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625 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Rôle de bonnage et hanage (droit sur les récoltes) pour Villedômer : pièce de parchemin, non daté.
Cote
1J/1533 (Cote)
 Date
quatorzième siècle
 Lieu
Villedômer (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Rôle de bonnage et hanage (droit sur les récoltes)...
Résultat n°2

Rôle général des propriétaires, possesseurs et usufruitiers
Cote
EDEP052/G25 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Chançay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Rôle général des propriétaires, possesseurs et usufruitiers
Résultat n°3

Impositions foncières : matrices.
Cote
EDEP/058/G45 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Impositions foncières : matrices.
  • Impositions foncières : matrices.
Résultat n°4

Impositions foncières : matrices.
Cote
EDEP/058/G40 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Impositions foncières : matrices.
  • Impositions foncières : matrices.
Résultat n°5

Impositions foncières : matrices.
Cote
EDEP/058/G43 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Impositions foncières : matrices.
  • Impositions foncières : matrices.
Résultat n°6

Impositions foncières : matrices.
Cote
EDEP/058/G41 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Impositions foncières : matrices.
  • Impositions foncières : matrices.
Résultat n°7

Impositions foncières : matrices.
Cote
EDEP/058/G46 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Impositions foncières : matrices.
  • Impositions foncières : matrices.
Résultat n°8

Impositions foncières : matrices.
Cote
EDEP/058/G39 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Impositions foncières : matrices.
  • Impositions foncières : matrices.
Résultat n°9

Impositions foncières : matrices.
Cote
EDEP/058/G44 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Impositions foncières : matrices.
  • Impositions foncières : matrices.
Résultat n°10

Impositions : registres.
Cote
EDEP/058/G38 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Impositions : registres.
Résultat n°11

Impositions foncières : matrices.
Cote
EDEP/058/G47 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Impositions foncières : matrices.
  • Impositions foncières : matrices.
Résultat n°12

Impositions foncières : matrices.
Cote
EDEP/058/G42 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Impositions foncières : matrices.
  • Impositions foncières : matrices.
Résultat n°13

Matrices de rôle de la contribution foncière
Cote
EDEP141/1G4 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Sous-série 1G
  • Cadastre
  • Matrices de rôle de la contribution foncière
  • Matrices de rôle de la contribution foncière
Résultat n°14

Contributions indirectes 1806-1879. Bureau de tabac 1844-1882. Poids et mesures 1875-1884. Postes, télégraphe, téléphone 1848-1912.
Cote
EDEP124/G19 (Cote)
 Date- Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions indirectes 1806-1879. Bureau de tabac...
Résultat n°15

Rôle des taxes fixes et variables (cote d'habitation et cote mobilière).
Cote
EDEP049/G9 (Cote)
 Date- Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Rôle des taxes fixes et variables (cote d'habitation...
Résultat n°16

Patentes, liste des trente plus imposés de la commune, bordereaux de recouvrement de la contribution foncière. Liste des prestataires qui n'ont pas obtempéré; mandement général pour les contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres. Tableau des contribuables qui ont droit par leur position à un dégrèvement
Cote
EDEP110/G20 (Cote)
 Date- Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Patentes, liste des trente plus imposés de la commune,...
Résultat n°17

Contribution foncière : rôle.
Cote
EDEP092/G1 (Cote)
 Date- Lieu
Crotelles (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 092 - Commune de Crotelles - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contribution foncière : rôle.
Résultat n°18

Crimes dignes de mort ou de peines afflictives : tableau pour modèle.
Cote
C 1107 (Cote)
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Procédures criminelles
  • Crimes dignes de mort ou de peines afflictives : tableau...
Résultat n°19

Perception des aides et d'autres droits, réglementation : affiches, imprimés (notamment arrêts du conseil d'état du roi, édit du roi, lettres patentes du roi) rassemblés par Elie Piozet, sieur de La Houssaye à Villeloin, conseiller du roi, receveur des tailles en l'élection de Loches (1693, 1717-1748).
Cote
1J114/1 (Cote)
 Date
1693, 1717-1748
 Lieu
Loches, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Famille Piozet.
  • Perception des aides et d'autres droits, réglementation...
Résultat n°20

Office de greffier alternatif des rôles de taille et autres impositions, achat : quittance du trésorier des revenus casuels.
Cote
C 1110 (Cote)
 Date
1695
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Chinon 1661-1788
  • Généralités
  • Personnel
  • Office de greffier alternatif des rôles de taille et...
Résultat n°21

Rôle de taille 1695-1699. Matrice de la contribution foncière 1799. Etat des mutations à opérer sur la matrice de la contribution foncière 1817. Livre des mutations de propriétés 1819-1828. Mandements des contributions directes 1821-1846. Etats des comptes indûment imposés 1848.
Cote
EDEP150/G2 (Cote)
 Date
1695-1848
 Lieu
Mazières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition, matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Rôle de taille 1695-1699. Matrice de la contribution...
Résultat n°22

Rôle de la taille.
Cote
EDEP081/G1 (Cote)
 Date
1700-1701
 Lieu
Cléré-les-Pins (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 081 - Commune de Cléré-les-Pins - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Rôle de la taille.
Résultat n°23

