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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Gabelle : lettres patentes et autres pièces concernant l'attribution de sel (1486-1627) ; vérification des rôles, distribution de sel (1771-1778) ; établissement du grenier à sel de Chatillon (1575) ; un dénombrement de la population
Cote
EDEP132/CC40 (Cote)
 Date
1486-1778
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition, correspondance, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Gabelle : lettres patentes et autres pièces concernant...
Résultat n°2

Impositions diverses, significations faites à la requête des privilégiés pour exemptions de taille, collectes, logement des gens de guerre et autres charges publiques
Cote
EDEP132/CC42 (Cote)
 Date
1499-1759
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Impositions diverses, significations faites à la requête...
Résultat n°3

164J - Fonds Jean-Barthélemy Gauffereau, trésorier de France (16e-18e siècles)
Cote
164J (Cote)
 Date
01/01/1501-31/12/1800
 Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 164J - Fonds Jean-Barthélemy Gauffereau, trésorier...
Résultat n°4

Octrois et deniers communs, droit d'appétissement : comptes du receveur
Cote
EDEP132/CC47 (Cote)
 Date
1515-1597
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Octrois et deniers communs, droit d'appétissement :...
Résultat n°5

Impositions diverses, droit de confirmation, requêtes en réduction, levées : lettre patentes
Cote
EDEP132/CC43 (Cote)
 Date
1517-1736
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Impositions diverses, droit de confirmation, requêtes...
Résultat n°6

Octrois, établissement des octrois, droit d'appétissement : enregistrement de lettres patentes, baux
Cote
EDEP132/CC45 (Cote)
 Date
1518-1780
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Octrois, établissement des octrois, droit d'appétissement...
Résultat n°7

Impositions diverses, entretien : solde, levée
Cote
EDEP132/EE14 (Cote)
 Date
1537-1593
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série EE : Affaires militaires
  • Impositions diverses, entretien : solde, levée
Résultat n°8

Deniers communs et patrimoniaux : trois états
Cote
EDEP132/CC46 (Cote)
 Date
1557-XVII
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Deniers communs et patrimoniaux : trois états
Résultat n°9

Etats récapitulatifs des revenus
Cote
EDEP132/DD1 (Cote)
 Date
1573-1764
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
  • Etats récapitulatifs des revenus
Résultat n°10

Rôle de taille.
Cote
EDEP006/G1 (Cote)
 Date
1573
 Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle

  • Contexte : E-dépôt 006 - Commune d'Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Rôle de taille.
Résultat n°11

Impositions diverses, significations de logement et changement de paroisses
Cote
EDEP132/CC44 (Cote)
 Date
1579-1760
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Impositions diverses, significations de logement et...
Résultat n°12

Etat de la recette et dépense des aides, tailles et taillon de l'élection du Mans : compte pour 1589 de Le Moulin, receveur de l'élection.
Cote
C 935 (Cote)
 Date
1591
 Lieu
Le Mans, élection de (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Finances et impositions
  • Etat de la recette et dépense des aides, tailles et...
Résultat n°13

Etat des deniers levés pour le roi dans l'élection de Chinon.
Cote
C 936 (Cote)
 Date
1596-1601
 Lieu
Chinon, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Finances et impositions
  • Etat des deniers levés pour le roi dans l'élection...
Résultat n°14

Octrois et deniers communs, droit d'appétissement : comptes du receveur
Cote
EDEP132/CC48 (Cote)
 Date
1600-1652
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Octrois et deniers communs, droit d'appétissement :...
Résultat n°15

Etat de la recette et dépense des aides, tailles et taillon de l'ancienne élection du Mans : compte pour 1591 du receveur ordinaire du domaine de Château-du-Loir.
Cote
C 937 (Cote)
 Date
1603
 Lieu
Château-du-Loir (Sarthe, France) [aujourd'hui : Montval-sur-Loir (Sarthe, France)], Le Mans, élection de (Sarthe, France), Montval-sur-Loir (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Finances et impositions
  • Etat de la recette et dépense des aides, tailles et...
Résultat n°16

