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625 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1879-1920

    Cote

    EDEP064/G20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Taxe sur les chiens : rôles.
  2. Résultat n°2

    1870-1889

    Date

    1870-1889

    Cote

    EDEP104/G36 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre rénové
    • Propriétés bâties et non bâties : matrice.
    • Contributions directes : matrice générale.
    • 1870-1889
  3. Résultat n°3

    Matrices générales des contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres

    Date

    1801-1861

    Cote

    EDEP203/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série G : Impôts, cadastre
    • Matrices générales des contributions foncières, personnelles,...
  4. Résultat n°4

    Taxe sur les chiens, déclaration : registres, rôles

    Date

    1856-1913

    Cote

    EDEP148/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens, déclaration : registres, rôles
  5. Résultat n°5

    Rôles de la taxe municipale sur les chiens

    Date

    1808-1902

    Cote

    EDEP152/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Rôles de la taxe municipale sur les chiens
  6. Résultat n°6

    Liste des 30 plus imposés.

    Date

    1815-1881

    Cote

    EDEP113/1G17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G : Impôts directs
    • Cadastre napoléonien
    • Liste des 30 plus imposés.
  7. Résultat n°7

    Revenus de la fabrique : relevés des troncs et listes des places et stalles affermées.

    Date

    1820-1875

    Cote

    EDEP060/P15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique
    • Revenus de la fabrique : relevés des troncs et listes...
  8. Résultat n°8

    Matrices générales des contributions directes.

    Date

    1850-1885

    Cote

    EDEP124/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices générales des contributions directes.
    • Matrices générales des contributions directes.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Contribution des portes et fenêtres : liste nominative des propriétaires, état des portes et fenêtres de la commune.

    Date

    an X

    Cote

    EDEP076/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contribution des portes et fenêtres : liste nominative...
  10. Résultat n°10

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G45 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  11. Résultat n°11

    Matrice de rôles pour les contributions foncières.

    Date

    1792-1804

    Cote

    EDEP099/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice de rôles pour les contributions foncières.
  12. Résultat n°12

    Etat des changements à faire à la matrice de la contribution foncière de 1791

    Date

    an V

    Cote

    EDEP141/1G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G
    • Cadastre
    • Etat des changements à faire à la matrice de la contribution...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    1967-1976

    Date

    1967-1976

    Cote

    EDEP104/G40 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre rénové
    • Propriétés bâties et non bâties : matrice.
    • Contributions directes : matrice générale.
    • 1967-1976
  14. Résultat n°14

    Contributions directes : état du rôle.

    Date

    1859-1918

    Cote

    EDEP065/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes : état du rôle.
  15. Résultat n°15

    Liste des 30 plus imposés de la commune

    Date

    1874-1881

    Cote

    EDEP152/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Liste des 30 plus imposés de la commune
  16. Résultat n°16

    Taxe sur les chiens : rôle.

    Date

    1870-1910

    Cote

    EDEP103/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens : rôle.
  17. Résultat n°17

    Matrices générales.

    Date

    1936-1940

    Cote

    EDEP132/1G26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série G : Impôts Cadastre
    • 1 G - Contributions directes
    • Matrices générales.
    • Matrices générales.
  18. Résultat n°18

    Rôles des prestations en argent ou en nature, pour l'entretien des chemins vicinaux 51849-1881). Rôles de la taxe municipale sur les chiens (1856-1881)

    Date

    1856-1881

    Cote

    EDEP080/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôles des prestations en argent ou en nature, pour...
  19. Résultat n°19

    Matrices générales pour la formation d'un rôle unique des quatre contributions directes (1818-1832) ; état des portes et fenêtres (an XI) ; matrices sommaires (an XIII, 1806-1808).

    Date

    An XI-1832

    Cote

    EDEP042/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices générales pour la formation d'un rôle unique...
  20. Résultat n°20

    Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres : matrices générales.

    Date

    an V-1899

    Cote

    EDEP145/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions foncière, personnelle et mobilière, des...
  21. Résultat n°21

    Rôle des patentes.

