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314 résultats

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  1. Résultat n°1

    Rôle de taille 1695-1699. Matrice de la contribution foncière 1799. Etat des mutations à opérer sur la matrice de la contribution foncière 1817. Livre des mutations de propriétés 1819-1828. Mandements des contributions directes 1821-1846. Etats des comptes indûment imposés 1848.

    Date

    1695-1848

    Cote

    EDEP150/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôle de taille 1695-1699. Matrice de la contribution...
  2. Résultat n°2

    Livre des mutations de propriétés.

    Date

    1819-1830

    Cote

    EDEP145/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre ancien
    • Livre des mutations de propriétés.
  3. Résultat n°3

    Matrice (manque les 2 premières pages).

    Date

    1823

    Cote

    EDEP145/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre ancien
    • Matrice (manque les 2 premières pages).
  4. Résultat n°4

    Etat de section.

    Date

    1823

    Cote

    EDEP145/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre ancien
    • Etat de section.
  5. Résultat n°5

    164J - Fonds Jean-Barthélemy Gauffereau, trésorier de France (16e-18e siècles)

    Date

    01/01/1501-31/12/1800

    Cote

    164J (Cote)

    • Contexte : 164J - Fonds Jean-Barthélemy Gauffereau, trésorier...

    Producteur :

    Gauffereau, Jean-Barthélémy, trésorier de France (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Remplacement des vingtièmes et de la taille : table alphabétique des citoyens qui ont contribué au paiement.

    Date

    an II

    Cote

    EDEP027/2G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 2 G - Impôts extraordinaires
    • Remplacement des vingtièmes et de la taille : table...
  7. Résultat n°7

    Impôts directs particuliers à la période révolutionnaire : emprunt forcé.

    Date

    an II

    Cote

    EDEP113/2G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 2G : Impôts extraordinaires
    • Impôts directs particuliers à la période révolutionnaire...
  8. Résultat n°8

    Emprunt forcé : extrait de délibération, matrice de rôle.

    Date

    1793-an II

    Cote

    EDEP027/2G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 2 G - Impôts extraordinaires
    • Emprunt forcé : extrait de délibération, matrice de...
  9. Résultat n°9

    Collecteurs, nomination : état et tableau des habitants de la paroisse d'Assay, procès-verbal d'assemblée des habitants de la paroisse d'Ouzilly.

    Date

    1717, 1719

    Cote

    C 1138 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Loudun 1717 - 1783
    • Impôts directs
    • Affaires administratives
    • Collecteurs, nomination : état et tableau des habitants...
  10. Résultat n°10

    Correspondance envoyée au maire d'Artannes par le sieur de la Berthellière Deloche au sujet d'un arrérage de rente dû par les héritiers Gibert et Barrier. Des extraits du rôle des impositions de l'année 1790 sont joints à cette lettre pour justifier sa requête.

    Date

    1793

    Cote

    EDEP006/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 006 - Commune d'Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Correspondance envoyée au maire d'Artannes par le sieur...
  11. Résultat n°11

    Subsistance, répartition : rôles et départements pour la ville franche d'Amboise.

    Date

    1739, 1744

    Cote

    C 1085 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Subsistance, répartition : rôles et départements pour...
  12. Résultat n°12

    Taille : fragments de rôles.

    Date

    1775, s.d.

    Cote

    C 1260 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille : fragments de rôles.
  13. Résultat n°13

    Vingtième : rôles.

    Date

    1762, s.d.

    Cote

    C 1261 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Vingtième : rôles.
  14. Résultat n°14

    Taille: rôles des paroisses de Couziers, Pouzay, Saint-Mexme de Chinon (1694), de Ponçay, Villaines, Maillé et Saint-Louand (1713).

    Date

    1694, 1713

    Cote

    C 1113 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Chinon 1661-1788
    • Impôts directs
    • Recette, répartition et recouvrement
    • Taille: rôles des paroisses de Couziers, Pouzay, Saint-Mexme...
  15. Résultat n°15

    Collecteurs, nomination : état et tableau des habitants, ordonnance de l'intendant.

    Date

    1733, 1769

    Cote

    C 1130 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Loches 1709 - 1773
    • Impôts directs
    • Affaires administratives
    • Collecteurs, nomination : état et tableau des habitants,...
  16. Résultat n°16

    Rôle des vingtièmes et impositions ordinaires

    Date

    1792

    Cote

    EDEP178/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôle des vingtièmes et impositions ordinaires
  17. Résultat n°17

    Taille : significations d'huissier faites au maire de radiation du rôle.

    Date

    1790-1792

    Cote

    EDEP027/2G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 2 G - Impôts extraordinaires
    • Taille : significations d'huissier faites au maire...
  18. Résultat n°18

    1735-1738.

    Cote

    C 987 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Affaires administratives
    • Nomination de syndics, translation de domicile, démission...
    • 1735-1738.
  19. Résultat n°19

    1787-1790.

    Cote

    C 988 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Affaires administratives
    • Nomination de syndics, translation de domicile, démission...
    • 1787-1790.
  20. Résultat n°20

    Déclarations d'intention des habitants de Bléré pour la contribution patriotique payable en trois fois de 1790 à 1792, inscription.

    Date

    1789-1790

    Cote

    EDEP027/2G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 2 G - Impôts extraordinaires
    • Déclarations d'intention des habitants de Bléré pour...