fiscalité - Recherche

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1

Taxe sur les chiens : rôles.

Date

1879-1920

Cote

EDEP064/G20 (Cote)

2

1870-1889

Date

1870-1889

Cote

EDEP104/G36 (Cote)

3

Matrices générales des contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres

Date

1801-1861

Cote

EDEP203/G16 (Cote)

4

Taxe sur les chiens, déclaration : registres, rôles

Date

1856-1913

Cote

EDEP148/G9 (Cote)

5

Rôles de la taxe municipale sur les chiens

Date

1808-1902

Cote

EDEP152/L3 (Cote)

6

Liste des 30 plus imposés.

Date

1815-1881

Cote

EDEP113/1G17 (Cote)

7

Revenus de la fabrique : relevés des troncs et listes des places et stalles affermées.

Date

1820-1875

Cote

EDEP060/P15 (Cote)

8

Matrices générales des contributions directes.

Date

1850-1885

Cote

EDEP124/G14 (Cote)

9

Contribution des portes et fenêtres : liste nominative des propriétaires, état des portes et fenêtres de la commune.

Date

an X

Cote

EDEP076/G10 (Cote)

10

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G45 (Cote)

11

Matrice de rôles pour les contributions foncières.

Date

1792-1804

Cote

EDEP099/G3 (Cote)

12

Etat des changements à faire à la matrice de la contribution foncière de 1791

Date

an V

Cote

EDEP141/1G5 (Cote)

13

1967-1976

Date

1967-1976

Cote

EDEP104/G40 (Cote)

14

Contributions directes : état du rôle.

Date

1859-1918

Cote

EDEP065/G4 (Cote)

15

Liste des 30 plus imposés de la commune

Date

1874-1881

Cote

EDEP152/G12 (Cote)

16

Taxe sur les chiens : rôle.

Date

1870-1910

Cote

EDEP103/G9 (Cote)

17

Matrices générales.

Date

1936-1940

Cote

EDEP132/1G26 (Cote)

18

Rôles des prestations en argent ou en nature, pour l'entretien des chemins vicinaux 51849-1881). Rôles de la taxe municipale sur les chiens (1856-1881)

Date

1856-1881

Cote

EDEP080/G3 (Cote)

19

Matrices générales pour la formation d'un rôle unique des quatre contributions directes (1818-1832) ; état des portes et fenêtres (an XI) ; matrices sommaires (an XIII, 1806-1808).

Date

An XI-1832

Cote

EDEP042/G2 (Cote)

20

Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres : matrices générales.

Date

an V-1899

Cote

EDEP145/G11 (Cote)

21

Rôle des patentes.

Date

an XII-1823

Cote

EDEP010/G4 (Cote)

22

Enquête agricole : bulletins individuels, récapitulatifs, répartition de l'imposition

Date

1941-1945

Cote

EDEP075/F7 (Cote)

23

Bénéfices commerciaux : liste des contribuables.

Date

1946

Cote

EDEP064/G25 (Cote)

24

Taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets : déclarations individuelles.

Date

1897-1942

Cote

EDEP009/G7 (Cote)

25

Liste des 30 plus imposés de la commune.

Date

1860-1864

Cote

EDEP030/G10 (Cote)

26

Contributions extraordinaires : copie d'une ordonnance de remise et modération.

Date

1848

Cote

EDEP075/G19 (Cote)

27

Répartition de l'impôt : état des biens et domaines de la paroisse.

Date

1790-1791

Cote

EDEP062/G8 (Cote)

28

Pour 1791, avec supplément (1792).

Date

1791

Cote

EDEP027/1G20 (Cote)

29

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G40 (Cote)

30

Rôle de la contribution personnelle, somptuaire et mobiliaire

Date

an 13

Cote

EDEP052/G28 (Cote)

31

Contributions personnelles et somptuaires : cahier des déclarations pour les taxes.

Date

an III

Cote

EDEP044/G2 (Cote)

32

Impôt général sur le revenu : listes des contribuables assujettis à l'impôt et ayant fait leur déclaration; impôt sur le revenu des personnes physiques : listes des contribuables; impôt sur les sociétés : listes des contribuables assujettis à l'impôt; impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux, impôt sur les gbénéfices de l'exploitation agricole, impôt sur les bénéfices des professions non commerciales : listes des contribuables assujettis à l'impôt

Date

1926-1958

Cote

EDEP119/1G11 (Cote)

33

Etat des mutations de rôles

Date

an XIII-an XIV

Cote

EDEP048/G4 (Cote)

34

Contribution mobilière.

Date

an VII

Cote

EDEP083/G4 (Cote)

35

Chouzé-le-Sec. Matrice de la contribution foncière 1791. Cadastre : tables alphabétiques des propriétaires (sans date). Matrice des contributions foncières et des portes et fenêtres 1812.

Date

1812

Cote

EDEP062/G6 (Cote)

36

Taxe sur les chiens, déclaration : rôles

Date

1905-1918

Cote

EDEP178/G10 (Cote)

37

Rôles de la rétribution scolaire.

Date

1878-1881

Cote

EDEP111/G19 (Cote)

38

Contribution foncière : déclarations des propriétaires.

Date

1792

Cote

EDEP129/G2 (Cote)

39

Contributions foncières, contribution mobilières et contribution des patentes : tableaux.

Date

1921-1943

Cote

EDEP135/G5 (Cote)

40

Contributions foncières, mobilière et des patentes : matrices de rôles.

