fiscalité directe d'Ancien Régime - Recherche

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1

Gabelle : lettres patentes et autres pièces concernant l'attribution de sel (1486-1627) ; vérification des rôles, distribution de sel (1771-1778) ; établissement du grenier à sel de Chatillon (1575) ; un dénombrement de la population

Date

1486-1778

Cote

EDEP132/CC40 (Cote)

2

Impositions diverses, significations faites à la requête des privilégiés pour exemptions de taille, collectes, logement des gens de guerre et autres charges publiques

Date

1499-1759

Cote

EDEP132/CC42 (Cote)

3

164J - Fonds Jean-Barthélemy Gauffereau, trésorier de France (16e-18e siècles)

Date

01/01/1501-31/12/1800

Cote

164J (Cote)

4

Octrois et deniers communs, droit d'appétissement : comptes du receveur

Date

1515-1597

Cote

EDEP132/CC47 (Cote)

5

Impositions diverses, droit de confirmation, requêtes en réduction, levées : lettre patentes

Date

1517-1736

Cote

EDEP132/CC43 (Cote)

6

Octrois, établissement des octrois, droit d'appétissement : enregistrement de lettres patentes, baux

Date

1518-1780

Cote

EDEP132/CC45 (Cote)

7

Impositions diverses, entretien : solde, levée

Date

1537-1593

Cote

EDEP132/EE14 (Cote)

8

Deniers communs et patrimoniaux : trois états

Date

1557-XVII

Cote

EDEP132/CC46 (Cote)

9

Etats récapitulatifs des revenus

Date

1573-1764

Cote

EDEP132/DD1 (Cote)

10

Rôle de taille.

Date

1573

Cote

EDEP006/G1 (Cote)

11

Impositions diverses, significations de logement et changement de paroisses

Date

1579-1760

Cote

EDEP132/CC44 (Cote)

12

Etat de la recette et dépense des aides, tailles et taillon de l'élection du Mans : compte pour 1589 de Le Moulin, receveur de l'élection.

Date

1591

Cote

C 935 (Cote)

13

Etat des deniers levés pour le roi dans l'élection de Chinon.

Date

1596-1601

Cote

C 936 (Cote)

14

Octrois et deniers communs, droit d'appétissement : comptes du receveur

Date

1600-1652

Cote

EDEP132/CC48 (Cote)

15

Etat de la recette et dépense des aides, tailles et taillon de l'ancienne élection du Mans : compte pour 1591 du receveur ordinaire du domaine de Château-du-Loir.

Date

1603

Cote

C 937 (Cote)

16

Collecteurs, nomination : état et tableau des habitants de la paroisse d'Assay, procès-verbal d'assemblée des habitants de la paroisse d'Ouzilly.

Date

1717, 1719

Cote

C 1138 (Cote)

17

Pièces des recettes des receveurs des tailles et des receveurs des crues au mesurage à sel, des dépenses en aumônes, gages et rentes (1608-1625) [30 feuillets de parchemin rognés], état de recouvrement des sommes nécessaires au paiement des gages des officiers des justices royales par les receveurs et commis aux recettes des tailles (1662).

Date

1608-1662

Cote

C 901 (Cote)

18

Subsistance, répartition : rôles et départements pour la ville franche d'Amboise.

Date

1739, 1744

Cote

C 1085 (Cote)

19

Taille : fragments de rôles.

Date

1775, s.d.

Cote

C 1260 (Cote)

20

Vingtième : rôles.

Date

1762, s.d.

Cote

C 1261 (Cote)

21

Taille: rôles des paroisses de Couziers, Pouzay, Saint-Mexme de Chinon (1694), de Ponçay, Villaines, Maillé et Saint-Louand (1713).

Date

1694, 1713

Cote

C 1113 (Cote)

22

Collecteurs, nomination : état et tableau des habitants, ordonnance de l'intendant.

Date

1733, 1769

Cote

C 1130 (Cote)

23

Taille, répartition : rôle de la paroisse de Chenillé.