Collecteurs, nomination : état et tableau des habitants de la paroisse d'Assay, procès-verbal d'assemblée des habitants de la paroisse d'Ouzilly.
Cote
C 1138 (Cote)
 Date
1717, 1719
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Ouzilly (Vienne, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Loudun 1717 - 1783
  • Impôts directs
  • Affaires administratives
  • Collecteurs, nomination : état et tableau des habitants...
Résultat n°17

Pièces des recettes des receveurs des tailles et des receveurs des crues au mesurage à sel, des dépenses en aumônes, gages et rentes (1608-1625) [30 feuillets de parchemin rognés], état de recouvrement des sommes nécessaires au paiement des gages des officiers des justices royales par les receveurs et commis aux recettes des tailles (1662).
Cote
C 901 (Cote)
 Date
1608-1662
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Pièces des recettes des receveurs des tailles et des...
Résultat n°18

Subsistance, répartition : rôles et départements pour la ville franche d'Amboise.
Cote
C 1085 (Cote)
 Date
1739, 1744
 Lieu - Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Impôts directs
  • Répartition, recette et recouvrement
  • Subsistance, répartition : rôles et départements pour...
Résultat n°19

Taille : fragments de rôles.
Cote
C 1260 (Cote)
 Date
1775, s.d.
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts directs
  • Répartition et recouvrement
  • Taille : fragments de rôles.
Résultat n°20

Vingtième : rôles.
Cote
C 1261 (Cote)
 Date
1762, s.d.
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts directs
  • Répartition et recouvrement
  • Vingtième : rôles.
Résultat n°21

Taille: rôles des paroisses de Couziers, Pouzay, Saint-Mexme de Chinon (1694), de Ponçay, Villaines, Maillé et Saint-Louand (1713).
Cote
C 1113 (Cote)
 Date
1694, 1713
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France), Maillé (Indre-et-Loire, France), Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Saint-Louand (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chinon (Indre-et-Loire, France)], Chinon (Indre-et-Loire, France), Chinon (Indre-et-Loire, France) -- paroisse Saint-Mexme, Pouzay (Indre-et-Loire, France), Villaines-les-Rochers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Chinon 1661-1788
  • Impôts directs
  • Recette, répartition et recouvrement
  • Taille: rôles des paroisses de Couziers, Pouzay, Saint-Mexme...
Résultat n°22

Collecteurs, nomination : état et tableau des habitants, ordonnance de l'intendant.
Cote
C 1130 (Cote)
 Date
1733, 1769
 Lieu
Loches, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Loches 1709 - 1773
  • Impôts directs
  • Affaires administratives
  • Collecteurs, nomination : état et tableau des habitants,...
Résultat n°23

Taille, répartition : rôle de la paroisse de Chenillé.
Cote
C 1345 (Cote)
 Date
1615
 Lieu
Chenillé-Changé (Maine-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chenillé-Champteussé (Maine-et-Loire, France)], Chenillé-Champteussé (Maine-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province d'Anjou
  • Election d'Angers1615
  • Impôts directs
  • Taille, répartition : rôle de la paroisse de Chenillé.
Résultat n°24

Tailles, répartition : rôle (s.l.).
Cote
C 1336 (Cote)
 Date
1615
 Lieu - Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Tours 1615 - 1790
  • Impôts directs
  • Répartition et recouvrement
  • Tailles, répartition : rôle (s.l.).
Résultat n°25

Généralité de Tours, contrôle des quittances remises par Jean de Soudriac, receveur général des finances de la généralité, aux receveurs de la taille.
Cote
C 939 (Cote)
 Date
1629
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Finances et impositions
  • Généralité de Tours, contrôle des quittances remises...
Résultat n°26

Octrois et deniers communs : comptes du receveur
Cote
EDEP132/CC49 (Cote)
 Date
1655-1764
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Octrois et deniers communs : comptes du receveur
Résultat n°27