Correspondance et arrêtés relatifs à l'assiette, au département et à l'imposition.
Cote
EDEP113/1G18 (Cote)
 Date
1763-1922
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance, texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Sous-série 1G : Impôts directs
  • Cadastre napoléonien
  • Correspondance et arrêtés relatifs à l'assiette, au...
Résultat n°24

Revenus du roi. - Eclaircissements demandés par le contrôleur général des finances sur leur perception et réponses fournies à l'intendant par les receveurs des élections de Loches, Mayenne et Saumur : correspondance, quittances, états des impositions.
Cote
C 899 (Cote)
 Date
1764-1765
 Lieu
Loches, élection de (Indre-et-Loire, France), Mayenne, élection de (Mayenne, France), Saumur, élection de (Maine-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Revenus du roi. - Eclaircissements demandés par le...
Résultat n°25

Ville de Chinon, paiement du droit de tarif sur les maisons et domaines : quittances du receveur pour la veuve de Martin Raffault.
Cote
C 1126 (Cote)
 Date
1772-1773
 Lieu
Chissay-en-Touraine (Loir-et-Cher, France), Chinon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Chinon 1661-1788
  • Autres pièces
  • Ville de Chinon, paiement du droit de tarif sur les...
Résultat n°26

Matrices générales des contributions directes
Cote
EDEP112/G10 (Cote)
 Date
1780-1821
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Matrices générales des contributions directes
Résultat n°27

Impositions
Cote
EDEP043/G1 (Cote)
 Date
1784-1804
 Lieu
Cangey (Indre-et-Loire, France), Fleuray (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Cangey (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 043 - Commune de Cangey (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Impositions
Résultat n°28

Contributions directes (taille, capitation, emprunt forcé, contribution personnelle mobilière)
Cote
EDEP070/G1 (Cote)
 Date
1787-1827
 Lieu
Chenonceaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 070 - Commune de Chenonceaux - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Contributions directes (taille, capitation, emprunt...
Résultat n°29

Matrice de la contribution foncière
Cote
EDEP178/G3 (Cote)
 Date
1789-1799
 Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Matrice de la contribution foncière
Résultat n°30

Taxes foncières révolutionnaires : état de section-matrice, rôles
Cote
EDEP048/G1 (Cote)
 Date
1789-1799
 Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale, rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxes foncières révolutionnaires : état de section-matrice,...
Résultat n°31

Matrice de rôles
Cote
EDEP048/G3 (Cote)
 Date- Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Matrice de rôles
Résultat n°32

Impositions extraordinaires : mandements.
Cote
EDEP020/G23 (Cote)
 Date
1789 - 1790
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions
  • Impositions extraordinaires : mandements.
Résultat n°33

Contribution patriotique : liste des personnes domiciliées ou en résidence à Loches et déclarations
Cote
EDEP132/2G1 (Cote)
 Date
1789-1789
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série G : Impôts Cadastre
  • 2 G - Impôts extraordinaires
  • Contribution patriotique : liste des personnes domiciliées...
Résultat n°34

Répartition de l'impôt : état des biens et domaines de la paroisse.
Cote
EDEP062/G8 (Cote)
 Date
1790-1791
 Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Répartition de l'impôt : état des biens et domaines...
Résultat n°35

Contributions foncière et mobilière : frais de confection des matrices de rôles, désignation des répartiteurs
Cote
EDEP141/1G10 (Cote)
 Date
1790-1882
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Sous-série 1G
  • Contributions directes
  • Contributions foncière et mobilière : frais de confection...
Résultat n°36

Contribution personnelle, mobilière et somptuaire : matrices de rôles, rôle des charges de la commune, déclarations, réclamations.
Cote
EDEP113/1G9 (Cote)
 Date
1790-1814
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
rôle d'imposition, matrice d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Sous-série 1G : Impôts directs
  • Cadastre napoléonien
  • Contribution personnelle, mobilière et somptuaire :...
Résultat n°37

Correspondance générale relative aux Impôts .
Cote
EDEP027/1G16 (Cote)
 Date
1790-1840
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 1 G Impôts directs
  • Contributions directes
  • Correspondance générale relative aux Impôts .
Résultat n°38

Correspondance relative aux recettes et aux dépenses de la commune échangée avec le percepteur et la sous-préfecture
Cote
EDEP082/G18 (Cote)
 Date
1790-1873
 Lieu
Continvoir (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Correspondance relative aux recettes et aux dépenses...
Résultat n°39

Impositions ordinaires et prestation des chemins en nature : registres
Cote
EDEP014/G14 (Cote)
 Date
1790-1815
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts, Cadastre
  • Impositions ordinaires et prestation des chemins en...
Résultat n°40

Droits supprimés, remplacement : déclarations des biens et rentes, rôle des sommes à répartir ; remboursement des sommes reçues : listes nominatives
Cote
EDEP132/2G2 (Cote)
 Date
1790-1790
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série G : Impôts Cadastre
  • 2 G - Impôts extraordinaires
  • Droits supprimés, remplacement : déclarations des biens...