Date

1615

Cote

C 1345 (Cote)

24

Tailles, répartition : rôle (s.l.).

Date

1615

Cote

C 1336 (Cote)

25

Généralité de Tours, contrôle des quittances remises par Jean de Soudriac, receveur général des finances de la généralité, aux receveurs de la taille.

Date

1629

Cote

C 939 (Cote)

26

Octrois et deniers communs : comptes du receveur

Date

1655-1764

Cote

EDEP132/CC49 (Cote)

27

Quittance d'un droit de succession pour une rente sur les tailles de la ville de Tours appartenant à Françoise Jouye, séparée de biens de son époux Nicolas Potremolle, seigneur de Gillaucourt (dép. Somme), le 23 mai 1659

Date

1659

Cote

1J168 (Cote)

28

Sentences d'enregistrement des provisions d'offices, commissions, lettres de maîtrise, pièces annexes, 1661-1787.

Date

-

Cote

C 1158 (Cote)

29

Sentences d'enregistrement des privilèges de minorité, 1743-1784.

Date

-

Cote

C 1159 (Cote)

30

Tailles, répartition : rôles des paroisses de Saint-Antoine-du-Rocher (1664), Langeais (1666), Sonzay (1674).

Date

1664-1674

Cote

C 1337 (Cote)

31

Taille, répartition : mandements et départements de l'intendant, gratification.

Date

1666-1770

Cote

C 989 (Cote)

32

Rôle de taille.

Date

1668

Cote

EDEP231/G1 (Cote)

33

Veuves : 1738, 1742.

Date

1738,1742

Cote

C 1033 (Cote)

34

Chenonceau : 1738, 1742.

Date

1738,1742

Cote

C 1000 (Cote)

35

Saint-Martin-le-Beau : 1669, 1738.

Date

1669-1738

Cote

C 1027 (Cote)

36

Moran(d) : 1738, 1742.

Date

1738,1742

Cote

C 1015 (Cote)

37

Souvigny : 1738, 1742.

Date

1738,1742

Cote

C 1029 (Cote)

38

Rôle de la taille

Date

1677-1714

Cote

EDEP109/G1 (Cote)

39

Taille, répartition : mandements, départements.

Date

1684-1788

Cote

C 1179 (Cote)

40

Rôles de taille.

Date

1684

Cote

EDEP136/G1 (Cote)

41

Rôle de la taille.

Date

1690

Cote

EDEP161/G1 (Cote)

42

Imposition de l'ustensile : ordonnances, rôles, procès-verbaux des collecteurs

Date

1690-1712

Cote

EDEP132/EE12 (Cote)

43

Taille : rôles de répartition.

92 medias

Taille : rôles de répartition.

Date

1690-1787

Cote

EDEP132/CC35 (Cote)

44

Syndics et greffiers des rôles de taille, nomination et réception : requêtes et sentences.

Date

1692-1782

Cote

C 1160 (Cote)

45

Imposition de l'ustensile : commandements et procès-verbaux de saisie

Date

1694-1708

Cote

EDEP132/EE13 (Cote)

46

1778 - 1789.

Date

-

Cote

C 1301 (Cote)

47

1694 - 1760.

Date

-

Cote

C 1299 (Cote)

48

1768 - 1777.

Date

-

Cote

C 1300 (Cote)

49

Collecte, tailles et autres impositions, privilèges et exemptions : procès-verbaux, requêtes et sentences.

Date

1695

Cote

C 984 (Cote)

50

Rôle de taille 1695-1699. Matrice de la contribution foncière 1799. Etat des mutations à opérer sur la matrice de la contribution foncière 1817. Livre des mutations de propriétés 1819-1828. Mandements des contributions directes 1821-1846. Etats des comptes indûment imposés 1848.

Date

1695-1848

Cote

EDEP150/G2 (Cote)

51

Greffiers et huissiers des rôles de tailles, nomination et réception : requêtes et sentences.