Quittance d'un droit de succession pour une rente sur les tailles de la ville de Tours appartenant à Françoise Jouye, séparée de biens de son époux Nicolas Potremolle, seigneur de Gillaucourt (dép. Somme), le 23 mai 1659
Cote
1J168 (Cote)
 Date
1659
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Quittance d'un droit de succession pour une rente sur...
Résultat n°28

Sentences d'enregistrement des provisions d'offices, commissions, lettres de maîtrise, pièces annexes, 1661-1787.
Cote
C 1158 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts directs
  • Affaires administratives
  • Collectes, tailles et autres impositions, privilèges...
  • Sentences d'enregistrement des provisions d'offices,...
Résultat n°29

Sentences d'enregistrement des privilèges de minorité, 1743-1784.
Cote
C 1159 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts directs
  • Affaires administratives
  • Collectes, tailles et autres impositions, privilèges...
  • Sentences d'enregistrement des privilèges de minorité,...
Résultat n°30

Tailles, répartition : rôles des paroisses de Saint-Antoine-du-Rocher (1664), Langeais (1666), Sonzay (1674).
Cote
C 1337 (Cote)
 Date
1664-1674
 Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France), Saint-Antoine-du-Rocher (Indre-et-Loire, France), Sonzay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Tours 1615 - 1790
  • Impôts directs
  • Répartition et recouvrement
  • Tailles, répartition : rôles des paroisses de Saint-Antoine-du-Rocher...
Résultat n°31

Taille, répartition : mandements et départements de l'intendant, gratification.
Cote
C 989 (Cote)
 Date
1666-1770
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Impôts directs
  • Répartition, recette et recouvrement
  • Taille, répartition : mandements et départements de...
Résultat n°32

Rôle de taille.
Cote
EDEP231/G1 (Cote)
 Date
1668
 Lieu
Saint-Paterne-Racan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 231 - Commune de Saint-Paterne-Racan - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Rôle de taille.
Résultat n°33

Veuves : 1738, 1742.
Cote
C 1033 (Cote)
 Date
1738,1742
 Lieu
Veuves (Loir-et-Cher, France) [aujourd'hui : Veuzain-sur-Loire (Loir-et-Cher, France)], Veuzain-sur-Loire (Loir-et-Cher, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Impôts directs
  • Répartition, recette et recouvrement
  • Taille : rôles.
  • Veuves : 1738, 1742.
Résultat n°34

Chenonceau : 1738, 1742.
Cote
C 1000 (Cote)
 Date
1738,1742
 Lieu
Chenonceaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Impôts directs
  • Répartition, recette et recouvrement
  • Taille : rôles.
  • Chenonceau : 1738, 1742.
Résultat n°35

Saint-Martin-le-Beau : 1669, 1738.
Cote
C 1027 (Cote)
 Date
1669-1738
 Lieu
Saint-Martin-le-Beau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Impôts directs
  • Répartition, recette et recouvrement
  • Taille : rôles.
  • Saint-Martin-le-Beau : 1669, 1738.
Résultat n°36

Moran(d) : 1738, 1742.
Cote
C 1015 (Cote)
 Date
1738,1742
 Lieu
Morand (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Impôts directs
  • Répartition, recette et recouvrement
  • Taille : rôles.
  • Moran(d) : 1738, 1742.
Résultat n°37

Souvigny : 1738, 1742.
Cote
C 1029 (Cote)
 Date
1738,1742
 Lieu
Souvigny-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Impôts directs
  • Répartition, recette et recouvrement
  • Taille : rôles.
  • Souvigny : 1738, 1742.
Résultat n°38

Rôle de la taille
Cote
EDEP109/G1 (Cote)
 Date
1677-1714
 Lieu
Fondettes (Indre-et-Loire, France), Vallières (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Fondettes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 109 - Commune de Fondettes (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Rôle de la taille
Résultat n°39

