : Impôts, cadastre
    • Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles
  12. Résultat n°12

    Matrices générales des contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres

    Date

    1870-1907

    Cote

    EDEP203/G17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série G : Impôts, cadastre
    • Matrices générales des contributions foncières, personnelles,...
  13. Résultat n°13

    Matrices générales des contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres

    Date

    1801-1861

    Cote

    EDEP203/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série G : Impôts, cadastre
    • Matrices générales des contributions foncières, personnelles,...
  14. Résultat n°14

    Matrices générales des contributions directes de la commune de Rochecorbon

    Date

    1836-1848

    Cote

    EDEP203/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série G : Impôts, cadastre
    • Matrices générales des contributions directes de la...
  15. Résultat n°15

    Matrices générales des contributions directes de la commune de Rochecorbon

    Date

    1798-1835

    Cote

    EDEP203/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série G : Impôts, cadastre
    • Matrices générales des contributions directes de la...
  16. Résultat n°16

    Matrices générales des contributions directes de la commune de St Georges-sur-Loire

    Date

    1798-1807

    Cote

    EDEP203/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série G : Impôts, cadastre
    • Matrices générales des contributions directes de la...
  17. Résultat n°17

    Contribution mobiliaire : matrice de rôle, mandements.

    Date

    1791-1793

    Cote

    EDEP181/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 181 - Commune de Paulmy - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution mobiliaire : matrice de rôle, mandements.
  18. Résultat n°18

    Contribution personnelle et somptuaire : matrice de rôle.

    Date

    an III (calendrier républicain)

    Cote

    EDEP181/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 181 - Commune de Paulmy - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution personnelle et somptuaire : matrice de...
  19. Résultat n°19

    Matrice de la contribution foncière

    Date

    1789-1799

    Cote

    EDEP178/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice de la contribution foncière
  20. Résultat n°20

    Taxe sur les chiens, déclaration : rôles

    Date

    1905-1918

    Cote

    EDEP178/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Taxe sur les chiens, déclaration : rôles
  21. Résultat n°21

    Taxe des prestations sur les chemins : rôle.

    Date

    1899-1900

    Cote

    EDEP166/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe des prestations sur les chemins : rôle.
  22. Résultat n°22

    Taxe des prestations : rôle.

    Date

    1892-1898

    Cote

    EDEP166/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe des prestations : rôle.
  23. Résultat n°23

    Taxe municipale sur les chiens : rôle.

    Date

    1892-1897

    Cote

    EDEP166/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe municipale sur les chiens : rôle.
  24. Résultat n°24

    Contributions directes : matrice générale.

    Date

    1842-1909

    Cote

    EDEP165/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contributions directes : matrice générale.
  25. Résultat n°25

    Contribution foncière : matrice de rôle.

    Date

    1815-1818

    Cote

    EDEP161/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Contribution foncière : matrice de rôle.
  26. Résultat n°26

    Contribution foncière : matrices de rôle.

    Date

    1791-1797

    Cote

    EDEP158/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 158 - Commune de Montreuil-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution foncière : matrices de rôle.
  27. Résultat n°27

    Rôles de la taxe municipale sur les chiens

    Date

    1808-1902

    Cote

    EDEP152/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Rôles de la taxe municipale sur les chiens
  28. Résultat n°28

    Contributions personnelle, mobilière des portes et fenêtres

    Date

    1821-1921

    Cote

    EDEP152/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions personnelle, mobilière des portes et...
  29. Résultat n°29

    Listes des contribuables assujettis à l'impôt général sur le revenu

    Date

    1926-1948

    Cote

    EDEP152/G17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Listes des contribuables assujettis à l'impôt général...
  30. Résultat n°30

    Rôle des prestations pour l'entretien des chemins vicinaux

    Date

    1868-1918

    Cote

    EDEP152/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôle des prestations pour l'entretien des chemins vicinaux
  31. Résultat n°31

    Rôle de la rétribution scolaire

    Date

    1863-1878

    Cote

    EDEP152/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôle de la rétribution scolaire
  32. Résultat n°32

    Rôle de l'imposition additionnelle aux patentes

    Date

    1833

    Cote

    EDEP152/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôle de l'imposition additionnelle aux patentes
  33. Résultat n°33

    Liste des 30 plus imposés de la commune

    Date

    1874-1881

    Cote

    EDEP152/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Liste des 30 plus imposés de la commune
  34. Résultat n°34

    Rôle unique des contributions directes

    Date

    1818-1844

    Cote

    EDEP152/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôle unique des contributions directes
  35. Résultat n°35

    Recensement des chevaux, mules et mulets : registres de déclaration, affiche.

    Date

    1923-1937

    Cote

    EDEP150/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Recensement des chevaux, mules et mulets : registres...
  36. Résultat n°36

    Rôles de la taxes des prestations pour les chemins vicinaux.

    Date

    1878-1898

    Cote

    EDEP150/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôles de la taxes des prestations pour les chemins...
  37. Résultat n°37

    Matrices générales des contributions directes.

    Date

    1850-1885

    Cote

    EDEP150/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices générales des contributions directes.
    • Matrices générales des contributions directes.
  38. Résultat n°38

    Matrices générales des contributions directes.

    Date

    1822-1848

    Cote

    EDEP150/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices générales des contributions directes.
    • Matrices générales des contributions directes.
  39. Résultat n°39

    Rôle de taille 1695-1699. Matrice de la contribution foncière 1799. Etat des mutations à opérer sur la matrice de la contribution foncière 1817. Livre des mutations de propriétés 1819-1828. Mandements des contributions directes 1821-1846. Etats des comptes indûment imposés 1848.

    Date

    1695-1848

    Cote

    EDEP150/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôle de taille 1695-1699. Matrice de la contribution...
  40. Résultat n°40

    Taxe sur les chiens, déclaration : registres, rôles

    Date

    1856-1913

    Cote

    EDEP148/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens, déclaration : registres, rôles