    Date

    an XII-1823

    Cote

    EDEP010/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 010 - Commune d'Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôle des patentes.
  22. Résultat n°22

    Enquête agricole : bulletins individuels, récapitulatifs, répartition de l'imposition

    Date

    1941-1945

    Cote

    EDEP075/F7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Enquête agricole : bulletins individuels, récapitulatifs,...
  23. Résultat n°23

    Bénéfices commerciaux : liste des contribuables.

    Date

    1946

    Cote

    EDEP064/G25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Bénéfices commerciaux : liste des contribuables.
  24. Résultat n°24

    Taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets : déclarations individuelles.

    Date

    1897-1942

    Cote

    EDEP009/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets : déclarations...
  25. Résultat n°25

    Liste des 30 plus imposés de la commune.

    Date

    1860-1864

    Cote

    EDEP030/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Liste des 30 plus imposés de la commune.
  26. Résultat n°26

    Contributions extraordinaires : copie d'une ordonnance de remise et modération.

    Date

    1848

    Cote

    EDEP075/G19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions foncière, personnelle, mobilière ainsi...
    • Contributions extraordinaires : copie d'une ordonnance...
  27. Résultat n°27

    Répartition de l'impôt : état des biens et domaines de la paroisse.

    Date

    1790-1791

    Cote

    EDEP062/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Répartition de l'impôt : état des biens et domaines...
  28. Résultat n°28

    Pour 1791, avec supplément (1792).

    Date

    1791

    Cote

    EDEP027/1G20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Contributions directes
    • Matrice de rôle de la contribution mobilière.
    • Pour 1791, avec supplément (1792).
  29. Résultat n°29

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G40 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  30. Résultat n°30

    Rôle de la contribution personnelle, somptuaire et mobiliaire

    Date

    an 13

    Cote

    EDEP052/G28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Rôle de la contribution personnelle, somptuaire et...
  31. Résultat n°31

    Contributions personnelles et somptuaires : cahier des déclarations pour les taxes.

    Date

    an III

    Cote

    EDEP044/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions personnelles et somptuaires : cahier...
  32. Résultat n°32

    Impôt général sur le revenu : listes des contribuables assujettis à l'impôt et ayant fait leur déclaration; impôt sur le revenu des personnes physiques : listes des contribuables; impôt sur les sociétés : listes des contribuables assujettis à l'impôt; impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux, impôt sur les gbénéfices de l'exploitation agricole, impôt sur les bénéfices des professions non commerciales : listes des contribuables assujettis à l'impôt

    Date

    1926-1958

    Cote

    EDEP119/1G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôt général sur le revenu : listes des contribuables...
  33. Résultat n°33

    Etat des mutations de rôles

    Date

    an XIII-an XIV

    Cote

    EDEP048/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Etat des mutations de rôles
  34. Résultat n°34

    Contribution mobilière.

    Date

    an VII

    Cote

    EDEP083/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôts directs.
    • Contribution mobilière.
  35. Résultat n°35

    Chouzé-le-Sec. Matrice de la contribution foncière 1791. Cadastre : tables alphabétiques des propriétaires (sans date). Matrice des contributions foncières et des portes et fenêtres 1812.

    Date

    1812

    Cote

    EDEP062/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Chouzé-le-Sec. Matrice de la contribution foncière...
  36. Résultat n°36

    Taxe sur les chiens, déclaration : rôles

    Date

    1905-1918

    Cote

    EDEP178/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Taxe sur les chiens, déclaration : rôles
  37. Résultat n°37

    Rôles de la rétribution scolaire.

    Date

    1878-1881

    Cote

    EDEP111/G19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôles de la rétribution scolaire.
  38. Résultat n°38

    Contribution foncière : déclarations des propriétaires.

    Date

    1792

    Cote

    EDEP129/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 129 - Commune de Ligré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution foncière : déclarations des propriétaires.

    Producteur :

    Commune de Ligré (Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    Contributions foncières, contribution mobilières et contribution des patentes : tableaux.

    Date

    1921-1943

    Cote

    EDEP135/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions foncières, contribution mobilières et...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    Contributions foncières, mobilière et des patentes : matrices de rôles.

    Date

    1925-1943

    Cote

    EDEP080/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions foncières, mobilière et des patentes...
  41. Résultat n°41

    Ville de Chinon, paiement du droit de tarif sur les maisons et domaines : quittances du receveur pour la veuve de Martin Raffault.