Taille, répartition : mandements, départements.
Cote
C 1179 (Cote)
 Date
1684-1788
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts directs
  • Répartition et recouvrement
  • Taille, répartition : mandements, départements.
Résultat n°40

Rôles de taille.
Cote
EDEP136/G1 (Cote)
 Date
1684
 Lieu
Le Louroux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 136 - Commune du Louroux (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Rôles de taille.
Résultat n°41

Rôle de la taille.
Cote
EDEP161/G1 (Cote)
 Date
1690
 Lieu
Mosnes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Rôle de la taille.
Résultat n°42

Imposition de l'ustensile : ordonnances, rôles, procès-verbaux des collecteurs
Cote
EDEP132/EE12 (Cote)
 Date
1690-1712
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition, texte officiel, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série EE : Affaires militaires
  • Imposition de l'ustensile : ordonnances, rôles, procès-verbaux...
Résultat n°43
Taille : rôles de répartition.

92 medias

Taille : rôles de répartition.
Cote
EDEP132/CC35 (Cote)
 Date
1690-1787
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Taille : rôles de répartition.
Résultat n°44

Syndics et greffiers des rôles de taille, nomination et réception : requêtes et sentences.
Cote
C 1160 (Cote)
 Date
1692-1782
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts directs
  • Affaires administratives
  • Syndics et greffiers des rôles de taille, nomination...
Résultat n°45

Imposition de l'ustensile : commandements et procès-verbaux de saisie
Cote
EDEP132/EE13 (Cote)
 Date
1694-1708
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série EE : Affaires militaires
  • Imposition de l'ustensile : commandements et procès-verbaux...
Résultat n°46

1778 - 1789.
Cote
C 1301 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Procédures civiles et criminelles
  • Impôts directs : civil
  • Taille, fixation, réduction et radiation de taux :...
  • 1778 - 1789.
Résultat n°47

1694 - 1760.
Cote
C 1299 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Procédures civiles et criminelles
  • Impôts directs : civil
  • Taille, fixation, réduction et radiation de taux :...
  • 1694 - 1760.
Résultat n°48

1768 - 1777.
Cote
C 1300 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Procédures civiles et criminelles
  • Impôts directs : civil
  • Taille, fixation, réduction et radiation de taux :...
  • 1768 - 1777.
Résultat n°49

Collecte, tailles et autres impositions, privilèges et exemptions : procès-verbaux, requêtes et sentences.
Cote
C 984 (Cote)
 Date
1695
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Impôts directs
  • Affaires administratives
  • Collecte, tailles et autres impositions, privilèges...
Résultat n°50

Rôle de taille 1695-1699. Matrice de la contribution foncière 1799. Etat des mutations à opérer sur la matrice de la contribution foncière 1817. Livre des mutations de propriétés 1819-1828. Mandements des contributions directes 1821-1846. Etats des comptes indûment imposés 1848.
Cote
EDEP150/G2 (Cote)
 Date
1695-1848
 Lieu
Mazières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition, matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Rôle de taille 1695-1699. Matrice de la contribution...
Résultat n°51

Greffiers et huissiers des rôles de tailles, nomination et réception : requêtes et sentences.
Cote
C 983 (Cote)
 Date
1695
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Impôts directs
  • Affaires administratives
  • Greffiers et huissiers des rôles de tailles, nomination...
Résultat n°52

Don gratuit : comptes du receveur des aides, instructions, requêtes
Cote
EDEP132/CC39 (Cote)
 Date
1695-1769
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Don gratuit : comptes du receveur des aides, instructions,...
Résultat n°53

Capitation : commandements et procès-verbaux de saisie faits en vertu des rôles sur la capitation
Cote
EDEP132/CC38 (Cote)
 Date
1696-1727
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Capitation : commandements et procès-verbaux de saisie...
Résultat n°54

Démission de biens, enregistrement : requêtes et sentences.
Cote
C 985 (Cote)
 Date
1696
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Impôts directs
  • Affaires administratives
  • Démission de biens, enregistrement : requêtes et sentences.
Résultat n°55