Date

1695

Cote

C 983 (Cote)

52

Don gratuit : comptes du receveur des aides, instructions, requêtes

Date

1695-1769

Cote

EDEP132/CC39 (Cote)

53

Capitation : commandements et procès-verbaux de saisie faits en vertu des rôles sur la capitation

Date

1696-1727

Cote

EDEP132/CC38 (Cote)

54

Démission de biens, enregistrement : requêtes et sentences.

Date

1696

Cote

C 985 (Cote)

55

Capitation : rôles de répartition, requêtes, correspondance

Date

1701-1708

Cote

EDEP132/CC36 (Cote)

56

Capitation de l'élection du Mans : quittance du receveur général.

Date

1702

Cote

C 903 (Cote)

57

Taille : rôle.

Date

1703-1704

Cote

EDEP117/G1 (Cote)

58

Capitation, paiement : quittances du receveur pour maître Bailly, notaire à Amboise.

Date

1703-1730

Cote

C 1084 (Cote)

59

1705-1733.

Date

-

Cote

C 1311 (Cote)

60

Faye : 1713, 1730, 1745, 1765 (à partir de cette date, la paroisse de Saint-Jouin est comprise) 1767, 1770, 1776, 1784.

Date

-

Cote

C 1207 (Cote)

61

Vingtième-denier, recouvrement : quittances du préposé de Nazelles.

Date

1705-1784

Cote

C 1087 (Cote)

62

Boussageau : 1705, 1713, 1722, 1730, 1745, 1765, 1771, 1784.

Date

1705-1784

Cote

C 1188 (Cote)

63

1742-1779.

Date

-

Cote

C 1312 (Cote)

64

1706 - 1740.

Date

-

Cote

C 1302 (Cote)

65

1741 - 1765.

Date

-

Cote

C 1303 (Cote)

66

1766 - 1789.

Date

-

Cote

C 1304 (Cote)

67

volume II

Date

1707-1744

Cote

C 1357 (Cote)

68

Recueil des règlements et tarifs, 1539-1724, 1762, 1539-1762

Date

-

Cote

C 1360 (Cote)

69

volume I

Date

1707-1744

Cote

C 1356 (Cote)

70

Recouvrement de la taille : sentences de solidité.

Date

1709-1715

Cote

C 1305 (Cote)

71

Taille de 1709 : état des impositions et paiements faits par les collecteurs, copie de lettres patentes du roi.

Date

1709

Cote

C 1132 (Cote)

72

Collecteurs, nomination et décharge : procès-verbaux et sentences, tableaux des collecteurs et habitants, pièces annexes, assemblée d'habitant pour nommer les collecteurs.

Date

1710-1789

Cote

C 1161 (Cote)

73

Vingtième, contraintes : états annuels, 1770-1782.

Date

-

Cote

C 1177 (Cote)

74

Capitation de la noblesse : comptes du receveur.

Date

1711-1715

Cote

C 1114 (Cote)

75

Registres du receveur des tailles : procès-verbaux de présentation et de paraphe, 1716-1726.

Date

-

Cote

C 1175 (Cote)

76

Taille, contraintes : états annuels, 1711-1789.

Date

-

Cote

C 1176 (Cote)

77

Capitation : départements établis par l'intendant entre les villes de l'élection, rôles des officiers du plat pays, des exempts, privilégiés et officiers de ville.

Date

1713

Cote

C 1133 (Cote)

78

Berthegon : 1713, 1730, 1745, 1759, 1765, 1771, 1784.

Date

1713-1784

Cote

C 1185 (Cote)

79

Sauves (Saint-Jean-de-Sauves) : 1713, 1723, 1730, 1745, 1765, 1776.

Date

1713-1776

Cote

C 1248 (Cote)

80

Verneuil : 1713, 1723, 1745, 1765, 1766, 1784.

Date

1713-1784

Cote

C 1256 (Cote)

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