    Date

    1772-1773

    Cote

    C 1126 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Chinon 1661-1788
    • Autres pièces
    • Ville de Chinon, paiement du droit de tarif sur les...
  42. Résultat n°42

    Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôle

    Date

    1903

    Cote

    EDEP004/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôle
  43. Résultat n°43

    Rôles des prestations pour travaux de réparations et entretien des chemins vicinaux.

    Date

    1899-1920

    Cote

    EDEP147/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôles des prestations pour travaux de réparations et...
  44. Résultat n°44

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1898-1905

    Cote

    EDEP116/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens : rôles.
  45. Résultat n°45

    Contributions foncière et mobilière : frais de confection des matrices de rôles, désignation des répartiteurs

    Date

    1790-1882

    Cote

    EDEP141/1G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G
    • Contributions directes
    • Contributions foncière et mobilière : frais de confection...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  46. Résultat n°46

    Contributions : état des cotes irrecouvrables

    Date

    1847

    Cote

    EDEP054/G33 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Contributions : état des cotes irrecouvrables
  47. Résultat n°47

    Matrice générale des contributions directes.

    Date

    1866-1899

    Cote

    EDEP077/G24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Matrice générale des contributions directes.
  48. Résultat n°48

    Recette-perception du Boulay : bordereaux mensuels de situation ; états des sommes payées par le percepteur pour signification de sommation aux contribuables retardataires ; états des sommes dues au porteur de contraintes.

    Date

    1811-1825

    Cote

    EDEP116/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Recette-perception du Boulay : bordereaux mensuels...
  49. Résultat n°49

    Déclarations de chevaux, voitures, billards et de chiens.

    Date

    1886-1900

    Cote

    EDEP113/1G21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G : Impôts directs
    • Cadastre napoléonien
    • Déclarations de chevaux, voitures, billards et de chiens.
  50. Résultat n°50

    Liste des trente plus imposés de la commune.

    Date

    1877-1880

    Cote

    EDEP103/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Liste des trente plus imposés de la commune.
  51. Résultat n°51

    Imposition extraordinaire : correspondance du Préfet.

    Date

    1823-1829

    Cote

    EDEP091/G17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôts extraordinaires
    • Imposition extraordinaire : correspondance du Préfet.
  52. Résultat n°52

    Taxe vicinale : décompte.

    Date

    1936

    Cote

    EDEP088/L7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe vicinale : décompte.
  53. Résultat n°53

    Impôts extraordinaires : liste des 30 plus imposés (1877-1881) ; opposition du conseil municipal et des 30 plus imposés à la contribution de guerre demandée par l'autorité prussienne ; liste des commerçants patentés pour la contribution de l'Entraide française (1945)

    Date

    1877-1945

    Cote

    EDEP028/G21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôts extraordinaires : liste des 30 plus imposés...
  54. Résultat n°54

    Taxe sur les billards publics : déclaration.

    Date

    1873

    Cote

    EDEP135/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les billards publics : déclaration.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  55. Résultat n°55

    1818-1844

    Date

    1818-1844

    Cote

    EDEP013/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice générale des contributions directes
    • 1818-1844
  56. Résultat n°56

    Matrice générale des contributions directes.

    Date

    1900-1931

    Cote

    EDEP077/G25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Matrice générale des contributions directes.
  57. Résultat n°57

    Contribution personnelle, mobilière et somptuaire : matrices de rôles, rôle des charges de la commune, déclarations, réclamations.

    Date

    1790-1814

    Cote

    EDEP113/1G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G : Impôts directs
    • Cadastre napoléonien
    • Contribution personnelle, mobilière et somptuaire :...
  58. Résultat n°58

    Matrice générale des contributions foncière, personnelle, mobilière, des portes et fenêtres (1850-1885) ; modifications dans la répartition des contributions foncières (1843).

    Date

    1843-1885

    Cote

    EDEP042/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice générale des contributions foncière, personnelle,...
  59. Résultat n°59

    Taxe des prestations : rôles.