Capitation : rôles de répartition, requêtes, correspondance
Cote
EDEP132/CC36 (Cote)
 Date
1701-1708
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Capitation : rôles de répartition, requêtes, correspondance
Résultat n°56

Capitation de l'élection du Mans : quittance du receveur général.
Cote
C 903 (Cote)
 Date
1702
 Lieu
Le Mans, élection de (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Capitation de l'élection du Mans : quittance du receveur...
Résultat n°57

Taille : rôle.
Cote
EDEP117/G1 (Cote)
 Date
1703-1704
 Lieu
Hommes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 117 - Commune d'Hommes (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taille : rôle.
Résultat n°58

Capitation, paiement : quittances du receveur pour maître Bailly, notaire à Amboise.
Cote
C 1084 (Cote)
 Date
1703-1730
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Impôts directs
  • Répartition, recette et recouvrement
  • Capitation, paiement : quittances du receveur pour...
Résultat n°59

1705-1733.
Cote
C 1311 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Procédures civiles et criminelles
  • Impôts directs : criminel
  • Dossiers de procédure : plaintes, informations, interrogatoires,...
  • 1705-1733.
Résultat n°60

Faye : 1713, 1730, 1745, 1765 (à partir de cette date, la paroisse de Saint-Jouin est comprise) 1767, 1770, 1776, 1784.
Cote
C 1207 (Cote)
 Date- Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France), Saint-Jouin-lès-Faye (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts directs
  • Répartition et recouvrement
  • Taille et capitation : rôles.
  • Faye : 1713, 1730, 1745, 1765 (à partir de cette date,...
Résultat n°61

Vingtième-denier, recouvrement : quittances du préposé de Nazelles.
Cote
C 1087 (Cote)
 Date
1705-1784
 Lieu
Nazelles (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Nazelles-Négron (Indre-et-Loire, France)], Nazelles-Négron (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Impôts directs
  • Répartition, recette et recouvrement
  • Vingtième-denier, recouvrement : quittances du préposé...
Résultat n°62

Boussageau : 1705, 1713, 1722, 1730, 1745, 1765, 1771, 1784.
Cote
C 1188 (Cote)
 Date
1705-1784
 Lieu
Boussageau (Vienne, France) [aujourd'hui : Lencloître (Vienne, France)], Lencloître (Vienne, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts directs
  • Répartition et recouvrement
  • Taille et capitation : rôles.
  • Boussageau : 1705, 1713, 1722, 1730, 1745, 1765, 1771,...
Résultat n°63

1742-1779.
Cote
C 1312 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Procédures civiles et criminelles
  • Impôts directs : criminel
  • Dossiers de procédure : plaintes, informations, interrogatoires,...
  • 1742-1779.
Résultat n°64

1706 - 1740.
Cote
C 1302 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Procédures civiles et criminelles
  • Impôts directs : civil
  • Taille, radiation de taux, surtaux et abus : procès-verbaux.
  • 1706 - 1740.
Résultat n°65

1741 - 1765.
Cote
C 1303 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Procédures civiles et criminelles
  • Impôts directs : civil
  • Taille, radiation de taux, surtaux et abus : procès-verbaux.
  • 1741 - 1765.
Résultat n°66

1766 - 1789.
Cote
C 1304 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Procédures civiles et criminelles
  • Impôts directs : civil
  • Taille, radiation de taux, surtaux et abus : procès-verbaux.
  • 1766 - 1789.
Résultat n°67

volume II
Cote
C 1357 (Cote)
 Date
1707-1744
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Autres pièces 1602 - 1789
  • Droits de contrôle des actes des notaires et sous signature...
  • Recueil des décisions du conseil :
  • volume II
Résultat n°68