Date

1925-1943

Cote

EDEP080/G6 (Cote)

41

Ville de Chinon, paiement du droit de tarif sur les maisons et domaines : quittances du receveur pour la veuve de Martin Raffault.

Date

1772-1773

Cote

C 1126 (Cote)

42

Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôle

Date

1903

Cote

EDEP004/G2 (Cote)

43

Rôles des prestations pour travaux de réparations et entretien des chemins vicinaux.

Date

1899-1920

Cote

EDEP147/G13 (Cote)

44

Taxe sur les chiens : rôles.

Date

1898-1905

Cote

EDEP116/L5 (Cote)

45

Contributions foncière et mobilière : frais de confection des matrices de rôles, désignation des répartiteurs

Date

1790-1882

Cote

EDEP141/1G10 (Cote)

46

Contributions : état des cotes irrecouvrables

Date

1847

Cote

EDEP054/G33 (Cote)

47

Matrice générale des contributions directes.

Date

1866-1899

Cote

EDEP077/G24 (Cote)

48

Recette-perception du Boulay : bordereaux mensuels de situation ; états des sommes payées par le percepteur pour signification de sommation aux contribuables retardataires ; états des sommes dues au porteur de contraintes.

Date

1811-1825

Cote

EDEP116/S1 (Cote)

49

Déclarations de chevaux, voitures, billards et de chiens.

Date

1886-1900

Cote

EDEP113/1G21 (Cote)

50

Liste des trente plus imposés de la commune.

Date

1877-1880

Cote

EDEP103/G5 (Cote)

51

Imposition extraordinaire : correspondance du Préfet.

Date

1823-1829

Cote

EDEP091/G17 (Cote)

52

Taxe vicinale : décompte.

Date

1936

Cote

EDEP088/L7 (Cote)

53

Impôts extraordinaires : liste des 30 plus imposés (1877-1881) ; opposition du conseil municipal et des 30 plus imposés à la contribution de guerre demandée par l'autorité prussienne ; liste des commerçants patentés pour la contribution de l'Entraide française (1945)

Date

1877-1945

Cote

EDEP028/G21 (Cote)

54

Taxe sur les billards publics : déclaration.

Date

1873

Cote

EDEP135/G2 (Cote)

55

1818-1844

Date

1818-1844

Cote

EDEP013/G5 (Cote)

56

Matrice générale des contributions directes.

Date

1900-1931

Cote

EDEP077/G25 (Cote)

57

Contribution personnelle, mobilière et somptuaire : matrices de rôles, rôle des charges de la commune, déclarations, réclamations.

Date

1790-1814

Cote

EDEP113/1G9 (Cote)

58

Matrice générale des contributions foncière, personnelle, mobilière, des portes et fenêtres (1850-1885) ; modifications dans la répartition des contributions foncières (1843).

Date

1843-1885

Cote

EDEP042/G4 (Cote)

59

Taxe des prestations : rôles.

Date

1894-1897

Cote

EDEP065/G8 (Cote)

60

Registres de la taxe municipale sur les chiens (1875-1920) ; registre de la taxe des prestations sur les chevaux, les vaches (1862-1898).

Date

1862-1920

Cote

EDEP087/G6 (Cote)

61

Contribution foncière : tableau nominatif des propriétaires de la commune et évaluation de leur revenu.

Date

an IX

Cote

EDEP076/G9 (Cote)

62

1931-1940

Date

1931-1940

Cote

EDEP013/G9 (Cote)

63

Listes des 30 plus imposés de la commune.

Date

1826-1828

Cote

EDEP021/G19 (Cote)

64

Rôle de la rétribution scolaire

Date

1863-1878

Cote

EDEP152/G15 (Cote)

65

Recensement des chevaux, mules et mulets : registres de déclaration, affiche.

Date

1923-1937

Cote

EDEP150/G7 (Cote)

66

1826-1838

Date

1826-1838

Cote

EDEP074/G17 (Cote)

67

Contributions directes : rôles, avertissements

Date

1841-1868

Cote

EDEP076/G12 (Cote)

68

Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles.

Date

1890-1911

Cote

EDEP136/G10 (Cote)

69

Contributions directes : état récapitulatif (1 pièce).

Date

1874

Cote

EDEP084/G2 (Cote)

70

Chemins vicinaux : états des cotes indûment imposées.

Date

1847

Cote

EDEP/058/L13 (Cote)

71

Tableaux annuels de la contribution foncière et des impositions locales de la commune

Date

1910-1924

Cote

EDEP013/G11 (Cote)

72

Electeurs censitaires : listes électorales.

Date

1837-1946

Cote

EDEP041/K1 (Cote)

73

Contribution foncière : matrice de rôle.

Date

1812

Cote

EDEP146/G4 (Cote)

74

Taxe municipale sur les chiens : rôles.

Date

1872-1911

Cote

EDEP030/G12 (Cote)

75

Correspondance générale relative aux Impôts .

Date

1790-1840

Cote

EDEP027/1G16 (Cote)

76

Patente, déclaration : matrice.

Date

1857-1883

Cote

EDEP029/G13 (Cote)

77

Chemins vicinaux : rôles de prestations en nature

Date

1852-1920

Cote

EDEP054/G32 (Cote)

78

Déclaration des chevaux, juments, voitures : registre, liste des propriétaires, correspondance.

Date

1862

Cote

EDEP114/G17 (Cote)

79

Trente plus imposés de la commune : liste.

Date

1867-1881

Cote

EDEP140/G19 (Cote)

80

Rôles des prestations pour les chemins vicinaux.

Date

1885-1905

Cote

EDEP124/G18 (Cote)

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