    Date

    1894-1897

    Cote

    EDEP065/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe des prestations : rôles.
  60. Résultat n°60

    Registres de la taxe municipale sur les chiens (1875-1920) ; registre de la taxe des prestations sur les chevaux, les vaches (1862-1898).

    Date

    1862-1920

    Cote

    EDEP087/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Registres de la taxe municipale sur les chiens (1875-1920)...
  61. Résultat n°61

    Contribution foncière : tableau nominatif des propriétaires de la commune et évaluation de leur revenu.

    Date

    an IX

    Cote

    EDEP076/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contribution foncière : tableau nominatif des propriétaires...
  62. Résultat n°62

    1931-1940

    Date

    1931-1940

    Cote

    EDEP013/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice générale des contributions directes
    • 1931-1940
  63. Résultat n°63

    Listes des 30 plus imposés de la commune.

    Date

    1826-1828

    Cote

    EDEP021/G19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Listes des 30 plus imposés de la commune.
  64. Résultat n°64

    Rôle de la rétribution scolaire

    Date

    1863-1878

    Cote

    EDEP152/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôle de la rétribution scolaire
  65. Résultat n°65

    Recensement des chevaux, mules et mulets : registres de déclaration, affiche.

    Date

    1923-1937

    Cote

    EDEP150/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Recensement des chevaux, mules et mulets : registres...
  66. Résultat n°66

    1826-1838

    Date

    1826-1838

    Cote

    EDEP074/G17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Matrices générales.
    • 1826-1838
  67. Résultat n°67

    Contributions directes : rôles, avertissements

    Date

    1841-1868

    Cote

    EDEP076/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contributions directes : rôles, avertissements
  68. Résultat n°68

    Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles.

    Date

    1890-1911

    Cote

    EDEP136/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 136 - Commune du Louroux (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles.

    Producteur :

    Commune du Louroux (Indre-et-Loire)

  69. Résultat n°69

    Contributions directes : état récapitulatif (1 pièce).

    Date

    1874

    Cote

    EDEP084/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes : état récapitulatif (1 pièce).
  70. Résultat n°70

    Chemins vicinaux : états des cotes indûment imposées.

    Date

    1847

    Cote

    EDEP/058/L13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Chemins vicinaux : états des cotes indûment imposées.
  71. Résultat n°71

    Tableaux annuels de la contribution foncière et des impositions locales de la commune

    Date

    1910-1924

    Cote

    EDEP013/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Tableaux annuels de la contribution foncière et des...
  72. Résultat n°72

    Electeurs censitaires : listes électorales.

    Date

    1837-1946

    Cote

    EDEP041/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections
    • Electeurs censitaires : listes électorales.
  73. Résultat n°73

    Contribution foncière : matrice de rôle.

    Date

    1812

    Cote

    EDEP146/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contribution foncière : matrice de rôle.
  74. Résultat n°74

    Taxe municipale sur les chiens : rôles.

    Date

    1872-1911

    Cote

    EDEP030/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe municipale sur les chiens : rôles.
  75. Résultat n°75

    Correspondance générale relative aux Impôts .

    Date

    1790-1840

    Cote

    EDEP027/1G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Contributions directes
    • Correspondance générale relative aux Impôts .
  76. Résultat n°76

    Patente, déclaration : matrice.

    Date

    1857-1883

    Cote

    EDEP029/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Patente, déclaration : matrice.
  77. Résultat n°77

    Chemins vicinaux : rôles de prestations en nature

    Date

    1852-1920

    Cote

    EDEP054/G32 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Chemins vicinaux : rôles de prestations en nature
  78. Résultat n°78

    Déclaration des chevaux, juments, voitures : registre, liste des propriétaires, correspondance.

    Date

    1862

    Cote

    EDEP114/G17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Déclaration des chevaux, juments, voitures : registre,...
  79. Résultat n°79

    Trente plus imposés de la commune : liste.

    Date

    1867-1881

    Cote

    EDEP140/G19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Trente plus imposés de la commune : liste.

    Producteur :

    Commune de Luzé (Indre-et-Loire)

  80. Résultat n°80

    Rôles des prestations pour les chemins vicinaux.

    Date

    1885-1905

    Cote

    EDEP124/G18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôles des prestations pour les chemins vicinaux.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)