Recueil des règlements et tarifs, 1539-1724, 1762, 1539-1762
Cote
C 1360 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Autres pièces 1602 - 1789
  • Droits de contrôle des actes des notaires et sous signature...
  • Recueil des règlements et tarifs, 1539-1724, 1762,...
Résultat n°69

volume I
Cote
C 1356 (Cote)
 Date
1707-1744
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Autres pièces 1602 - 1789
  • Droits de contrôle des actes des notaires et sous signature...
  • Recueil des décisions du conseil :
  • volume I
Résultat n°70

Recouvrement de la taille : sentences de solidité.
Cote
C 1305 (Cote)
 Date
1709-1715
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Procédures civiles et criminelles
  • Impôts directs : civil
  • Recouvrement de la taille : sentences de solidité.
Résultat n°71

Taille de 1709 : état des impositions et paiements faits par les collecteurs, copie de lettres patentes du roi.
Cote
C 1132 (Cote)
 Date
1709
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Loches 1709 - 1773
  • Impôts directs
  • Répartition et recouvrement
  • Taille de 1709 : état des impositions et paiements...
Résultat n°72

Collecteurs, nomination et décharge : procès-verbaux et sentences, tableaux des collecteurs et habitants, pièces annexes, assemblée d'habitant pour nommer les collecteurs.
Cote
C 1161 (Cote)
 Date
1710-1789
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts directs
  • Affaires administratives
  • Collecteurs, nomination et décharge : procès-verbaux...
Résultat n°73

Vingtième, contraintes : états annuels, 1770-1782.
Cote
C 1177 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts directs
  • Recette
  • Comptabilité :
  • Vingtième, contraintes : états annuels, 1770-1782.
Résultat n°74

Capitation de la noblesse : comptes du receveur.
Cote
C 1114 (Cote)
 Date
1711-1715
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Chinon 1661-1788
  • Impôts directs
  • Recette, répartition et recouvrement
  • Capitation de la noblesse : comptes du receveur.
Résultat n°75

Registres du receveur des tailles : procès-verbaux de présentation et de paraphe, 1716-1726.
Cote
C 1175 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts directs
  • Recette
  • Comptabilité :
  • Registres du receveur des tailles : procès-verbaux...
Résultat n°76

Taille, contraintes : états annuels, 1711-1789.
Cote
C 1176 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts directs
  • Recette
  • Comptabilité :
  • Taille, contraintes : états annuels, 1711-1789.
Résultat n°77

Capitation : départements établis par l'intendant entre les villes de l'élection, rôles des officiers du plat pays, des exempts, privilégiés et officiers de ville.
Cote
C 1133 (Cote)
 Date
1713
 Lieu - Type de document
role d'imposition

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Loches 1709 - 1773
  • Impôts directs
  • Répartition et recouvrement
  • Capitation : départements établis par l'intendant entre...
Résultat n°78

Berthegon : 1713, 1730, 1745, 1759, 1765, 1771, 1784.
Cote
C 1185 (Cote)
 Date
1713-1784
 Lieu
Berthegon (Vienne, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts directs
  • Répartition et recouvrement
  • Taille et capitation : rôles.
  • Berthegon : 1713, 1730, 1745, 1759, 1765, 1771, 1784.
Résultat n°79

Sauves (Saint-Jean-de-Sauves) : 1713, 1723, 1730, 1745, 1765, 1776.
Cote
C 1248 (Cote)
 Date
1713-1776
 Lieu
Saint-Jean-de-Sauves (Vienne, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts directs
  • Répartition et recouvrement
  • Taille et capitation : rôles.
  • Sauves (Saint-Jean-de-Sauves) : 1713, 1723, 1730, 1745,...
Résultat n°80

Verneuil : 1713, 1723, 1745, 1765, 1766, 1784.
Cote
C 1256 (Cote)
 Date
1713-1784
 Lieu
Verneuil-le-Château (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts directs
  • Répartition et recouvrement
  • Taille et capitation : rôles.
  • Verneuil : 1713, 1723, 1745, 1765, 1766, 1784.